RO 2021 815
Ordonnance du DFI
sur les tableaux des stupéfiants, des substances
psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)
Modification du 8 novembre 2021
Le Département fédéral de l'intérieur (DFI)
arrête:
I
L’annexe 6 de l’ordonnance du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants1 est modifiée conformément au texte ci-joint.
II
La présente ordonnance entre en vigueur le 6 décembre 2021 à 10 h 002.
8 novembre 2021 Département fédéral de l'intérieur: Alain Berset
Publication urgente du 6 décembre 2021 au sens de l’art. 7, al. 3, de la loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512).
2021-3642 RO 2021 815 O sur les tableaux des stupéfiants RO 2021 815
Annexe 6
(art. 2, al. 2) Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants
Art. Ch. 3 et 6
Abrogés
Art. Ch. 279 à 291
Numéro Désignation 279 4F-MDMB-BICA Méthyl-2-(1-(4-fluorobutyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate 280 5F-EDMB-PICA Éthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate 281 5F-EDMB-PICA Éthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3-méthylbutanoate 282 MMB-FUBICA Méthyl-2‐(1‐(4‐fluorobenzyl)‐1H‐indole‐3‐carboxamido)‐3‐méthylbutanoate AMB-FUBICA 283 ADB-BINACA mide 3-carboxamide 285 EDMB-PINACA Éthyl-2-(1-pentyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate 286 Désalkylflurazépam 7-Chloro-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-1,4-benzodiazépine-2-one Norflurazépam, norfludiazépam L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle. 287 Désoxyméthoxétamine 2-Éthylamino-2-(3-méthylphényl)cyclohexane-1-one DMXE O sur les tableaux des stupéfiants RO 2021 815 Numéro Désignation 288 3-Me-PCP 3-Méthylphéncyclidine 1-[1-(3-Méthylphényl)cyclohexyl]pipéridine 289 Méphédrène N-Méthyl-1-(5-méthylthiophène-2-yl)propane-2-amine 5-Méthylméthiopropamine 5-MMPA 290 Méthoxisopropamine 2-Isopropylamino-2-(3-méthoxyphényl)cyclohexane-1-one MXiPr 291 Arylcyclohexylamine Toutes les substances (à l’exception des substances soumises à contrôle des tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénylcyclohexylamine suite à une substitution d’une ou de plusieurs des manières suivantes:
– au niveau de l'atome d’azote du groupe aminé avec des structures alkyl ou alkényl à n’importe quelle extension, ou avec des structures cycliques ou hétérocycliques incluant l’atome d’azote; – au niveau du cycle cyclohexyl par des groupes alkyl, aryl, arylalkyl, hydroxy, alkoxy ou oxo à n'importe quelle extension; – au niveau de l’aromate avec des groupes halogène, alkoxy, alkyl ou hydroxy à n’importe quelle extension, quel que soit le système aromatique. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
O sur les tableaux des stupéfiants RO 2021 815