Beschreibung/ Link Entscheid Radio suisse romande, émission

1. La plainte a été déposée dans les délais (art. 62 LRTV). Par ailleurs, les autres conditions formelles de la plainte populaire sont remplies (art. 63 LRTV). L’AIEP peut donc entrer en matière.

2. Dans la mesure où la plaignante sollicite des excuses publiques de la RSR lors d’une prochaine émission de “La Soupe est pleine”, l’AIEP n’entre pas en matière. Sa compétence se limite en effet pour l’essentiel à établir dans sa décision si des dispositions relatives au droit des programmes ont été violées (art. 65 al. 1 LRTV).

3. La plaignante prétend que l’émission “La Soupe est pleine” du 7 avril 2002 a attaqué “grossièrement la foi des chrétiens en la résurrection du Christ (…), le tout sur une diction ricanante qui accentuait le caractère d’insulte aux convictions d’autrui”. Elle relève également une offense caractérisée à l’eucharistie, ainsi que le non respect de la dignité humaine du Pape. Elle estime enfin que le contenu de cette émission discriminait les chrétiens, plus spécifiquement les catholiques.

3.1 Pour fonder son argumentation, la plaignante cite quatre passages tirés des deux sketches consacrés aux poissons d’avril et à Pâques : 1) “(…) mis à part les traditionnels bobards (…), comme chaque année on nous a fait le coup de Jésus est ressuscité, Hosanna Hosanna on sera tous sauvés (…)”. 2) “Le Pape est presque mort. Mais poisson d’avril encore (…)il couche avec Thomas Borer qu’il besogne en secret dans le QG d’Arafat (…)”.3) “Oui des œufs de lapin, ça n’existe pas, pas plus que des œufs d’agneau, des œufs d’Arafat ou encore des œufs de Jésus-Christ qui eux sont tombés faute d’avoir servi. Oui, comme l’ovule de Marie d’ailleurs”. 4) “Vous me direz oui, mais bon, Pâques quand même, le sang du Christ, on s’en envoie bien deux ou trois litres chacun en plus de la bière de mars (…)”.

3.2 La SSR rejette les griefs de la plaignante. Selon elle, la liberté d’opinion permet de faire de l’humour sur l’état de santé du Pape par exemple, ou encore de faire référence à Pâques sous une forme satirique ou humoristique, sans que cela constitue une atteinte à la croyance. Elle conclut que les courtes phrases humoristiques dénoncées par la plaignante “s’inscrivent dans le respect de la satire et de sa transparence”.

4. “La Soupe est pleine”, lancée par la RSR en janvier 2000, est une émission hebdomadaire d’humour et de satire durant laquelle les animateurs reprennent des thèmes d’actualité dans les domaines les plus variés, égratignant les valeurs établies et remettant en cause les idées reçues. Sous des airs légers faisant penser à de l’improvisation, elle est composée en grande partie de sketches et de chansons préparés à l’avance.

4.1 La satire relève de la liberté d’opinion garantie par l’art. 16 de la Constitution fédérale (ci-après : Cst.). Elle est également protégée par l’art. 10 CEDH (RS 0.101), ainsi que par la liberté de l’art énoncée à l’art. 21 Cst.. La satire peut se définir comme un mode d’expression dans lequel on donne sciemment aux propos un autre sens que celui qu’ils ont habituellement. Elle déforme la réalité, la rend autre, la transpose, la dénature, la banalise, la caricature, la ridiculise (JAAC 61/1997, n° 67, ch. 5, p. 638 ; 60/1996, n° 91, ch. 5.1, p. 838). C’est la combinaison du réel et de l’imaginaire qui fait naître un effet satirique (voir Mischa Senn, Satire und Persönlichkeitsschutz, Berne 1998, p. 23 ss). La satire fait donc partie intégrante de l’autonomie des programmes garantie par les art. 93 al. 3 Cst. et 5 al. 1 LRTV. En vertu de ce principe, le diffuseur jouit d’une marge de manœuvre relativement grande dans la conception de ses programmes. Il peut se permettre de critiquer les domaines les plus variés de la vie politique, sociale, culturelle ou religieuse. Les limites sont notamment celles qu’impose le respect des autres libertés fondamentales.

4.2 Du point de vue du droit des programmes, il est en outre déterminant que la satire soit reconnaissable comme telle par le public (cf. décision de l’AIEP b. 453 du 23 août 2002, ch. 7.1). En l’espèce, “La Soupe est pleine” affiche clairement son but, qui est de soumettre les personnalités et les événements du moment au feu de la satire et aux remarques acérées de ses animateurs. Elle constitue bel et bien une émission satirique tout à fait reconnaissable comme telle par le public, puisque, loin de s’en cacher, elle se définit ainsi auprès des auditeurs.

4.3 Toutefois, de par sa seule qualité, la satire ne peut en aucun cas justifier n’importe quel texte ou déclaration. Comme tout mode d’expression, elle se doit de respecter les autres libertés fondamentales et les bornes fixées par l’ordre juridique.

5. L’art. 93 al. 2 Cst. prévoit en particulier que la radio et la télévision contribuent à défendre les valeurs culturelles du pays. On considère notamment comme tels les biens juridiques dont la protection découle de la Constitution fédérale, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (RS 0.101) et du Pacte relatif aux droits civils et politiques (RS 0.103.2).

5.1 L’art. 3 al. 1 LRTV concrétise le mandat culturel, dans la mesure où il s’adresse aux programmes dans leur ensemble. Une émission isolée peut toutefois également y contrevenir lorsqu’elle heurte des valeurs fondamentales garanties par la Constitution ou qu’elle va diamétralement à l’encontre d’une des tâches confiées au diffuseur en affichant, par exemple, un caractère destructeur (voir la décision de l’AIEP b. 385 du 23 juin

1999, partiellement publiée in medialex 4/99, p. 246). A noter que le projet de nouvelle loi fédérale sur la radio et la télévision (FF 02.093)fait expressément mention de la protection des droits fondamentaux (cf. art. 4 al. 1).

5.2 Afin d’assurer la réalisation du mandat culturel, l’AIEP pose des exigences accrues dans un certain nombre de domaines sensibles auxquels appartiennent les sentiments religieux (Martin Dumermuth, Das Rundfunkrecht, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Bâle et Francfortsur-le-Main 1996, nos 99 ss ; Denis Barrelet, Droit de la communication, Berne 1998, nos 795ss). Selon l’AIEP, ces sentiments méritent le respect et n’ont pas à subir toutes les atteintes imaginables. Cela découle également de l’ordre des valeurs déterminé par la Constitution, notamment de la garantie de la liberté de croyance (art. 15 Cst.) et du souci d’assurer la paix religieuse. La position de l’AIEP rejoint les principes dégagés par le Conseil de la presse pour ce qui est de l’éthique professionnelle des journalistes. Dans ses prises de position, ce dernier déclare admissible la satire sur des thèmes touchant à la religion, pour autant qu’elle ne vise pas “à diffamer ou à tourner en ridicule des symboles religieux ou à blesser les convictions des fidèles pour lesquels ces symboles sont chargés de sens” (Prise de position 19/2002 du 26 avril 2002, Eglises réformées Berne-Jura c. “Journal du Jura”, III. 3.)

5.3 Le droit des programmes ne protège cependant que les éléments essentiels de la foi, quelle que soit la confession. Ne bénéficient pas de cette protection l’Eglise en tant qu’institution et les dignitaires ou représentants de l’Eglise, tels les ecclésiastiques ou le Pape (cf. décision de l’AIEP b. 453 du 23 août 2002, ch. 7.2 et décision de l’AIEP b. 463 du 6 décembre 2002, ch. 4.2). Lorsque la satire porte sur la religion, il naît inévitablement un conflit d’intérêts entre la liberté d’opinion (art. 16 Cst.) et la liberté de la radio et de la télévision (art. 17 Cst.) d’une part, et la liberté de croyance (art. 15 Cst.) d’autre part, ou entre le principe d’autonomie dans la conception des programmes et le mandat culturel. Pour résoudre ce conflit et déterminer laquelle de ces deux libertés fondamentales va primer dans le cas d’espèce, il faut procéder à une balance entre les valeurs protégées par chacune d’entre elles (cf. JAAC 61/1997, n° 67, p. 638 ss).

5.4 Pour déterminer si des éléments essentiels de la foi ont été touchés, il y a lieu de prendre en compte l’effet de la satire, non pas sur un public moyen, ni sur des croyants de toutes religions, mais au contraire sur un public d’auditeurs croyants appartenant à la religion concernée. Font en effet partie du public cible ceux qui ont la même sensibilité sur les sujets abordés dans l’émission (voir la décision de l’AIEP b. 453 du 23 août 2002, ch. 7.5). Il n’est en outre pas déterminant que les contenus essentiels de la foi concernent uniquement une minorité de la population (cf. JAAC 54/1990, n° 47, p. 301 s.). En l’occurrence, c’est la religion chrétienne qui a été visée par les sketches des humoristes de “La Soupe est pleine” du 7 avril 2002. C’est donc l’impact des affirmations satiriques sur des auditeurs croyants de religion chrétienne qui sera décisif.

6. L’AIEP va d’abord reprendre dans le détail les quatre passages que la plaignante invoque à l’appui de sa plainte ; puis elle procédera à une analyse d’ensemble de l’émission radiophonique. C’est cette appréciation générale qui permettra de conclure ou non à une violation du droit des programmes.

6.1 Dans le premier passage du sketch consacré aux poissons d’avril qu’incrimine la plaignante, l’un des animateurs dit : “(…) mis à part les traditionnels bobards (…), comme chaque année on nous a fait le coup de Jésus est ressuscité, Hosanna Hosanna on sera tous sauvés (…)”….Un peu plus loin, au début du deuxième sketch sur Pâques, le même animateur commence par un “Christ est ressuscité, Christ est ressuscité” sur un ton de niaiserie. Dans les deux passages précités, la résurrection est ainsi ridiculisée, voire niée.

6.1.1 Pour les chrétiens, Pâques est sans conteste la fête annuelle la plus importante, car elle contient le message essentiel de la résurrection et de l’espérance. Si les quatre évangiles ne présentent pas la vie de Jésus-Christ de la même manière, il y a en revanche convergence lorsqu’ils abordent la mort et la résurrection de Jésus. Cette convergence se retrouve également dans les plus anciennes confessions de foi utilisées aujourd’hui dans les Eglises chrétiennes, tels le symbole apostolique ou le symbole de Nicée- Constantinople (texte datant de 381).

6.1.2 Les théologies protestante et catholique sont unanimes sur le sujet de la résurrection et sa place au cœur de la foi chrétienne : “(…) Si le Christ n’est pas ressuscité, la prédication ne se rapporte qu’à un mort, comme aujourd’hui les récits sur Socrate ou sur Jeanne d’Arc. On peut certes en dire des choses intéressantes, mais la vie de ces héros du passé n’intéresse en rien l’essentiel de notre vie. Autrement dit, si le Christ n’est pas ressuscité, il n’est pas notre Sauveur, et nous sommes encore esclaves au lieu d’être sauvés…” (Jean Ansaldi, Dire la foi aujourd’hui – Petit traité de la vie chrétienne, Aubonne 1995, p. 98). Plus encore, il est admis que sans la foi en la résurrection, il n’y aurait pas de christianisme aujourd’hui : “Dieser lebendige Christus und durch ihn der lebendige Gott, der ihn aus dem Tod zum Leben rief, sind Gegenstand des Osterglaubens. Und dieser Glaube an den Gott der Lebendigen, der Jesus nicht im Tode liess, sondern in sein Leben aufnahm, war die Voraussetzung dafür, dass es zur Christusverkündigung, zur Gründung der Glaubensgemeinde und zur christlichen Mission gekommen ist.” (Hans Küng, Christ sein, Munich et Zurich 1974, p. 361).

6.2 Le second passage litigieux a trait au Pape. Or celui-ci, bien que plus haut dignitaire de l’Eglise, n’est pas inclus dans le domaine de protection des sentiments religieux (cf. ch. 5.3 ci-dessus). Quoi qu’il en soit, l’AIEP remarque que le passage en question s’inscrit dans le contexte des poissons d’avril et fait partie d’un enchaînement de jeux de mots tous plus invraisemblables les uns que les autres. La plaisanterie est tellement exagérée qu’aucun auditeur ne peut raisonnablement y croire.

6.3 Dans le troisième passage sur les oeufs de Jésus-Christ et l’ovule de Marie, c’est le mystère de l’annonce et de la naissance du Christ qui est indirectement visé, sans être pour autant remis en question. L’animateur en parle plutôt comme d’un fait : “(…) des œufs de Jésus-Christ qui eux sont tombés faute d’avoir servi. Oui, comme l’ovule de Marie d’ailleurs”. On ne peut pas affirmer qu’un contenu essentiel de la foi chrétienne est ici ridiculisé.

6.4 Enfin, dans le quatrième passage, il est dit sur un ton goguenard que le sang du Christ, “on s’en envoie bien deux ou trois litres chacun en plus de la bière de mars….”. Instituée par le Christ, l’eucharistie est un élément important de la célébration chrétienne. Pour les catholiques, il s’agit d’un des sept sacrements. Même si le pain et le vin n’ont pas la même signification précise dans les diverses confessions, leur partage dans le culte est un acte essentiel pour tous les croyants. La manière d’en parler, dans ce passage, ne peut que heurter un chrétien, quelle que soit sa dénomination.

6.5 Il découle de ce qui précède que des éléments essentiels de la foi ont été touchés dans plusieurs passages de l’émission litigieuse.

7. L’AIEP considère cependant que la satire doit être prise comme un tout. Il est donc nécessaire de procéder à une appréciation globale des sketches de l’émission radiophonique incriminée. En l’espèce, “La Soupe est pleine” du 7 avril 2002 s’est déroulée une semaine après les fêtes pascales. Le lundi de Pâques ayant coïncidé cette année-là avec le 1er avril, les thèmes de Pâques et des poissons d’avril ont été traités dans la même émission. Le contexte du 1er avril, le caractère de farce de cette journée toute désignée à être exploitée par les animateurs, ont ainsi donné une connotation particulière à l’émission, accentuant encore son côté loufoque. Les jeux de mots étaient très nombreux et s’enchaînaient à un rythme soutenu. La forme des répliques prenait quasiment plus d’importance que leur contenu, l’auditeur oubliant presque aussitôt ce qui avait été dit précédemment.

8. Dans sa jurisprudence jusqu’à ce jour, l’AIEP a protégé les éléments essentiels de la foi, dans la mesure où elle a toujours admis une violation du droit des programmes sitôt qu’ils avaient été touchés (cf. décision de l’AIEP b. 453 du 23 août 2002, ch. 6.2 et décision de l’AIEP b. 463 du 6 décembre 2002, ch. 4.2). La satire sur des questions religieuses n’était qua- siment pas possible, ou à tout le moins limitée à un cadre très strict. Aujourd’hui, l’AIEP reste d’avis que les éléments essentiels de la foi doivent être protégés en tant que tels. Elle estime cependant qu’il ne suffit pas que ces éléments soient simplement touchés pour qu’on admette une violation du droit des programmes. Ils doivent l’être d’une manière notable (“erheblich”). Il s’agit d’un changement de jurisprudence. L’AIEP considère que la satire doit pouvoir s’exercer sur tous les sujets, religion comprise. Il est nécessaire d’admettre une certaine souplesse et de réévaluer la balance entre la liberté d’opinion et la liberté de croyance dans le sens d’une relativisation du principe de protection des sentiments religieux. En l’occurrence, c’est l’ensemble de l’émission “La Soupe est pleine” du 7 avril 2002 qui doit être pris en compte, et non pas quelques détails auxquels l’on donnerait trop de poids. Le contenu des sketches était certes parfois de mauvais goût, voire d’un humour grossier digne des corps de garde. Mais les questions de goût ne sont pas du ressort de l’AIEP. Du point de vue du droit des programmes, l’émission n’a pas violé le mandat culturel de l’art. 3 al. 1 LRTV. Les expressions qui ont été utilisées dans les deux sketches incriminés n’ont pas heurté le domaine sensible des sentiments religieux d’une manière notable.