Source

Version selon: Ordonnance sur le système d’information central sur la migration (AS 2006 1945)

431.903

Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements
(OREE)

du 30 juin 1993 (Etat le 23 mai 2006)

Le Conseil fédéral suisse, vu l’art.10, al. 3, de la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur la statistique fédérale (loi)1, arrête:

Section 1 Dispositions générales

Art. 1 But

Le Registre des entreprises et des établissements (REE) sert à des fins statistiques et à des fins d’intérêt public se rapportant à des personnes.

Art. 2 Organisation et compétences

L’Office fédéral de la statistique (office) est responsable de la gestion du REE. Il travaille en collaboration avec les services statistiques de la Confédération, des cantons et des communes et tient compte dans la mesure du possible de leurs desiderata. Après les avoir consultés, il leur donne les instructions techniques nécessaires.

Peuvent participer à la tenue du REE:

  1. les unités administratives et les organes mentionnés à l’art.2 de la loi;

  2. les services statistiques des cantons et des communes;

  3. les autres services publics qui exécutent des tâches d’intérêt public.

Section 2 Contenu et gestion

Art. 3 Données enregistrées

Le REE porte sur la totalité des entreprises et des établissements, de droit public et de droit privé, ayant leur siège en Suisse.

Le REE contient les données suivantes:

a. le nom et l’adresse de l’entreprise ou de l’établissement;

RO 1993 2253

  1. le numéro de la commune où se trouve l’entreprise ou l’établissement selon la «Liste officielle des communes de la Suisse»;

  2. un numéro d’enregistrement non significatif (numéro REE);

  3. le nombre des personnes occupées d’après le sexe et le degré d’occupation;

  4. l’activité économique;

  5. la forme juridique;

  6. la date de l’enregistrement;

  7. la date de l’inscription au registre du commerce et de la radiation;

  8. la date à laquelle la fermeture de l’entreprise ou de l’établissement a été connue;

  9. le capital social des sociétés anonymes;

  10. pour les exploitations agricoles: le nombre d’unités de gros bétail, des données sur l’utilisation du sol, l’activité et l’âge du chef d’exploitation;

  11. 2 pour les entreprises forestières publiques: la surface boisée.

Peuvent en outre être enregistrés:

  1. le numéro de téléphone;

  2. l’adresse électronique;

  3. les coordonnées des bâtiments;

  4. l’appartenance à des zones de planification ou de production;

  5. le nombre d’apprentis;

  6. le secteur institutionnel;

  7. la structure de l’entreprise (siège de l’entreprise, succursale);

  8. les relations de dépendance avec des entreprises étrangères;

  9. le chiffre d’affaires;

  10. les données auxiliaires telles que les codes ou les numéros d’identification nécessaires à la tenue du registre;

  11. les participations financières majoritaires dans d’autres entreprises (exprimées en %).3

Art. 4 Sources

Les informations enregistrées dans le REE proviennent des sources suivantes:

  1. l’enquête sur les nouvelles entreprises, selon l’ordonnance du 30 juin 1993 concernant l’exécution des relevés statistiques fédéraux4;

  2. d’autres relevés statistiques effectués auprès des entreprises et des établissements;

  3. le registre du commerce;

  4. les registres de la Confédération, des cantons et des communes;

  5. 5 les communications du personnel de distribution de La Poste Suisse;

  6. les registres d’adresses publics,

  7. les communications d’établissements, d’entreprises et d’associations;

  8. les communications des utilisateurs des données du registre;

  9. 6 les registres des caisses cantonales de compensation, CCC;

  10. 7 les registres des caisses de compensation professionnelles, CCP;

  11. 8 les banques de données privées des entreprises;

  12. 9 le registre des entreprises soumises à la taxe sur la valeur ajoutée de l’Administration fédérale des contributions;

  13. 10 la banque de données STOLIS de l’Administration fédérale des contributions;

  14. 11 la banque de données AGIS de l’Office fédéral de l’agriculture.

Art. 5 Accès aux données

L’étendue et les modalités de l’accès aux données sont réglées dans l’annexe.

Art. 6 Enregistrement et modification des données

L’office enregistre les données dans le REE et les modifie, après avoir effectué préalablement les vérifications nécessaires.

...12

Art. 7 Archivage

Les données sont archivées pendant dix ans par l’office chargé de leur gestion technique, après quoi elles sont détruites, pour autant qu’elles ne doivent pas être remises aux Archives fédérales. Les données sous forme anonyme qui ont été exploitées à des fins statistiques peuvent être conservées plus longtemps.

Section 3 Utilisation et communication des données

Art. 8 Utilisation à des fins statistiques par l’office

Le REE sert de registre d’adresses pour les relevés statistiques de l’office auprès des entreprises et des établissements.

Il peut servir de base d’échantillonnage pour des relevés statistiques.

L’office utilise le REE en particulier dans le cadre d’études statistiques sur les entreprises et les établissements.

Afin d’accomplir ses travaux statistiques, l’office peut compléter, pour une durée déterminée, des informations statistiques à l’aide des données du REE, conformément aux principes exposés à l’art.4 de la loi.

Art. 9 Communication des données à des fins statistiques

Pour permettre aux unités administratives et aux organes définis à l’art.2, al. 2, let. a, ainsi qu’aux cantons et aux communes d’effectuer des travaux statistiques, l’office peut leur communiquer les données du REE, à l’exception du chiffre d’affaires, conformément à l’art.19 de la loi.

L’office peut communiquer le nom, l’adresse, le numéro d’enregistrement, l’activité économique, la classe de grandeur, l’appartenance à des zones de production ou de planification, les coordonnées des bâtiments, la structure de l’entreprise ainsi que la forme juridique d’entreprises et d’établissements à des services publics et à des particuliers, conformément à l’art.19 de la loi.13

Abrogé par le ch. I de l’O du 29 juin 1994 (RO 1994 1585).

Art. 1014 Communication à d’autres fins

L’office peut communiquer en général le numéro d’enregistrement, l’activité économique et la structure de l’entreprise si les entreprises concernées ne s’y opposent pas expressément.

Il peut en outre communiquer le nom, l’adresse, le numéro d’enregistrement, l’activité économique, la classe de grandeur, l’appartenance à des zones de production ou de planification, les coordonnées des bâtiments, la structure de l’entreprise ainsi que la forme juridique d’entreprises et d’établissements à des services publics et à des particuliers, à des fins d’intérêt public se rapportant à des personnes, si:

  1. ces données sont réellement indispensables à ces fins;

  2. elles sont utilisées aux mêmes fins et ne sont pas transmises à des tiers;

  3. les mesures organisationnelles et techniques propres à assurer la protection des données ont été prises.

L’utilisation durable des données visées à l’al.2 ainsi que les modalités d’accès sont réglées dans l’annexe.

Pour le reste, le traitement des données est régi par les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1992 sur la protection des données15.

Art. 11 Services publics ayant accès au REE

Les services publics suivants ont accès au système d’information du REE à des fins statistiques:

  1. l’office;

  2. 16 le Secrétariat d’Etat à l’économie (seco);

  3. l’Office fédéral des migrations (ODM)17;

  4. l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS);

  5. l’Office fédéral de l’énergie (OFEN);

  6. les offices cantonaux et communaux de statistique (OCS);

  7. 18 les offices cantonaux de l’économie et du travail (OCET);

La désignation de l’unité administrative a été adaptée selon l’art.16 al. 3 de l’O du

nov. 2004 sur les publications officielles (RS 170.512.1). Il a été tenu compte de cette modification dans tout le présent texte.

  1. 19 les offices communaux et régionaux de l’économie et du travail (OET);

  2. 20 l’Administration fédérale des contributions (AFC);

  3. ...

  4. 21 les offices cantonaux de l’agriculture (OCA);

  5. 22 la Régie fédérale des alcools (RFA).

Les services publics suivants ont accès au système d’information du REE à d’autres fins:

  1. 23 le seco;

  2. l’ODM;

  3. l’OFAS;

  4. l’Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage (OFEFP);

  5. l’Office fédéral de l’agriculture (OFAG);

  6. 24 l’Office fédéral pour l’approvisionnement économique du pays, Secrétariat domaine alimentation (OFAE);

  7. 25 OCET;

  8. 26 OET;

  9. 27 l’Office vétérinaire fédéral (OVF);

  10. 28 l’Institut de virologie et d’immunoprophylaxie (IVI);

  11. 29 les OCA;

  1. 30 les offices vétérinaires cantonaux (OVC);

  2. 31 la RFA;

  3. 32 l’Administration fédérale des douanes (AFD).

  4. 33 les caisses cantonales de compensation (CCC);

  5. 34 les caisses de compensation professionnelles (CCP);

  6. 35 la Banque Nationale Suisse (BNS);

  7. 36 Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes (BFEG).

Les modalités d’accès et le droit de traiter les données sont réglés en détail dans l’annexe.

Art. 1237 Publication des données

Les données contenues dans le REE qui permettent de déduire des faits relatifs à une entreprise ou à un établissement ne doivent en aucun cas faire l’objet d’une publication, à l’exception du code de l’activité économique.

Art. 13 Emoluments

En règle générale, l’office communique les données du REE contre émolument.

La communication de données du REE à des services de la Confédération et à des services cantonaux ou communaux de statistique, ainsi qu’à d’autres services exécutant des tâches de la Confédération, est gratuite.

Intoduite par le ch. I de l’O du 25 juin 2003, en vigueur depuis le 1er août 2003 (RO 2003 1989).

Le calcul des émoluments se fonde sur les dispositions de l’ordonnance du 30 juin 1993 sur les émoluments pour les prestations de services statistiques des unités administratives fédérales38.

Section 4 Protection et sécurité des données, dispositions pénales

Art. 14 Droits des personnes concernées

Les droits des personnes concernées, en particulier le droit d’accès aux données, de rectification et de destruction de celles-ci, sont réglés par les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1992 sur la protection des données39.

Les données inexactes doivent être rectifiées.

Art. 1540 Sécurité des données

La sécurité des données est régie par l’ordonnance du 14 juin 1993 relative à la loi fédérale sur la protection des données41 et l’ordonnance du 26 septembre 2003 sur l’informatique dans l’administration fédérale42.

Art. 16 Dispositions pénales

Les dispositions de la loi concernant la violation de l’obligation de renseigner, la violation du secret et la poursuite pénale sont applicables.

Section 5 Dispositions finales

Art. 17 Abrogation du droit en vigueur

L’ordonnance du 12 décembre 1988 sur la tenue d’un registre des entreprises et établissements43 est abrogée.

[RO 1993 2243, 1995 153 annexe 1 ch. 3, 2000 667 1555 art. 18. RO 2003 2197 art. 23]. Voir actuellement l’O du 25 juin 2003 sur les émoluments et indemnités perçus pour les prestations de services statistiques des unités administratives de la Confédération (RS 431.09).

[RO 1988 2187, 1990 521]

Art. 18 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er août 1993.

Annexe44 (art.5, 9, 10 Accès au REE et contenu Abréviations et explication des codes: REE Registre des entreprises et des établissements, domaines du secteur économique primaire, secondaire et tertiaire Par ordre alphabétique: AFC Administration fédérale des contributions AFD Administration fédérale des douanes BFEG Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes BNS Banque Nationale Suisse CCC Caisses cantonales de compensation CCh Caisses de chômage (reconnues) CCP Caisses de compensation professionnelles CNA Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents IVI Institut de virologie et d’immunoprophylaxie OCA Offices cantonaux de l’agriculture OCET Offices cantonaux de l’économie et du travail OCS Offices cantonaux et communaux de statistique ODM Office fédéral des migrations OET Offices communaux et régionaux de l’économie et du travail OFAE Office fédéral pour l’approvisionnement économique du pays, Secrétariat domaine alimentation OFAG Office fédéral de l’agriculture OFAS Office fédéral des assurances sociales OFEFP Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage OFEN Office fédéral de l’énergie OFS Office fédéral de la statistique OVC Offices vétérinaires cantonaux OVF Office vétérinaire fédéral RFA Régie fédérale des alcools seco Secrétariat d’Etat à l’économie

SIPA Système d’information de la politique agricole (OFAG)

…

Système PLASTA Placement et statistique du marché du travail (seco)

Système SYMIC d’information central sur la migration (ODM)

Système Déchets spéciaux (OFEFP)

Système Registre des entreprises soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (AFC)

Système STOLIS (AFC)

SIPAC Systèmes de paiement des caisses de chômage (seco)

Registres cantonaux et communaux X Donnée obligatoire F Donnée facultative – Aucune donnée A Accès en ligne, lecture et annonce de mutation autorisées B Accès en ligne, lecture et saisie de mutation C Accès avec une clé commune (numéro d’identification) D Accès durable sous une autre forme (listes, copies et supports électroniques) Statistique 431.903 1. REE Type d’accès et contenu Contenu Echanges Utilisateurs systèmes OFS seco ODM OFAS OFEFP OFEN CNA OCET OCS OET AFC AFD OVF Numéro d’identification REE X 1,3,4,5,6, A,D A,C A,D A, D A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Nom et adresse de l’entreprise X 1,3,4,5,6, B A,C A,D A A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Numéro de la commune X 1,3,4,5,6, B A,C A,D A, D A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Nombre des personnes X 4 B A,D D A,D occupées d’après le sexe et le degré d’occupation Activité économique X 1,3,4,5,6, B A,C A,D A, D A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Forme juridique X 1,3,4,5,6, B A,C A,D A A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Date de l’enregistrement dans X 1,3,4,5,6, B A,C A,D A A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D le REE 7,8,9 Date de l’inscription au registre X 4,9 B A,D A,C,D A,D A,C,D du commerce ou de la radiation Date à laquelle la fermeture X 4,9 B A,D A,C,D A,D A,C,D d’une entreprise ou d’un établissement a été connue Capital social libéré des sociétés X B

A,C,D A,D A,C,D anonymes Registre des entreprises et des établissements 431.903 Type d’accès et contenu Contenu Echanges Utilisateurs systèmes IVI CCC CCP CCh BNS BFEG RFA OFAG OFAE OCA OVC Numéro d’identification REE X 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A A,D A, D A,D A,D A,D Nom et adresse de l’entreprise X 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A A,D A, D A,D A,D A,D Numéro de la commune X 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A A,D A, D A,D A,D A,D Nombre des personnes X 4 A A,D occupées d’après le sexe et le degré d’occupation Activité économique X 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A A,D A, D A,D A,D A,D Forme juridique X 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A A,D A, D A,D A,D A,D Date de l’enregistrement dans X 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A A,D A, D A,D A,D A,D le REE 7,8,9 Date de l’inscription au registre X 4,9 A A,D du commerce ou de la radiation Date à laquelle la fermeture X 4,9 A A,D A,D A,D d’une entreprise ou d’un établissement a été connue Capital social libéré des sociétés X A anonymes Statistique 431.903 Type d’accès et contenu Contenu Echanges Utilisateurs systèmes OFS seco ODM OFAS OFEFP OFEN CNA OCET OCS OET AFC AFD OVF Pour les exploitations agricoles: X B le nombre d’unités de gros bétail, des données sur l’utilisation du sol, l’activité et l’âge du chef d’exploitation Pour les entreprises forestières X

B publiques: les données sur la surface boisée et sur les livraisons de bois Numéro de téléphone F 1,3,4,5,6, B A,D A,D A,D A,D A,D A,D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Adresse électronique F B A,D A,D A,D A,D A,D A,D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Coordonnées des bâtiments F B A,C,D A,D A,C,D D Appartenance à des zones de F B A,D planification ou de production Nombre d’apprentis F B A,D Secteur institutionnel F B Structure de l’entreprise F 1,3,4,5,6, B A,C A,D A A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D Relations de dépendance avec F 8 B A,C entreprises étrangères Chiffre d’affaires F B Participations financières majoritai- F B res dans d’autres entreprises, en % Données auxiliaires telles que le F 1,3,4,5,6, B A,C A,D A A A D A,C,D A,D A,C,D A,D A,D A,D code et les numéros d’identification 7,8,9 nécessaires à la tenue et à l’utilisation du registre Registre des entreprises et des établissements 431.903 Type d’accès et contenu Contenu Echanges Utilisateurs (partie 2) REE avec d’autres systèmes IVI CCC CCP CCh BNS BFEG RFA OFAG OFAE OCA OVC Pour les exploitations agricoles: X le nombre d’unités de gros bétail, des données sur l’utilisation du sol, l’activité et l’âge du chef d’exploitation Pour les entreprises forestières X publiques: les données sur la surface boisée et sur les livraisons de bois Numéro de téléphone F 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,D A,D A A,D A,D A,D A,D Adresse électronique F A,D

A,D A,D A,D A,D A A,D Coordonnées des bâtiments F D A A,D D D Appartenance à des zones de F A,D A,D A,D A,D planification ou de production Nombre d’apprentis F Secteur institutionnel F A Structure de l’entreprise F 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A A,D A,D A,D A,D Relations de dépendance avec F A,D entreprises étrangères Chiffre d’affaires F Participations financières majoritai- F res dans d’autres entreprises, en % Données auxiliaires telles que le F 1,3,4,5,6, A,D A,D A,D A,C A,C A,D A,D A,D A,D code et les numéros d’identification 7,8,9 nécessaires à la tenue et à l’utilisation du registre