6B_93/2008

1.

L'art. 81 LTF prévoit la qualité pour former un recours en matière pénale. Selon la jurisprudence, le lésé qui n'est pas une victime au sens de la LAVI n'a en principe pas cette qualité pour recourir. Le nouveau droit s'inscrit dans la continuité de l'ancien (ATF 133 IV 228 consid. 2.3.3 p. 234). Le système introduit par l'art. 270 PPF, disposition aujourd'hui abrogée, demeure applicable. Cela signifie que celui qui n'est ni une victime LAVI ni un accusateur privé a une légitimation active très restreinte en matière pénale car l'action publique n'appartient qu'à l'Etat. Ainsi, le simple lésé n'est pas habilité à recourir sur le fond ni à contester l'état de fait. En revanche, il peut faire valoir la violation de ses droits de partie à la procédure pénale équivalant à un déni de justice formel (ATF 120 Ia 157 consid. 2 a/bb et la jurisprudence citée).

En l'espèce, le recourant n'est pas une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI, faute d'une atteinte directe à son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique qui résulterait des infractions dénoncées. Il n'est pas non plus un accusateur privé tel que prévu à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 4 LTF. Cette institution est inconnue en droit genevois (ATF 128 IV 37 consid. 3). Il n'a donc pas la qualité pour recourir dans la mesure où il s'en prend à l'appréciation des preuves et aux constatations des faits relatives aux infractions dont il se plaint. A cet égard, le recours est irrecevable.

Sous l'angle de la légitimation active cependant, les griefs de violation des droits de partie résultant d'une interprétation arbitraire de l'art. 192 al. 1 CPP-GE équivalant à un déni de justice formel sont en principe recevables.

2.

Aux termes de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal fédéral n'examine la violation des droits fondamentaux ainsi que celle du droit cantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. Cette disposition reprend le principe d'allégation prévu à l'art. 90 OJ relatif à l'ancien recours de droit public (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397). Il appartient ainsi au recourant d'exposer succinctement les droits constitutionnels ou les principes juridiques violés et de préciser en quoi consiste la violation. Le Tribunal fédéral examine uniquement les griefs d'ordre constitutionnel invoqués et suffisamment motivés dans l'acte de recours. Un renvoi aux actes cantonaux entraîne l'irrecevabilité (ATF 133 IV 286; 130 I 258 consid. 1.3, 26 consid. 2.1 p. 31 et les arrêts cités).

En l'espèce, il est douteux que l'argumentation présentée satisfasse à ces exigences. Cette question peut toutefois demeurer indécise puisque le recours est mal fondé.

2.1

L'art. 192 al. 1 CPP-GE prévoit que le recours à la Chambre d'accusation doit être formé par des conclusions. Selon la jurisprudence de cette autorité, le recours contre un classement doit au moins préciser sur quels points l'instruction devrait porter. Or, le plaignant aurait ici méconnu ces exigences, ce qui a conduit à l'irrecevabilité de son recours.

Devant le Tribunal fédéral, il appartenait donc au recourant de démontrer, avec précision, en quoi il était arbitraire de considérer que son mémoire ne satisfaisait pas aux exigences du droit cantonal. On cherche en vain cette démonstration. Il se limite à soutenir qu'il n'était pas tenu d'indiquer les faits sur lesquels l'instruction devra porter ni le nom des témoins à entendre. Il ne conteste cependant pas qu'une motivation du recours en cause était nécessaire. Il n'expose toutefois pas en quoi la sienne - qu'il ne résume même pas - serait suffisante pour permettre de discerner avec un minimum de clarté quels faits déterminés aurait dû faire l'objet de l'instruction pénale.

Des demandes plus précises de sa part étaient d'autant plus exigibles ici qu'il avait déjà déposé une plainte visant en grande partie les mêmes infractions, plainte classée plus de 5 mois auparavant sans susciter de recours.

Dans ces circonstances, l'autorité précédente pouvait sans arbitraire considérer que la motivation présentée ne satisfaisait pas aux exigences de l'art. 192 al. 1 CPP-GE. Dès lors, le premier moyen présenté est mal fondé.

2.2

D'après la Chambre d'accusation, même recevable le recours aurait dû être rejeté, car le complexe de faits dénoncé dans la seconde plainte serait rigoureusement identique à celui de la première (classée sans avoir donné lieu à un recours).

Au contraire, le recourant invoque des différences qu'il estime constituer des faits nouveaux (deux personnes dénoncées au lieu d'une, infractions distinctes par leur nature et exécution du jugement civil dans l'intervalle). Cependant, là encore, il n'expose pas en quoi ces éléments seraient pertinents. On ne le discerne pas non plus puisque dans l'une et l'autre plainte il a invoqué les mêmes faux viciant à ses yeux les constatations. Dans les deux cas, le Procureur devait déterminer s'il existait des préventions suffisantes de faux. Il a tranché par la négative en classant la première plainte. La seconde plainte posait la même question centrale portant sur les faux et son examen a conduit à la conclusion que les faits établis ne permettaient pas de retenir une accusation contre les personnes visées. La dénonciation d'une personne supplémentaire, la nature des infractions annexes alléguée ainsi que l'exécution du jugement civil n'y changent rien.

Ainsi, le second moyen doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.

Le recours est rejeté dans la faible mesure où il est recevable.

Le recourant supporte les frais (art. 66 al. 1 LTF).