AARP/86/2017

A.

a. Par courriers du 16 novembre 2016, A______ et le Ministère public ont annoncé appeler du jugement rendu le 11 novembre 2016, dont les motifs leur ont été notifiés le 6 décembre suivant, par lequel le Tribunal correctionnel a reconnu A______ coupable de tentative de lésions corporelles graves (art. 122 cum 22 du Code pénal suisse du 21 décembre 1937 [CP ; RS 311.0]) et de séjour illégal (art. 115 al. 1 let. b de la loi fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 [LEtr ; RS 142.20]), l'a condamné à une peine privative de liberté de 18 mois, sous déduction de 382 jours de détention avant jugement, avec sursis durant quatre ans, le tribunal de première instance instituant une assistance de probation durant le délai d'épreuve et ordonnant, à titre de règle de conduite, un suivi ambulatoire psychothérapeutique et, le cas échéant, médicamenteux et à payer à C______ les sommes de CHF 5'000.- plus intérêts à 5% dès le 2 octobre 2015 à titre de réparation morale et de CHF 10'000.- TTC à titre de participation à ses honoraires de conseil, outre les frais de procédure s'élevant en totalité à CHF 9'804.80, y compris un émolument de jugement complémentaire de CHF 4'000.-.

b.a. Par acte expédié par messagerie sécurisée le 16 décembre 2012, le Ministère public a formé une déclaration d'appel devant la Chambre pénale d'appel et de révision (ci-après : CPAR), aux termes de laquelle il requiert que A______ soit condamné à peine privative de liberté ferme, suspendue au profit d'une mesure de traitement psychothérapeutique ambulatoire au sens de l'art. 63 al. 1 CP.

b.b. Dans sa déclaration d'appel du 23 décembre 2016, A______ conclut à son acquittement du chef de tentative de lésions corporelles graves et, en tout état, à une réduction de peine.

A titre de réquisition de preuve, il sollicitait l'audition de E______, selon lui, domicilié à Genève, employé du restaurant F______ et témoin des faits.

c.a. Selon l'acte d'accusation du 3 mai 2016, A______, le 2 octobre 2015 vers 13h30, était passé à plusieurs reprises en vélo devant la terrasse du restaurant F______ en injuriant les clients qui s'y trouvaient. Excédés, deux clients de type africain s'étaient approchés de A______ et une bagarre avait éclaté entre eux. Dans ce contexte, il est reproché à A______, après avoir pris la fuite, d'être entré dans la boulangerie G______ située en face du restaurant pour y prendre un percolateur et de l'avoir utilisé pour frapper C______, occupé à ramasser les débris de vaisselles, une première fois de dos sur la tête et une deuxième fois en plein visage, C______ ayant empêché un troisième coup porté sur son visage à l'aide de sa main gauche. En agissant de la sorte, A______ ne pouvait ignorer qu'il pouvait causer des lésions corporelles graves, s'en étant, à tout le moins, accommodé.

c.b. Le verdict de culpabilité de séjour illégal, actuellement en force, prononcé contre A______, sanctionnait le fait d'avoir séjourné sans les autorisations nécessaires sur le territoire suisse du 16 juin 2013 au 2 octobre 2015, alors que son permis de séjour était arrivé à échéance le 15 juin 2013.

Les premiers juges ont considéré ces infractions comme établies, nonobstant les explications de A______ quant à un oubli de sa part et à la nécessité de suivre un traitement médical, non constitutives de faits justificatifs.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure :

Des faits du 2 octobre 2015

a. A teneur des rapports de police figurant à la procédure, le 2 octobre 2015, à 14h49, la centrale d'engagement, de coordination et d'alarme de la police (CECAL) a requis l'intervention d'une patrouille devant le restaurant F______, sis au 1______, H______, en raison d'une altercation entre deux hommes de type africain et un individu de type magrébin.

Sur place, un homme blessé, identifié comme étant C______, était couché par terre dans l'attente d'une ambulance. Il présentait des lésions à la bouche, à la tête et à la main gauche.

Selon "les premiers témoignages" recueillis sur les lieux, l'auteur des lésions était un cycliste de 40 ans, barbu, habillé en noir et portant une casquette rouge. Après la diffusion de son signalement, une patrouille de la police municipale, ayant aperçu l'individu à la hauteur du numéro 2______ du H______, l'a interpellé. Ce dernier, identifié par les outils informatiques, en l'absence de document d'identité, comme étant A______, présentait sur ses mains, ses genoux et sa tête des tâches de sang.

b.a. Entendu par la police le 3 octobre 2015, après sa sortie de l'hôpital, C______, gérant du restaurant F______, a déposé plainte pénale à l'encontre de A______, qu'il connaissait de vue. Ce dernier était venu dans l'établissement pour la première fois cinq mois auparavant. A cette époque, A______ "présentait très bien", était bien habillé et parlait "correctement" aux gens. Il consommait un café et partait sans causer de problèmes. Depuis un certain temps toutefois, il semblait ne plus "aller bien" et venait devant le restaurant pour insulter les clients et les membres du personnel. A plusieurs reprises, C______ avait fait appel à la police municipale, en vain.

Le jour des faits, A______ "tournait" depuis plusieurs minutes à vélo autour du restaurant, insultant les clients à chaque passage. Deux clients de type africain, attablés à la terrasse, s'étaient dirigés vers lui et une altercation avait éclaté. Après s'être éloignés, les trois individus, s'échangeant toujours des coups, étaient revenus sur la terrasse par la H______, et avaient renversé des tables. A ce moment, un de deux "Africains" tenait une ceinture et A______ un percolateur à café en métal. Le groupe était ensuite de nouveau parti. C______ en avait profité pour sortir afin de nettoyer la terrasse et ranger le mobilier. En position accroupie, le regard dirigé sur le sol, il avait soudainement reçu un coup sur l'arrière gauche de la tête. Tout de suite après s'être retourné, il avait reçu un deuxième coup au niveau de la lèvre supérieure et s'était protégé d'un troisième coup à l'aide de sa main gauche. A______ avait utilisé le bout métallique du percolateur pour le frapper. Il avait peur que A______ ne revienne et s'en prenne à d'autres personnes.

b.b. D'après le constat médical du Service des urgences des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) établi le 2 octobre 2015, et les photographies qui l'accompagnent, C______ était arrivé choqué et frissonnant au service en ambulance. Il présentait une plaie peu profonde de 2 cm de long en V au niveau occipital gauche, suturée par un point, une plaie sanguinolente profonde transfixiante du labrum droit d'environ 3 cm de long, atteignant la lèvre supérieure, la gencive et l'incisive supérieure droite et nécessitant une intervention chirurgicale ainsi que la pose en divers endroits de huit points, et une tuméfaction, douloureuse à la palpation, de l'articulation métacarpo-phalangienne du pouce gauche. Soumise à une radiographie panoramique, la denture de C______ ne montrait aucun signe de fracture ou d'atteinte à la racine, étant précisé que la dent 11 (ndr : incisive centrale supérieure), après repositionnement, était "non vitale". Un suivi chirurgical maxillo-facial était prescrit, ainsi qu'un arrêt complet de travail jusqu'au 12 octobre 2015. Une consultation chez le dentiste devait avoir lieu dès que possible.

b.c. Confronté à son agresseur, C______ a confirmé ses déclarations antérieures, précisant que le comportement injurieux de A______ ne s'était pas limité à son seul établissement, mais à tous ceux de la rue. Il ne connaissait pas les clients africains avec lesquels A______ s'était battu et ne leur avait pas demandé de s'en prendre à lui. Il n'avait jamais insulté A______ ni ne lui avait interdit l'accès à son établissement, se limitant à lui demander de ne pas rester prostré devant.

Deux personnes s'étaient interposées et avaient repoussé A______ après qu'il l'eût frappé. Sans elles, A______ aurait continué. C______ avait eu l'impression que A______ voulait le tuer.

Le jour des faits, trois autres personnes (I______, J______ et K______) s'occupaient avec lui du service.

S'agissant de son état de santé, il confirmait que sa dent numéro 11 était morte. L'état définitif de six autres dents était incertain dès lors que son palet et sa mâchoire avaient été fracturés. Il ressentait encore des douleurs dans les dents. Contrairement à ce qu'affirmait A______, il n'avait jamais été victime d'une agression au couteau, ne connaissait personne du nom de L______ et était actuellement célibataire.

b.d. Devant les premiers juges, C______ a précisé qu'à l'exception des deux incisives centrales, l'état de ses dents était bon. Il n'avait pas de séquelle sur le plan psychique. Il avait abandonné la gérance du restaurant F______ pour en prendre une autre, mais ce n'était pas en lien avec son agression, même si, sur le moment, il avait craint pour sa vie. Il n'avait pas revu les personnes de type africain avec lesquelles A______ s'était battu. A______ l'avait frappé avec un objet comparable à celui présent sur les photographies prises par la police du percolateur actuellement utilisé par la boulangerie G______. Il avait éprouvé de la peur à l'annonce de la libération de son agresseur.

c.a. Entendu par la police le jour des faits, M______, né en 1988, était attablé à la terrasse de F______ quand il avait remarqué un individu à vélo, portant une casquette rouge et habillé en noir, tournant autour de l'établissement et injuriant les clients à tous ses passages. Deux clients du restaurant s'étaient levés pour demander des comptes au cycliste, qui était descendu de son cycle. Une altercation verbale et physique avait alors éclaté. Le cycliste avait ensuite fui en direction de la jonction, en étant poursuivi par les deux clients. Le trio était ensuite revenu près du restaurant. Après que plusieurs autres clients se fussent interposés, le cyclise s'était rendu dans la boulangerie située en face du restaurant et en était revenu avec un percolateur à la main, fonçant sur l'un des deux autres protagonistes. Les deux hommes étaient tombés, entraînant des tables de la terrasse avec eux. Quelques minutes plus tard, un serveur du restaurant était sorti pour remettre la terrasse en ordre. A ce moment, le cycliste était revenu en courant dans sa direction et avait asséné au serveur, accroupi pour ramasser la vaisselle, trois coups sur la tête.

c.b. N______ travaillait l'après-midi du 2 octobre 2015 dans la boulangerie G______ située en face de F______. Elle avait vu un homme de type magrébin se disputer avec deux Africains. Elle n'avait pas regardé davantage, ne supportant pas la violence. Le premier individu était entré dans la boulangerie et avait contourné le comptoir pour prendre un percolateur, en disant qu'il allait le ramener. Elle avait perdu de vue l'homme, qui semblait "hyper énervé" après qu'il fût sorti de la boulangerie. Elle avait ensuite vu un autre homme saigner abondamment de la tête sur la terrasse de F______. Le Maghrébin était ensuite revenu pour rapporter le percolateur qui était maculé de sang. L'entreprise mandatée pour le service de la machine à café avait changé le percolateur, après que la police l'eût saisi puis rapporté.

c.c. J______, employé du restaurant, avait déjà vu A______ avant les faits du 2 octobre 2015. Ce dernier s'était toujours comporté correctement. J______ se trouvait à l'intérieur du restaurant au moment où l'altercation avec les deux Africains avait éclaté. Il avait auparavant vu A______ tourner dans le quartier en vélo, mais étant en plein service, n'avait pas entendu s'il disait quoi que ce soit. Lorsque la bagarre s'était arrêtée, C______ était sorti pour nettoyer et remettre la terrasse en ordre. A ce moment, A______, venant de la boulangerie faisant face au restaurant, sans que J______ puisse affirmer s'il y était entré, avait frappé à une reprise C______ à la tête alors qu'il était accroupi et lui tournait le dos, puis une seconde fois au visage après que ce dernier se soit retourné, avec un "objet" non identifié sur le moment, J______ apprenant par la suite qu'il s'agissait d'un percolateur.

c.d. Selon I______, co-gérante de F______ jusqu'au 31 décembre 2015, ce n'était pas la première fois que A______ passait devant l'établissement en vélo pour injurier les personnes assises sur la terrasse. Le 2 octobre 2015, A______, après s'être battu avec les deux Africains, s'était éloigné puis était revenu avec un percolateur qu'il tenait, sans qu'elle en fût tout à fait sûre, dans la main droite. Elle n'avait pas vu où A______ s'était procuré cet objet. C______, qui était sorti du restaurant pour ranger la terrasse, avait reçu, alors qu'il était accroupi, un premier coup à l'arrière de la tête, puis un deuxième dans le visage et avait retenu un troisième coup avec son poignet.

A______ était auparavant un client soigné qui, certes parlait souvent au téléphone avec une voix forte, mais de façon "normale". La situation s'était dégradée, ce qui se reflétait sur son état physique. Il venait régulièrement pendant le service de midi sur la terrasse pour injurier les clients.

c.e. I______ et J______ ne connaissaient personne du nom de L______, ni les deux africains avec lesquels A______ s'était battu.

d.a. Entendu par la police le jour de son arrestation, A______ faisait un tour en vélo sur le trottoir faisant face au restaurant F______ lorsque deux individus de "race noire" s'étaient dirigés vers lui, après s'être entretenus avec C______. Arrivés à sa hauteur, l'un des hommes lui avait donné un coup dans la jambe gauche et les deux avaient ensuite pris son vélo et étaient partis en direction du H______. Ne voulant pas "d'histoires", A______ s'en était allé dans la rue située derrière le restaurant. Ses agresseurs l'avaient dans l'intervalle rattrapé et l'un d'eux lui avait donné un coup de pied dans le dos. En chutant, il s'était blessé au genou. Ses assaillants avaient ensuite utilisé leur ceinture pour lui assener des coups à la tête.

Voulant prévenir la police, il s'était dirigé vers F______. Ses agresseurs voulant l'en empêcher, l'avaient agrippé et derechef asséné plusieurs coups dans le dos. Alors qu'il était au sol, les deux individus s'étaient dirigés vers un homme se trouvant sur la terrasse et lui avaient donné plusieurs coups avant de prendre la fuite. Selon lui, la

"famille L______", qui lui nuisait depuis plusieurs années, avait demandé à ces deux hommes de l'agresser, ainsi que la personne sur la terrasse. A______ a, pour le surplus, déposé plainte contre les deux hommes de type africain.

d.b. Entendu une première fois par le Ministère public le lendemain de son arrestation, A______ a précisé ne pas avoir pris la fuite après l'agression de C______, mais avoir voulu poursuivre ses agresseurs. Il s'était arrêté dès que la police le lui avait ordonné. Il n'avait insulté personne le jour des faits. Il lui arrivait de parler au téléphone d'une façon qui pouvait être perçue comme injurieuse, mais c'était normal chez lui. A______ "traînait" rarement devant F______.

Ses agresseurs connaissaient bien "le gars de F______", qui d'ailleurs avait souvent lui-même été "passé à tabac" et interpellé à plusieurs reprises par la police. "Ce garslà", ainsi que "sa copine" étaient "derrière lui" et lui "[créaient] des problèmes" depuis sa venue en Suisse en 2008, envoyant leurs amis africains. Deux jours auparavant, la "sœur de L______ [s'était aussi] fait tabasser".

Parfois, il voyait une "brume" quand il "s'était fait [embrouiller]". Lorsque ces deux personnes l'avaient agressé dernièrement, il ne voyait même "plus rien". Il n'était pas quelqu'un d'agressif, même si parfois, il devenait "un peu excité" et que sa façon de parler changeait.

Il contestait avoir frappé C______. Il ne comprenait pas pourquoi un client "âgé" le mettait en cause. En fait, il s'agissait d'un "marabout" ou d'un "voyant". De plus, le témoin "de 1988" mentionné par le Procureur était venu derrière lui et l'avait poussé. Il s'agissait en réalité d'un complot. La famille de C______ avait détruit sa vie en le "maraboutant". Cela faisait un moment qu'il était "déjà mort".

d.c. Lors d'une deuxième audience, A______ était certain que C______ connaissait "une certaine L______", voire fréquentait la sœur de celle-ci et qu'il s'était "fait tabasser" plusieurs fois en sa compagnie. Les deux individus noirs qui l'avaient agressé ainsi que C______ étaient en fait des amis de ce dernier. Au moment de l'agression, A______ se trouvait de l'autre côté du trottoir avec son vélo et s'était blessé en tombant, ou plutôt les deux Africains avait provoqué sa chute.

d.d. A l'audience de jugement, A______ a maintenu ne pas avoir agressé C______. Ils avaient tous les deux été attaqués sur la terrasse du restaurant, étant précisé que C______ était en réalité du côté des assaillants. En fait, il n'avait jamais eu de conflit avec C______, évitant de le côtoyer. En effet, celui-ci, qui était de nature agressive, "s'embrouillait" tout le temps avec ses clients.

Il ne savait pas qui avait attaqué C______. Revenant sur ses dires, il avait en réalité vu "deux blacks" s'en prendre à lui. Il n'avait pas vu de percolateur et n'était pas entré chez G______. L'employée de cette boulangerie mentait à ce sujet. Selon lui, un percolateur pouvait être utilisé comme arme létale. Au moment de sa propre agression, A______ ne voyait rien dans la mesure où il y avait comme une brume devant ses yeux. Il avait tout de même pu remarquer qu'un des agresseurs était muni d'une ceinture. En effet, étant sportif, A______ était capable de se concentrer, de sorte que la brume "[allait] et [venait]".

De la situation de A______.

e. A______, appréhendé le 2 octobre 2015, a été placé en détention provisoire le 5 octobre suivant, puis a été soumis à un placement en unité hospitalière carcérale le 11 juillet 2016.

Le 17 octobre 2016, le Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : TMC) a levé de la mesure de placement et ordonné la libération de A______ avec l'obligation de se soumettre à diverses mesures de substitution, dont celle d'entreprendre un suivi ambulatoire psychothérapeutique et, le cas échéant, médicamenteux.

f.a. Le 9 novembre 2015, le Ministère public a ordonné une expertise psychiatrique

f.b. Devant le Ministère public, A______ a refusé de lever le secret médical liant les médecins des HUG. Il jugeait qu'il n'était pas nécessaire qu'il soit examiné par un expert-psychiatre, étant en parfaite santé. Il ne fallait pas oublier qu'il n'avait fait que de se défendre. A la prison de Champ-Dollon, il avait demandé au Dr P______, "psychologue" œuvrant à Champ-Dollon, de le voir pour "pouvoir parler".

f.c. A______, qui a toujours refusé de le rencontrer au parloir de la prison, s'est entretenu avec le Dr O______ à une seule reprise, en compagnie de son conseil et d'un greffier dans les bâtiments du Ministère public durant 90 minutes à l'issue d'une audience de confrontation.

f.d. Selon le rapport du 8 avril 2016, co-signé par le Dr. O______ et le Prof. Q______, un unique entretien dans les conditions susmentionnées rendait impossible la rédaction "en bonne et due forme" d'un rapport d'expertise psychiatrique. Qui plus est, A______ s'était montré très évasif sur sa situation personnelle et les renseignements pris auprès des membres de sa famille étaient incomplets et partiellement contradictoires.

Cela étant, avec les éléments à leur disposition, les experts relevaient que A______ présentait un délire de persécution et mystique lié à des hallucinations visuelles et somesthésiques apparues, selon l'expertisé, dès 2012. A______ présentait en outre une discrète désorganisation de sa pensée, lorsqu'il s'agissait d'aborder le thème du complot et de la persécution. En effet, les faits du 2 octobre 2015, le repli sur soi et certaines réactions lors de la procédure (refus de signer certains actes) témoignaient de ce que son comportement était influencé par ses convictions délirantes. Les experts supposaient que A______ souffrait d'une schizophrénie paranoïde, subsidiairement d'un trouble délirant organique, étant précisé que ce genre de troubles se déclarait normalement durant l'adolescence et non chez des hommes d'âge plus avancé, hors éventuelle problématique neurologique sous-jacente, telle qu'une lésion cérébrale ou une addiction. Les deux diagnostics induisaient des considérations identiques quant à la capacité de discernement de A______ lors des évènements du 2 octobre 2015, mais potentiellement divergentes s'agissant de déterminer le risque de récidive. Les convictions délirantes et objectivables de l'expertisé étaient stables depuis son interpellation, de sorte que l'on pouvait présumer que le trouble psychotique était persistant et donc, a priori, indépendant d'une intoxication aiguë aux substances psychoactives. En conclusion, les experts estimaient que la responsabilité de A______ était, lors des faits, moyennement réduite et que le risque de récidive était, en l'état, "présent".

g. Le 4 juillet 2016, le Tribunal correctionnel, constatant que l'affaire n'était pas en état d'être jugée, a ordonné, notamment, la reprise des travaux des experts psychiatres, en ce sens que la mission donnée par le Ministère public le 9 novembre 2015 devait être menée à son terme.

h. Par courriers des 29 août et 16 septembre 2016, le Dr. O______ a signalé que A______ refusait toujours de le rencontrer. Ce dernier avait par contre accepté de délier la Dresse R______, cheffe de clinique à l'Unité hospitalière de psychiatrie pénitentiaire (ci-après : UHPP), du secret médical.

Selon les observations des médecins exerçant dans cette unité, A______ ne présentait pas d'éléments cliniques clairs d'un trouble psychotique, tel que ceux retenus dans le rapport du 8 avril 2016. En effet, A______ ne montrait aucun signe d'altération de sa perception ni de discours délirant. En revanche, il pouvait être retenu un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type borderline, avec une forte sensibilité, subjectivement perçue (vulnérabilité narcissique) et une tendance à réagir avec révolte, une attitude revendicatrice et une persévérance à manifester son désaccord. A ce sujet, les multiples refus de A______ de participer à l'expertise trouvaient une explication dans ce mode de fonctionnement (blessure narcissique vécue comme inacceptable), sans que doive être évoquée une dimension délirante. L'on pouvait ainsi comprendre la réaction de l'expertisé, humilié d'avoir dû quitter contre son gré F______, de se présenter devant l'établissement en tenant des propos injurieux. L'hypothèse devait toutefois être prise comme telle en l'absence d'une confrontation avec l'expertisé. En conclusion, la Dresse R______ ne voyait "pas d'indication pour maintenir un suivi psychiatrique en milieu fermé, voire en psychiatrie hospitalière tout court [et] préconisait plutôt un suivi ambulatoire", recommandation que le

Dr O______ soutenait, en lien avec une poursuite de mesures de substitution et un encadrement par le Service de probation et d'insertion (SPI).

i.a. Selon un courriel du 27 septembre 2016, le Prof. Q______ a indiqué avoir rencontré "ce jour" A______. Dans l'ensemble, ce dernier s'était montré cohérent avec une pensée structurée empreinte d'éléments projectifs. Son discours était très vindicatif, l'expertisé pensant être détenu à tort et persistant à soutenir qu'il ne souffrait d'aucune pathologie psychiatrique. Dès lors, l'établissement d'une expertise psychiatrique était pour lui une démarche humiliante. Il admettait cependant avoir un problème avec l'alcool et être prêt à se soigner. L'expert confirmait qu'il n'y avait pas lieu de poser un diagnostic de pathologie schizophrénique. En revanche, la personnalité de A______ était marquée par un trouble de la personnalité caractérisé par un défaut de gestion de l'impulsivité, notamment sous l'emprise de l'alcool, pouvant se sentir rapidement persécuté. L'expertisé gardait toutefois le contact avec la réalité. Dans ce contexte, la poursuite de l'hospitalisation ne donnerait aucun élément supplémentaire. Le risque de récidive, notamment sous l'emprise de l'alcool, était "existant", mais modéré et possible à gérer à l'extérieur moyennant un suivi ambulatoire et un encadrement du SPI. Pour le surplus, persister à demander une expertise était vain, vu le refus de l'intéressé.

i.b. Par missive du 15 octobre 2016, le Prof. Q______ a confirmé les termes de son message électronique du 27 septembre 2016. Il ajoutait que A______ n'avait jamais présenté de décompensation psychique durant son séjour à l'UHPP qui pourrait soutenir l'hypothèse d'une pathologie psychiatrique grave. L'expert soulignait, comme seuls facteurs de récidive, la situation psycho-sociale précaire de A______ et une intolérance aux frustrations pouvant être renforcée par certains comportement addictifs.

j. Devant les premiers juges, A______ a maintenu ne pas avoir de problèmes psychiatriques, relevant qu'il avait été la victime d'une agression. Il était ce nonobstant d'accord de travailler, dans le cadre d'une psychothérapie ambulatoire, sur sa fierté et la "réactivité qui en [découlait]", contestant cependant être impulsif. Depuis sa libération, il avait arrêté de boire.

C.

a.a. Le 3 janvier 2017, S______, chef de secteur au SPI, a fait savoir, que selon le thérapeute du Centre T______, A______, qui considérait ne pas avoir besoin de soins, avait mis prématurément un terme à son suivi psychiatrique.

A______ devait rencontrer l'assistante sociale (U______) le 20 janvier suivant.

a.b. Le conseil de A______ a été informé de ce qui précède par téléphone de la greffière de la CPAR le 9 janvier 2017.

b. Par ordonnance présidentielle OARP/9/2017 du 24 janvier 2017, la CPAR a ordonné la procédure orale, rejeté la réquisition de preuve de A______ et cité les parties à comparaître le 21 février 2017 aux débats d'appel.

c. Par pli recommandé du 13 février 2017, la Présidente de la CPAR a demandé au SPI si A______ avait repris son suivi thérapeutique auprès du T______ et s'il s'était présenté aux rendez-vous que le service lui aurait fixés.

L'enveloppe contenant le courrier a été retourné à la CPAR le 23 février 2017 avec la mention "non réclamé".

d. A______, par courrier du 16 février 2017, a sollicité une indemnité de CHF 76'400.- à titre de tort moral pour les 382 jours de détention injustifiée subis du 2 octobre 2015 au 17 octobre 2016.

e.a. Contactée par téléphone le matin du jour de l'audience, U______ a informé la CPAR de ce que A______ avait perdu son logement le 19 janvier 2017. Vu son indigence, il lui avait été remis dix bons d'hébergement dans un abri de la protection civile.

A______, qui n'était plus suivi par un thérapeute depuis le mois de décembre 2016, était de plus en plus colérique car il se rendait compte que le SPI ne pouvait rien faire pour lui, ce qui était vrai, et pensait que tout le monde était contre lui, était méchant et devait être "exorcisé".

e.b. Par fax, reçu pendant l'audience – le temps nécessaire ayant été donné aux parties pour en prendre connaissance, respectivement à l'appelant pour s'entretenir avec son conseil – U______ et S______, son chef de secteur, ont ajouté que A______ s'était pourtant engagé le 20 janvier 2017 à reprendre le suivi psychothérapeutique, mais n'avait pas honoré sa promesse. Par ailleurs, A______ n'avait pas terminé les démarches nécessaires pour bénéficier de l'aide de l'Hospice général. A______ était donc sans ressources financières, ni logement et avec un permis de séjour échu depuis 2013. A______ était certain que l'Etat voulait à tout prix lui nuire.

Son état psychique ne cessait de se péjorer. Ses propos étaient de plus en plus délirants. Or, le refus de l'intéressé de se soumettre à un suivi psychiatrique l'empêchait d'avoir accès aux logements dont disposait le SPI.

f.a. Lors des débats d'appel, A______ a répété que C______ lui avait causé du tort en envoyant contre lui les "deux blacks". Il avait d'ailleurs déposé plainte pour cela. Il demandait à la justice de faire son travail et de se rendre compte que la partie plaignante était un "récidiviste".

f.b. Par l'entremise de son conseil, A______ persiste dans ses conclusions. Il précise que la peine ne doit pas dépasser la détention avant jugement subie, subsidiairement être assortie du sursis.

Tout au long de la procédure, A______ avait dit que ses agresseurs et C______ se connaissaient. Pour une raison inconnue, le Ministère public avait choisi d'ignorer cette affirmation et de ne pas l'instruire. Il existait dès lors un doute qui devait profiter au prévenu.

Subsidiairement, devant la police, A______ avait dit avoir eu la vision troublée par un voile de brume et un phénomène de flou durant les faits. Ces déclarations devaient être tenues pour crédibles, étant intervenues à un stade précoce de la procédure. La composante cognitive de la volonté de commettre une infraction faisait ainsi défaut chez A______ au moment d'agresser C______. Par ailleurs, le dossier était muet sur la manière dont A______ tenait le percolateur à café au moment où il avait frappé C______, et pour cause, dans la mesure où l'objet n'avait pas été saisi et encore moins examiné. Par conséquent, il était impossible d'imputer à A______ la conscience ou la volonté d'infliger des blessures graves. Pour toutes ces raisons, A______ devait être acquitté du chef de tentative de lésions corporelles graves.

Il était évident que A______ souffrait d'un trouble le 2 octobre 2015, quelle que soit son intensité. Or, le Tribunal correctionnel ne lui avait pas accordé le bénéfice d'une diminution de responsabilité par rétorsion au refus de se soumettre à une expertise psychiatrique, étant rappelé que l'établissement d'une telle expertise n'était pas une condition d'application de l'art. 19 CP.

Il ne revenait pas au juge de dire si les pièces médicales présentes au dossier constituaient ou non une expertise, mais à leur auteur. Or, le Dr O______ avait de manière limpide indiqué que son rapport initial ne pouvait être considéré comme tel.

La peine infligée par les premiers juges était exagérément sévère, dépassant même de six mois le réquisit du Ministère public. Elle tenait d'ailleurs d'un critère qui n'était pas prévu par l'art. 47 CP, soit le fait, pour les autorités, de ne pas trouver de solution pour traiter ou soigner un justiciable. Or, emprisonner A______ l'avait desservi et le desservirait encore, ainsi que la société. A______ s'engageait à reprendre sérieusement un traitement et demandait qu'on lui donne la chance de se soigner.

f.c. Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour 9h20 d'activité de stagiaire (forfait de 20% en sus), audience d'appel comprise. La note de frais du défenseur d'office fait également état de deux vacations pour la consultation du dossier et le déplacement à l'audience de CHF 20.-.

f.d. Pour le Ministère public et C______, qui concluent au rejet de l'appel, la culpabilité de A______ ne faisait aucun doute au vu de la confirmation par tous les témoins entendus durant la procédure de la version de C______, lequel soulignait que A______ avait admis que l'objet qu'il avait utilisé était dangereux et pouvait tuer.

f.e. S'agissant de la peine, le Ministère public souligne que A______ n'avait aucunement pris conscience de ses actes. Certes, ce dernier n'avait pas commis de nouvelle infraction depuis sa libération. Il fallait toutefois tenir compte de ce qu'il était sans ressources matérielles, de sa position de victime et du risque de récidive d'actes hétéro et auto-agressifs, mis en exergue par le personnel de Curabilis qui soulignait la tendance de A______ à réagir, lorsqu'il était contrarié et révolté, avec violence. Le pronostic était partant clairement défavorable.

Le Tribunal correctionnel avait, à tort, considéré que l'état du dossier ne permettait pas l'institution d'une mesure. En effet, toutes les caractéristiques d'une expertise, telle que la prévoyait l'art. 56 CP, étaient présentes à la procédure, étant relevé que le refus du prévenu de se soumettre à l'exercice n'excluait pas de facto l'établissement d'un rapport en bonne et due forme selon la jurisprudence et la doctrine. Il était d'ailleurs choquant qu'un prévenu, qui refuse de collaborer, soit ainsi avantagé. En effet, il ressortait du dossier que A______ souffrait d'une maladie psychiatrique, laquelle pouvait être traitée, ainsi que les moyens à mettre en œuvre et le risque de récidive, selon que l'intéressé soit soigné ou non.

f.f. C______ conclut à ce que A______ soit condamné à lui verser la somme de CHF 1'865.20, TVA comprise, pour ses frais de défense privés relatifs à la procédure d'appel, correspondant à 2h55 d'activité au tarif horaire de CHF 500.- ainsi que 0h40 à celui de CHF 400.-.

g. A l'issue de l'audience et avec l'accord des parties, la cause a été retenue à juger.

D.

A______, né le ______ 1974, est citoyen français, célibataire et sans enfant. Il dit avoir vécu en France jusqu'en 2008 avant de s'établir en Suisse où il a travaillé comme intérimaire. Un accident de travail avait engendré une incapacité justifiant des prestations de la SUVA jusqu'à son incarcération en 2015. Il avait ensuite vécu grâce à ses économies. A l'audience d'appel, il a nié avoir déposé une demande AI. Il était toujours titulaire du contrat de bail de son appartement, actuellement en travaux, bien qu'il n'y vive plus. L'Hospice Général et le SPI, dans le cadre des mesures de substitution, lui avaient prêté de l'argent. Il avait des amis en Suisse. Sa famille, avec laquelle il n'a que peu de contacts, vivait en France en divers endroits. Il s'était récemment inscrit auprès du chômage. Il se rendait régulièrement au SPI et au T______, y compris en janvier et février 2017.

Il n'a pas d'antécédent en Suisse, ni en France.