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Version selon: Ordonnance de l’Institut suisse des produits thérapeutiques sur les stupéfiants et les substances psychotropes (AS 2005 4961)

812.121.2

Ordonnance de l’Institut suisse des produits thérapeutiques sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance de Swissmedic sur les stupéfiants, OStup-Swissmedic)
(OStup-Swissmedic)

du 12 décembre 1996 (Etat le 15 novembre 2005)

L’Institut suisse des produits thérapeutiques (institut),2 vu l’art.3, let. a à e, de l’ordonnance du 29 mai 19963 sur les stupéfiants (OStup),4 arrête:

Art. 1 Stupéfiants

Sont des stupéfiants au sens de l’art.1, al. 1 à3, de la loi fédérale du 3 octobre 19515 sur les stupéfiants (LStup), et de l’art.3, let. a, OStup:

  1. les substances qui figurent à l’appendice a;

  2. leurs sels, esters, éthers et isomères optiques;

  3. les sels, esters et éthers de leurs isomères optiques; et

  4. les préparations qui contiennent ces substances.

Si une substance figurant à l’appendice a est soustraite aux mesures de contrôle (art.3, al. 2, LStup), l’exception s’applique également aux combinaisons possibles mentionnées à l’al.1, de même qu’aux préparations qui contiennent cette substance sans aucun autre stupéfiant.

Les substances sont désignées dans l’appendice a selon la dénomination utilisée dans les conventions internationales.

Pour la notification (art. 57 OStup) des préparations magistrales contenant une substance soumise au contrôle, le numéro EAN-A de cette substance correspond toujours à la quantité de1 gramme.

RO 1997 273

Art. 2 Stupéfiants soustraits partiellement au contrôle

Sont des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle au sens de l’art.3, al. 2, LStup6, et de l’art.3, let. b, OStup, les substances qui figurent en plus à l’appendice b.

Les dispositions fixées à l’art.1, al. 2 et 3, s’appliquent par analogie.

Art. 3 Stupéfiants soustraits partiellement au contrôle qui peuvent être obtenus en petite quantité sans ordonnance médicale

Sont des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle qui peuvent être obtenus en petite quantité sans ordonnance médicale au sens de l’art.3, al. 2, LStup7, et de l’art.3, let. c, OStup, les substances qui figurent en plus à l’appendice c.

Les dispositions fixées à l’art.1, al. 2 et 3, s’appliquent par analogie.

Art. 4 Stupéfiants prohibés

Sont des stupéfiants prohibés au sens de l’art.8, al. 1 et 3, LStup8 , les substances qui figurent en plus à l’appendice d.

La disposition fixée à l’art.1, al. 3, s’applique par analogie.

Art. 5 Paille de pavot

La paille de pavot (capsules/têtes de pavot) non destinée à la fabrication de stupéfiants ne peut être importée ou exportée qu’avec l’autorisation de l’institut9.

Art. 6 Abrogation du droit en vigueur

L’ordonnance de l’OFSP du 8 novembre 198410 concernant les stupéfiants et autres substances et préparations est abrogée.

Art. 7 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 1997.

[RO 1985 195, 1986 681, 1988 1719, 1989 1546, 1990 763, 1992 1236] Appendice a11 (art. 1) Liste de tous les stupéfiants Désignation EAN-A appendices acétorphine 7611746000006 acétyldihydrocodéine 7611746001003 acétylméthadol [(±)-isomère] 7611746002000 acétyl-alpha-méthylfentanyl 7611746240006 acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004 acide lysergide, diéthylamide de l’ d voir sous diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) alfentanil 7611746003007 allobarbital 7611746164005 b allylprodine 7611746004004 alphacétylméthadol [(+)-isomère] 7611746005001 alphaméprodine 7611746006008 alphaméthadol 7611746007005 alphaprodine [(±)-isomère; cis] 7611746008002 alprazolam 7611746165002 b amfépramone 7611746167006 b amineptine 7611746250005 3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine d 2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane d voir sous2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous d 4-méthylaminorex 2-aminopropiophénone voir sous cathinone d aminorex 7611746225003 b amobarbital

7611746166009 b amphétamine [(±)-isomère] 7611746118008 aniléridine 7611746009009 Désignation EAN-A appendices barbéxaclone voir sous phénobarbital b (-)-propylhéxédrine (1:1) barbital 7611746168003 b benzéthidine 7611746010005 benzphétamine 7611746169000 b benzylmorphine 7611746011002 bétacétylméthadol 7611746012009 bétaméprodine 7611746013006 bétaméthadol 7611746014003 bétaprodine 7611746015000 bézitramide 7611746016007 brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5- d diméthoxyamphétamine bromazépam 7611746170006 b 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009 d (DOB) [(±)-isomère] 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) 7611746350002 d brotizolam 7611746226000 b buprénorphine 7611746017004 butalbital 7611746171003 b butobarbital 7611746239000 b camazépam 7611746172000 b cannabis voir sous chanvre d catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) 7611746999270 d cathine [(+)-norpseudoéphédrine] 7611746173007 b cathinone 7611746134008 d 2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine d cétobémidone 7611746058007 champignons hallucinogènes du genre conocybe, 7611746370000 d panaeolus, psilocybe et stropharia chanvre pour en tirer des stupéfiants 7611746999522 d chanvre, extrait pour en tirer des stupéfiants

7611746999515 d chanvre, huile pour en tirer des stupéfiants 7611746999485 d chanvre, résine (haschich) 7611746999508 d chanvre, teinture pour en tirer des stupéfiants 7611746999492 d chlordiazépoxide 7611746174004 b 2C-I voir sous2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine d clobazam 7611746175001 b clonazépam 7611746176008 b clonitazène 7611746019008 clorazépate 7611746224006 b clotiazépam 7611746177005 b cloxazolam 7611746178002 b coca, extrait de 7611746999461 coca, feuilles de 7611746999478 coca, teinture de 7611746999454 cocaïne 7611746021001 codéine (sous réserve des dispositions applicables aux 7611746022008 préparations contenant de la codéine) Les préparations qui contiennent de la codéine sont sous- c traites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct.

2001 sur les médicaments12. codéine-N-oxide 7611746023005 codoxime 7611746024002 conocybe voir sous champignons hallucinogènes d 2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5- d diméthoxyphenéthylamine 2C-T-7 voir sous2,5-diméthoxy-4-(n)- d propylthiophenéthylamine cyclobarbital 7611746179009 b délorazépam 7611746180005 b Désignation EAN-A appendices désomorphine 7611746025009 DET voir sous N,N-diéthyltryptamine d dexamfétamine voir sous dexamphétamine dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005 dextromoramide 7611746026006 dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions 7611746027003 applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène) Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées exclusivement à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du

oct. 2001 sur les médicaments). diacétylmorphine voir sous héroïne d diamorphine voir sous héroïne d diampromide 7611746029007 diazépam 7611746181002 b didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline- d carboxamide-8β voir sous diéthylamide de l’acide lysergique diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) 7611746143000 d 3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole d voir sous N,N-diéthyltryptamine N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de d l’acide lysergique diéthylpropione voir sous amfépramone b diéthylthiambutène 7611746312000 N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005 d difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux 7611746031000 préparations contenant de la difénoxine) Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 % de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du

oct. 2001 sur les médicaments). dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applica- 7611746032007 bles aux préparations contenant de la dihydrocodéine) Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). dihydrocodéinone voir sous hydrocodone dihydroetorphine 7611746260004 dihydromorphine 7611746033004 dihydromorphinone voir sous hydromorphone diménoxadol 7611746034001 dimépheptanol 7611746035008 2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002 d 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006 d (DOET) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023 d 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001 d (DOM, STP) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine 7611746138013 d 6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone voir sous méthadone 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N- d diméthyltryptamine Désignation EAN-A appendices 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol d voir sous psilocine 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène d phosphate voir sous psilocybine diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) 7611746141006 d diméthylthiambutène 7611746030003 N,N-diméthyltryptamine (DMT) 7611746297000 d dioxaphétylbutyrate 7611746037002 diphénoxylate 7611746038009 b dipipanone

7611746039006 DMA voir sous2,5-diméthoxyamphétamine d DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol d DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine d DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine d DOET voir sous2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine d DOM (STP) voir sous2,5-diméthoxy-4- d dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9- d tétrahydrocannabinol drotébanol 7611746040002 ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transfor- 7611746041009 mables en ecgonine et cocaïne éphédrone voir sous méthcathinone d estazolam 7611746182009 b éthchlorvynol 7611746183006 b éthinamate 7611746184003 b N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine b éthyl-loflazépate 7611746185000 b N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4- d N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, 7611746132004 d MDEA) [(±)-isomère] alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- 7611746976806 d méthylènedioxyamphétamine (MBDB) éthylméthylthiambutène 7611746042006 éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables 7611746043003 aux préparations contenant de l’éthylmorphine) Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct.

2001 sur les médicaments). N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine d 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d éticyclidine (PCE) 7611746140009 d etilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007 b étonitazène 7611746044000 étorphine 7611746045007 étoxéridine 7611746046004 étryptamine 7611746227007 d fencamfamine 7611746187004 b fénétylline 7611746120001 fenproporex 7611746188001 b fentanyl 7611746047001 fludiazépam 7611746189008 b flunitrazépam 7611746190004 b p-fluorofentanyl 7611746048008 flurazépam 7611746191001 b furéthidine 7611746049005 GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique glutéthimide 7611746192008 b halazépam 7611746193005 b haloxazolam 7611746194002 b haschich voir sous chanvre, résine d héroïne (diacétylmorphine/diamorphine) 7611746050001 d Désignation EAN-A appendices hydrocodone 7611746051008 hydromorphinol 7611746052005 hydromorphone 7611746053002 1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro- d 6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol beta-hydroxyfentanyl 7611746054009 1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-

d triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4- d N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003 d (N-hydroxy-MDA) beta-hydroxy-3-méthylfentanyl 7611746055006 hydroxypéthidine 7611746056003 ibogaine 7611746235002 d isométhadone 7611746057000 kétazolam 7611746195009 b LAAM voir sous lévacétylméthadol léfétamine (SPA) 7611746196006 b lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM) 7611746236009 lévamphétamine [(-)-isomère] 7611746197003 lévometamphétamine 7611746290001 lévométhadone 7611746979845 lévométhorphane 7611746059004 lévomoramide 7611746060000 lévophénacylmorphane 7611746061007 lévorphanol 7611746062004 loflazépate d’éthyle 7611746185000 b lophophora williamsii voir sous peyotl d loprazolam 7611746198000 b lorazépam 7611746228004 b lormétazépam 7611746200000 b Désignation EAN-A appendices LSD voir sous diéthylamide de l’acide lysergique d LSD-25 voir sous diéthylamide de l’acide lysergique d lysergide voir sous diéthylamide de l’acide lysergique d mazindol 7611746201007 b MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- d MDA voir sous3,4-méthylènedioxyamphétamine d MDE voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine d MDEA voir sous N-éthyl-3,4- d MDMA voir sous3,4- méthylènedioxyméthamphétamine d mécloqualone

7611746126003 médazépam 7611746202004 b méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001 b méprobamate 7611746204008 b mescaline 7611746144007 d mésocarbe 7611746229001 b métamfétamine voir sous méthamphétamine métazocine 7611746063001 méthadone [(±)-isomère] 7611746064008 méthadone, intermédiaire de la 7611746064008 méthamphétamine [(±)-isomère] 7611746121008 méthaqualone 7611746127000 méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001 d para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyam- d phétamine (PMA) 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA) 7611746145004 d 2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous d méthcathinone 4-méthylaminorex 7611746999379 d N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine d voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- méthyldésorphine 7611746066002 Désignation EAN-A appendices méthyldihydromorphine 7611746067009 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002 d (MDA) [(±)-isomère] 3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) 7611746148005 d [(±)-isomère] 3-méthylfentanyl 7611746997795 alpha-méthylfentanyl 7611746068006 méthylphénidate 7611746122005 méthylphénobarbital 7611746199007 b 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP) 7611746070009 4-méthylthioamphétamine (4-MTA) 7611746354000 d alpha-méthylthiofentanyl 7611746071006 3-méthylthiofentanyl 7611746072003 méthyprylone 7611746206002 b métopon 7611746073000 midazolam 7611746207009 b MMDA voir sous

5-méthoxy-3,4- d moramide, intermédiaire du 7611746076001 morphéridine 7611746077008 morphine 7611746078005 morphine-méthobromide et autres dérivés 7611746079002 morphiniques à azote pentavalent morphine-N-oxide 7611746080008 MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4- propionoxypipéridine 4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine d myrophine 7611746081005 nicocodine 7611746082002 nicodicodine 7611746083009 nicomorphine 7611746084006 nimétazépam 7611746208006 b nitrazépam 7611746209003 b Désignation EAN-A appendices noracyméthadol 7611746085003 norcodéine 7611746086000 nordazépam 7611746210009 b norlévorphanol 7611746087007 norméthadone 7611746088004 normorphine 7611746089001 norpipanone 7611746090007 (±)-norpseudoéphédrine 7611746173014 b (+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine b opial (alcaloïdes de l’opium) 7611746997931 opii crocata tinctura 1 % morphine voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine opii extractum sicc 20 % morphine voir sous opium, extrait sec 20 % morphine opii pulvis normatus 10 % morphine voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine opii tinctura normata 1 % morphine voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine opium à fumer et les déchets provenant de sa 7611746131007 d fabrication ou de son utilisation opium/opium brut (sous réserve des dispositions 7611746160007 applicables aux préparations contenant de

l’opium) Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustrai- c tes partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en oeuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908 opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302 opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905 opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905 Désignation EAN-A appendices oxazépam 7611746211006 b oxazolam 7611746212003 b oxycodone 7611746092001 oxymorphone 7611746093008 paille de pavot selon l’art.1, al. 2, let. a, ch.

2, de la loi 7611746074007 paille de pavot, concentré de 7611746075004 Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce. panaeolus voir sous champignons hallucinogènes d para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl parahexyl (synhexyl) 7611746149002 d paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008 d paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015 d para-méthoxyméthamphétamine voir sous paramé- d thoxyméthamphétamine (PMMA) PCE voir sous éticyclidine d PCP voir sous phencyclidine PCPY voir sous rolicyclidine d pémoline 7611746123002 b pentazocine [(±)-isomère; cis] 7611746094005 pentobarbital 7611746213000 b PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4- acétoxypipéridine péthidine 7611746095002 péthidine, produit intermédiaire A 7611746996009 péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011 péthidine, produit intermédiaire C 761174676172 peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007 d phénadoxone 7611746097006 phénampromide 7611746098003 phénazocine 7611746099000 phencyclidine (PCP) 7611746124009 phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012 b 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP) 7611746100003 phenmétrazine 7611746125006 phénobarbital 7611746214007 b phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)

7611746168010 b phénomorphane 7611746101000 phénopéridine 7611746102007 phentermine 7611746215004 b 1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine d voir sous rolicyclidine pholcodine (sous réserve des dispositions applicables aux 7611746103004 préparations contenant de la pholcodine) Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). PHP voir sous rolicyclidine d piminodine 7611746104001 pinazépam 7611746216001 b pipradol 7611746217008 b piritramide 7611746105008 PMA voir sous paraméthoxyamphétamine d PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine d prazépam 7611746218005 b proheptazine 7611746106005 propéridine 7611746107002 propiram 7611746108009 psilocine 7611746151005 d psilocybe voir sous champignons hallucinogènes d psilocybine 7611746152002 d Désignation EAN-A appendices pyrahexyl voir sous parahexyl d pyrovalérone 7611746219002 b racéméthorphane

7611746109006 racémoramide 7611746110002 racémorphane 7611746111009 rémifentanil 7611746340003 rolicyclidine (PHP, PCPY) 7611746153009 d san pedro (trichocereus pachanoi) 7611746372004 d secbutabarbital 7611746231004 b sécobarbital 7611746128137 b SPA voir sous léfétamine b STP (DOM) voir sous2,5-diméthoxy-4- d stropharia voir sous champignons hallucinogènes d sufentanil 7611746112006 synhexyl voir sous parahexyl d TCP voir sous ténocyclidine d témazépam 7611746220008 b ténamfétamine voir sous3,4- d ténocyclidine (TCP) 7611746154006 d tétrabamate 7611746998358 b (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, 7611746155010 d tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs 7611746155003 d variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-Δ9-THC tétrazépam 7611746221005 b thébacone 7611746113003 thébaïne 7611746114000 1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine d voir sous ténocyclidine thiofentanyl 7611746115007 tilidine [(±)-isomère; trans] 7611746116004 Désignation EAN-A appendices TMA voir sous3,4,5-triméthoxyamphétamine d voir sous2,4,5-triméthoxyamphétamine d triazolam 7611746222002 b trichocereus pachanoi voir sous san pedro d trimépéridine 7611746117001 2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 7611746136019 d 3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 7611746156000

d 1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane d voir sous mescaline vinylbital 7611746223009 b zipéprol 7611746232001 zolpidem 7611746360001 b Appendice b13 (art. 2) Liste des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle allobarbital alprazolam amfépramone aminorex amobarbital barbéxaclone voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) barbital benzphétamine bromazépam brotizolam butalbital butobarbital camazépam cathine [(+)-norpseudoéphédrine] chlordiazépoxide clobazam clonazépam clorazépate clotiazépam cloxazolam cyclobarbital délorazépam diazépam diéthylpropione voir sous amfépramone diphénoxylate estazolam éthchlorvynol éthinamate N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine éthyl-loflazépate etilamfétamine [(+)-isomère] fencamfamine fenproporex fludiazépam flunitrazépam flurazépam glutéthimide halazépam haloxazolam kétazolam léfétamine (SPA) loflazépate d’éthyle loprazolam lorazépam lormétazépam mazindol médazépam méfénorex [(±)-isomère] méprobamate mésocarbe méthylphénobarbital méthyprylone midazolam nimétazépam nitrazépam nordazépam (±)-norpseudoéphédrine (+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine oxazépam oxazolam pémoline pentobarbital phendimétrazine phénobarbital phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone) phentermine pinazépam pipradol prazépam pyrovalérone secbutabarbital sécobarbital SPA voir sous léfétamine témazépam tétrabamate tétrazépam triazolam vinylbital zolpidem Appendice c14 (art. 3) Liste des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle qui peuvent être obtenus en petite quantité sans ordonnance médicale Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les catégories de remise au public (voir art.

22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments15. Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées exclusivement à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède par 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir

art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).

Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 % de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’Institut attribue à ces préparations l’une des Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède par 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède par 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en oeuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’Institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir

art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).

Les préparations sont qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas2,5 % dans les Appendice d16 (art. 4) Liste des stupéfiants prohibés acide lysergide, diéthylamide de l’ voir sous diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) 3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine 2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous2,5-diméthoxy-4- cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex 2-aminopropiophénone voir sous cathinone brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)-isomère] 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) cannabis voir sous chanvre catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) cathinone 2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine champignons hallucinogènes du genre conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia chanvre pour en tirer des stupéfiants chanvre, extrait pour en tirer des stupéfiants chanvre, huile pour en tirer des stupéfiants chanvre, résine (haschich) chanvre, teinture pour en tirer des stupéfiants 2C-I voir sous2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine conocybe voir sous champignons hallucinogènes 2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine 2C-T-7 voir sous2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine DET voir sous N,N-diéthyltryptamine diacétylmorphine voir sous héroïne diamorphine voir sous héroïne didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8β voir sous diéthylamide de l’acide lysergique diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) 3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diéthyltryptamine N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de l’acide lysergique N,N-diéthyltryptamine (DET) 2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C-T-7) 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diméthyltryptamine 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol voir sous

psilocine 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) N,N-diméthyltryptamine (DMT) DMA voir sous2,5-diméthoxyamphétamine DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine DOET voir sous2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine DOM (STP) voir sous2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9tétrahydrocannabinol éphédrone voir sous méthcathinone N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère] alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MBDB) N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2) éticyclidine (PCE) étryptamine haschich voir sous chanvre, résine héroïne (diacétylmorphine/ diamorphine) 1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6Hdibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N-hydroxy-MDA) ibogaine lophophora williamsii voir sous peyotl LSD voir sous diéthylamide de l’acide lysergique LSD-25 voir sous diéthylamide de l’acide lysergique lysergide voir sous diéthylamide de l’acide lysergique MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine MDA voir sous3,4-méthylènedioxyamphétamine MDE voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine MDEA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine MDMA voir sous3,4- méthylènedioxyméthamphétamine mescaline méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA) 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA) 2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone 4-méthylaminorex N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [(±)-isomère] 3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [(±)-isomère] 4-méthylthioamphétamine (4-MTA) MMDA voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine opium à fumer et les déchets provenant de sa fabrication ou de son

utilisation panaeolus voir sous champignons hallucinogènes parahexyl (synhexyl) paraméthoxyamphétamine (PMA) paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) para-méthoxyméthamphétamine voir sous paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) PCE voir sous éticyclidine PCPY voir sous rolicyclidine peyotl (lophophora williamsii) 1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine voir sous rolicyclidine PHP voir sous rolicyclidine PMA voir sous paraméthoxyamphétamine PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine psilocine psilocybe voir sous champignons hallucinogènes psilocybine pyrahexyl voir sous parahexyl rolicyclidine (PHP, PCPY) san pedro (trichocereus pachanoi) STP (DOM) voir sous2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine stropharia voir sous champignons hallucinogènes synhexyl voir sous parahexyl TCP voir sous ténocyclidine ténamfétamine voir sous3,4-méthylènedioxyamphétamine ténocyclidine (TCP) (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, [-]trans-Δ9-THC) tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques 1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine voir sous ténocyclidine TMA voir sous3,4,5-triméthoxyamphétamine voir sous2,4,5-triméthoxyamphétamine trichocereus pachanoi voir sous san pedro 2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane voir sous mescaline