4A_51/2019

1.

Interjeté en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succombé partiellement dans ses conclusions libératoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) prise sur recours par le tribunal supérieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation civile dont la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (art. 72 al. 1 et art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est recevable au regard de ces dispositions.

2.

Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) et des faits constatés dans le jugement de première instance, dans la mesure où ceux-ci sont repris au moins implicitement dans la décision attaquée (arrêts 4A_501/2017 du 31 juillet 2018 consid. 1.2;4A_565/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.2.4). Il ne peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente que si elles sont manifestement inexactes ou découlent d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). "Manifestement inexactes" signifie ici "arbitraires" (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'allégation énoncé par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les références).

La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18 et les références).

En matière d'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 III 226 consid. 4.2).

3.

Il est constant que les relations contractuelles sont en l'espèce régies par les règles du mandat (art. 394 ss CO) et que les parties sont convenues initialement d'une rémunération horaire du mandataire arrêtée à 70 fr., tous frais compris. A ce stade, le litige porte uniquement sur la rémunération du travail de l'assistante de l'intimé et sur le nombre d'heures consacrées au chantier du " P.________ ".

4.

4.1

Se plaignant d'une violation de l'art. 394 al. 3 CO, la recourante reproche à l'autorité précédente d'avoir admis le principe même d'une rémunération du travail effectué par l'assistante de l'intimé. Elle relève que les parties avaient choisi de rémunérer le mandataire à un tarif horaire de 70 fr., comprenant tous les frais, et que l'engagement et la rétribution de l'assistante n'ont jamais fait l'objet de discussions entre elles. En outre, elle souligne que l'expert a précisé que les mandats d'architecte ou de directeur des travaux ne donnent généralement pas lieu à une facturation additionnelle des heures de secrétariat. Dans ces conditions, rien ne justifierait d'allouer à l'intimé une rémunération supplémentaire pour les tâches accomplies par son assistante.

4.2

Savoir si les parties sont convenues d'une rémunération spécifique du travail effectué par l'assistante de l'intimé est affaire d'interprétation de leurs manifestations de volonté.

4.2.1

En droit suisse des contrats, la question de savoir si les parties ont conclu un accord est soumise au principe de la priorité de la volonté subjective sur la volonté objective (ATF 123 III 35 consid. 2b p. 39).

4.2.2

Le juge doit rechercher, dans un premier temps, la réelle et commune intention des parties (interprétation subjective; accord de fait), le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices (ATF 143 III 348 consid. 6.2.1; 132 III 268 consid. 2.3.2; 131 III 606 consid. 4.1). Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des déclarations de volonté - écrites ou orales -, mais encore le contexte général, soit toutes les circonstances permettant de découvrir la volonté des parties, qu'il s'agisse de déclarations antérieures à la conclusion du contrat ou de faits postérieurs à celle-ci, en particulier le comportement ultérieur des parties établissant quelles étaient à l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes.

L'appréciation de ces indices concrets par le juge, selon son expérience générale de la vie, relève du fait (ATF 143 III 348 consid. 6.2.1; arrêts 4A_508/2016 du 16 juin 2017 consid. 6.2;4A_98/2016 du 22 août 2016 consid. 5.1). Si sa recherche aboutit à un résultat positif, le juge parvient à la conclusion que les parties se sont comprises. Cette constatation lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elle ne soit manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.

4.2.3

Si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et commune des parties - parce que les preuves font défaut ou ne sont pas concluantes - ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volonté exprimée par l'autre à l'époque de la conclusion du contrat - ce qui ne ressort pas déjà du simple fait qu'elle l'affirme en procédure, mais doit résulter de l'administration des preuves -, il doit recourir à l'interprétation normative (ou objective; accord de droit), à savoir rechercher leur volonté objective, en déterminant le sens que, d'après les règles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de volonté de l'autre (application du principe de la confiance; ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 p. 98 s. et les arrêts cités). Selon le principe de la confiance, la volonté interne de s'engager du déclarant n'est pas seule déterminante; une obligation à sa charge peut découler de son comportement, dont l'autre partie pouvait, de bonne foi, déduire une volonté de s'engager. Le principe de la confiance permet ainsi d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime (ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 p. 99; 130 III 417 consid. 3.2 p. 424 et les arrêts cités).

La détermination de la volonté objective des parties, selon le principe de la confiance, est une question de droit, que le Tribunal fédéral examine librement; pour la trancher, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, lesquelles relèvent du fait. Les circonstances déterminantes à cet égard sont uniquement celles qui ont précédé ou accompagné la manifestation de volonté, mais non pas les événements postérieurs (ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 p. 99; 133 III 61 consid. 2.2.1 p. 67 et les arrêts cités).

4.3

Examinant la volonté réelle des parties au contrat, la Juge de district a considéré que la recourante, qui était parfaitement au courant de l'engagement de l'assistante et avait réglé les factures de son mandataire sans émettre la moindre objection jusqu'en août 2011, avait accepté que les tâches effectuées par l'auxiliaire fussent rémunérées. Aussi, l'autorité de première instance est-elle parvenue à la conclusion qu'il existait un accord de fait quant au principe même de la rémunération de l'assistante.

4.4

La recourante n'a pas appelé du jugement de première instance, ni déposé d'appel joint. Dans ses déterminations sur appel, elle n'a pas davantage critiqué le raisonnement opéré par la Juge de district. Au contraire, l'intéressée a expressément relevé que le tarif horaire arrêté par l'autorité de première instance pour la rémunération de l'assistante ne souffrait pas de critique. Dans l'arrêt attaqué, l'autorité précédente a estimé à bon droit que le recours à une auxiliaire avait eu lieu au su et au vu de la mandante et n'était plus remis en cause. Le principe même de la rémunération de l'assistante n'étant pas contesté, elle a examiné le seul point critiqué devant elle, à savoir le tarif horaire retenu par la Juge de district.

4.5

L'on ne saurait suivre la recourante lorsqu'elle remet en question le principe même d'une rémunération additionnelle pour les travaux effectués par l'auxiliaire de l'intimé.

En effet, la recourante ne démontre nullement que la constatation selon laquelle les parties seraient tombées d'accord sur le principe même de la rémunération du travail de l'assistante, qui relève du fait (accord de fait), serait arbitraire. Partant, son grief est irrecevable.

4.6

La cour cantonale a considéré que le tarif horaire de 45 fr., appliqué par l'intimé pour les tâches effectuées par son assistante, devait être admis. Tout en soulignant que l'expert avait estimé ce tarif correct dans son rapport d'expertise, elle a relevé que l'intimé aurait même été en droit d'exiger un montant horaire de 70 fr. pour les prestations fournies sous sa responsabilité en faveur de la mandante.

La recourante, qui conteste uniquement le principe d'une rémunération additionnelle de l'assistante au stade du recours devant le Tribunal fédéral, ne formule aucune critique s'agissant du tarif horaire de 45 fr., admis par l'autorité précédente, en lieu et place du montant horaire de 30 fr. retenu par la Juge de district. Il n'y a dès lors pas lieu de s'attarder sur ce point.

5.

La recourante soutient que l'intimé n'aurait pas apporté la preuve des heures de travail effectuées par son assistante. Elle reproche à la cour cantonale d'avoir considéré que l'auxiliaire de l'intimé avait accompli 1316.5 heures de travail, en s'écartant sur ce point de l'avis exprimé par l'expert judiciaire.

5.1

Déterminer si une expertise est convaincante ou non sur des points précis relève de l'appréciation des preuves, que le Tribunal fédéral ne peut revoir que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.).

Le juge n'est en principe pas lié par le résultat d'une expertise judiciaire. S'il apprécie librement la force probante d'une expertise, le juge du fait ne peut toutefois s'écarter des conclusions de l'expert sur des éléments ressortissant de sa compétence professionnelle que pour des motifs importants qui doivent être indiqués. Il lui appartient dès lors d'examiner, au regard des autres preuves et des observations des parties, si des objections sérieuses mettent en doute le caractère concluant de l'expertise sur des points essentiels. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert, n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 p. 198 s.; 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s.; 133 II 384 consid. 4.2.3 p. 391; 132 II 257 consid. 4.4.1 p. 269; 130 I 337 consid. 5.4.2 p. 345 s.).

5.2

En ce ce qui concerne les heures effectuées par l'assistante, l'expert a relevé que, de manière générale, un architecte ou un directeur des travaux ne facture pas en sus de ses propres honoraires les heures de secrétariat. Dans son rapport complémentaire, il a refusé de contrôler les heures de secrétariat accomplies par l'auxiliaire, motif pris que l'engagement de celle-ci aurait dû recueillir l'approbation de la recourante. L'expert a indiqué dans un premier temps qu'il n'était pas en mesure de vérifier le genre de travail réellement effectué par l'assistante avant d'affirmer, dans un second temps, que les calculs d'heures auxquels il avait procédé dans son rapport incluaient les heures consacrées aux travaux de secrétariat.

Constatant que le raisonnement opéré par l'expert était sur ce point peu clair et contradictoire, la Juge de district s'est écartée des conclusions de l'expertise. Elle s'est fiée aux décomptes d'heures précis et régulièrement tenus par l'intimé, en relevant que ceux-ci n'avaient jamais été contestés (à une exception près). Elle a ainsi considéré que l'assistante avait effectué 1316.5 heures de travail.

Au stade de la procédure d'appel, les parties n'ont pas remis en cause ce chiffre, raison pour laquelle la cour cantonale ne s'en est pas distanciée.

La recourante n'établit nullement que cette constatation de fait de la cour cantonale serait arbitraire. Son grief est dès lors irrecevable.

6.

Dans un ultime moyen, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir intégralement retenu les heures alléguées par l'intimé concernant le mandat du " P.________ ".

6.1

Contrairement aux autres chantiers pour lesquels l'expert s'est fondé sur les décomptes établis par l'intimé, il a procédé à une estimation du temps consacré à l'exécution du mandat du " P.________ ". La Juge de district a retenu les heures calculées par l'expert pour le travail effectué par l'intimé, soit 1061.5 heures, et réduit dans la même proportion, soit 16,25%, le nombre d'heures de son assistante. Elle n'a pas tenu compte de l'activité consacrée à la préparation d'avenants, ceux-ci n'ayant pas été retrouvés.

Se fondant sur plusieurs témoignages concordants, l'autorité précédente a considéré que l'intimé avait bel et bien élaboré lesdits avenants. Elle a relevé la position surprenante adoptée par l'expert, lequel admettait que l'intimé avait tenu des décomptes précis de ses différentes activités et prenait en compte le nombre d'heures y indiquées, mais s'écartait de ce point de vue pour le chantier le plus important. Aussi, ne se justifiait-il pas de faire fi du décompte précis établi par l'intimé. L'autorité précédente a au surplus souligné que le montant des honoraires correspondant au nombre d'heures figurant dans le décompte était largement inférieur à la somme qui serait due en application de la norme SIA 112 pour la seule surveillance des travaux. Si cette norme n'était certes pas applicable, elle démontrait néanmoins que les honoraires réclamés par l'intimé étaient en adéquation avec les prestations fournies.

6.2

A la lecture du mémoire du recours, on cherche en vain ne serait-ce qu'une ébauche de démonstration du caractère arbitraire de l'appréciation opérée par les juges cantonaux. La recourante reconnaît expressément que la conclusion auxquels ceux-ci ont abouti, à savoir que l'intimé avait effectivement préparé des avenants, n'est pas arbitraire. Par ailleurs, l'intéressée ne soutient pas ni n'établit que l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire en retenant le nombre d'heures accomplies par l'intimé et son assistante résultant du décompte établi par celui-ci. Cela suffit à sceller le sort du grief.

7.

Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

Les frais judiciaires et les dépens seront mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).