Ordonnance de l’OVF
sur la détention des animaux de rente
et des animaux domestiques

Annexe 1, ch. 1 Au lieu de: Largeur des fentes et diamètres des trous des sols perforés 1 Bovins

Sols perforés Catégorie de poids Largeur maximale des fentes ou diamètre maximal des trous,

1 Grilles dalles en béton Animaux jusqu’à 200 kg 30 Animaux de plus de 200 kg 35 2 Sols à trous Animaux jusqu’à 200 kg 30 Animaux de plus de 200 kg 55 3 Grilles couvrant les canaux Animaux jusqu’à 200 kg 30 d’évacuation telles les grilles Animaux de plus de 200 kg 35 alvéolées1 ou à barreaux profilées en T dans les étables à stabulation libre et dans les cours d’exercice Largeur minimale des pleins, en mm

4 Grilles alvéolées2 dans les Animaux jusqu’à 400 kg 28 étables à stabulation libre et Animaux de plus de 400 kg 22

1 La longueur des alvéoles ne doit pas dépasser 90 mm. 2 La longueur des alvéoles ne doit pas dépasser 90 mm.

Lire: Largeur des fentes et diamètres des trous des sols perforés 1 Bovins

Sols perforés Catégorie de poids Largeur maximale des fentes ou diamètre maximal des trous,

1 Grilles dalles en béton Animaux jusqu’à 200 kg 30 Animaux de plus de 200 kg 35 2 Sols à trous Animaux jusqu’à 200 kg 30 Animaux de plus de 200 kg 55 3 Grilles couvrant les canaux Animaux jusqu’à 200 kg 30 d’évacuation, telles les grilles Animaux de plus de 200 kg 35 à barreaux profilées en T dans les étables à stabulation libre et dans les cours d’exercice 4 Grilles alvéolées3 dans les Animaux jusqu’à 400 kg 30 étables à stabulation libre et Animaux de plus de 400 kg 35 Largeur minimale des pleins,

5 Grilles alvéolées4 dans les Animaux jusqu’à 400 kg 28 étables à stabulation libre et Animaux de plus de 400 kg 22

3 novembre 2009 Chancellerie fédérale

3 La longueur des alvéoles ne doit pas dépasser 90 mm. 4 La longueur des alvéoles ne doit pas dépasser 90 mm.