Modifie: Ordonnance sur la signalisation routière (RS 741.21, 1979-1961-1961-1961)

RO 2026 343

Erratum
(art. 10, al. 1, LPubl)

Préambule

Ordonnance
sur la signalisation routière

(OSR)

Modification du 19 décembre 2025 (RO 2026 24; RS 741.21)

Ch. I

Ajouter art. 97, al. 2, let. b

les réclames routières au-dessous du panneau d’indication «Poste d’appel d’urgence» (4.80), sur les routes de cols, si leur surface ne mesure pas plus d’un tiers de celle du signal;

Ch. II

Annexe 1

Au lieu de:

Ch. II, ch. 5, ch. IV, let. A, ch. 3, let. c, e, g et h, let. B, ch. 3 et 5, let. b à g, ch. 6, let. b et c, let. C, ch. 2, let. c à e, ainsi que ch. V, VI et VII

Lire:

Ch. II, ch. 5, ch. IV, let. A, ch. 2, 3, let. c, d, e, g et h, let. B, ch. 3 et 5, let. b à g, ch. 6, let. b et c, let. C, ch. 2, let. c à e, ainsi que ch. V, VI et VII

	Grand format	Format intermédiaire	Format normal	Petit format

IV. Signaux d’indication
Signaux impliquant des règles de comportement et signaux d’information
Signaux rectangulaires (4.01 à 4.04, 4.07, 4.08.1, 4.10 à 4.13, 4.15 à 4.25, 4.79 à 4.83)
– Largeur	90 cm	70 cm	50 cm	35 cm
– Hauteur	125 cm	100 cm	70 cm	50 cm
– Largeur de la bordure blanche	2 cm	1,5 cm	1 cm	0,7 cm
– Longueur latérale du champ intérieur carré (signaux 4.07, 4.10, 4.79–4.83)	62 cm	50 cm	35 cm	25 cm
Cas spéciaux
...
Signal «Service religieux» (4.84)
– Largeur	–	–	66 cm	–
– Hauteur	–	–	100 cm	–

25 juin 2026

Chancellerie fédérale