4C/326/2003

1.

Eu égard à la valeur litigieuse qui dépasse le seuil de 8'000 fr. fixé à l'art. 46 OJ, le recours en réforme est en principe recevable; de plus, il a été déposé en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ) contre un arrêt rendu par la dernière instance cantonale (art. 48 OJ).

2.

Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et régulièrement allégués (art. 64 OJ). Dans la mesure où la partie recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en réforme n'est donc pas ouvert pour se plaindre de l'appréciation des preuves et des constatations de fait qui en découlent. Dans son examen du recours, le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ); en revanche, il n'est lié ni par les motifs que les parties invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique de la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ). Il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqués par la partie recourante et peut également rejeter un recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 136, consid. 1.4; 127 III 248 consid. 2c et les références).

3.

Le recourant se plaint de l'interprétation erronée de l'art. 424 CO, du défaut d'application des art. 41 et 55 CO et de la violation des art. 8 CC et 196 de la loi de procédure civile genevoise (LPC gen.).

3.1

Constatant que, selon lui, la cour cantonale aurait admis que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires intéressée, au sens de l'art. 423 CO, le recourant reproche aux juges précédents d'avoir, parce qu'ils retenaient que A.________ avait ratifié les actes de B.________, omis d'examiner si les agissements de ce dernier, qu'il qualifie de délictuels, constituaient un acte illicite ou contraire aux moeurs, engageant la responsabilité de la défenderesse en vertu des art. 41 et 55 CO.

A cet égard, le recourant estime que la cour cantonale aurait dû retenir que B.________ avait commis un acte illicite en plaçant sans autorisation et sans droit les titres U.________ dans certains dépôts. Ces titres, hautement spéculatifs, auraient été placés sur des comptes ne présentant pas de couverture suffisante, les rendant ainsi fortement débiteurs; cette activité aurait eu pour objectif de favoriser les intérêts des propriétaires de l'entreprise U.________, ainsi que B.________ lui-même. Par là, celui-ci aurait commis des actes de gestion déloyale, éventuellement un abus de confiance, au sens des art. 158 et 138 CP.

Or, la cour cantonale, après avoir passé en revue les diverses sortes de gestion d'affaires connues du Code des obligations, a admis que B.________ avait cru au potentiel de gain des actions U.________ et que ces perspectives étaient objectivement justifiées jusqu'en 1984. Elle a exclu que B.________ ait agi sciemment au détriment de A.________ et elle a rejeté l'existence d'un acte illicite.

Pour les besoins de sa démonstration, le recourant se fonde donc sur d'autres faits que ceux qu'a retenus la cour cantonale. Sur le vu de ceux-ci, il n'est pas établi que B.________ ait voulu s'immiscer dolosivement dans la sphère d'un tiers pour traiter l'affaire de ce dernier comme la sienne propre et s'en approprier les profits (ATF 126 III 69 consid. 2a; arrêt 4C.234/1999 du 12 janvier 2000, consid. 6aa, publié in SJ 2000 I 421; arrêt 4C. 389/2002 du 2 mars 2003, consid. 3.2). On ne peut dès lors retenir que B.________ doive se voir reprocher une gestion entreprise exclusivement ou de façon prépondérante dans son propre intérêt au sens de l'art. 423 CO. Les conséquences que le recourant tire d'une prétendue gestion imparfaite de mauvaise foi ne sont donc pas pertinentes, car elles sont fondées sur un état de fait contraire à celui retenu, sans arbitraire, par la cour cantonale.

Il s'ensuit le rejet de ce moyen dans la mesure où il est recevable.

3.2

Le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas examiné si, hormis la recherche d'une tromperie visant à un enrichissement illégitime pour les dirigeants de U.________, B.________ n'avait pas cherché à obtenir un avantage patrimonial pour ceux-ci ou pour lui-même. Et le recourant de décrire toutes les circonstances de fait qui auraient dû amener la cour cantonale à cette conclusion. Il énumère des éléments, tirés notamment du dossier pénal instruit à la charge de B.________, pour montrer que celui-ci avait favorisé les intérêts de la société T.________ et la société U.________, appartenant toutes deux à E.________ et F.________, cela par divers procédés qui avaient causé un préjudice à la Banque.

Le recourant déduit de la circonstance que U.________ et T.________ ont été favorisées la conclusion que l'acquisition des titres U.________ et leur placement dans les comptes gérés par A.________ avaient eu pour objectif de générer un faux marché desdites actions, d'obtenir des commissions de gestion et, en faveur de la Banque, de forts intérêts débiteurs, soit d'obtenir un avantage patrimonial pour lui-même et des tiers.

Or, la cour cantonale n'a pas retenu cela. Elle a précisément distingué le comportement déloyal de B.________ vis-à-vis de la Banque, prouvé par la procédure pénale, de celui adopté à l'égard de A.________ et des clients de celui-ci, ce dernier comportement étant dépourvu de tromperie. S'il est vrai que l'achat et le placement des actions U.________ dans les comptes de A.________ et de ses clients a certainement été bénéfique pour les propriétaires de U.________, il n'est nullement établi que B.________ ait recherché de façon exclusive ou prépondérante, pour lui ou pour des tiers, un avantage patrimonial indu.

Ce moyen doit également être rejeté autant qu'il est recevable.

3.3

A.________ relève ensuite que, de toute façon, les opérations de B.________ dans le cadre des transactions sur les titres U.________ ont permis à la Banque d'encaisser des intérêts débiteurs et des commissions sur lesdites transactions.

Le recourant ne dit pas dans ce moyen en quoi il critique l'arrêt de la cour cantonale et les faits qu'il signale, dans la mesure où ils seraient avérés, ne sont pas pertinents, car ils n'établissent en rien la recherche d'un avantage illégitime au détriment du demandeur.

Cela entraîne l'irrecevabilité du moyen.

3.4

Le recourant se plaint ensuite de ce que la cour cantonale n'a pas retenu qu'il avait subi un dommage patrimonial. Il revient derechef sur les circonstances démontrant selon lui l'existence d'un acte illicite, en raison de la commission par B.________ d'actes de gestion déloyale. Il soutient qu'il était erroné de retenir que la valeur pour laquelle les titres U.________ avaient été attribués aux comptes qu'il gérait ait correspondu à leur valeur réelle sur le marché. Les opérations de B.________ auraient généré des intérêts débiteurs très élevés et conduit B.________ à faire appel, sans l'accord de A.________, à des actes de nantissement réciproques entre les divers comptes. A.________ aurait en outre été empêché d'exiger l'extourne des titres acquis par B.________. Cela l'aurait aussi contraint de céder des titres sûrs et d'accepter des crédits en vue de rétablir la situation.

Toute cette argumentation, fondée sur des faits ignorés par la cour cantonale ou contraires à ceux qu'elle a retenus, est irrecevable en réforme. Le recourant a tenté, en vain, de les établir par son recours de droit public. Il n'est pas possible dans ces conditions de retenir que les actions U.________ n'aient pas eu la valeur pour laquelle elles avaient été attribuées aux comptes de A.________. On ne peut pas non plus admettre que le recourant, qui dit avoir été mécontent de ces achats, n'ait pas eu la possibilité d'en exiger l'extourne et, d'une façon générale, que B.________ ait commis des actes devant être qualifiés pénalement de gestion déloyale.

Il n'est pas nécessaire, dans ces conditions, d'examiner dans le présent moyen si les directives de l'Association suisse des banquiers (ASB), qui limitent les pouvoirs du banquier dans la gestion des comptes de ses clients, sont ou non applicables en l'espèce. A.________ se borne au demeurant à soulever la question de la validité de la ratification pour annoncer qu'il l'examinera ensuite. Ladite question, comme celle de l'application des directives de l'ASB, sera par conséquent traitée ultérieurement.

Le moyen tiré de l'absence de constatation d'un dommage patrimonial causé à A.________ doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.5

Partant à nouveau de la prémisse selon laquelle la cour cantonale aurait reconnu que B.________ avait agi en recherchant avant tout son propre intérêt, et donc commis un acte de gestion imparfaite au sens de l'art. 423 CO, le recourant fait grief aux juges cantonaux d'avoir admis qu'une telle gestion pouvait faire l'objet d'une ratification au sens de l'art. 424 CO.

3.5.1

Aux termes de l'art. 423 CO, lorsque la gestion n'a pas été entreprise dans l'intérêt du maître, celui-ci n'en a pas moins le droit de s'approprier les profits qui en résultent. Quant à l'art. 424 CO, il dispose que si les actes du gérant ont été ratifiés par le maître, les règles du mandat deviennent applicables.

La loi distingue la gestion d'affaires parfaite (ou altruiste) effectuée dans l'intérêt du maître (art. 422 CO), de la gestion d'affaires imparfaite (ou intéressée), entreprise dans l'intérêt du gérant (art. 423 CO; voir à ce propos, notamment : Schmid, Commentaire zurichois, n. 14 et 15 ad Vorbemerkungen zu Art. 419-424 CO; Hofstetter, Le mandat et la gestion d'affaires, in Traité de droit privé suisse, VII/2, p. 229). La gestion parfaite est régulière lorsqu'elle était commandée par les intérêts du maître (art. 422 CO); elle est irrégulière lorsque le gérant avait bien l'intention d'agir en faveur du maître, mais qu'il l'a fait sans que cela ait été utile, voire contrairement à la volonté du maître (arrêt 4C.389/2002 du 21 mars 2003, précité, consid. 3.2; Tercier, Les contrats spéciaux, 3e éd., n. 5312 et 5313). La gestion peut encore être qualifiée de parfaite lorsque le gérant a parallèlement un intérêt propre à l'intervention. Ce n'est que si le gérant agit exclusivement ou de manière prépondérante dans son propre intérêt que la gestion doit être qualifiée d'imparfaite (Héritier/Lachat, Commentaire romand, n. 6 ad art. 423 CO, n. 2 ad art. 422 CO et n. 5 ad art. 419 CO; Schmid, op. cit., n. 18 ad art. 423 CO).

En l'occurrence, la cour cantonale a admis que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires, car il avait dépassé les pouvoirs qui étaient confiés à la Banque par les contrats de dépôt (cf. Héritier/Lachat, op cit., n. 17 ad art. 419 CO). Mais, contrairement à ce qu'affirme le recourant, les juges précédents, s'ils ne se sont pas prononcés expressément sur ce point, ont implicitement écarté l'hypothèse d'une gestion imparfaite en admettant qu'il n'était pas établi que B.________ ait agi dans l'intention de se procurer ou de procurer à des tiers un enrichissement illégitime au détriment de A.________ et des autres acheteurs des titres U.________. Par les faits qu'elle retient, la cour cantonale a ainsi reconnu, implicitement, l'existence d'une gestion parfaite irrégulière, au sens où l'entendent la jurisprudence et la doctrine précitées.

Les prémisses de fait alléguées par le recourant sont donc erronées. Cela rend son recours irrecevable (art. 63 al. 2 OJ).

3.6

Dans un moyen qu'il présente comme subsidiaire, le recourant se plaint de la violation de l'art. 8 CC.

A juste titre, il ne développe pas d'argumentation sur la prétendue violation de l'art. 196 LPC gen., grief pourtant annoncé en tête de la partie "Discussion et droit" de son mémoire de recours. Le recours en réforme n'est, en effet, pas ouvert pour se plaindre de la violation du droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c OJ).

Le recourant soutient que les rapports entre lui-même et la Banque étaient régis par les directives de l'ASB, que ces directives interdisaient de procéder aux actes de gestion commis par B.________ sans le consentement écrit et préalable du client, que la ratification de tels actes devait de même être soumise à la forme écrite et qu'une ratification tacite ne pouvait par conséquent être admise. Se fondant sur le fait que, selon lui, les placements opérés par B.________ avaient été le fruit d'une manoeuvre délictuelle intéressée, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 8 CC en retenant, contrairement à diverses circonstances de fait qu'il énumère, qu'il avait ratifié lesdits agissements.

On ne peut pas suivre le recourant lorsqu'il invoque les directives de l'ASB. Ces règles, modifiées pour la dernière fois en 2000 et publiées dans BF 1997 et 2001 , droit bancaire et financier, ch. 45-23 et 45-28, sont applicables aux mandats de gestion confiés à des banques. Elles représentent des règles de comportement. Elles ne déploient aucun effet sur la relation de base, de droit civil, qui lie le client à la banque et qui est régie par les art. 394 ss CO. Or, en l'espèce, il n'y avait précisément aucun mandat de gestion confié à la Banque. Les rapports entre celle-ci et le demandeur n'étaient donc réglés que par les dispositions légales relatives à la gestion d'affaires.

Au demeurant, même si l'on voulait appliquer lesdites règles en l'occurrence, aucune de leurs dispositions, contrairement à ce qu'avance le recourant, n'interdirait au client de ratifier un acte de gestion qu'il n'avait pas approuvé préalablement.

Pour ce qui concerne la prétendue violation de l'art. 8 CC, il convient de rappeler que l'art. 8 CC règle, pour tout le domaine du droit civil fédéral, la répartition du fardeau de la preuve et, partant, les conséquences de l'absence de preuve. Il confère en outre le droit à la preuve et à la contre-preuve, mais non le droit à des mesures probatoires déterminées. Cette disposition ne s'oppose ni à une appréciation anticipée des preuves, ni à la preuve par indice (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25 et les arrêts cités). Le juge cantonal viole l'art. 8 CC s'il omet ou refuse d'administrer des preuves sur des faits pertinents et régulièrement allégués ou s'il tient pour exactes les allégations non prouvées d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 291). En revanche, lorsque l'appréciation des preuves convainc le juge qu'une allégation de fait a été établie ou réfutée, la répartition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277 et la jurisprudence mentionnée). L'art. 8 CC ne saurait être invoqué pour faire corriger l'appréciation des preuves, qui ressortit au juge du fait (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3 p. 253; 117 III 609 consid. 3c p. 613).

En l'occurrence, sous le couvert d'une critique concernant l'application de l'art. 8 CC, le recourant se plaint en réalité d'une mauvaise appréciation des preuves par la cour cantonale. Partant à nouveau de prémisses expressément écartées par les juges cantonaux, selon lesquelles B.________ aurait agi de façon illicite et délictueuse, dans son seul intérêt, A.________ énumère les éléments de fait qui auraient dû selon lui conduire la cour cantonale à ne pas retenir l'existence d'une ratification.

Il s'agit là de critiques qui ont leur place dans un recours de droit public, mais non dans la procédure du recours en réforme, et qui n'ont, en tout état de cause, aucun rapport avec l'application de l'art. 8 CC.

Il s'ensuit l'irrecevabilité du recours sur ce point.

3.7

Dans un dernier moyen, le recourant tente de démontrer que la cour cantonale ne pouvait, sans violer l'art. 8 CC, retenir que la Banque n'avait pas vendu des titres W.________ au prix intéressant offert par N.________ en raison du fait que A.________ lui-même avait souhaité attendre une offre plus élevée. Et le recourant d'avancer des faits: la Banque était nantie des titres en question et avait donc le pouvoir de les vendre sans attendre, les prétendues instructions de A.________ seraient infirmées par le témoignage de G.________, etc., toutes circonstances qui auraient dû amener la cour cantonale à considérer que la Banque n'avait pas apporté la preuve qui lui incombait.

Ces critiques sont vaines. L'existence d'instructions de A.________ sur ce point ayant été retenue par la cour cantonale, il n'y a plus de place pour une violation de l'art. 8 CC.

Le moyen est donc irrecevable.

4.

Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais de la procédure et verser des dépens à l'intimée (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). Pour fixer le montant de ceux-ci, il sera tenu compte de ce que, pour une très large part, la longue réponse au recours consiste en un exposé de faits, inutile et sans référence à ceux retenus par la cour cantonale, la réponse, plus ou moins pertinente, aux arguments du recourant ne tenant que sur une dizaine de pages.