6B_503/2009

1.

Le recourant dénonce la violation des art. 47 et 50 CP. En bref, il considère que la peine qui lui a été infligée est arbitrairement sévère, qu'elle se fonde sur des critères étrangers à ceux présidant à sa fixation et qu'il n'a pas été suffisamment tenu compte de sa responsabilité restreinte.

1.1

Les principes régissant la fixation de la peine ont été rappelés dans un arrêt récemment publié (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les références citées). Il suffit d'y renvoyer. On peut ajouter que l'autorité cantonale, à laquelle la cause est renvoyée pour nouveau jugement, qui doit qualifier à nouveau l'infraction et fixer une nouvelle peine dispose d'un plein pouvoir d'examen, sauf à être limitée à retrancher ou corriger ce qui avait été tenu pour inadmissible (cf. dans ce sens ATF 113 IV 47; voir également arrêt du Tribunal fédéral 6S.621/1995 du 6 novembre 1995).

2.

Dans l'arrêt attaqué, la Cour de cassation pénale, à laquelle la cause avait été renvoyée, a fixé la peine en tenant compte du fait que toutes les autres infractions retenues dans les premiers jugements subsistaient telles quelles, à l'exception de la fabrication de fausse monnaie qualifiée désormais de cas de peu de gravité (art. 240 al. 2 CP au lieu de l'art. 240 al. 1 CP). Elle a pris en considération le concours d'infractions, la gravité de ces dernières, leur nombre ainsi que la durée de l'activité délictueuse qui s'est déroulée sur une période de près de deux ans. En outre, elle a souligné que le recourant n'avait pas hésité à poursuivre ses agissements illicites dès sa sortie de détention préventive. A décharge, elle a retenu l'absence d'antécédents, la légère diminution de la responsabilité pénale et le suivi thérapeutique entrepris par le condamné.

3.

Dans la mesure où le recourant rediscute les faits relatifs à la fabrication de fausse monnaie, à la configuration de son ordinateur à cette fin et à l'absence d'intention s'agissant de la mise en circulation des faux billets, sa critique, de nature appellatoire, n'est pas recevable devant le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Il en va de même lorsqu'il conteste la vente de cocaïne et la durée de son activité délictueuse.

4.

4.1

Pour le surplus, ses griefs ne sont pas fondés. En effet, le juge qui retient une responsabilité restreinte n'est pas tenu d'opérer une réduction linéaire de la peine en fonction d'un pourcentage ou d'un tarif mathématique. Il conserve à cet égard un pouvoir d'appréciation. Il doit toutefois exister une certaine corrélation entre la diminution de responsabilité constatée et ses conséquences sur la peine, que le juge ne saurait, sans motivation suffisante, fixer dans une mesure qui ne correspond pas à la diminution de responsabilité qu'il a admise (ATF 134 IV 132 consid. 6.2 p. 137; 129 IV 22 consid. 6.2 p. 35 s.).

4.2

En l'occurrence, les juges cantonaux ont retenu une responsabilité légèrement restreinte du recourant, ce qui correspond à une interprétation correcte de l'expertise. Ils n'ont certes pas précisé le degré de cette diminution en pourcentage. Toutefois, ils n'étaient pas tenus de le faire (ATF 121 IV 49 consid. 2a/aa p. 56). Au reste, rien n'indique que la peine n'aurait pas été réduite dans une mesure proportionnelle à la diminution de responsabilité retenue. Le contraire ne saurait être déduit de la quotité de la peine prononcée.

S'agissant plus particulièrement de la quotité de la peine privative de liberté arrêtée à quatorze mois, elle n'apparaît pas critiquable au regard des infractions commises, de la culpabilité de l'auteur et de sa situation personnelle. Elle ne relève ni d'un abus, ni d'un excès du pouvoir d'appréciation dont jouit l'autorité cantonale, laquelle n'a ignoré aucun des critères déterminants consacrés à l'art. 47 CP. En particulier, celle-ci ne les a pas outrepassés en appréciant la culpabilité du condamné au regard des moyens qu'il a mis en oeuvre à des fins illicites et, ce faisant, en considérant qu'il avait agi de manière réfléchie et organisée en exploitant le potentiel de son ordinateur dans le but de fabriquer de la fausse monnaie. Au demeurant, telle que fixée et correctement motivée, la quotité de la peine excluait le prononcé d'une sanction pécuniaire (art. 34 CP). Il s'ensuit qu'il n'y a pas eu violation du droit fédéral.

5.

5.1

Dans la mesure de sa recevabilité, le recours était d'emblée dénué de chances de succès, si bien que l'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF).

5.2

Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la procédure qui peuvent être réduits pour tenir compte de sa situation économique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).