Evaluation des variantes d’assainissement

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> Evaluation des variantes d’assainissement Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés»

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Publié par l’Office fédéral de l’environnement OFEV Berne, 2014

Valeur juridique de la présente publication Elaborée par l’OFEV en tant qu’autorité de surveillance, la présente publication est un module de l’aide à l’exécution intitulée «Assainissement des sites contaminés». Destinée en premier lieu aux autorités d’exécution, elle précise certaines notions juridiques provenant de lois et d’ordonnances, afin de favoriser une application uniforme de la législation. Si les autorités d’exécution en tiennent compte, elles peuvent partir du principe que leurs décisions seront conformes au droit fédéral. D’autres solutions sont aussi licites dans la mesure où elles sont conformes au droit en vigueur. Les aides à l’exécution de l’OFEV (appelées aussi directives, instructions, recommandations, manuels, aides pratiques, etc.) paraissent dans la collection «L’environnement pratique».

Impressum

Editeur Office fédéral de l’environnement (OFEV) L’OFEV est un office du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC).

Auteurs Lukas Gasser, BMG Engineering AG, 8952 Schlieren Christoph Munz, BMG Engineering AG, 8952 Schlieren

Accompagnement OFEV Reto Tietz, division Sols et biotechnologie Bernhard Hammer, division Déchets et matières premières

Référence bibliographique OFEV (éd.) 2014: Module «Evaluation des variantes d’assainissement» de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés». Office fédéral de l’environnement, Berne. L’environnement pratique n° 1401: 34 p.

Graphisme et mise en page Valérie Fries, 3063 Ittigen

Traduction Mona El Barradie, 7213 Valzeina

Photo de couverture Installations de tir «Allmend Luzern», Schenker Korner & Partner

Téléchargement au format PDF www.bafu.admin.ch/uv-1401-f (il n’existe pas de version imprimée)

La présente publication est également disponible en allemand et italien.

© OFEV 2014

> Table des matières 3

> Table des matières Abstracts 5 5 Evaluation des variantes techniquement Avant-propos 7 réalisables 25 Résumé 8 5.1 Objectifs 25 Introduction 9 5.2 Evaluation de la faisabilité et de l’efficacité 25

5.3 Evaluation du respect de l’environnement et de

l’apport écologique 27

1 Objectif 10 5.4 Evaluation des coûts 29

1.1 Objectif du module 10 5.5 Choix de la variante optimale et documentation 30

1.2 Structure du module 10

6 Planification et description de la variante

2 Données de base 12 optimale pour le projet d’assainissement 31

2.1 Bases légales 12

2.2 Principes de l’assainissement 12

2.3 Principes applicables à l’élaboration d’un projet Index 32

d’assainissement 13 Annexe 34

3 Présentation schématique de la procédure

générale 15

4 Identification des variantes d’assainissement

techniquement réalisables 17

4.4.2 Documentation des variantes techniquement

réalisables 24

> Abstracts 5

> Abstracts The module «Evaluation of remediation alternatives» of the implementation guide Keywords: «Remediation of Contaminated Sites» provides instructions on determining the optimal contaminated sites, remediation remediation alternative based on the study on the alternatives for the remediation procedures, study on the project. The selection of the evaluation criteria, the weighting of each criterion and the alternatives, remediation project evaluation must be determined and defined based on the site conditions and environment

Das Modul «Evaluation von Sanierungsvarianten» der Vollzugshilfe «Sanierung von Stichwörter: Altlasten» enthält eine Anleitung zur Ermittlung der optimalen Sanierungsvariante Altlasten, mittels einer Variantenstudie im Rahmen des Sanierungsprojektes. Die Auswahl der Sanierungsverfahren, Beurteilungskriterien, die Gewichtung der einzelnen Kriterien und die Bewertung sind Variantenstudie, standortweise festzulegen und müssen aufgrund der Standortgegebenheiten bzw. des Sanierungsprojekt Standortumfelds definiert werden.

Le module «Evaluation des variantes d’assainissement» fait partie de l’aide à l’exé- Mots-clés: cution «Assainissement des sites contaminés». Il indique comment choisir la variante sites contaminés, procédés optimale en matière d’assainissement, en réalisant une étude des variantes possibles d’assainissement, étude des dans le cadre du projet d’assainissement. Pour choisir, pondérer et évaluer les différents variantes, projet critères d’appréciation des variantes, il s’agit de tenir compte du site considéré, de ses d’assainissement caractéristiques et de son environnement immédiat.

Il modulo «Valutazione delle varianti di risanamento» dell’aiuto all’esecuzione Parole chiave: «Risanamento di siti contaminati» contiene le istruzioni per determinare la variante di siti contaminati, risanamento ottimale mediante uno studio di varianti nell’ambito del progetto di metodi di risanamento, studio di risanamento. La scelta dei criteri di selezione, la ponderazione dei singoli criteri e la varianti, progetto di risanamento valutazione devono essere stabilite sito per sito e definite in base alle caratteristiche del sito e dell’ambiente circostante.

> Avant-propos 7

> Avant-propos A l’heure actuelle, il existe différentes méthodes pour assainir un site contaminé; celles-ci vont de la décontamination (où les matériaux pollués sont excavés et éliminés hors site) au confinement (où l’on constitue une couverture de surface étanche). Potentiel de pollution, potentiel de mobilisation, milieux naturels à protéger et milieu environnant sont autant d’éléments qui font de chaque site contaminé un site unique. C’est pourquoi les mesures d’assainissement doivent être définies au cas par cas.

A cet effet, il convient d’étudier les différentes variantes possibles de manière à pouvoir élaborer concrètement le projet d’assainissement. Visant à harmoniser les études en question et à en assurer la qualité, le présent module décrit la méthodologie à suivre pour les évaluations. Celle-ci permet de définir la variante optimale pour le cas de figure concerné, et ce de manière transparente et objective.

La méthodologie proposée permet ainsi d’atteindre l’un des objectifs fixés par l’ordonnance du 26 août 1998 sur l’assainissement des sites pollués (OSites), à savoir l’assainissement des sites contaminés selon des procédés adaptés. Enfin et surtout, elle aide à prendre des mesures respectueuses de l’environnement, économiques et répondant aux normes techniques en vigueur – condition à remplir pour obtenir des indemnités selon l’ordonnance du 26 septembre 2008 relative à la taxe pour l’assainissement des sites contaminés (OTAS).

Gérard Poffet Sous-directeur Office fédéral de l’environnement (OFEV)

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> Résumé L’assainissement des sites contaminés nécessite des mesures adaptées au site traité. Ainsi, lorsqu’on commence à élaborer le projet concerné, il convient de choisir, parmi les nombreuses variantes possibles, le meilleur mode d’assainissement, c’est-à-dire celui qui permettra d’assainir le site avec succès et de manière économique, en tenant compte de l’évolution technologique et en respectant l’environnement.

Le choix d’une variante revêt une importance particulière dans la procédure menant à la décision fixant les mesures d’assainissement à prendre ainsi que dans celle de répartition des coûts et d’indemnisation selon l’OTAS. En effet, les pouvoirs publics et les éventuels responsables de la pollution veulent être certains que les moyens financiers alloués sont investis dans un projet qui répond à son objet et respecte les exigences susmentionnées.

Pour évaluer la variante d’assainissement optimale (c.-à-d. celle qui permet d’atteindre les objectifs avec le meilleure rapport coût/efficacité), les procédures et critères d’appréciation adoptés doivent être clairement définis, et les variantes envisagées, documentées avec transparence.

L’envergure de la procédure d’identification et d’évaluation des variantes, ainsi que le niveau de détail requis, dépendent de la complexité du site en présence. En particulier, si l’assainissement est urgent ou de petite portée, il est possible de simplifier la procédure suivie ou de s’en écarter quelque peu; il en va de même si les variantes possibles se ressemblent.

Après avoir obtenu les informations requises sur la base de l’investigation préalable et de l’investigation de détail, la procédure à appliquer est la suivante:

> Etape 1: parmi les mesures d’assainissement possibles, déterminer dans les grandes lignes lesquelles sont adaptées au site concerné. > Etape 2: identifier les procédés d’assainissement qui sont réalisables sur le plan technique. > Etape 3: élaborer des variantes en combinant les procédés réalisables sur le plan technique. > Etape 4: évaluer les variantes réalisables sur le plan technique selon les critères suivants: applicabilité, efficacité, respect de l’environnement, apport écologique, coûts; choisir la variante optimale.

Structurée par étapes, cette procédure sert de fondement pour déterminer et décrire la variante d’assainissement optimale dans l’étude afférente, étude qu’il convient de réaliser au début du projet d’assainissement. Pour chaque étape, le mode d’évaluation doit être justifié de manière intelligible; la présentation et la description doivent être claires. Il convient ici de souligner que le respect de ces exigences est l’une des conditions à remplir pour recevoir les indemnités OTAS.

> Introduction 9

> Introduction En vertu de l’art. 32c de la loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l’environnement (LPE), les décharges contrôlées et les autres sites pollués par des déchets doivent être assainis lorsqu’ils engendrent des atteintes nuisibles ou incommodantes ou qu’il existe un danger concret que de telles atteintes apparaissent. On suppose qu’en Suisse, près de 4000 sites sont réputés contaminés et requièrent donc d’être assainis.

Conformément à l’art. 4 OSites, les mesures prises pour assainir un site en vertu des dispositions légales s’appliquant doivent correspondre à l’état de la technique 1. Dans la pratique, cette exigence présuppose la réalisation d’une étude des variantes possibles, afin de déterminer un mode d’assainissement adapté au type de site concerné. Etant donné que ce choix a souvent une grande portée sur les plans écologique et financier, il est dans l’intérêt tant des autorités d’exécution que des milieux économiques concernés de définir et d’harmoniser les exigences à respecter pour réaliser et documenter les études en question. Par ailleurs, l’art. 32e, al. 4, LPE prévoit que la Confédération ne verse d’indemnités que pour des mesures qui respectent l’environnement 2, sont économiques 3 et correspondent à l’état de la technique.

Chaque site contaminé étant unique s’agissant de ses propriétés et de son environnement immédiat, il s’agit de choisir, parmi les nombreuses variantes possibles, le mode d’assainissement optimal en suivant une méthode pertinente et transparente.

Il est recommandé que les personnes ou instances tenues d’assainir le site et les autorités concernées se concertent régulièrement pendant la procédure d’évaluation et d’identification de la variante adaptée.

1 Le terme «état de la technique» désigne des procédés technologiques avancés, qui ont fait leurs preuves dans la pratique (ou lors de tests) et

qui peuvent, dans les faits, être appliqués à d’autres sites selon les règles techniques s’appliquant.

2 Une mesure est réputée respectueuse de l’environnement lorsqu’elle est conforme à toutes les dispositions légales relatives à la protection de

l’environnement.

3 Une mesure d’assainissement est jugée économique s’il s’agit de la mesure la plus pertinente et la moins onéreuse parmi les mesures

requises possibles.

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1 > Objectif

1.1 Objectif du module

La méthodologie décrite ici vise à permettre de faire un choix pertinent et transparent, en identifiant, parmi les nombreuses variantes possibles, le mode d’assainissement optimal pour le site en question.

Dans la pratique quotidienne, on remarque que ce choix se fait souvent seulement en fonction de la notoriété ou du coût des procédés possibles. L’observation de ces critères aboutit généralement à la variante la mieux connue ou jugée meilleur marché.

Le présent module a pour but de définir les marges de système, les bases, les procédures et les critères utilisés pour identifier et évaluer les variantes d’assainissement en proposant une démarche clairement définie et axée sur la pratique. Pour les cantons, les experts et les personnes ou instances tenues d’assainir, il présente la marche à suivre afin de déterminer la variante d’assainissement optimale. Il constitue également une base importante en vue de l’évaluation des demandes d’indemnités OTAS par l’OFEV. Enfin et surtout, il doit permettre d’éviter que ne soient proposées ou élaborées des variantes pour lesquelles ces indemnités ne pourront pas être versées.

Fondée sur une démarche structurée et sous-tendue par des critères précis, l’étude des variantes décrite dans le présent document vise à choisir la meilleure variante possible, c’est-à-dire celle qui permettra d’atteindre l’objectif fixé en matière d’assainissement, tout en étant économique, respectueuse de l’environnement et conforme aux normes techniques.

1.2 Structure du module

Le présent module est divisé en deux parties:

> Identification des variantes d’assainissement: cette partie offre une aide concrète pour déterminer au cas par cas les procédés d’assainissement techniquement réalisables («de l’imaginable au possible»). Dans un premier temps, il s’agit de décrire laquelle des trois catégories de mesures existantes pourrait être envisagée pour l’assainissement (décontamination, confinement, atténuation naturelle contrôlée). Dans un deuxième temps, il convient d’identifier les procédés ou méthodes d’assainissement possibles selon les éléments suivants: propriétés géologiques et hydrogéologiques du sol, nature et répartition des polluants et autres caractéristiques significatives du site. En fonction du type de projet ou de questionnement développé, on détermine si la variante d’assainissement spécifique à un site contaminé consiste en un procédé ou en un ensemble de procédés.

1 > Objectif 11

> Evaluation des variantes d’assainissement: cette partie aide à identifier une variante optimale en fonction de critères précis («du possible à l’optimal»). Plus spécifiquement, elle montre comment choisir la meilleure option en évaluant concrètement les différentes variantes en fonction des aspects suivants: faisabilité, efficacité, respect de l’environnement, apport écologique et coûts.

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2 > Données de base

2.1 Bases légales

La présente publication concrétise les textes du droit fédéral relatifs au traitement des sites pollués.

En vertu de l’art. 32c LPE, les cantons veillent à ce que soient assainis les décharges contrôlées et les autres sites pollués par des déchets (sites pollués), lorsqu’ils engendrent des atteintes nuisibles ou incommodantes, ou qu’il existe un danger concret que de telles atteintes apparaissent.

L’OSites concrétise l’article précité.

Selon l’art. 4 OSites, les mesures prises pour assainir un site en vertu des dispositions légales s’appliquant doivent correspondre à l’état de la technique.

Par ailleurs, les dispositions de l’OSites qui concernent la présente publication figurent dans les sections suivantes:

> Section 3: Besoins de surveillance et d’assainissement > Section 4: Buts et urgence de l’assainissement > Section 5: Assainissement > Section 6: Obligation de prendre des mesures d’investigation, de surveillance et d’assainissement

2.2 Principes de l’assainissement

Visant à juguler durablement les atteintes illicites à l’environnement, un assainissement doit répondre aux principes suivants:

> Prévention à la source: un assainissement doit avant tout permettre de limiter les transports de polluants d’un site vers des biens à protéger, de telle manière que ce site ne nécessite plus aucun assainissement sur le long terme. En d’autres termes, il doit permettre de rester en dessous des limites fixées par l’OSites pour les eaux (souterraines et de surface), le sol et l’air, limites à partir desquelles il est nécessaire d’assainir. Les modalités de l’assainissement dépendant du milieu à protéger, il n’y a pas nécessairement lieu d’éliminer entièrement les polluants du site concerné (pas d’assainissement «de luxe»).

> Elimination durable du danger: l’assainissement doit être une solution définitive; ses effets doivent donc être durables.

2 > Données de base 13

> Résolution du problème de contamination en une ou deux générations: les mesures d’assainissement doivent avoir déployé leurs effets en l’espace de 25 à 50 ans au maximum, de sorte que les sites concernés puissent alors être laissés tels quels, sans qu’il soit nécessaire de prendre d’autres mesures particulières.

2.3 Principes applicables à l’élaboration d’un projet d’assainissement

Pour élaborer un projet d’assainissement, il convient de se référer au document intitulé «Elaboration de projets d’assainissement de sites contaminés» publié par l’OFEV en 2001. Les étapes à suivre à cet effet sont présentées dans l’illustration ci-après (fig. 1).

Il est indispensable de disposer de bases solides pour garantir un assainissement optimal et aussi durable que possible. C’est la raison d’être du projet que les personnes ou instances tenues d’assainir doivent élaborer. Dans le cadre de ce projet, il s’agit d’identifier des procédés d’assainissement adaptés au site en présence, pertinents sur le plan écologique, techniquement réalisables et financièrement viables. Le projet permet à l’autorité compétente d’évaluer l’étude des variantes et la solution choisie. En concertation avec les personnes concernées, l’autorité fixe en outre définitivement les objectifs à atteindre et les mesures à prendre pour l’assainissement.

Dans le cadre de cette démarche générale, le présent module sert à identifier et à évaluer les variantes d’assainissement possibles, ainsi qu’à choisir la meilleure d’entre elles.

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Fig. 1 > Procédure détaillée pour l’élaboration de projets d’assainissement Encadré rouge: évaluation de la variante optimale.

• Recensement dans le cadastre, évaluation préliminaire

• Appréciation des besoins de surveillance et d’assainissement

• Fixation des buts et de l’urgence de l’assainissement

• Rassemblement des données disponibles

• Définition du projet

• Organisation du projet

Elaboration du projet d’assainissement Etude des variantes d’assainissement

• Etude préliminaire

• Investigations complémentaires (le cas échéant)

• Etude de faisabilité

• Evaluation

• Proposition de la variante optimale

Prise de position de l’autorité sur le choix de la variante

Elaboration de la variante optimale d’assainissement

• Planification de détail

• Travaux préparatoires

• Proposition du projet d’assainissement élaboré

• Proposition des buts et de l’urgence définitifs d’assainissement

Décision de l’autorité sur le projet d’assainissement

• Permis de construire (le cas échéant)

• Planification d’exécution

Assainissement

• Contrôle des résultats

• Surveillance et suivi (le cas échéant)

Figure adaptée, tirée de la publication «Sites contaminés: recenser, évaluer, assainir», OFEFP 2001

3 > Présentation schématique de la procédure générale 15

3 > Présentation schématique de la procédure générale

Le schéma (fig. 2) montre comment se déroule la procédure d’identification et d’évaluation des variantes d’assainissement.

Il s’agit de déterminer, à partir d’un ensemble de procédés d’assainissement, une variante optimale, spécifiquement adaptée au cas en présence. L’ampleur de la procédure en question ainsi que son niveau de détail dépendent de la complexité du site concerné. Ainsi, il est notamment possible de simplifier cette procédure ou de s’en écarter quelque peu si l’assainissement est urgent ou de petite portée. Pour des cas complexes, il convient la plupart du temps d’adopter une démarche itérative, où les différents intervenants (personnes ou instances tenues d’assainir, experts et autorités) se concertent régulièrement.

Après avoir obtenu les informations requises sur la base de l’investigation préalable et de l’investigation de détail (cf. art. 7 et 14 OSites), il convient, en procédant par étapes, de déterminer sommairement quelles mesures (parmi celles possibles) sont adaptées à l’assainissement du site concerné (étape 1). Il s’agit ensuite d’identifier et d’élaborer les procédés d’assainissement techniquement réalisables (étape 2). Plusieurs variantes – pouvant comprendre un seul ou plusieurs procédés – sont élaborées sur la base de cette analyse (étape 3). Ce sont ces variantes qui constituent la stratégie globale d’assainissement d’un site contaminé.

Enfin, il convient d’évaluer la faisabilité, l’efficacité, l’impact sur l’environnement, l’apport écologique et les coûts des variantes identifiées (étape 4), de manière à choisir la variante optimale.

L’annexe contient un exemple fictif de la procédure en question.

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Fig. 2 > Déroulement de la procédure d’identification et d’évaluation des variantes d’assainissement

Etapes de la procédure Contenu et explications

Informations sur le site et la conta- Collecte des informations de base mination (art. 7 à 15 OSites): description des exigences minimales

Evaluation des mesures de I) Détermination des mesures traitement du site contaminé: d’assainissement possibles confinement, décontamination (art. 16 OSites) ou MNA

Mesures d’assainissement Choix des mesures et justification appropriées de celles qui sont retenues

Evaluation détaillée de l’applica- II) Identification des procédés bilité des procédés en fonction d’assainissement des caractéristiques du site

Procédés techniquement Choix des variantes et justification

Elaboration du projet d’assainissement réalisables de celles qui sont retenues

Elaboration de variantes (basées III) Identification des variantes sur un ou plusieurs procédés) d’assainissement formant la stratégie globale de traitement du site

Variantes techniquement Choix des variantes et justification réalisables de celles qui sont retenues

IVa) Evaluation: faisabilité, efficacité

Evaluation des variantes IVb) Evaluation: respect de l’envi- selon liste de critères, ronnement, apport écologique argumentaire

IVc) Evaluation des coûts

Variante d’assainissement optimale Description de la variante optimale

*IP / ID = investigation préalable / investigation de détail

4 > Identification des variantes d’assainissement techniquement réalisables 17

4 > Identification des variantes d’assainissement techniquement réalisables

4.1 Collecte des données de base

Il s’agit en premier lieu de collecter les données relatives au lieu concerné et au site contaminé qui s’y trouve et de vérifier qu’elles sont complètes et pertinentes.

Outre les données générales sur le site en question, il convient de regrouper tous les documents disponibles ainsi que les informations importantes mises au jour lors de l’investigation préalable et l’investigation de détail (cf. art. 14 et 15 OSites) et portant en particulier sur le type, l’emplacement, la quantité et la concentration des substances présentes dangereuses pour l’environnement (potentiel de pollution) ainsi que sur le type, la charge et l’évolution des atteintes à l’environnement potentielles ou avérées (potentiel de mobilisation, évaluation des risques). L’emplacement et l’importance des domaines environnementaux menacés ainsi que les buts fixés et l’urgence de l’assainissement seront également pris en considération.

4.2 Mesures d’assainissement possibles (étape 1)

4.2.1 Objectifs

La première étape consiste à identifier sommairement les mesures permettant d’assainir un site contaminé particulier. Selon l’art. 16 OSites, les mesures d’assainissement possibles sont les suivantes:

> décontamination: opération qui vise à éliminer des substances dangereuses pour l’environnement; > confinement: opération qui vise à empêcher et à surveiller durablement la dissémination des substances dangereuses dans l’environnement.

Dans certaines conditions (cf. chapitre suivant), les objectifs en matière d’assainissement peuvent également être atteints sans prendre de mesures actives, une surveillance du site étant suffisante:

> atténuation naturelle contrôlée (monitored natural attenuation, MNA): les objectifs de l’assainissement sont atteints dans le délai prescrit en laissant opérer les processus naturels de dégradation et de rétention des polluants dans le sol.

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4.2.2 Conditions d’applicabilité d’une mesure

Ci-dessous sont décrites en bref les propriétés des trois mesures mentionnées ainsi que les conditions auxquelles elles sont applicables:

Fig. 3 > Conditions d’applicabilité d’une mesure

Dégradation / rétention faibles ou inexistantes C Décontamination

Concentration de polluants dans Décontamination Opération visant à éliminer les polluants, requise lorsque les émissions de Objectif de polluants persistants ne peuvent pas être ramenées en dessous du seuil l’assainissement admissible dans le délai prescrit (ou en l’espace d’une ou deux générales milieux à protéger tions), en raison d’une rétention ou d’une dégradation insuffisante.

Délai pour assainir le site t (ans)

Dégradation lente, rétention artificielle

C Confinement Fin du système Confinement Opération essentiellement indiquée lorsque les informations disponibles sur

Concentration de polluants dans la contamination montrent que les polluants se seront fortement dégradés et que le site pourra être laissé tel quel (c.-à-d. sans devoir prendre d’autres mesures) en l’espace d’une ou deux générations (p. ex. anciennes Objectif de décharges d’ordures ménagères, sites pollués par des huiles minérales). l’assainissement Elle requiert une surveillance continue jusqu’à ce que les atteintes à

les milieux à protéger Dé g r a l’environnement ne dépassent plus le seuil admis, et ce, sans que d’autres dation Délai pour /lessiv mesures de confinement ne doivent être prises. assainir le site age t (ans)

Dégradation / rétention importantes C Surveillance Atténuation naturelle contrôlée (MNA) Mode de gestion des sites pollués consistant à surveiller les processus

Concentration de polluants dans physiques, chimiques et biologiques naturellement à l’œuvre dans le sol qui permettent de réduire les émissions de polluants. Ne constituant pas une Objectif de mesure d’assainissement à proprement parler, la MNA est indiquée lorsque l’assainissement les polluants présents se dégradent naturellement de manière rapide. Le

les milieux à protéger laps de temps nécessaire pour atteindre l’objectif d’assainissement fixé doit Dé g r a être inférieur au délai prescrit. Par ailleurs, cette solution requiert une Délai pour dation /lessiv surveillance continue des polluants à l’origine de la nécessité d’assainir. assainir le site age

50 t = quelques années

4 > Identification des variantes d’assainissement techniquement réalisables 19

Ci-dessous sont présentées les conditions auxquelles une mesure est applicable (étape 1):

Fig. 4 > Conditions auxquelles une mesure est applicable (étape 1)

Mesure Conditions requises

● Décontamination – Elimination des substances nocives pour ● T (délai) < 50 Jahre < T (dégradation) l’environnement, en les extrayant ou en les détruisant à la source

● Confinement – Prévention de la propagation des substances nocives ● T (délai) < T (dégradation) < 50 ans pour l’environnement

● Atténuation naturelle contrôlée (MNA) – Surveillance des processus naturels de rétention et de ● T (dégradati on) < T (délai) dégradation

Pour des assainissements complexes, il peut être nécessaire de combiner plusieurs mesures et d’associer, par exemple, une décontamination partielle à un confinement ou à une MNA.

4.3 Procédés d’assainissement techniquement réalisables (étape 2)

4.3.1 Objectifs

L’étape 2 vise à offrir aux personnes ou instances tenues d’assainir une vue d’ensemble des procédés d’assainissement qui, dans les conditions qui prévalent, sont réalisables sur le plan technique.

Pour déterminer dans quelle mesure un procédé est applicable, on peut se référer, d’une part, aux valeurs empiriques des sociétés proposant des technologies d’assainissement et, d’autre part, aux différents modules de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» de l’OFEV («Elaboration de projets d’assainissement de sites contaminés», «Confinement des sites contaminés par des décharges» et «Assainissement in situ»).

Ci-après sont présentés plusieurs facteurs qui peuvent être pertinents pour identifier des procédés d’assainissement.

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 20

4.3.2 Facteurs pertinents

Pour déterminer dans quelle mesure un procédé d’assainissement est applicable à un site contaminé donné, il convient de prendre en compte notamment les facteurs suivants:

> Sols/Géologie: les caractéristiques géologiques et hydrogéologiques du site déterminent dans quelle mesure un procédé est adapté ou non. Il convient en particulier de savoir si les polluants à l’origine de la nécessité d’assainir se situent dans des zones du sol saturées ou insaturées. En effet, dans les eaux souterraines, la vitesse, l’orientation et la puissance de l’écoulement jouent un rôle important dans la migration des polluants. Il convient également de considérer la structure du sol (stratification, remblai artificiel), la distribution granulométrique (argiles, limons, sables et graviers) et la capacité d’adsorption de certains polluants.

> Polluants: suivant le type de polluants en présence (substances inorganiques, organiques, volatiles, non volatiles, etc.), certains procédés ne peuvent pas être utilisés. Il est donc impératif de savoir quels polluants le site renferme et de connaître leurs propriétés.

> Autres caractéristiques du site: suivant le type de site, certains procédés requérant beaucoup d’espace ou de temps peuvent être exclus d’emblée.

L’investigation préalable et l’investigation de détail renseignent précisément sur les caractéristiques du site contaminé. Si certaines informations significatives manquent, il convient de les obtenir avant de commencer le projet d’assainissement. Si des informations d’importance moindre font défaut, celles-ci ainsi que les hypothèses formulées à ce sujet doivent être documentées.

Les chapitres ci-après donnent une vue d’ensemble des différents procédés existants ainsi que de leur applicabilité en fonction des conditions susmentionnées. Conçue comme aide, la liste fournie n’est pas exhaustive.

4.3.3 Procédés de décontamination

La décontamination peut être réalisée à l’aide de plusieurs types de procédés: «in situ», «sur site» et «hors site». Les tableaux 1 et 2 contiennent une liste des principales techniques existantes.

Dans les procédés hors site, les déchets sont excavés, puis traités («dig and treat») ou mis en décharge («dig and dump»). A l’instar des procédés précités, les techniques sur site impliquent aussi d’excaver les matériaux pollués; la seule différence réside dans le fait que ceux-ci sont traités sur place, ce qui requiert davantage d’espace pour réaliser les travaux. Le tableau ci-dessous présente les principaux procédés hors site et sur site.

4 > Identification des variantes d’assainissement techniquement réalisables 21

Tab. 1 > Procédés hors site et sur site

Traitement Procédés thermiques Incinération dans une installation d’incinération des déchets spéciaux* Incinération dans une cimenterie* Traitement thermique du sol (600 °C au maximum)** Procédés biologiques Procédé microbien** Autres procédés Lessivage du sol** Stockage définitif Mise en décharge Décharge à ciel ouvert (en Suisse)* Décharge souterraine (à l’étranger)* * seulement hors site, ** hors site et sur site

Les procédés in situ conviennent tant pour des zones saturées que des zones insaturées du sol. Le tableau ci-dessous présente les procédés in situ les plus probants. Une liste exhaustive des procédés ainsi que des informations supplémentaires sur ces techniques figurent dans le module «Assainissement in situ» (disponible à l’adresse

Tab. 2 > Procédés in situ

Zone insaturée Procédés pneumatiques Aspiration de l’air interstitiel Procédés hydrauliques Infiltration verticale Procédés biologiques Bioventilation (Bioventing) Aérobisation Autres procédés Oxydation chimique Zone saturée Procédés pneumatiques Barbotage (Air Sparging) ou strippage (Stripping) Prélèvement de phase Procédés hydrauliques Pompage et traitement (Pump and Treat) Infiltration dans la nappe (Soil Flush) Systèmes de barrières réactives (parois filtrantes traversées sur toute leur surface) Systèmes de barrières réactives (parois filtrantes à écoulement souterrain dirigé) Procédés biologiques Procédés microbiologiques Biobarbotage (Biosparging) Autres procédés Oxydation chimique

Le tableau ci-dessous présente les principaux critères qui président au choix d’un procédé d’assainissement.

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 22

Tab. 3 > Critères déterminants pour le choix d’un type de procédé (in situ ou sur site / hors site)

Assainissement in situ Assainissement sur site / hors site

Structure du sol Terrain non cohésif Terrain cohésif Position de la contamination En profondeur Proche de la surface Dans la zone saturée Dans la zone insaturée Type de contamination Polluants volatils, fortement solubles dans Polluants non volatils, peu solubles dans l’eau, fortement biodégradables l’eau ou non biodégradables HCCV, BTEX, HCP, phénols, ammonium, HAP, cyanures, pesticides, PCB, métaux lourds solubles dans l’eau et PCDD/PCDF, métaux lourds cyanures Affectation actuelle Terrain exploité ou bâti Terrain inutilisé Horizon temporel Long assainissement possible Assainissement rapide requis Affectation ultérieure Peu sensible Sensible

Pour une décontamination impliquant une élimination hors site, le texte faisant foi est essentiellement l’ordonnance du 10 décembre 1990 sur le traitement des déchets (OTD).

Pour s’assurer que les déchets seront éliminés dans le respect de l’environnement, il convient, lors du choix des procédés, d’observer en particulier les dispositions suivantes:

> Les matériaux d’excavation et les déblais de découverte et de percement non pollués seront utilisés pour des remises en culture (art. 16, al. 3, let. d, OTD). > Les déchets excavés seront triés autant que possible en séparant les déchets valorisables de ceux qui ne le sont pas (art. 9 OTD). > Les déchets seront valorisés si cette opération est techniquement possible et économiquement supportable, d’une part, et qu’elle est plus respectueuse de l’environnement que ne le seraient l’élimination desdits déchets et la production de biens nouveaux, d’autre part (art. 12, al. 3, let. a, OTD). > Dans la mesure du possible, les déchets non valorisés seront traités de façon qu’ils puissent être stockés définitivement en décharge contrôlée pour matériaux inertes ou pour résidus stabilisés (art. 16, al. 3, let. b et annexe 1, ch. 31, OTD). > Les déchets combustibles seront incinérés dans une installation idoine (traitement thermique) (art. 11 OTD).

4.3.4 Dispositifs ou procédés de confinement

Les différents dispositifs ou procédés de confinement sont les suivants: confinement de surface, confinement vertical, étanchéité de fond et drainage (eau et gaz), immobilisation des polluants et procédés pneumatiques. Selon les voies de contamination en présence (eaux souterraines, eaux de surface, air ou contact direct), d’autres techniques visant à confiner le site ou à réduire (voire empêcher) les émissions de polluants peuvent être nécessaires.

4 > Identification des variantes d’assainissement techniquement réalisables 23

Le tableau 4 donne un aperçu des dispositifs ou procédés de confinement possibles. Le module «Confinement des sites contaminés par des décharges» montre quelle technique utiliser pour telle ou telle voie de contamination. Il présente encore d’autres critères applicables pour choisir un procédé et juger de son applicabilité.

Tab. 4 > Dispositifs ou procédés de confinement

Confinement de surface Etanchéité de surface, couverture simple Confinement vertical Paroi étanche Systèmes hydrauliques actifs, abaissement du niveau de la nappe phréatique, déviation ou captage des eaux souterraines Etanchéité de fond Dispositif d’étanchéité du fond de la décharge Drainage Captage et traitement des eaux de lixiviation Evacuation des eaux Immobilisation Stabilisation Vitrification Fixation chimique Confinement pneumatique Drainage de l’air interstitiel et des gaz

4.3.5 Atténuation naturelle contrôlée

Dans l’atténuation naturelle contrôlée (MNA), les processus de dégradation et de rétention naturellement à l’œuvre dans le sol ralentissent la dispersion des polluants dans les zones saturées et insaturées de ce dernier, et, en conditions favorables, réduisent les panaches de pollution.

Ci-après sont présentés les principaux critères permettant de juger si une MNA est une solution acceptable et applicable.

> Les polluants présents sont sensibles aux processus de dégradation et de rétention mentionnés, comme les hydrocarbures aliphatiques ou les hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX). > Ces processus peuvent être identifiés ou sont connus. > Le panache de pollution est stationnaire ou en régression, et les processus précités peuvent être quantifiés, de telle sorte que la réduction des émissions de polluants peut être justifiée (p. ex. par des analyses d’isotopes). > Il est possible de prouver que l’objectif fixé pour l’assainissement peut être atteint dans le délai prescrit. > Les processus en question sont stables à long terme et ne sont pas réversibles.

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 24

4.4 Identification des variantes d’assainissement (étape 3)

4.4.1 Objectifs

Les procédés qui ont, lors de l’étape précédente, été jugés techniquement réalisables pour un site spécifique servent de base à l’élaboration des variantes d’assainissement.

Dans un cas simple, le site peut être assaini en recourant à un seul procédé. Dans des cas plus complexes, il est possible de combiner plusieurs procédés afin que l’assainissement soit efficace. Cette dernière démarche permet d’obtenir une stratégie globale d’assainissement pour les cas réputés plus difficiles.

Il s’agit ensuite de s’assurer que le projet est techniquement réalisable. Enfin, il convient de comparer et d’évaluer les variantes en fonction de leur efficacité sur les plans écologique et financier, une opération décrite dans le chapitre 5.

4.4.2 Documentation des variantes techniquement réalisables

Partie intégrante du rapport sur l’étude des variantes, la documentation doit préciser et décrire les variantes qui sont réalisables techniquement. Le nombre de variantes à présenter dépend généralement du site contaminé et de la complexité du problème en présence.

5 > Evaluation des variantes techniquement réalisables 25

5 > Evaluation des variantes techniquement réalisables

5.1 Objectifs

Une fois que les variantes d’assainissement viables sur le plan technique ont été identifiées (étapes 1 à 3), elles doivent être évaluées en fonction de critères précis (étape 4). L’objectif consiste à choisir, parmi ces variantes, celle qui est optimale.

Conçus comme outils d’aide, la démarche présentée et les critères qui la sous-tendent ont pour but de structurer la procédure d’évaluation dans son ensemble. Ils visent à garantir le choix d’une variante optimale, c’est-à-dire d’une variante qui permette d’atteindre l’objectif d’assainissement fixé, tout en respectant les exigences mentionnées (respect de l’environnement, conformité aux normes techniques et efficacité économique). Il s’agit là de conditions indispensables pour l’obtention d’indemnités OTAS.

La procédure d’évaluation en question (étape 4) consiste à apprécier et à comparer les différentes variantes selon les critères faisabilité et efficacité, successivement selon le respect de l’environnement et l’apport écologique, et enfin selon les coûts.

Non exhaustive, la liste de critères ci-après ne s’applique pas à tous les cas de figure possibles. Il est donc avisé de décider au cas par cas s’il y a lieu d’utiliser d’autres critères et de les pondérer différemment. Par exemple, un assainissement réalisé en dehors d’une zone habitée ne sera pas soumis aux mêmes contraintes qu’un assainissement dans une zone densément urbanisée. Quel que soit le système de pondération adopté, les explications et justifications à ce sujet doivent être claires.

5.2 Evaluation de la faisabilité et de l’efficacité

Le tableau ci-dessous présente les principaux critères utilisés pour évaluer la faisabilité et l’efficacité d’une variante. Tout autre critère pertinent doit, dans chaque cas, être justifié et intégré dans la procédure d’évaluation.

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 26

Tab. 5 > Critères d’évaluation quant à la faisabilité et à l’efficacité

Faisabilité/efficacité Remarques

Etat de la technique / – Nombre supposé d’assainissements ou d’autres mesures où la variante en perspectives de réussite question a été mise en œuvre avec succès – Atteignabilité des objectifs d’assainissement et respect des délais, efficacité à long terme Niveau de contrôle possible – Possibilité d’effectuer des contrôles en continu pendant l’assainissement et suivi des résultats de cette opération – Dangers associés à des accidents majeurs Infrastructure requise – Dispositifs de construction requis sur le site – Espace nécessaire Sécurité au travail / protection de la – Risques pour la santé (effets aigus et chroniques), risque d’explosion et santé d’incendie, risque d’hypoxie Flexibilité – Possibilité d’adapter la variante si les conditions changent (p. ex. accidents majeurs, autres événements imprévus) Niveau d’acceptation – Acceptation avant, pendant et après l’assainissement – Oppositions des habitants ou organisations concernés – Probabilité de recevoir l’autorisation requise (art. 18 OSites) – Réaction des personnes ou organismes concernés en cas de retards dans les travaux

Pour évaluer les variantes, il convient de garder à l’esprit que les différents critères visant à apprécier leur faisabilité et leur efficacité ne revêtent pas tous la même importance. En effet, suivant le site considéré, certains critères seront plus pertinents que d’autres. Ainsi, dans une évaluation numérique, il est souvent judicieux de pondérer les différents critères individuellement, par exemple comme suit: 0,5 = «peu pertinent»; 1 = «pertinent»; 1,5 = «très pertinent» (cf. tab. 6 ci-dessous, colonne «pondération»). Cette façon de procéder présente l’avantage de mettre en exergue les critères véritablement pertinents et de reléguer au second plan ceux qui ne le sont pas; le système décimal utilisé permet par ailleurs d’éviter toute surpondération des critères. Il est naturellement possible d’affiner encore l’échelle utilisée, voire d’utiliser d’autres systèmes de pondération. Cependant, quel que soit le système adopté, il y a lieu de le justifier.

Dans la mesure du possible, chaque critère doit être quantifié pour chacune des variantes considérées. Lorsque les critères ne sont pas quantifiables, il convient de présenter les avantages et les inconvénients d’une variante eu égard au critère concerné.

Enfin, il s’agit de classer toutes les variantes envisagées en fonction des évaluations quantitatives et qualitatives (c.-à-d. argumentées) réalisées. Les résultats de cette opération doivent être présentés dans un tableau, en utilisant par exemple une échelle de 1 à 5 (1 = très mauvais; 5 = excellent). Il va de soi que d’autres échelles ou valeurs peuvent être employées à cet effet, pour autant qu’elles soient plausibles et pertinentes. Ci-dessous figure un exemple de tableau de classement des variantes évaluées (tab. 6).

5 > Evaluation des variantes techniquement réalisables 27

Tab. 6 > Matrice d’évaluation des variantes techniquement réalisables en fonction de leur faisabilité et de leur efficacité (exemple)

Faisabilité et efficacité Justifications/remarques

Variante 1 pondérée*** Variante 2 pondérée Variante 3 pondérée Variante X pondérée Pondération* Variante 1** Variante 2 Variante 3 Variante X

Etat de la technique / perspectives de réussite 1,5 1 1,5 3 4,5 3 4,5 … … Niveau de contrôle possible 1 1 1 2 2 4 4 … … Infrastructure requise 1 5 5 3 3 1 1 … … Sécurité au travail 1,5 2 3 4 6 1 1,5 … … Flexibilité 0,5 2 1 3 1,5 3 1,5 … … Niveau d’acceptation 1 1 1 3 3 4 4 … … Evaluation 6,5 12,5 20 16,5 … * Exemple de pondération des critères: 0,5 = peu pertinent, 1 = pertinent, 1,5 = très pertinent ** Exemple d’évaluation des variantes: 1 = très mauvais, 2 = mauvais, 3 = moyen, 4 = bon, 5 = très bon *** Evaluation pondérée: score de l’évaluation multiplié par le facteur de pondération

5.3 Evaluation du respect de l’environnement et de l’apport écologique

Il est impératif que les variantes d’assainissement évaluées soient respectueuses de l’environnement, c’est-à-dire qu’elles soient conformes aux prescriptions légales en matière de protection de l’environnement. Seules celles qui satisfont à cette exigence peuvent être utilisées.

Le tableau ci-dessous présente les critères importants pour évaluer une variante en fonction de son degré de conformité avec les prescriptions environnementales et de ses avantages au plan écologique. Tout autre critère pertinent doit, pour chaque cas, être justifié et intégré dans la procédure d’évaluation.

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 28

Tab. 7 > Critères d’évaluation pour le respect de l’environnement et l’apport écologique

Respect de l’environnement, apport écologique Remarques

Préservation des ressources et de l’espace – Rapport entre quantité de matériaux à traiter et quantité de matériaux disponible en décharge à mettre en décharge (une valorisation doit être mieux notée qu’une mise en décharge) – Elimination des polluants par opp. à un déplacement des matériaux pollués Potentiel de pollution – Potentiel de pollution avant et après l’assainissement (en particulier pour des décontaminations partielles ou des mesures de confinement) – Respect des principes de l’assainissement (prévention à la source, durée des effets) Nécessité d’un suivi et d’une surveillance et – Justification de la nécessité de réaliser un suivi et une surveillance durée des opérations – Nombre d’années requises pour le suivi et la surveillance Consommation d’énergie – Energie consommée pour les mesures d’assainissement, le transport et l’élimination des déchets (traitement ou incinération et valorisation) Emissions (polluants atmosphériques, bruit, – Valeurs empiriques pour les émissions atmosphériques et sonores poussières et odeurs) des machines ou engins de chantier (excavatrices, pompes, moyens de transport, etc.) – Nombre de jours où les émissions (polluants atmosphériques, bruit, poussières et odeurs) sont importantes (effets sur les travailleurs et le voisinage)

Pour pondérer les divers critères et évaluer les variantes d’assainissement envisagées, il convient de se référer aux principes mentionnés au chapitre précédent (chap. 5.2). Cidessous figure un exemple de matrice d’évaluation des variantes techniquement réalisables en fonction du respect de l’environnement et de l’apport écologique (tab. 8).

Tab. 8 > Matrice d’évaluation des variantes techniquement réalisables en fonction du respect de l’environnement et de l’apport écologique (exemple)

Respect de l’environnement et apport Justifications/remarques

Variante 1 pondérée*** écologique

Variante 2 pondérée Variante 3 pondérée Variante X pondérée Pondération* Variante 1** Variante 2 Variante 3 Variante X

Préservation des ressources 1 4 4 2 2 4 4 … … Potentiel de pollution / efficacité 1,5 2 3 3 4,5 4 6 … … Nécessité et durée du suivi 0,5 1 0,5 4 2 5 2,5 … … Consommation d’énergie 1 2 2 1 1 2 2 … … Emissions (polluants atmosphériques, bruit, 0,5 5 2,5 2 1 2 1 … … poussières et odeurs) Evaluation 4,5 12 10,5 15,5 … … * Exemple de pondération des critères: 0,5 = peu pertinent, 1 = pertinent, 1,5 = très pertinent ** Exemple d’évaluation des variantes: 1 = très mauvais, 2 = mauvais, 3 = moyen, 4 = bon, 5 = très bon *** Evaluation pondérée: score de l’évaluation multiplié par le facteur de pondération

5 > Evaluation des variantes techniquement réalisables 29

5.4 Evaluation des coûts

Dernière étape de l’évaluation: les coûts des différentes variantes sont quantifiés et comparés. Ce faisant, il convient de distinguer trois types de coûts: (1) coûts des mesures d’assainissement elles-mêmes (planification, élaboration du projet, mise en place des infrastructures, réalisation des travaux); (2) éventuels coûts relatifs à l’exploitation et à l’entretien des installations; (3) coûts pour finaliser les travaux ou surveiller le site assaini (s’il présente éventuellement encore des risques).

Tab. 9 > Critères d’évaluation des coûts

Coûts de l’assainissement Remarques

a) Coûts de réalisation Planification, élaboration du projet, mise en place des infrastructures, (coûts uniques) réalisation des mesures de décontamination ou de confinement, surveillance pendant la réalisation des mesures b) Coûts d’entretien et d’exploitation Surveillance, entretien, exploitation des installations et des infrastructures (si requis, coûts récurrents) c) Coûts de clôture des travaux Contrôle des résultats, suivant le cas, mesures de déconstruction et suivi (coûts uniques)

Les coûts étant quantifiables, les variantes doivent être comparées en utilisant des unités monétaires. Les résultats de l’évaluation doivent être présentés dans un tableau, dont l’illustration ci-dessous (tab. 10) donne un exemple.

Tab. 10 > Matrice d’évaluation des variantes techniquement réalisables en fonction des coûts (exemple)

Evaluation des coûts Justifications/remarques

Années entretien / exploitation V1 Années entretien / exploitation V2 Années entretien / exploitation V3 Années entretien / exploitation VX Coûts de la variante 1 Coûts de la variante 2 Coûts de la variante 3 Coûts de la variante X

Coûts de réalisation Fr. 250 000 Fr. 750 000 Fr. 500 000 Fr. … (coûts uniques) Coûts d’entretien et d’exploitation Fr. 20 000 x 15 - x 0 Fr. 30 000 x 5 Fr. … x … (coûts récurrents)* Coûts de clôture des travaux Fr. 15 000 Fr. 25 000 Fr. 50 000 Fr. … (coûts uniques) Coûts totaux Fr. 565 000 Fr. 775 000 Fr. 700 000 Fr. … * seulement si nécessaire (p. ex. mesures de confinement)

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 30

5.5 Choix de la variante optimale et documentation

Sur la base des différentes évaluations décrites aux chapitres 5.2 à 5.4, il s’agit d’identifier la variante optimale parmi les variantes possibles pour assainir un site donné. Pour ce faire, il convient d’établir une matrice d’évaluation globale.

Suivant le cas en présence, il peut être judicieux de pondérer le critère «faisabilité/efficacité» différemment du critère «respect de l’environnement / apport écologique». Dans le tableau ci-dessous (tab. 11), on est parti du principe que ces deux critères revêtaient une importance égale; le facteur de pondération est donc de 1 pour tous les deux.

Tab. 11 > Matrice d’évaluation globale des variantes possibles aux plans technique et légal (exemple)

Evaluation globale Justifications/remarques

Variante 1 pondérée Variante 2 pondérée Variante 3 pondérée Pondération* Variante 1 Variante 2 Variante 3 Variante X

Faisabilité/efficacité 1 12,5 12,5 20 20 16,5 16,5 … Respect de l’environnement et apport 1 12 12 10,5 10,5 15,5 15,5 … écologique Score total de l’évaluation 24,5 30,5 32 … Coûts totaux Fr. 565 000 Fr. 775 000 Fr. 700 000 … * Pondération du critère «Faisabilité/efficacité» par rapport au critère «Respect de l’environnement / apport écologique». Les critères étant ici d’égale importance, ils sont tous deux pondérés par un facteur 1.

Pour établir le rapport coûts-efficacité, on peut notamment déterminer les coûts par point d’évaluation pour chaque variante (total des coûts divisé par le score de l’évaluation).

Dans l’étude des variantes, chacune de celles-ci doit être commentée quant aux principaux avantages ou inconvénients qu’elle présente, en se fondant sur les matrices d’évaluation.

Les matrices en question constituent un outil approprié pour comparer les différentes variantes d’assainissement en fonction des critères mentionnés. Parmi les variantes optimales identifiées, il est possible de recourir à une variante plus onéreuse lorsque celle-ci présente, par exemple, un impact environnemental plus faible ou que les perspectives de réussite sont meilleures.

L’étude des variantes revêt une importance particulière pour les assainissements bénéficiant des indemnités OTAS, en cela qu’elle fait foi pour le calcul de ces dernières. Ainsi, lorsqu’on recourt à une variante tout aussi adéquate, mais nettement plus onéreuse que la variante optimale selon l’étude (p. ex. lors d’un assainissement combiné à un projet de construction où les matériaux à décontaminer sont excavés), les frais pris en considération pour les indemnités sont ceux de la variante jugée optimale.

6 > Planification et description de la variante optimale pour le projet d’assainissement 31

6 > Planification et description de la variante optimale pour le projet d’assainissement

La démarche structurée décrite ci-dessus pour identifier et évaluer les variantes d’assainissement (cf. chap. 4 et 5) permet d’obtenir les résultats suivants:

> Identification des mesures possibles > Identification et description des procédés d’assainissement techniquement réalisables > Bref descriptif des variantes techniquement réalisables (combinaisons de plusieurs procédés) > Comparaison quantitative ou qualitative des variantes (évaluations sous forme de tableau avec argumentaire)

Cette procédure par étapes sert de fondement pour déterminer et décrire la variante d’assainissement optimale dans l’étude idoine, laquelle fait partie intégrante du projet d’assainissement. Pour chaque étape, il convient de présenter, justifier et décrire la procédure d’évaluation suivie de manière claire.

Les autorités d’exécution examinent les variantes retenues et donnent leur accord pour la variante optimale choisie. Lorsque les coûts prévus pour un assainissement dépassent 250 000 francs, l’OFEV doit être consulté dans le cadre de l’audition de la procédure d’octroi des indemnités OTAS, avant le choix définitif de la variante.

Dans le cadre du projet d’assainissement, la variante optimale est élaborée conformément à l’art. 17 OSites, de sorte que l’autorité compétente puisse ensuite rendre la décision fixant les mesures requises selon l’art. 18 OSites.

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 32

> Index PCB Biphényles polychlorés

PCDD/PCDF Polychlorodibenzodioxines et polychlorodibenzofuranes Abréviations

BTEX Illustrations Benzène, toluène, éthylbenzène, xylène

DETEC Fig. 1 Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie Procédure détaillée pour l’élaboration de projets et de la communication d’assainissement 14

HAP Fig. 2 Hydrocarbures aromatiques polycycliques Déroulement de la procédure d’identification et d’évaluation des variantes d’assainissement 16 HC Hydrocarbures Fig. 3 Conditions d’applicabilité d’une mesure 18 HCCV Hydrocarbures chlorés volatils Fig. 4 Conditions auxquelles une mesure est applicable (étape 1) 19 HCP Hydrocarbures pétroliers

ID Tableaux Investigation de détail Tab. 1 IP Procédés hors site et sur site 21 Investigation préalable Tab. 2 LPE Procédés in situ 21 Loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l’environnement (loi sur la protection de l’environnement, LPE; RS 814.01) Tab. 3 Critères déterminants pour le choix d’un type de procédé (in MNA situ ou sur site / hors site) 22 Atténuation naturelle contrôlée Tab. 4 NA Dispositifs ou procédés de confinement 23 Atténuation naturelle Tab. 5 OFEV Critères d’évaluation quant à la faisabilité et à l’efficacité 26 Office fédéral de l’environnement (OFEV) Tab. 6 OSites Matrice d’évaluation des variantes techniquement réalisables Ordonnance du 26 août 1998 sur l’assainissement des sites pollués en fonction de leur faisabilité et de leur efficacité (exemple) 27 (ordonnance sur les sites contaminés, Osites; RS 814.680) Tab. 7 OTAS Critères d’évaluation pour le respect de l’environnement et Ordonnance du 26 septembre 2008 relative à la taxe pour l’apport écologique 28 l’assainissement des sites contaminés (OTAS; RS 814.681) Tab. 8 OTD Matrice d’évaluation des variantes techniquement réalisables Ordonnance du 10 décembre 1990 sur le traitement des déchets en fonction du respect de l’environnement et de l’apport (OTD; RS 814.600) écologique (exemple) 28

> Index 33

Tab. 9 Critères d’évaluation des coûts 29

Tab. 10 Matrice d’évaluation des variantes techniquement réalisables en fonction des coûts (exemple) 29

Tab. 11 Matrice d’évaluation globale des variantes possibles aux plans technique et légal (exemple) 30

Evaluation des variantes d’assainissement. Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés» OFEV 2014 34

> Annexe Exemple d’application (schéma)

Annexe: exemple d’application (schéma) Etape 1: Choix des mesures Décontamination Confinement possibles MNA

Etanchéité Confinement de surface hors site sur site in situ de surface Couverture simple Aspiration

I--------------zone insaturée-------------- Excavation et Excavation et de l’air interstitiel traitement mise en décharge Procédé («Dig and Treat») («Dig and Dump») microbiologique Infiltration verticale Paroi étanche Lessivage du sol Confinement Bioventilation vertical Systèmes (Bioventing) hydrauliques actifs Procédé Décharge pour (abaissement du microbiologique matériaux inertes niveau de la nappe, Aérobisation déviation ou captage des eaux Décharge souterraines) UIDS* bioactive Oxydation chimique Etanchéité Etape 2: de fond

--------------------------------zone saturée-------------------------------------I Décharge pour Identification des UIOM* résidus stabilisés procédés technique- Barbotage Décharge (Air Sparging) ment réalisables Cimenterie souterraine Drainage Prélèvement de phase Briqueterie Stabilisation Pompage et traitement Traitement (Pump and Treat) thermique du sol Immobilisation Vitrification Infiltration dans la nappe (Soil Flush) Lessivage du sol Fixation chimique Procédé microbiologique DMCR* Biobarbotage Drainage de (Biosparging) Confinement l’air interstitiel Autre traitement p y hysique / chimique pneumatique Barrières réactives Drainage des gaz * UIDS: installation d’incinération des déchets spéciaux; UIOM: usine d’incinération des ordures ménagères; perméables (BPR) DMCR: déshalogénation par traitement mécanochimique (systèmes hydrauliques actifs)

Etape 3: Pompage et Barbotage Aspiration de Pompage et Procédé Identification des variantes d’ assainissement i i Variante1: Cimenterie + traitement Variante 2: (Air Sparging) + l’air interstitiel Variante 3: traitement + microbiologique

Etape 4: Variante 1: 28 points Variante 2: 25 points Variante 3: 32 points Evaluation des variantes 500 000 fr. 680 000 fr. 480 000 fr. techniquement réalisables