6B_746/2007

1.

Selon le recourant, les juges cantonaux ont violé l'art. 36 LCR et apprécié arbitrairement les faits en retenant à sa charge une obligation d'entrer très lentement dans le carrefour alors que la visibilité lui permettait de s'y engager sans crainte. Il explique que l'absence de véhicule prioritaire sur une distance de 70 m à sa gauche et la limitation de vitesse à 50 km/h l'autorisaient à admettre qu'il avait largement le temps d'atteindre l'autre côté de la route sans entraver la marche d'un éventuel prioritaire.

1.1

1.1.1

Selon l'art. 36 al. 2 LCR, les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. L'art. 14 al. 1 OCR précise cette disposition en ce sens que le débiteur de la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur prioritaire. En raison de la densité actuelle du trafic, et en particulier lors de l'entrée sur une route où les voitures circulent à une vitesse élevée, il ne suffit pas de regarder si la chaussée est libre au moment de s'engager, mais il faut continuer d'observer la circulation pendant la manoeuvre pour pouvoir s'arrêter devant un usager prioritaire qui surviendrait à l'improviste ou lui permettre, par une accélération rapide, de continuer sa route sans être entravé (arrêt 6S.457/2004 du 21 mars 2005 consid. 2.3).

En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, en tâtonnant. Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135 s.; 105 IV 339; arrêt 6S.457/2004 du 21 mars 2005 consid. 2.3).

1.1.2

Le principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280; 104 IV 28 consid. 3 p. 30). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de savoir si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254; 100 IV 186 consid. 3 p. 189).

Le conducteur qui doit attendre à une intersection peut aussi se prévaloir du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement imprévisible de ce dernier. Dans l'optique d'une règle de priorité claire, on ne peut toutefois admettre facilement que le débiteur de la priorité n'a pas à compter avec le passage, respectivement l'entrave d'un prioritaire (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254).

1.2

Les autorités cantonales ont reproché au recourant de ne pas s'être engagé dans le carrefour de façon très prudente, au besoin en s'avançant très légèrement sur la rue de la Croix-Fédérale, cette route étant une voie de desserte importante et la configuration des lieux privant le conducteur débiteur de la priorité d'une visibilité étendue sur sa gauche (cf. jugement du 30 mars 2007 p. 7 consid. 5, résumé au consid. 2c de l'arrêt du 19 octobre 2007).

Cette argumentation ne saurait être suivie. En effet, la règle du tâtonnement, telle que retenue par les juges neuchâtelois, s'applique uniquement lorsque la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Or, tel n'était pas le cas en l'espèce, puisque, selon les constatations de fait, la visibilité du recourant, arrêté sur la rue Monique-St-Hélier, s'étendait, sur la rue de la Croix-Fédérale, à une distance comprise entre 60 et 70 mètres. Dans le même sens, le Tribunal fédéral a d'ailleurs déjà admis que le fait d'avancer en tâtonnant n'était pas nécessairement adéquat dans la situation d'un automobiliste qui disposait d'une distance de visibilité de 55 mètres (arrêt 6S.457/2004 du 21 mars 2005).

1.3

Les juges cantonaux ont également admis que le recourant avait bien regardé à gauche, puis à droite et enfin à nouveau à gauche. Ils ont encore retenu qu'aucun indice ne permettait à Y.________ de penser que son droit ne serait pas respecté et qu'aucun élément n'indiquait que celui-ci aurait surgi à une vitesse excessive.

Ces constatations ne permettent pas de déterminer si le recourant n'a pas porté suffisamment d'attention à la route sur laquelle il s'est engagé, s'il n'a pas vu la voiture de Y.________ alors qu'il aurait dû, s'il n'a pas apprécié correctement la situation ou encore s'il n'a pas manoeuvré son véhicule suffisamment rapidement. Ces questions ne pouvant être tranchées faute de constatations suffisantes, il n'est pas davantage possible d'exclure un comportement imprévisible de Y.________. Dès lors, les faits établis sont insuffisants pour appliquer correctement les art. 36 al. 2 LCR et 14 al. 1 OCR et le recours doit donc être admis.

2.

En conclusion le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Il n'est pas perçu de frais (art. 66 al. 4 LTF). Le canton de Neuchâtel versera au recourant une indemnité de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Aucun dépens ne sont alloués à l'intimé, qui a conclu au rejet du recours.