Ordonnance du DEFR
sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

1b392

1

b

Extrait de romarin

Préparation d’extrait de romarin obtenu à partir de feuilles séchées de Rosmarinus officinalis d’une teneur en acide carnosique comprise entre 9 et 12 %, somme de l’acide carnosique et du carnosol ≥ 10 %

État liquide

Extrait obtenu au moyen de méthodes d’extraction à l’acétone ou à l’éthanol

Solvants résiduels (acétone ou éthanol) ≤ 250 mg/kg

Camphre ≤ 150 mg/kg

Caractérisation des substances actives:
Acide carnosique:
Formule chimique: C₂₀H₂₈O₄
Numéro CAS: 3650-09-7

Carnosol:

Formule chimique:
C₂₀H₂₆O₄
Numéro CAS: 5957-80-2

Somme de l’acide carnosique et du carnosol dans l’extrait:
≥ 90 % m/m des diterpènes phénoliques totaux contenus dans l’extrait;
≥ 15 % m/m de matières volatiles totales

Chats

–

–

5

Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

L’utilisation simultanée de différentes sources d’acide carnosique ne doit pas entraîner un dépassement de la teneur maximale autorisée de cette substance, établie pour chaque espèce concernée, dans les aliments complets pour animaux.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Chiens

–

–

34

1g565

1

g

Lignosulfonate

Lignosulfonate de calcium, de sodium ou de magnésium: ≥ 55 %
Sucres réducteurs: ≤ 20 % (sur la base de la matière sèche)
La teneur en sucres réducteurs est atteinte par ultrafiltration ou par fermentation avec Saccharomyces cerevisae CBS 13806, Saccharomyces cerevisae CBS 13807 ou Saccharomyces cerevisae CBS 13808

Forme solide ou liquide

Caractérisation de la substance active:
Polymères ramifiés amorphes de lignine, contenant des monomères sulfonés de phénylpropane liés de manière covalente (C9).

Porcelets sevrés

Porcs d’engraissement

Poulets d’engraissement

Poules pondeuses

Bovins d’engraissement

–

10 000

Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques pour les utilisateurs de l’additif (sous forme solide) et des prémélanges liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement personnel de protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Toutes les autres espèces animales et catégories d’animaux

–

8 000

1k20757

1

k

Lentilactobacillus hilgardii CNCM I‑4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I‑4323 / NCIMB 40788

Préparation de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I‑4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I‑4323 / NCIMB 40788 contenant au minimum 1,5 × 10¹¹ UFC/g d’additif (ratio de 1:1).

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I‑4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I‑4323 / NCIMB 40788

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1k20739

1

k

Lentilactobacillus. buchneri NCIMB 40788 / CNCM I‑4323

Préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788 / CNCM I‑4323 contenant au moins 3 × 10⁹ UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788 / CNCM I‑4323

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1k20717

1

k

Lactiplantibacillus plantarum CNCM I‑3235

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I‑3235

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1k20722

1

k

Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672 / CNCM I‑3736

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672 / CNCM I‑3736 contenant au moins 2 × 10¹⁰ UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672 / CNCM I‑3736

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1k20716

1

k

Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375 contenant au moins 2 × 10¹⁰ UFC/g d’additif

Forme solide

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/252 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/252, 17.1.2024

1k20736

1

k

Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif

Forme solide

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/763 de la Commission, du 29 février 2024, version du JO L, 2024/763, 1.3.2024

1k20737

1

k

Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif

Forme solide

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/763 de la Commission, du 29 février 2024, version du JO L, 2024/763, 1.3.2024

1k2104

1

k

Pediococcus acidilactici DSM 11673 / CNCM I‑4622

Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 11673 / CNCM I‑4622 contenant au moins 3 × 10⁹ UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus. acidilactici DSM 11673 / CNCM I‑4622

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1k21009

1

k

Pediococcus acidilactici CNCM I‑3237

Préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 contenant au moins 1 × 10¹⁰ UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1k2106

1

k

Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455

Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 10⁹ UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1k2107

1

k

Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168

Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif

Forme solide

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/220 de la Commission, du 12 janvier 2024, version du JO L, 2024/220, 15.1.2024

1k2111

1

k

Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661

Préparation d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 contenant au moins 1 × 10⁸ UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:
Cellules viables d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661

Toutes les espèces animales

–

–

–

Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

1m03

1

m²

Fumonisine estérase EC 3.1.1.87

Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris DSM 26643 contenant au moins 3000 U/g³

Caractérisation de la substance active:
Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris DSM 26643

Toutes les espèces aviaires

–

15 U

–

Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

Dose maximale recommandée: 300 U/kg d’aliment complet.

L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation relative aux substances indésirables dans les aliments pour animaux.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

1n01

1

n⁴

Bacillus subtilis CNCM I-4606, CNCM I-5043 et CNCM I-4607 et Lactococcus lactis CNCM I‑4609

Préparation de Bacillus subtilis CNCM I‑4606,
CNCM I‑5043 et
CNCM I‑4607 et de
Lactococcus lactis
CNCM I‑4609 contenant au moins:

• – 2 × 10⁹ UFC/g au total pour les trois souches de Bacillus subtilis (dans une proportion de 1:1:1);

• – 2 × 10⁹ UFC/g pour Lactococcus lactis.

Caractérisation de la substance active:
Spores viables des souches de Bacillus subtilis CNCM I‑4606, CNCM I‑5043 et CNCM I‑4607 et cellules vivantes de Lactococcus lactis CNCM I‑4609

Toutes les espèces animales

–

1 × 10⁹ UFC de Bacillus subtilis CNCM I‑4606, 4607, et 5043 (dans une proportion de 1:1:1)

1 × 10⁹ UFC de Lactococcus lactis CNCM I‑4609

–

Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

L’additif doit être utilisé uniquement dans les aliments composés mash ou dans des matières premières solides pour l’alimentation animale, destinés à la préparation d’aliments pour animaux ayant une teneur en humidité de 60 à 90 %.

L’additif ne doit pas être utilisé dans des prémélanges contenant des oligoéléments ou des conservateurs.

L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «L’additif 1n01 vise à réduire la contamination de la contamination par Salmonella Typhimurium. Il ne doit pas être considéré comme un substitut à des conditions d’hygiène normales dans l’élevage.».

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement personnel de protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

2b957i

2

b

Thaumatine

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

Règlement d’exécution (UE) 2024/750 de la Commission, du 29 février 2024, version du JO L, 2024/750, 1.3.2024

2b142-eo

2

b

Huile essentielle de mandarine exprimée

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Volailles

Lapins

Salmonidés

–

–

15

Règlement d’exécution (UE) 2022/320 de la Commission, du 25 février 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024

Suidés

–

–

33

Ruminants

–

–

30

Chevaux

–

–

40

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

15

2b136-ex

2

b

Extrait d’orange amère

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

Règlement d’exécution (UE) 2022/652 de la Commission, du 20 avril 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024

2b143-eo

2

b

Huile essentielle d’orange obtenue par expression

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction

Dindes à l’engrais

–

–

80

Règlement d’exécution (UE) 2022/1421 de la Commission, du 22 août 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024

Toutes les espèces de suidés à l’engrais

–

–

172

Porcelets de toutes les espèces de suidés

–

–

144

Truies de toutes les espèces de suidés

–

–

200

Ruminants

–

–

130

Chevaux

–

–

230

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

50

2b143-di

2

b

Huile essentielle d’orange distillée

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction

Dindes à l’engrais

–

–

80

Suidés

–

–

200

Ruminants

–

–

130

Chevaux

–

–

225

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

80

2b143-f

2

b

Huile d’orange rectifiée

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

–

–

15,5

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction

–

–

23,5

Dindes à l’engrais

–

–

21

Tous les suidés à l’engrais

–

–

34

Porcelets de toutes les espèces de suidés

–

–

28,5

Truies de toutes les espèces de suidés

–

-

41,5

Veaux (aliment d’allaitement)

–

–

66,5

Ovins et caprins

Autres ruminants à l’engrais

–

-

62,5

Ruminants laitiers autres que les ovins laitiers et les caprins laitiers

–

–

40,5

Chevaux

–

–

62,5

Lapins

–

–

25

Poissons, à l’exception des poissons d’ornement

–

–

70

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

15,5

2b143-f-i

2

b

Huile d’orange rectifiée

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

5,5

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction

–

–

8

Dindes à l’engrais

–

–

7

Tous les suidés à l’engrais

–

–

11,5

Porcelets de toutes les espèces de suidés

–

–

9,5

Truies de toutes les espèces de suidés

–

–

14

Veaux (aliment d’allaitement)

–

–

23

Ovins et caprins

Autres ruminants à l’engrais

–

–

21,5

Ruminants laitiers autres que les ovins laitiers et les caprins laitiers

–

–

14

Chevaux

–

–

21,5

Lapins

–

–

8,5

Poissons, à l’exception des poissons d’ornement

–

–

24,5

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

5,5

2b143-f-ii

2

b

Huile d’orange rectifiée

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales, à l’exception des chevaux, des lapins, des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

2b139-eo

2

b

Huile essentielle de citron obtenue par expression

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

–

–

35

Règlement d’exécution (UE) 2022/1490 de la Commission, du 1^er mars 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024

Dindes à l’engrais

Salmonidés et autres poissons à nageoires, à l’exception des poissons d’ornement

–

–

40

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

–

–

52

Tous les suidés à l’engrais

–

–

74

Porcelets de toutes les espèces de suidés

–

–

62

Truies de toutes les espèces de suidés

–

–

92

Veaux (aliment d’allaitement)

Ruminants à l’engrais autres que les ovins et les caprins

Ruminants laitiers autres que les ovins et les caprins

–

–

90

Chevaux

–

–

137

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

30

2b139-rf

2

b

Fraction résiduelle distillée d’huile de citron exprimée

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

–

–

11

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

Dindes à l’engrais

Lapins

Salmonidés et autres poissons à nageoires, à l’exception des poissons d’ornement

–

–

12

Ruminants

Porcelets de toutes les espèces de suidés

–

–

20

Tous les suidés à l’engrais

–

–

24

Truies de toutes les espèces de suidés

–

–

30

Chevaux

–

–

35

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

11

2b139-di

2

b

Huile essentielle de citron distillée (fraction volatile)

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

–

–

36

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

–

–

53

Lapins

–

–

56

Dindes à l’engrais

–

–

48

Porcelets de toutes les espèces de suidés

–

–

64

Tous les suidés à l’engrais

–

–

76

Truies de toutes les espèces de suidés

–

–

94

Veaux (aliment d’allaitement)

Ovins et caprins

Autres ruminants à l’engrais

–

–

95

Chevaux

–

–

141

Ruminants laitiers autres que les ovins et les caprins

–

–

91

Salmonidés, poissons d’ornement et tous les autres poissons à nageoires

Chiens

–

–

60

Autres espèces et catégories d’animaux

–

–

30

2b141-eo

2

b

Huile essentielle de lime distillée

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais

–

–

8,5

Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

–

–

12,5

Dindes à l’engrais

–

–

11

Porcelets de toutes les espèces de suidés

–

–

15

Tous les suidés à l’engrais

–

–

18

Truies allaitantes de toutes les espèces de suidés

–

–

22

Ovins et caprins

Autres ruminants à l’engrais

Chevaux

–

–

33,5

Veaux (aliment d’allaitement)

–

–

35,5

Ruminants laitiers autres que les ovins et les caprins

–

–

21,5

Lapins

–

–

13,5

Salmonidés et autres poissons à nageoires, à l’exception des poissons d’ornement

–

–

30

Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement

–

–

8,5

2b161-eo

2

b

Huile essentielle de cumin

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

15

Règlement d’exécution (UE) 2024/260 de la Commission, du 12 janvier 2024, version du JO L, 2024/260, 15.1.2024

2b200-t

2

b

Teinture de fenouil doux

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux

–

–

50

Chevaux

–

–

200

2b92456-t

2

b

Teinture d’angélique de Chine (dong quai)

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Chevaux

–

–

123

Chiens

–

–

481

Chats

–

–

184

2b2835-t

2

b

Teinture de persil

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux

–

–

50

Chevaux

–

–

200

2b2095-t

2

b

Teinture d’anis étoilé

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux

–

–

50

Chevaux

–

–

200

2b196-eo

2

b

Huile essentielle d’ase fétide

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Chats

Chiens

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

2b42-eo

2

b

Huile essentielle d’aneth

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Chats

Chiens

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

2b42-t

2

b

Teinture d’aneth

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux

–

–

50

Chevaux

–

–

200

2b347-eo

2

b

Huile essentielle de poivre noir

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

Règlement d’exécution (UE) 2024/261 de la Commission, du 17 janvier 2024, version du JO L, 2024/261, 18.1.2024

2b347-ex

2

b

Extrait supercritique de poivre noir

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Chiens

Chats

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

2b347-or

2

b

Oléorésine de poivre noir

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

2b84696-t

2

b

Teinture d’éleuthérocoque

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Chiens

–

–

460

Règlement d’exécution (UE) 2024/285 de la Commission, du 17 janvier 2024, version du JO L, 2024/285, 18.1.2024

Chats

–

–

489

Chevaux

–

–

140

3c320i

2

b

Base de L-lysine liquide

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

Règlement d’exécution (UE) 2024/777 de la Commission, du 5 mars 2024, version du JO L, 2024/777, 6.3.2024

3c321i

2

b

Monochlorhydrate de L‑lysine liquide

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

3c322v

2

b

Monochlorhydrate de L‑lysine

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

2b2816792-t

2

b

Teinture de pin

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Toutes les espèces animales

–

–

Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE)

Règlement d’exécution (UE) 2024/806 de la Commission, du 7 mars 2024, version du JO L, 2024/806, 8.3.2024

2b2506-t

2

b

Teinture de gentiane

Voir règlement (UE) dans la dernière colonne

Porcs d’engraissement et porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés

Bovins d’engraissement, ovins d’engraissement, espèces mineures de ruminants d’engraissement et veaux d’engraissement

Poulets d’engraissement, dindes d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement

Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs

Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés

–

–

50

Règlement d’exécution (UE) 2024/824 de la Commission, du 8 mars 2024, version du JO L, 2024/824, 11.3.2024

288

2

b

Ferula assa-foetida L.: Asafoetida extract

290

2

b

Foeniculum vulgare Mill.: Fennel oil bitter CAS 8006‑84‑6 CoE 201 EINECS 283‑414‑6 / Fennel oil sweet CAS 8006‑84‑6 FEMA 2483 CoE 200 EINECS 282‑892‑3

353

2

b

Satureja hortensis L.: Savory summer tincture CoE 425

3a670a

3

a

25-hydroxycholécalciférol

Préparation d’une teneur maximale en 25‑hydroxycholécalciférol de 1,25 %

État solide

Caractérisation de la substance active:
25-hydroxycholécalciférol. Son composé précurseur, le 5,7,24-cholestatriénol, est produit avec Saccharomyces cerevisiae CBS 146008. Après extraction, le précurseur est converti chimiquement en 25‑hydroxy-provitamine D3, qui est ensuite transformée photochimiquement en 25‑hydroxycholécalciférol.

Formule chimique:
C₂₇H₄₄O₂.H₂O

Numéro CAS: 63283-36-3

Critères de pureté

• – 25-hydroxycholécalciférol > 94 %

• – autres dérivés de stérols ≤ 1 % chacun

• – érythrosine < 5 mg/kg

Poulets d’engraissement

–

0,1 mg

Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

Teneur maximale de la combinaison de 25‑hydroxycholécalciférol et de cholécalciférol (vitamine D₃) par kg d’aliment complet pour animaux:

• – ≤ 0,125 mg (ce qui équivaut à 5000 UI de cholécalciférol) pour les poulets d’engraissement et les dindons d’engraissement,

• – ≤ 0,080 mg (ce qui équivaut à 3200 UI de cholécalciférol) pour les autres volailles,

• – ≤ 0,050 mg (ce qui équivaut à 2000 UI de cholécalciférol) pour les porcs,

• – ≤ 0,100 mg (ce qui équivaut à 4000 UI de cholécalciférol) pour les aliments d’allaitement pour veaux,

• – ≤ 0,100 mg (ce qui équivaut à 4000 UI de cholécalciférol) pour les bovins et les ovins,

• – ≤ 0,050 mg (ce qui équivaut à 2000 UI de cholécalciférol) pour les ruminants autres que les bovins et les ovins.

L’utilisation simultanée de l’additif avec du 1,25‑dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophylum n’est pas autorisée.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Dindons d’engraissement

–

0,1 mg

Autres volailles

–

0,08 mg

Porcs

–

0,05 mg

Bovins et ovins

–

0,1 mg

Ruminants autres que les bovins et les ovins

–

0,05 mg

3a826i

3

a

«Sel monosodique de riboflavine 5’-phosphate» ou «vitamine B₂»

Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5’-phosphate

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active:
Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5’-phosphate

Formule chimique: C₁₇H₂₀N₄O₉PNa

Numéro CAS: 130-40-5

Teneur en riboflavine: 73–79 % sur matière sèche

Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5’-phosphate produit après phosphorylation de 98 % de riboflavine, produite par Bacillus subtilis KCCM 10445

Toutes les espèces animales

–

–

L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement approprié de protection individuelle, comprenant une protection cutanée et une protection oculaire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

3a837

3

a

«Vitamine B₁₂» ou «cyanocobalamine»

Préparation contenant ≤ 1 % de cyanocobalamine

Nickel: maximum 0,5 mg/kg

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active:
Cyanocobalamine

Formule chimique: C₆₃H₈₈CoN₁₄O₁₄P

Numéro CAS: 68-19-9

Pureté: minimum 96 %

Produite par fermentation avec Ensifer adhaerens CGMCC 21299

Toutes les espèces animales

–

–

Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

3b112

3

b

Complexe fer(II)-bétaïne

Complexe de fer et de bétaïne, comprenant au moins 14 % de fer et au moins 36 % de bétaïne
Nickel: maximum 58 mg/kg
Forme solide

Caractérisation des substances actives:
Dénomination: caténa-[diaqua sulfato-μ2- (triméthylammonio)acétato-fer(II)]

Formule chimique: [Fe(H₂O)₂[(CH₃)₃NCH₂COO)(SO₄)]n

Spécifications:

• – Au moins 14 % de fer

• – Au moins 36 % de bétaïne

• – Soufre: 9 %-12 %

• – Teneur maximale en humidité de 5 %

Ovins

–

500

L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection oculaire et une protection cutanée, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Bovins

Volailles

–

450

Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage

–

250 mg/jour

Animaux de compagnie

–

600

Autres espèces animales

–

750

3b512

3

b

Complexe manganèse(II)-bétaïne

Complexe de manganèse(II) et de bétaïne, comprenant au moins 17 % de manganèse et au moins 42 % de bétaïne
Nickel: 84 mg/kg au maximum
Forme solide

Caractérisation des substances actives:
Dénomination: catena-[μ3-sulfato-(triméthylammonio)acétato-manganèse(II)]

Formule chimique: [Mn(H₂O)₂((CH₃)₃NCH₂COO)(SO₄)]n

Spécifications:

• – Au moins 17 % de manganèse

• – Au moins 42 % de bétaïne

• – Soufre: 9 %-12 %

• – Teneur maximale en humidité: 5 %

Poissons

–

100

L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Autres espèces animales

–

150

3b616

3

b

Complexe zinc(II)-bétaïne

Complexe de zinc et de bétaïne, comprenant au moins 20 % de zinc et au moins 41 % de bétaïne
Nickel: 60 mg/kg au maximum
Forme solide

Caractérisation des substances actives:
Dénomination: catena-[μ3-sulphato-(trimethylammonio)acetato-zinc(II)]

Formule chimique: [Zn[(CH₃)₃NCH₂COO) (SO₄)]n

Spécifications:

• – Au moins 20 % de zinc

• – Au moins 41 % de bétaïne

• – Soufre 9 % et 12 %

• – Teneur maximale en humidité de 5 %

Chiens

Chats

–

200

L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement de protection individuelle respiratoire, oculaire et cutanée.

Porcelets

Truies

Lapins

Poissons, autres que les salmonidés, élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres

–

150

Veaux (aliment d’allaitement)

Salmonidés élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres

–

180

Autres espèces et catégories, à l’exception des animaux aquatiques élevés dans des systèmes d’aquaculture marine

–

120

3c320i

3

c

Base de L‑lysine liquide

Solution aqueuse de L‑lysine avec une teneur minimale en L‑lysine de 50 %

Forme liquide

Caractérisation de la substance active:
L-lysine produite par Escherichia coli NITE BP‑02917

Formule chimique:
NH₂-(CH₂)₄-CH(NH₂)-COOH

Numéro CAS: 56-87-1

Toutes les espèces animales

–

–

La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif.

L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en L‑lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection de la peau et des yeux.

3c321i

3

c

Monochlorhydrate de L‑lysine liquide

Solution aqueuse de monochlorhydrate de L‑lysine avec une teneur minimale en L‑lysine de 22,4 % et une teneur maximale en humidité de 65 %

Forme liquide

Caractérisation de la substance active:
Monochlorhydrate de L-lysine produit par Escherichia coli NITE BP‑02917

Formule chimique:
NH₂-(CH₂)₄-CH(NH₂)-COOH-HCl

Numéro CAS: 657-27-2

Toutes les espèces animales

–

–

La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif.

L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en monochlorhydrate de L‑lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».

3c322v

3

c

Monochlorhydrate de L‑lysine

Poudre de monochlorhydrate de L‑lysine, avec une teneur minimale en L‑lysine de 78 % et une teneur maximale en humidité de 1,5 %

Forme solide

Caractérisation de la substance active:
Monochlorhydrate de L‑lysine produit par Escherichia coli NITE BP‑02917

Formule chimique:
NH₂-(CH₂)₄-CH(NH₂)-COOH-HCl

Numéro CAS: 657-27-2

Toutes les espèces animales

–

–

La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif.

L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en monochlorhydrate de L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».

L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m³ d’air.

3c370

3

c

L-valine

Poudre ayant une teneur minimale en L-valine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 %

Caractérisation de la substance active:
L-valine [acide (2S)-2-amino-3‑méthylbutanoïque] produite par fermentation avec Escherichia coli NITE SD 00066
ou Escherichia coli NITE BP‑01755
ou Corynebacterium glutamicum (KCCM 80058)
ou Escherichia coli KCCM 80159

Formule chimique: C₅H₁₁NO₂

Numéro CAS: 72‑18-4

Toutes les espèces animales

–

–

La L-valine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en L‑valine, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».

3c373

3

c

L-valine

L-valine ayant une teneur minimale de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 0,5 %

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active:
L-valine [acide (2S)-2-amino-3‑méthylbutanoïque] produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 18932

Formule chimique: C₅H₁₁NO₂

Numéro CAS: 72-18-4

Toutes les espèces animales

–

–

Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau.

L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «En cas de supplémentation en L-valine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et essentiels sous conditions afin d’éviter les déséquilibres».

Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.