RO 2025 760

Ordonnance
sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires
(OIPSD)

Modification du 12 novembre 2025

Préambule

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche,

vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires¹,

arrête:

I

L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la version ci‑jointe.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2026.

12 novembre 2025

Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche:

Guy Parmelin

Produits naturels non disponibles et taux d’auto‑approvisionnement des produits naturels

(art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)

Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles), sont signalés au moyen d’un «x».

Groupe	Sous-groupe	Produit naturel	Produits naturels non dispo- nibles (art. 6)	Taux d’auto- approvision- nement en % (art. 7)
Céréales		Avoine		9,4
		Blé dur		< 5
		Blé tendre		55,1
		Épeautre		49,4
		Maïs, sans le maïs-légume		< 5
		Orge		< 5
		Riz		< 5
		Seigle		86,6
		Céréales, autres, comme le riz sauvage		30,7
Pommes de terre, autres racines et tubercules		Pommes de terre		68,1
		Racines de chicorée		< 5
		Racines et tubercules, autres		< 5
Sucre et miel		Betterave sucrière		44,7
		Canne à sucre	x
		Glucose		< 5
		Miel		30,6
		Saccharose		42,6
Légumineuses séchées		Caroubes		< 5
		Lentilles		5,6
		Pois chiches		5,2
		Légumineuses séchées, autres		< 5
Noix	Noix non tropicales	Châtaignes		< 5
		Noisettes		< 5
		Noix		10,6
	Noix tropicales	Amandes	x
		Noix de cajou	x
		Noix de cola	x
		Noix de Macadamia	x
		Noix du Brésil	x
		Pistaches	x
	Noix, autres	Noix, autres		< 5
Fruits oléagineux		Amandes de palmiste	x
		Arachides	x
		Graines de carthame		< 5
		Graines de colza		58,1
		Graines de coton	x
		Graines de lin		13,1
		Graines de pavot		9,9
		Graines de ricin	x
		Graines de sésame	x
		Graines de tournesol		9,3
		Noix de coco	x
		Noix de karité	x
		Olives		< 5
		Semences de moutarde		< 5
		Soja		12,7
		Fruits oléagineux, autres		< 5
Légumes, y compris champignons	Légumes-racines et légumes-tubercules	Betteraves rouges		96,0
		Carottes		101,4
		Céleris-pommes		102,4
		Fenouils		40,8
		Navets		94,0
		Radis		87,4
		Radis longs		62,7
		Scorsonères		51,2
		Légumes-racines, autres, comme le persil racine		78,5
	Légumes du genre Allium	Ail		< 5
		Oignons		66,9
		Poireaux		78,8
		Légumes du genre Allium, autres		28,2
	Choux	Brocoli		29,6
		Chou blanc		92,0
		Chou chinois		89,3
		Chou de Bruxelles		22,7
		Chou de Milan		95,4
		Chou rouge		91,6
		Chou vert		68,8
		Chou-fleur		42,0
		Chou-rave		55,4
		Pakchoi		38,3
		Choux, autres		< 5
	Salades	Arroche des jardins		< 5
		Chicorée de Trévise		25,4
		Chicorée endive		46,2
		Chicorée Witloof		57,5
		Laitue iceberg		54,3
		Mâche/rampon		83,4
		Pain de sucre		68,6
		Radicchio		69,3
		Salade pommée		66,4
		Salades à feuilles, autres		100
	Autres légumes à feuilles et à tiges	Asperges		7,2
		Bettes		70,7
		Céleris en branches		47,6
		Épinards		82,5
		Rhubarbes		56,4
		Légumes à feuilles et à tige, autres, comme cressons, persils, artichauts, pissenlits, fines herbes		41,1
	Légumes-fruits	Aubergines		29,7
		Concombres		34,0
		Courges		55,9
		Courgettes		31,2
		Melons		< 5
		Pastèques	x
		Poivrons		< 5
		Tomates		24,3
	Légumineuses	Haricots		52,5
		Petits pois		41,9
		Pois mange-tout		< 5
	Maïs (légume)	Maïs doux		< 5
	Champignons	Champignons de Paris		48,5
		Champignons, autres		8,1
	Autres types de légumes	Légumes, autres		< 5
Fruits	Fruits à pépins	Coings		63,7
		Poires à cidre		111,2
		Poires pour la distillation		70,7
		Poires, autres		59,7
		Pommes à cidre		83,7
		Pommes pour la distillation		78,8
		Pommes, autres		90,8
	Fruits à noyau	Abricots		31,2
		Cerises de table		45,5
		Cerises pour la distillation		32,0
		Cerises, autres, comme cerises en conserves		28,4
		Pêches		< 5
		Prunes et pruneaux pour la distillation		44,1
		Prunes de table et pruneaux de table		27,7
	Petits fruits et kiwis	Cassis		74,6
		Fraises		34,3
		Framboises		43,6
		Groseilles à maquereau		89,7
		Groseilles rouges		87,1
		Mûres		75,5
		Myrtilles		6,2
		Petits fruits, autres, comme baies de sureau, cynorhodons, mûroises et mûres (fruits du mûrier), ainsi que kiwis		< 5
	Raisins	Raisins de table		< 5
		Raisins pour le vin blanc		71,2
		Raisins pour le vin rouge		51,5
		Raisins, autres		< 5
	Bananes	Bananes	x
		Bananes plantain	x
	Agrumes	Agrumes	x
	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	x
	Autres types de fruits	Fruits, autres		< 5
Stimulants	Café	Café	x
	Cacao	Cacao	x
	Thé	Infusions		< 5
		Maté	x
		Thé noir	x
	Stimulants, autres	Stimulants, autres		< 5
Épices	Épices	Épices		< 5
Animaux		Bovins		75,5
		Cheval		7,4
		Chèvre		79,0
		Mouton		42,1
		Porc		76,1
		Veau		97,1
	Volailles	Dinde		19,3
		Poulet de chair et poule pondeuse		60,3
		Volailles, autres, comme canard, oie, pintade		< 5
	Lapins	Lapin		45,6
	Gibier	Gibier		33,3
	Animaux sans les poissons, autres	Animaux sans les poissons, autres		< 5
Œufs		Œufs de poule (Gallus domesticus)		60,9
		Œufs, autres, comme d’autruche, de caille, de canard		92,0
Poissons et animaux aquatiques		Poissons d’eau douce		24,9
		Poissons et animaux aquatiques, autres	x
Laits (vache, chèvre, brebis, bufflonne)		Lait de vache, de chèvre, de brebis et de bufflonne		83,6
Autres		Éthanol		< 5
		Maltodextrine		< 5
		Sel de cuisine (excepté le sel marin)		100

Ordonnancesur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires(OIPSD)

Préambule

I

II

Produits naturels non disponibles et taux d’auto‑approvisionnement des produits naturels

Ordonnance
sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires
(OIPSD)