Ordonnance de l’OFSP
sur les stupéfiants et les substances psychotropes
(Ordonnance de l’OFSP sur les stupéfiants, OStup-OFSP)

I

Les appendices a à d de l’ordonnance de l’OFSP du 12 décembre 1996 sur les stupéfiants¹ sont modifiés conformément aux textes ci-joints.

II

La présente modification entre en vigueur le 31 décembre 2001.

15 novembre 2001 Office fédéral de la santé publique: Thomas Zeltner Appendice a (art. 1) Liste de tous les stupéfiants VHOVGX*+% DFLGH K\GUR[\EXW\ULTXH ajouter étilamfétamine: supprimer noréphédrine, voir sous phénylpropanolamine, appendice a+c: supprimer phénylpropanolamine (dl-noréphédrine), phénylpropanolamine chlorhydrate (dlnoréphédrine chlorhydrate), phénylpropanolamine résinate (dl-noréphédrine résinate), de même que les remarques correspondantes, numéros EAN-A et renvois à l’appendice a+c: supprimer Appendice b (art. 2) Liste des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle ajouter en respectant l’ordre alphabétique: – éthylamphétamine – zolpidem Appendice c (art. 3) Liste des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle qui peuvent être obtenus en petite quantité sans ordonnance médicale noréphédrine, voir sous phénylpropanolamine: supprimer phénylpropanolamine (dl-noréphédrine), phénylpropanolamine chlorhydrate (dl-noréphédrine chlorhydrate), phénylpropanolamine résinate (dl-noréphédrine résinate), de même que les remarques correspondantes: supprimer Appendice d (art. 4) Liste des stupéfiants prohibés ajouter en respectant l’ordre alphabétique: – cactus peyotl (Lophophora williamsii) contenant de la mescaline – cactus San Pedro (Trichocereus pachanoi) contenant de la mescaline – 2-CB (2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphénéthylamine) – champignons hallucinogènes du genre Conocybe, Paraeolus, Psilocybe et Stropharia – 4-MTA (4-méthylthioamphétamine)