TACC 641 2009-08-10

attendu, liminairement, que les pièces nouvelles produites par le recourant doivent être écartées (annexes P. 14), le Tribunal d'accusation statuant au vu du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1999 III 61); attendu, en l'espèce, que le recourant a déposé plainte contre la Justice de paix de S.________ pour abus d'autorité, lui reprochant d'avoir, dans le cadre du mandat de curatelle en faveur de feu sa mère, B.H.________, approuvé les comptes établis par la curatrice, F.________, et alloué à cette dernière des honoraires qualifiés d'exorbitants (cf. P. 5 et 7), que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, au motif que les griefs invoqués étaient de nature purement civile, que le recourant conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550); attendu que la Chambre de Tutelles du Tribunal cantonal est l'autorité de surveillance de la Justice de paix, ainsi que de recours contre ses décisions, que tout grief concernant l'exécution d'un mandat tutélaire doit ainsi lui être adressé, qu'il ressort du dossier que A.H.________ a recouru le 8 octobre 2008 auprès de la Chambres des Tutelles contre la décision de la Justice de Paix de [...] (actuellement Justice de paix de S.________) du 6 août 2008, approuvant notamment les comptes et rapports arrêtés au 21 juin 2008 tels qu'établis par la curatrice et allouant à cette dernière une rémunération totale de 6'579 fr. 75 (cf. P. 12), que par arrêt du 22 décembre 2008, la Chambre des Tutelles a rejeté le recours et confirmé ladite décision (cf. P. 13), qu'elle a notamment souligné, d'une part, que les opérations effectuées par la curatrice, dans le cadre du mandat de curatelle institué en faveur de feue B.H.________, avaient été à la fois nécessaires et justifiées dans leur volume et, d'autre part, que la majorité de ces opérations avait été générée par les nombreuses interventions de qu'au vu de ces éléments, l'on ne peut que constater que les faits tels que décrits dans la plainte sont de nature purement civile et ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale, que, de surcroît, ledit litige civil a déjà été tranché par la

Chambre des Tutelles par arrêt du 22 décembre 2008 susmentionné, que toute condamnation est dès lors d'emblée exclue, que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP.