Fondation Jean-Luc Godard

5 févr. 2026Modification · Vaud

Mutation Fondation Jean-Luc Godard, Rolle

Fondation Jean-Luc Godard, à Rolle, CHE-438.748.310 (FOSC du 16.01.2026, p. 0/1006541421). Autorité de surveillance: Département fédéral de l'intérieur.

16 janv. 2026Nouvelle inscription · Vaud

Nouvelles entrées Fondation Jean-Luc Godard, Rolle

Fondation Jean-Luc Godard, à Rolle, Rue des Petites-Buttes 2, 1180 Rolle, CHE-438.748.310. Nouvelle fondation. Acte de fondation: 22.12.2025. But: La Fondation a pour but de: Préserver les œuvres de Jean-Luc Godard. Promouvoir toutes les œuvres de Jean-Luc Godard par tout moyen jugé utile. Favoriser toute publication et soutenir tous travaux de recherche sur ses œuvres. Protéger les droits des œuvres de Jean-Luc Godard sur mandat des ayants droits. Développer des liens avec divers centres et institutions intéressés à participer aux travaux de la Fondation. La Fondation peut prendre à sa charge les frais d'organisation et de planification des projets dans les domaines susmentionnés, financer des projets concrets et, de manière générale, effectuer toutes les démarches ou développer toute activité se rapportant directement ou indirectement aux buts énoncés. La Fondation peut recevoir toutes formes de dons, subventions qui l'aideront à atteindre son but. Elle peut également entretenir et développer des relations de collaboration avec d'autres fondations ou structures reconnues. La Fondation est sans but lucratif et ne vise aucun profit. Dans le cadre des buts fixés, la Fondation œuvre sur le territoire suisse et international. Les fondateurs se réservent expressément le droit de modifier les buts en vertu de l'art. 86a CC, notamment en développant les projets artistiques prévus. En tout état de cause, la Fondation demeurera sans but lucratif et ne visera aucun profit. Les fondateurs se réservent expressément la possibilité de faire modifier le but par l'autorité de surveillance, en application de l'article 86a CC et des statuts. Grivas Paul, de France, à Paris (France), président, avec signature collective à deux, Maire Frédéric, de Les Ponts-de-Martel, à Neuchâtel, vice-président, avec signature collective à deux, Jeanneret Patrick, de Nyon, à Rolle, secrétaire, avec signature collective à deux, Aragno Fabrice, de La Chaux-de-Fonds, à Lausanne, avec signature collective à deux, Battaggia Jean-Paul, de France, à Caorches-Saint-Nicolas (France), sans signature, Brenez Nicole, de France, à Paris (France), sans signature, et Sanbar Elias, de France, à Céret (France), sans signature, sont membres du comité. Organe de révision: CoFiRev, bureau fiduciaire sàrl (CHE-107.638.813), à Bière.