CAPH/88/2005

Par jugement du 30 juin 2004, notifié le 7 octobre 2004, le Tribunal des prud'hommes a condamné E SA à verser à T la somme brute de 11'166 fr. 30, avec intérêt à 5 % dès le 26 novembre 2003, et la somme nette de 5'280 fr., avec intérêt à 5 % dès le 26 novembre 2003, a invité la partie qui en avait la charge à opérer les déductions sociales et légales usuelles et a débouté les parties de toutes autres conclusions.

Ce faisant, le Tribunal a considéré que le licenciement de T ; pour justes motifs, prononcé le 26 novembre 2003 (recte : le 25 novembre 2003) n'était pas justifié, de sorte que l'employé avait droit au paiement de son salaire jusqu'au prochain terme de résiliation, soit fin février 2004, sous déduction toutefois du salaire réalisé en février 2004 en 4'673 fr. 70, ainsi qu'à une indemnité à concurrence d'un mois de salaire.

Par acte déposé au greffe de la juridiction des prud'hommes en date du 9 novembre 2004, E SA a appelé de ce jugement, concluant à son annulation et au déboutement de T de toutes ses prétentions.

E SA a fait valoir que les motifs du licenciement résidaient dans les abus d’alcool répétés de son employé dans l’accomplissement de son travail et que c’était à tort que les premiers juges avaient retenu que la réalité de ces abus durant les jours précédent le licenciement n’avait pas été établie. Elle n’a en revanche pas contesté les calculs auxquels le Tribunal des prud’hommes s’était livré, s’agissant de la détermination du salaire dû pendant le délai de préavis.

Par mémoire du 10 décembre 2004, T a formé appel incident, concluant à l'annulation du jugement dans la mesure où celui-ci a statué à propos de l'indemnité pour résiliation injustifiée et sollicitant la condamnation de E SA à lui verser un montant net de 15'840 fr., avec intérêt à 5 % dès le 26 novembre 2003, le jugement devant être confirmé pour le surplus. Sur appel principal, T a conclu au déboutement de E SA de toutes ses conclusions.

T n’a pas remis en cause l’appréciation du Tribunal des prud’hommes quant au fait que le licenciement avec effet immédiat avait été prononcé le 25 novembre 2003, pas plus que les calculs du salaire auquel il avait droit durant le délai de résiliation.

Sur appel incident, E SA a conclu au rejet de celui-ci.

L'argumentation des parties sera examinée ci-après, dans la mesure utile.

Juridiction des prud’hommes Cause n° C/3722/2004-1

* COUR D’APPEL *

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis a la Cour d'appel :

E SA, fondée en juillet 1997, au capital social de 100'000 fr., dont le siège social est à Plan-les-Ouates (Genève), a pour but toutes opérations liées à des travaux de construction, spécifiquement dans le domaine immobilier, à l'exclusion de toute acquisition d'immeubles en Suisse. La société a pour administrateur unique A , et pour directeurs B et C

L'équipe de maçonnerie de l'entreprise comportait, à l'époque des faits, quatre personnes, le directeur C et le contremaître compris.

Le 1" février 2001, T a été engagé par E SA, avec effet immédiat, en qualité de chef d'équipe, moyennant un salaire mensuel brut de 5'110 fr., porté par la suite à 5'280 fr., plus 19 fr. 50 par jour à titre d'indemnité de déplacement et de repas. Le temps d'essai a été fixé à 2 mois et le contrat a été soumis à la convention collective applicable dans le bâtiment.

Par courrier du 19 septembre 2001, T a donné sa démission

préavis.

E SA a répondu le 24 septembre 2001 en indiquant que T avait quitté son travail le 14 septembre précédent et que sa démission prenait donc effet à cette date. Le dernier salaire lui serait versé ainsi que le 13° salaire pro rata temporis.

T a finalement repris son activité au sein de l’entreprise courant octobre 2001. Selon lui, C était venu le chercher alors que, selon E SA, elle l’avait repris moyennant engagement de sa

part de résoudre ses problèmes d’alcool.

Par courrier du 7 avril 2003, E SA a sommé T de reprendre immédiatement son travail, faute de quoi il serait licencié en application de l’article 337 CO pour abandon de son poste. Il était encore indiqué que l’employé était absent sans motifs depuis le 31 mars 2003 et qu’il n’était plus couvert par D Assurances.

Par lettre signature du 14 avril 2003, E SA a résilié le contrat de travail de T avec effet au 30 juin 2003, pour des raisons économiques. Selon les explications de l’administrateur de E SA au Tribunal des prud'hommes, ces motifs avaient été mentionnés pour ne pas causer du tort à l'employé, les vraies raisons résidant dans les problèmes

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* COUR D’APPEL *

récurrents d'alcool de l'intéressé. Toutefois, à la demande de T ; Cc avait repris ce dernier moyennant promesse de modifier son attitude vis-a-vis de l'alcool. T , dans sa demande en justice, s'est borné à dire à propos de cet incident qu'après un tour de table avec son supérieur, les rapports de travail avaient été maintenus.

Dans l'après-midi du 25 novembre 2003, s’est produit un incident en rapport avec l’installation d’un échafaudage, incident dont les circonstances sont

partiellement litigieuses. C a fait des remontrances à T , de sorte que ce dernier a manifesté sa volonté de quitter le chantier considérant qu’il avait besoin de quelques jours de vacances. Cc lui a lors dit que, s’il quittait les lieux, il le licencierait. T est alors effectivement parti.

Comme dit plus haut, il n’est plus contesté en appel que C a effectivement licencié immédiatement T en fin d’après-midi du 25 novembre 2003.

Dans une lettre datée du ler décembre 2003, adressée à son employeur, T s'est plaint d'avoir à subir les excès d'humeur de C

Ainsi, le 25 novembre 2003, il avait demandé à ce dernier s'il pouvait prendre trois jours de vacances, car il avait besoin de repos en raison de douleurs à l'épaule gauche. C s'était mis en colère et lui avait dit qu’il prendrait des vacances quand lui le déciderait. Son quotidien de travail était fait d'insultes et d'humiliations de la part de C qui le traitait de « bougnoul, bon à rien, tête de con » etc. Ainsi, pour avoir répondu à ces insultes, C lui avait fait comprendre qu'il serait licencié sur-lechamp, décision qu'il refusait.

Par courrier du 2 décembre 2003, confié à la société G__,E SA a rappelé à T le congé qui lui avait été signifié pour le 30 juin 2003 et le fait qu'elle l'avait rétabli dans son poste pour des raisons sociales, à la condition que son travail donne entière satisfaction et qu'il n’y ait plus de problèmes d'alcool. Or, courant novembre 2003, d'une part, son travail n'avait pas donné satisfaction à C «et de plus, il semblerait que vos problèmes liés à l'alcool ont resurgi et se répercutent sur votre humeur et la qualité de votre travail, ainsi que sur la sécurité du chantier. » Et E SA de souligner que la consommation d'alcool était prohibée sur les chantiers mais que, malgré les nombreux avertissements qui lui avaient été adressés par C , il n'avait pas modifié son comportement, raison pour laquelle son licenciement immédiat avait été prononcé le 25 novembre 2003, décision qui était confirmée, la consommation d'alcool au travail constituant une faute très grave.

Au cours de l'instruction à laquelle le Tribunal des prud'hommes a procédé, l'administrateur de E SA a déclaré avoir été au courant des

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* COUR D’APPEL * frictions entre C et T , mais qu'il ne s'était jamais mêlé de leurs problèmes. Il avait su que T avait eu deux retraits du permis de conduire. Concernant le licenciement, il savait que le ton était monté entre les deux hommes et que C avait licencié T , décision qu'il n'avait fait qu'avaliser. Plusieurs mois auparavant, C lui avait indiqué qu'au vu de l'engagement de T de ne plus boire d'alcool, il l'avait gardé à son poste de travail. Il avait d'ailleurs préparé une lettre de licenciement au début de l’été 2003, mais lors d'une discussion entre C et T , ce

dernier s'était engagé à ne plus boire, sous peine d'être licencié avec effet immédiat. A son avis, le licenciement n'était pas dû au fait que T avait demandé à prendre des vacances, mais à la consommation d'alcool de l'intéressé.

Selon le témoin F , maçon, il était effectivement arrivé que T consommät de l'alcool sur le chantier, «mais comme tout le monde», et il était même arrivé qu’il soit ivre, mais « pas tous les jours et pas plus que tout le monde». Il ne savait pas si la qualité du travail de

T s'était ressenti en raison de cette consommation d'alcool. T avait abandonné trois fois son poste et il lui était arrivé de partir en laissant son travail «en plan». A ces occasions, T n’était plus venu travailler pendant plusieurs jours, voire pendant une à deux semaines. L'après-midi du 25 novembre 2003, T avait dit à Cc qu'il voulait prendre des vacances. C avait refusé en disant qu'il avait besoin de T . Ce dernier avait alors déclaré:

«si c’est comme cela, je pars ».

D’après B , T avait consommé de l'alcool sur le chantier à l'heure du casse-croûte, mais aussi pendant la journée, à son avis plus que les autres. T s'était montré désobligeant vis-à-vis de Cc . Il considérait qu'il s'agissait là de frictions caractérielles. Le 25 novembre 2003, T avait consommé de l'alcool à midi. Durant l'après-midi, C lui avait fait une remarque concernant le travail de

montage d'un échafaudage, ce qui avait entraîné un conflit, mais il ne savait pas si l'alcool avait joué un rôle. Selon son appréciation, le licenciement était motivé par les abus d'alcool et les divers conflits que T

avait eus avec C , conflits qui n'étaient pas nécessairement liés à l'alcool. Cc a déclaré que T avait bien travaillé durant les deux

premiers mois de son engagement, mais que, par la suite, son travail était devenu « convenable ». La consommation d'alcool changeait l’humeur de T , qui n'était plus la même personne quand il avait bu. Il était arrivé que T quitte sa place de travail pour ne plus revenir pendant plusieurs jours, raison pour laquelle il l’avait licencié, puis repris à plusieurs reprises. Ainsi, le licenciement prononcé en avril 2003 n'avait rien

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* COUR D’APPEL *

eu a voir avec des problémes économiques, mais avait été motivé par la problématique de l'alcool. Le 25 novembre 2003, il avait reproché à T de trop boire et de se montrer négatif vis-à-vis des autres ouvriers. Ses exigences vis-à-vis de T étaient plus importantes du fait que ce dernier était contremaître et devait donc montrer l'exemple. Ce n'était pas parce que T avait demandé à pouvoir prendre des jours de vacances qu'il l'avait licencié, mais cette demande avait contribué à sa décision, vu l’attitude de l'intéressé de toujours partir, puis de revenir.

Le témoin H , employé de E SA durant six ans jusqu'au mois de juin 2004, entendu en appel seulement, a déclaré qu'il se souvenait bien de l'incident qui s'était produit la veille du jour où T

n'était plus venu travailler. Il était alors en train de monter un échafaudage

avec T dans un terrain boueux. Un tel travail aurait normalement dû être fait par trois personnes. C travaillait pour sa part avec un autre ouvrier. A un moment donné, C était intervenu

et leur avait reproché de faire du travail de « merde », motif pris de ce que l'échafaudage n'était pas d'aplomb. Comme le travail de montage n'était pas terminé, le ton était monté entre C et T , lequel avait mal à l'épaule et avait demandé à pouvoir prendre des jours de congé. Cc s'était énervé et avait répondu qu’il déciderait seul d'octroyer ou non des congés. À un moment donné, T s'était assis, tandis que Cc avait appelé l'administrateur de la société auquel il avait demandé de se « débrouiller » pour que T ne revienne plus sur le chantier, car il ne voulait plus de lui. Ce jour-là, T n'était pas pris de boisson, mais tout le monde avait bu un ou deux verres de vin en mangeant à midi. Concernant l'état d'énervement de T lors de cet incident, le témoin a indiqué qu’ils avaient travaillé toute la journée, que tous étaient fatigués et que C avait, à plusieurs reprises, fait des remarques désagréables. Selon le témoin, T avait été licencié à cause de ses problèmes relationnels avec C