Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE. Rapport

Résumé

Rapport 1998 de la délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (du 1er janvier 1999)

Situation initiale

En 1998, la Délégation a pris part aux réunions suivantes :

A. Réunion de la Commission permanente de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE, les 19 et 20 février, à Vienne.B. Réunion de la 7e session de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Copenhague, du 6 au 10 juillet.C. Séminaire de Tiblissi (Géorgie) sur le règlement des différends et le développement de la démocratie dans le Caucase, les 5 et 6 octobre.D. Séance du groupe de travail préparatoire de la Conférence de Nantes sur les coopérations économiques sous-régionales en Europe face aux nouveaux enjeux, à Genève, le 13 novembre.

Délibérations

Les deux Conseils ont pris acte du rapport.