AARP/288/2021

A.

a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 30 mars 2021 par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de délit à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. c et d LStup), de séjour illégal et de non-respect d'une assignation à un lieu de résidence ou d'une interdiction de pénétrer dans une région déterminée (art. 115 al. 1 let. b et 119 al. 1 de la loi fédérale sur les étrangers et l'immigration [LEI]), d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 du Code pénal [CP]) et de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup), l'a condamné à une peine privative de liberté de 180 jours, sous déduction de quatre jours de détention avant jugement et à une peine pécuniaire 15 jours-amende à CHF 10.- ainsi qu'à une amende de CHF 200.-, peine privative de liberté de substitution de deux jours. Le TP a renoncé à révoquer le sursis octroyé le 10 septembre 2019 par le Ministère public (MP) du canton de Genève (peine pécuniaire de 100 jours-amende) et celui du 21 septembre 2020 par Ministère public du canton du Tessin (peine pécuniaire de 30 jours-amende), a ordonné différentes confiscations et restitution et a mis les frais de la procédure à la charge du condamné.

b. A______ conclut au prononcé d'une peine pécuniaire clémente partiellement complémentaire à celle prononcée le 21 septembre 2020.

c.a. Selon l'ordonnance pénale du MP du 27 octobre 2020, il était reproché à une boulette de cocaïne d'environ 0.5 gramme pour un montant de CHF 37.- ainsi que, le 24 août 2020, détenu dans sa bouche trois boulettes de cocaïne d'un poids total brut de 3.2 grammes, drogue destinée à la vente et, entre le 11 septembre 2019 et le 15 août 2020, puis entre le 17 août 2020 et le 24 août 2020 ainsi que du 22 septembre 2020 au 2 février 2021, séjourné sur le territoire suisse, alors qu'il ne disposait pas des autorisations nécessaires, d'un document d'identité valable et reconnu et de moyens de subsistance légaux.

Il lui était encore reproché d'avoir, le 24 août 2020 vers 21h00, volontairement omis de se conformer à une interdiction de pénétrer sur l'ensemble du territoire genevois valable du 16 août 2020 au 15 août 2021, décision qui lui avait été notifiée le 16 août 2020, en se trouvant à la rue 1______ de même que d'avoir le 15 août 2020, détenu un gramme de marijuana et un autre de haschich, ainsi que, le 24 août 2020, 1,3 gramme de marijuana, drogues destinées à sa consommation personnelle.

c.b. L'ordonnance pénale du MP du 3 février 2021 reprochait à A______ d'avoir, entre le 22 septembre 2020 et le 2 février 2021, persisté à séjourner sur le territoire suisse dans les conditions citées sous lettre c.a. supra et, le 2 février 2021, alors qu'il faisait l'objet de l'interdiction précitée sous lettre c.a supra, d'avoir pénétré sur le territoire du canton de Genève en se rendant à tout le moins dans le quartier

2______, ainsi que d'avoir, vers 20h00 pris la fuite à hauteur de la rue 3______, malgré les injonctions « STOP POLICE » des policiers voulant procéder à son contrôle d'identité contraignant ces derniers à le poursuivre, étant précisé que l'usage de la force a été nécessaire afin d'arrêter sa course et de le maîtriser aux fins de procéder à son interpellation.

c.c. Selon l'ordonnance pénale du MP du 6 février 2021, il était reproché à A______ d'avoir, le 5 février 2021, pénétré sur le territoire du canton de Genève en se rendant à la place 4______ alors qu'il faisait l'objet de l'interdiction précitée sous lettre c.a supra et consommé régulièrement des stupéfiants, sous forme de marijuana et parfois de cocaïne.

B.

Les faits reprochés n'étant plus contestés, de même que leur qualification juridique, la CPAR se réfère à ceux retenus par le TP (art. 82 al. 4 du Code de procédure pénale [CPP]) et relève au surplus ce qui suit :

a.a. A______ a été interpellé (arrestation provisoire) par la police à la rue 1______, le 15 août 2020 à 17h30, après avoir été observé par la police en train de vendre, pour CHF 37.- une boulette de 0.5 gr de cocaïne à C______, selon les déclarations de cette dernière. Le contrôle a révélé que A______ faisait l'objet d'une interdiction d'entrée en Suisse valable du 11 mars 2020 au 10 mars 2025 (qui lui a été notifiée le 15 août 2020). Du haschich (1 gr) et de la marijuana (1 gr) ont été trouvé en sa possession, de même que la somme de CHF 129.05 qui a été saisie. Prévenu de trafic de stupéfiants et de séjour illégal, A______ a contesté tout trafic, déclarant que la drogue trouvée sur lui était pour sa consommation personnelle. Selon le rapport de police, il a refusé de communiquer les codes d'accès de son téléphone portable. Il a été remis en liberté le 16 août à 15h30. Ce même jour, une interdiction de pénétrer l'ensemble du territoire genevois d'une durée de 12 mois lui a été notifiée.

a.b. Le 24 août 2020, A______ a été contrôlé à la rue 1______ à 21h00 (arrestation provisoire). Au moment de son interpellation, il a craché trois boulettes de cocaïne à la demande de la police. Il était en outre en possession de CHF 116.- et de 1.3 gr de marijuana dissimulé dans son caleçon. Il ne se rappelait pas de l'interdiction d'entrée dans le canton de Genève et n'était pas en mesure de répondre au sujet des trois boulettes de cocaïne ou d'un éventuel trafic de stupéfiants. La marijuana était pour sa consommation personnelle. Il était venu de D______ [France] le soir-même où il vivait et souhaitait rentrer en Italie. Il a été mis en liberté le lendemain à 15h40.

a.c. Le 2 février 2021 à 20h00 (arrestation provisoire), A______ a été interpellé à la rue 3______ après avoir brièvement pris la fuite mais été rattrapé par les gendarmes. Il faisait partie d'un groupe d'individus se trouvant dans le préau de l'école E______ qui s'étaient enfuis à la vue de la police. Mis en prévention, A______ a fait usage de son droit au silence, le MP rendant à la suite l'ordonnance pénale du 3 février 2021 et le libérant à 19h05 ce même jour.

a.d. Selon le rapport de police, le 5 février 2021, vers 18h40 (arrestation provisoire), A______ s'était réfugié dans les toilettes de la place 4______ à la vue de la police. Il était en possession de son titre de séjour italien mais dépourvu de passeport valable. Selon lui, il lui avait bien été dit qu'il était sous interdiction d'entrée dans le canton de Genève mais il avait été appelé au tribunal et était venu quelques mois auparavant, ne sachant où aller à cause du covid. Il ne faisait rien de spécial à la place 4______. Il consommait parfois de la marijuana. Il avait une copine en Suisse qui lui donnait de l'argent mais il ne souhaitait pas donner ses coordonnées. Une nouvelle interdiction d'entrée en Suisse valable du 11 mars 2025 au 13 octobre 2027 lui a été notifiée de même que l'ordonnance pénale du 6 février 2021. Il a été mis en liberté le 6 février

b. Devant le MP, au sujet de l'ordonnance pénale du 27 octobre 2020, A______ a admis se trouver en séjour illégal mais a contesté la violation de l'interdiction d'entrer en Suisse dès lors que, contrairement à ses déclarations, il vivait à Genève et non en France. Il ne se rappelait pas de l'interdiction de pénétrer à Genève. Il se souvenait avoir vendu une petite boulette de cocaïne le 15 août 2020. Les trois boulettes de cocaïne qui étaient dans sa bouche le 24 août étaient destinées à sa consommation personnelle. Il avait compris ne pas avoir le droit d'être en Suisse.

S'agissant des ordonnances pénales des 3 et 6 février 2021, il contestait la peine prononcée et sollicitait une peine pécuniaire. Il avait été contrôlé à deux reprises en l'espace de deux jours alors qu'il n'avait rien fait. Sur question, il ne se souvenait pas s'il avait quitté la Suisse après y être arrivé en 2019. Le 2 février, il avait eu peur des policiers et était parti en courant vu qu'il n'avait rien à se reprocher. Il restait à Genève car il n'avait aucun autre endroit où aller.

c. Devant le TP, A______ a confirmé ses déclarations. Il était venu en Suisse la première fois pour se marier. Il n'avait jamais essayé de demander ses papiers car son amie lui disait à chaque fois qu'elle n'était pas prête à se marier. Maintenant, elle était d'accord. Il avait vendu de la drogue pour manger et c'était pour sa propre consommation qu'il détenait trois boulettes de cocaïne le 24 août 2020. Il ne se rappelait toujours pas de l'interdiction d'entrée dans le canton de Genève. Il présentait ses excuses à la police et s'engageait à ne plus commettre d'infractions à l'avenir.

C.

a. La Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) a ordonné la procédure écrite avec l'accord des parties.

b. Dans son mémoire d'appel, A______ confirme ses conclusions. Le premier juge avait balayé la perspective d'une peine pécuniaire au profit d'une peine privative de liberté, pourtant considérée comme l'ultima ratio, et qui était disproportionnée. Le TP avait retenu que les peines antérieurement prononcées n'avaient pas dissuadé A______ de commettre de nouveaux délits. Cela contrevenait à l'esprit du droit des sanctions. Jusqu'alors, A______ n'avait jamais eu droit à un procès équitable. Il ne représentait pas une menace concrète justifiant une peine privative de liberté, les infractions commises étant de peu de gravité, la plus grave d'entre elles étant la vente d'un demi gramme de cocaïne. Il pouvait s'acquitter d'une peine pécuniaire car son amie était disposée à lui avancer de l'argent et il allait prochainement régulariser sa situation en l'épousant. Il y avait ainsi lieu de prononcer une peine pécuniaire clémente partiellement complémentaire à celle prononcée le 21 septembre 2020.

c. Le MP conclut à la confirmation du jugement. Le premier juge avait motivé de façon circonstanciée le choix de la peine privative de liberté. Les infractions commises n'étaient pas des bagatelles. Deux condamnations récentes étaient inscrites au casier judiciaire par suite d'ordonnances pénales auxquelles il n'avait pas fait opposition et il avait été interpellé à plusieurs reprises dans le cadre de la présente procédure sans que cela ne le dissuade de persister dans des comportements illicites. Il n'était aucunement établi qu'il soit en mesure de payer une peine pécuniaire ni de régulariser sa situation. L'exécution d'une peine pécuniaire apparaissait compromise et ne pouvait concerner que l'infraction passible d'une telle peine, étant relevé que la peine pécuniaire à prononcer pour l'ensemble des faits aurait dépassé son maximum légal.

d. Le TP se réfère à son jugement.

D.

A______ est né le ______ 1997 au Sénégal, pays dont il est le ressortissant. Il est célibataire et sans enfant. Il ne parle pas le français mais italien et mandingue. Ses parents sont décédés et il n'a pas de contact avec ses deux frères et ses deux sœurs. Il est sans formation et n'a jamais suivi l'école mais a travaillé dans sa famille. Il n'a pas de revenu et dit être aidé financièrement par sa petite amie. Il est titulaire d'une carte d'identité italienne (non valable à l'étranger) indiquant une résidence à 5_____ à F______ [Italie], émise le 4 juin 2019 et valable au 10 mars 2030.

A teneur de son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné :

- le 10 septembre 2019 par le Ministère public de Genève, à une peine pécuniaire de 100 jours-amende à CHF 10.- le jour, assortie du sursis, avec un délai d'épreuve de 3 ans, prolongé d'une année par le Ministère public de Bellinzone le 21 septembre 2020, pour délit à la LStup (art. 19 al. 1 let. c et d), opposition aux actes de l'autorité, entrée et séjour illégaux;

- le 21 septembre 2020 par le Ministère public de Bellinzone, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.-, assortie du sursis, avec un délai d'épreuve de 2 ans, et une amende de CHF 100.- pour entrée et séjour illégaux.

E.

Me B______, défenseure d'office de A______, dépose un état de frais comprenant une activité de deux heures pour un entretien avec son mandant et la rédaction du mémoire d'appel. En première instance, ses diligences ont été rémunérées sur la