6S/38/2007

1.

1.1

Le présent recours est déposé contre un acte rendu avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF), de sorte que celle-ci ne s'applique pas (art. 132 al. 1 LTF).

1.2

Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle l'application du droit fédéral (art. 269 PPF) sur la base d'un état de fait définitivement arrêté par l'autorité cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc se fonder sur les faits retenus dans la décision attaquée, dont le recourant ne peut s'écarter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).

2.

Selon l'art. 33 al. 2 phr. 2 CP, celui qui repousse une attaque en excédant les bornes de la légitime défense n'encourra aucune peine si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque.

L'auteur de l'excès n'encourt donc pas de peine dans la mesure seulement où l'attaque sans droit est la seule cause ou la cause prépondérante de l'excitation ou du saisissement de celui qui se défend, à condition encore que la nature et les circonstances de l'attaque rendent excusable cette excitation ou ce saisissement. Comme dans le cas du meurtre par passion, c'est l'état d'excitation ou de saisissement qui doit être excusable, non pas l'acte par lequel l'attaque est repoussée. La loi ne précise pas plus avant le degré d'émotion nécessaire; il ne doit pas forcément atteindre celui d'une émotion violente au sens de l'art. 113 CP, mais doit revêtir une certaine importance. Il appartient au juge d'apprécier de cas en cas si l'excitation ou le saisissement étaient suffisamment marquants pour que l'auteur de la mesure de défense n'encoure aucune peine et de déterminer si la nature et les circonstances de l'attaque rendaient excusable un tel degré d'émotion. Il sera d'autant plus exigeant que la riposte aura été plus nocive ou dangereuse. Mais il n'est pas nécessaire que la réaction ne paraisse pas fautive; il suffit qu'une peine ne s'impose pas. Malgré la formulation absolue de la loi, un certain pouvoir d'appréciation est laissé au juge (ATF 102 IV 1 consid. 3b p. 7; arrêt du 14 avril 1987, in SJ 1988 p. 121).

Déterminer dans quel état se trouvait la personne attaquée est une question de fait. Dire si cet état constaté est constitutif d'un état excusable de saisissement est par contre une question de droit que le Tribunal fédéral revoit librement dans le cadre d'un pourvoi.

2.1

Le recourant soutient que l'état de fait entre les jugements cantonaux des 8 décembre 2004 et 1er novembre 2006 est contradictoire s'agissant de la réaction de l'intimé.

Cette critique est irrecevable. En effet, d'une part, seul l'arrêt de dernière instance cantonale est attaquable (cf. art. 268 ch. 1 PPF). D'autre part, les constatations de fait ne peuvent être revues dans le cadre d'un pourvoi (cf. supra consid. 1.2).

2.2

Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir complété les faits contrairement aux constatations et considérants en droit de l'arrêt du Tribunal fédéral du 12 mai 2006. Il conteste également l'appréciation des preuves faite par la Chambre pénale.

La première partie de cette argumentation tombe à faux. En effet, dans son arrêt du 12 mai 2006, la Cour de céans n'a procédé à aucune appréciation des preuves, ni constaté aucun fait, ce qu'elle ne peut de toute manière faire dans un pourvoi (cf. supra consid. 1.2). Elle a simplement souligné que les faits retenus étaient insuffisants pour savoir si l'intimé était dans un état excusable de saisissement au sens de l'art. 33 al. 2 CP et que l'autorité cantonale devait par conséquent examiner toutes les circonstances du cas d'espèce, à savoir que l'intimé n'était pas une personne peureuse, qu'il devait être habitué à ce genre de situations, qu'il était accompagné et enfin qu'il donnait une apparence de tranquillité après les faits. Or, dans le jugement querellé, la Chambre pénale a complété son appréciation sur tous ces points et ainsi examiné, de manière exhaustive, les questions laissées ouvertes par l'arrêt de cassation, tout en se fondant sur les considérants de droit de cette décision.

La seconde partie de l'argumentation du recourant est irrecevable, puisque celui-ci ne peut s'en prendre à l'appréciation des preuves dans le cadre d'un pourvoi (cf. supra consid. 1.2).

2.3

Selon le jugement attaqué, le recourant a mis sa main sur le visage de l'intimé, alors que celui-ci ne l'avait aucunement provoqué. Ce dernier a été surpris par ce geste, gratuit, inattendu et intrusif. Il a également eu peur, alors qu'il n'est pourtant pas de nature peureuse, de recevoir un mauvais coup, sans pouvoir l'éviter ni se défendre. En effet, en raison de la configuration des lieux, l'intimé, qui se trouvait entre le bar et la rampe d'escalier, n'avait aucune possibilité de reculer. Il ne pouvait pas non plus se défendre, ses deux mains étant occupées, l'une par un cigare, l'autre par un verre. De plus, en raison du geste de l'attaquant, il ne pouvait voir exactement ce qui se passait. Les forces étaient aussi réparties de manière inéquitable. Celle du recourant était effectivement accrue par le fait qu'il était accompagné de plusieurs amis. En revanche, l'intimé n'avait aucune raison de penser qu'il pouvait compter sur l'intervention du videur qui l'accompagnait puisque celui-ci n'était pas en service et ne faisait pas particulièrement attention à ce qui se passait entre les protagonistes. En outre, même s'il est vrai que, par son métier de gérant de discothèque, il a une certaine habitude des bagarres, il n'était pas, en l'espèce, dans son propre établissement, mais simple client d'une autre discothèque. Par ailleurs, le recourant était alcoolisé et connu pour être bagarreur. Enfin, celui-ci a également agi d'une manière particulière, qui ne correspond pas au déroulement normal d'une bagarre, puisque, de manière imprévisible, il a masqué la vue de son adversaire et ainsi la perception des événements.

Compte tenu de la surprise et de la peur éprouvées par l'intimé dans la situation telle que décrite ci-dessus, il y a lieu d'admettre que celui-ci s'est trouvé, au moment de l'attaque, dans un état d'émotion intense. La nature et les circonstances de l'acte commis par le recourant rendent excusable l'état de saisissement de l'intimé au moment où il a excédé les limites de la légitime défense. Dans ces conditions, la Cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en admettant que ce dernier avait agi dans un état de saisissement excusable et en le libérant, en application de l'art. 33 al. 2 CP, des fins de la prévention de lésions corporelles.

3.

Le pourvoi est ainsi rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).