ACJC/1073/2001

1. L'appel est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 296 et 300 LPC). La valeur litigieuse d'une action en revendication est égale à la valeur des objets revendiqués (SJ 1946 p. 46 cité par Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, n. 13 ad art. 50 LPC; les dernières conclusions prises en première instance ont ainsi porté sur une valeur litigieuse supérieure à 8'000 fr. Le Tribunal a donc statué en premier ressort et la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 22, 24 et 25 LOJ; 291 LPC; SJ 1984 p. 466 consid. 1). Elle applique d'office le droit fédéral (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 2 ad art. 144 LPC).

2. La Cour concède à l'appelante que, ainsi que son conseil l'avait requis à l'audience-débats de première instance du 8 juin 2000, A______ SA aurait été en droit de déposer une liste en prorogation d'enquêtes, conformément à l'art. 240 LPC. A______SA doit néanmoins se laisser opposer le fait qu'elle n'a pas réagi, sur le point précis d'une demande de délai pour le dépôt d'une seconde liste de témoins, aux ordonnances du Tribunal des 28 juin 2000 et 16 août 2000 prononçant toutes deux la clôture de l'instruction. Pareillement, les parties ont requis à deux reprises le report de l'audience de plaidoirie pour le dépôt de leurs conclusions après enquêtes, ce qui donnait tout lieu de penser que A______ SA avait renoncé à faire entendre de nouveaux témoins.

En appel, comme dans ses "conclusions motivées après enquêtes" du 14 décembre 2000, A______ SA sollicite exclusivement, non pas l'audition de nouveaux témoins, mais la réaudition de F______, déjà entendu par le Tribunal le 22 septembre 1999, à la demande de C______ d'ailleurs. Certes, une partie est en droit de produire en prorogation un témoin qui a déjà déposé dans l'enquête d'espèce, la Cour estime, par économie de moyens comme au vu de la solution juridique donnée ci-après au litige des parties, qu'elle est en droit de renoncer à procéder elle-même à la ré-audition de F______ ou à renvoyer la cause au Tribunal pour ce faire.

L'appelante précise en effet qu'elle souhaite que F______ soit entendu à nouveau pour qu'il se détermine sur les pièces du chargé complémentaire de A______ SA. Or, la comparaison, pièce par pièce, effectuée par la Cour entre le premier chargé de pièces de A______ SA, communiqué le 3 septembre 1998, et le second, communiqué le 3 novembre 1999, permet de constater que les seize pièces du second chargé sont, sous des numérotations différentes, les mêmes que celles du premier chargé, à la seule réserve de la pièce 2 (ordonnance d'effet suspensif de l'Autorité de surveillance du 7 octobre 1996, dans le cadre d'une plainte LP de A______ SA) et de la pièce 16 (courrier du 14 novembre 1996 de l'Office des Poursuites à Me Jérôme Bassan, avocat de A______ SA). Les quatorze autres pièces du second chargé de A______ SA avaient ainsi été communiquées à C______ le 3 septembre 1998, ou du moins étaient réputées l'être, puisqu'il semble résulter de la p. 6 du pv d'audition de F______ qu'en réalité la pièce 8 du premier chargé ne figurait pas dans celui-ci. Il ne paraît pas douteux que F______ n'aurait rien à dire sur les pièces 2 et 16 du second chargé de A______ SA; cette dernière ne le prétend d'ailleurs pas. L'obligation des parties de se comporter de bonne foi en procédure s'oppose en conséquence à ce que la ré-audition d'un témoin soit ordonnée, à la seule fin de le questionner sur des pièces qui auraient en réalité déjà dû être communiquées à la date de la première audition de ce témoin. A______ SA ne peut donc s'en prendre qu'à elle-même si le chargé communiqué à C______ le 3 septembre 1998 n'était pas complet.

Dans ces conditions, la Cour ne donnera pas suite aux conclusions préalables de A______ SA relatives à la ré-audition de F______.

3. Indépendamment des questions de validité respectives du nantissement invoqué par A______ SA et du contrat de vente en faveur de C______ - qui seront examinées dans les considérants qui suivent -, il convient tout d'abord de rappeler les principes régissant l'existence d'un droit de gage mobilier et d'une vente ultérieure de l'objet grevé.

Ainsi que le Tribunal fédéral l'a indiqué dans son arrêt du 13 août 1997, publié aux ATF 123 III 367, le constituant d'un droit de gage mobilier peut librement aliéner la chose mise en gage, sous réserve toutefois des droits du créancier gagiste. Il est donc inexact d'affirmer que le constituant ne peut effectuer aucun acte matériel de disposition sans en référer au créancier gagiste (ATF 102 Ia 229 consid. 2b avec la référence à Oftinger, Commentaire zurichois, 1952, n. 399 ad art. 884 CC). La liberté d'aliénation du constituant signifie que le tiers devenu propriétaire du gage devra notamment souffrir la réalisation du gage si le créancier n'est pas désintéressé, en application de l'art. 891 al. 1 CC (Steinauer, Les droits réels, Tome III, 2e éd. 1996, n. 3123c et d; Oftinger/Bär, Commentaire zurichois, 1981, n. 386 ad art. 884 CC; Zobl, Commentaire bernois, 1982, n. 937 ad art. 884 CC;). Ainsi, un transfert de propriété de l'objet du gage n'affecte en rien les effets du nantissement prévus aux art. 891 ss CC (ATF du 13 août 1997 précité, consid. 3c in fine). Le tiers acquéreur n'est pas en droit d'exiger du créancier-gagiste une prise en considération particulière de ses intérêts (Oftinger/Bär, op. cit., n. 389 ad art. 884 CC).

Si le tiers acquéreur de la chose grevée est amené à souffrir la réalisation du gage dans l'hypothèse où le créancier gagiste n'est pas désintéressé (art. 891 al. 1 CC), il pourra cependant opposer à ce créancier toutes les exceptions que le débiteur peut lui opposer, de même que celles qu'il peut lui-même déduire du contrat de gage ou de ses rapports personnels avec le créancier gagiste. Si la chose vient à être réalisée, le tiers est subrogé de par la loi aux droits du créancier gagiste contre le débiteur (Steinauer, op.

Il découle de ce qui précède que la question de la bonne ou de la mauvaise foi de l'acquéreur de la chose grevée relativement à l'existence du droit de gage mobilier n'est pas de nature à affecter la validité du contrat de vente par lequel ce tiers a acquis la propriété du gage. La référence à la bonne foi que comprend l'art. 884 al. 2 CC ne vise donc pas le cas du débiteur-propriétaire qui aliène la chose grevée du droit de gage, mais les situations où l'auteur du nantissement n'avait pas qualité pour disposer de la chose, soit qu'il n'en était pas propriétaire et n'avait pas reçu l'autorisation correspondante du propriétaire, soit qu'il en était propriétaire mais que son pouvoir de disposer était restreint, par l'effet de la loi ou une décision de justice (Steinauer, op. cit., n. 3101; Bauer, Commentaire bâlois, 1998, n. 116 ad art. 884 CC; exemple : le locataire d'une chose qui, pour se procurer de l'argent, met en gage l'objet loué sans avoir obtenu l'assentiment du propriétaire, cf. Oftinger/Bär, op. cit., n. 325 ad art. 884 CC). Enfin, l'application des art. 714 al. 2 CC en liaison avec les articles 933 à 935 CC n'entre pas non plus en considération dans le cas où le propriétaire-débiteur de la créance garantie par gage aliène ultérieurement le gage : par définition, les art. 933 ss CC protègent la possession, soit la bonne foi de celui qui a cru au pouvoir de disposer de celui qui possédait la chose. Or, de par l'art. 884 al. 3 CC, le constituant du droit de gage n'est pas autorisé à garder la maîtrise exclusive de la chose. La protection de la bonne foi fondée sur la possession s'appliquerait à une situation où le créancier-gagiste en possession de la chose aliénerait celle-ci.

Il va naturellement sans dire que si le tiers acquéreur de la chose grevée d'un droit de gage est tenu de supporter la réalisation du bien acquis (art. 891 al. 1 CC), il conserve, contre son vendeur, les moyens de droit prévus par le droit des obligations (vices de la volonté, garantie en raison des défauts de la chose vendue, etc...).

4. Ces principes étant posés, il convient d'examiner tout d'abord si A______ SA est en droit de se prévaloir d'un droit de gage sur "Sphinx et Sirène

Les pièces pertinentes sont l'acte de nantissement et de cession du 18 décembre 1990 signé par G______ Ltd (pièce 14 dem./pièce 1 déf. du 3 septembre 1998), le courrier du 18 décembre 1990 adressé par A______ SA à G______ Ltd, contresigné par cette dernière et par J______ (pièce 15 dem./2 déf. du 3 septembre 1998), le contrat de prêt entre A______ SA et G______ Ltd du 18 décembre 1990 (pièce 24 déf. du 3 septembre 1998) ainsi que les actes et courriers des 23 et 24 avril 1992 relatifs au remplacement du gage sur "Tête de Sphinx 1______" par celui sur "Sphinx et Sirène 2______" (pièces 16 et 17 dem./3 et 4 déf. du 3 septembre 1998).

a) Ainsi que le Tribunal l'a relevé à juste titre, en décembre 1990, G_______ avait toujours la qualité de propriétaire de la sculpture litigieuse de la série de D______ et pouvait donc valablement constituer un droit de gage sur celle-ci. Nonobstant la souscription du 4 avril 1989 par E______ de l'édition des douze bronzes post-mortem de D______ auprès de G______ Ltd, la propriété des oeuvres n'avait pas passé à E______ au moment de la signature de l'acte de nantissement, en décembre 1990, faute de transfert de possession à l'acquéreur au sens de l'art. 924 CC. Il n'a en effet pas été établi que J______, ou un autre tiers, ait été avisée de ce qu'elle posséderait les sculptures pour le compte de E______ selon l'art. 924 al. 2 CC.

b) Le contrat de gage mobilier suppose la réunion de trois éléments essentiels : l'obligation de constituer le gage mobilier, la désignation de l'objet grevé et la désignation de la créance garantie (Foëx, Le contrat de gage mobilier, 1997, n. 482). En l'espèce, C______ a soulevé les vices (précision insuffisante) dans la désignation de l'objet grevé et dans celle de la créance garantie.

c) S'agissant du degré de précision nécessaire dans la désignation de la créance garantie, la Cour est d'avis que les pièces produites répondent aux exigences de la jurisprudence récente.

La jurisprudence déduit l'exigence de la détermination suffisante de la dette garantie des art. 19 al. 2 CO et 27 al. 2 CC qui prohibent les engagements excessifs, contraires aux droits de la personnalité (ATF 120 II 35 consid. 3a). En matière d'acte de nantissement en faveur d'une banque, usuellement prévu sur formulaire standard, lorsqu'il est stipulé que la banque a un droit de gage sur tous les avoirs, qu'elle garde pour le client, pour toutes ses éventuelles prétentions existant à l'époque, il convient d'établir la volonté juridique présumée des parties contractantes à l'époque où elles ont constitué le gage mobilier. Il faut raisonnablement entendre par prétentions de ce genre exclusivement celles qui résultent des relations commerciales entre la banque et le client concerné. En revanche, une extension de la garantie réelle à toutes les prétentions futures quelconques, en particulier aussi à celles qu'elle a acquises de tiers, sans que le client intervienne d'aucune manière, représenterait une restriction inadmissible à la liberté personnelle au sens de l'art. 27 al. 2 CC (ATF 106 II 257, JdT 1982 II 106).

Tant la jurisprudence que la doctrine ont émis des réserves sur l'admissibilité de clauses prévoyant la garantie de prétentions futures du créancier-gagiste, au motif qu'un droit de gage pour un cercle illimité de créances futures impose au constituant du gage une charge dont on ne peut mesurer la portée, déployant ses effets pour tout le futur, parce qu'il ne peut pratiquement plus jamais être éteint. Un tel engagement, démesuré, violerait les droits de la personnalité au sens de l'art. 27 CC. Pour ce motif, en confirmation d'un arrêt ancien, le Tribunal fédéral n'a admis la validité de clauses prévoyant la garantie des "engagements qui pourraient encore courir" que dans la mesure où, par de tels engagements, on n'entendait que ceux à la cause future desquels les contractants, au moment de conclure le contrat, auraient pu et dû raisonnablement penser, en d'autres termes des engagements dont la survenance rentre dans le domaine des relations d'affaires déjà existantes entre les contractants, voire prévisibles (ATF 108 II 47, JdT 1984 II 92).

Plus récemment, dans le cadre d'un cautionnement garantissant "toutes sommes que la débitrice (principale) doit actuellement et pourra devoir à l'avenir à la banque, quelle qu'en soit la cause"... "en particulier sur les engagements déjà existants du débiteur principal", "qui se montent actuellement à 109'000 fr. environ", le Tribunal fédéral a estimé que, s'agissant des dettes futures que le cautionnement prétendait garantir, une telle formulation ne désignait pas l'ensemble des dettes garanties de manière suffisamment précise, parce qu'elle ne comportait aucune restriction et ne permet pas de se faire une idée exacte de l'étendue de l'engagement de la caution et, par conséquent, du risque encouru. En revanche, la garantie litigieuse apparaissait suffisamment précise en tant qu'elle mentionnait les dettes résultant des engagements existants de la débitrice principale. Le recours à des éléments extrinsèques permettait en effet de déterminer aisément qu'il s'agissait des dettes découlant du compte-courant ouvert à la débitrice principale par la créancière (ATF 120 II 35).

Les contrats de nantissement qui ne sont pas conformes à l'art. 27 al. 2 CC sont frappés de nullité partielle et la couverture offerte par le droit de gage doit être ramenée par le juge à ce qui est admissible selon cette disposition (ATF 106 II 369, JdT 1982 II 59 cité par Steinauer, op. cit., n.

A la lumière de ce qui vient d'être exposé, il faut considérer que l'acte de nantissement et de cession du 18 décembre 1990 litigieux est certes formulé de façon extrêmement large, vraisemblablement trop large s'agissant des créances futures de A______ SA contre G______ Ltd. Cela étant, la mise en corrélation de cet acte avec le prêt conclu le même jour par les mêmes parties permet de retenir que G______ Ltd ne pouvait ignorer que l'engagement réel pris était destiné à garantir sa dette résultant du prêt de 353'100 US$. Le demandeur n'a jamais allégué que A______ SA entendait faire valoir, par la poursuite en réalisation de gage mobilier dirigée contre G______ Ltd, une créance autre que celle résultant du contrat de prêt du 18 décembre 1990. Il n'y a donc pas de motif d'admettre que la créance de A______ SA aurait pris naissance à une date ultérieure au 18 décembre 1990. C'est dire que G______ Ltd n'a pas pu ignorer, en signant l'acte de nantissement du même jour, la portée de l'engagement qu'elle prenait.

d) S'agissant de la désignation de l'objet du gage, il est admis en jurisprudence et en doctrine que le contrat de gage porte sur un objet déterminé ou sur un objet déterminable (Foëx, op. cit., n. 573 et les arrêts cités en note 236; Steinauer, op. cit., n. 3090a).

En l'espèce, l'acte de nantissement est également rédigé en termes peu précis puisqu'il prévoit un droit de gage sur "toutes les marchandises se trouvant à la disposition ou en possession de A______SA, présentement ou dans le futur, directement ou indirectement, que ce soit dans des entrepôts, auprès d'expéditeurs, en transport ou en dépôt ou en cours de fabrication". Toutefois, cet acte de nantissement doit également être mis en relation avec le courrier adressé le jour même par A______ SA à G______ Ltd, contresigné par G______ Ltd, stipulant expressément que la série de sculpture en bronze marquée 1______ faisait l'objet d'un droit de gage de A______ SA; la clause 1) autorisait en effet G______ Ltd à disposer des sculptures en bronze marquées 1______, aux fins d'exposition et/ou de vente, sans accord préalable de A______SA, mais sous avis écrit préalable. Ces deux documents du 18 décembre 1990 amènent à la conclusion que A______ SA fut dès l'origine au bénéfice d'un droit de nantissement sur des objets déterminés. En 1990, G______ Ltd savait donc, sans aucun doute possible, que les bronzes de D______ de la série 1______ étaient frappés d'un droit de gage en faveur de sa créancière. Le 24 avril 1992, G______ Ltd et A______SA sont convenues - par l'entremise de l'avocat de la débitrice - que, en conformité de la clause 3. de l'acte de nantissement du 18 décembre 1990, le gage sur "Tête de Sphinx" de la série 1______ serait remplacé par un droit de gage sur "Sphinx et Sirène" de la série 2______.

e) Il résulte de ce qui précède que le droit de gage de A______ SA sur la sculpture litigieuse est valable. L'appel est ainsi fondé sur ce point, de sorte que le point 3. du dispositif du jugement entrepris devra être annulé.

5. Pour juger du bien-fondé de l'action en revendication de C______, il convient donc d'examiner si celui-ci a acquis la propriété de la statue "Sphinx et Sirène" de la série 2______.

Le titre d'acquisition invoqué par le demandeur est le contrat de vente semble avoir contesté les pouvoirs de L______ pour engager G______ Ltd. Force est néanmoins de constater qu'une procuration a effectivement été établie en faveur de cette personne (annexe IV à la convention), et que A______ SA n'a pas apporté un début de preuve quant à un éventuel vice de cet acte juridique. La Cour observe que les commentaires de A______ SA concernant le caractère fortement douteux de L______ sont étonnants dès lors que tant l'acte de nantissement du 18 décembre 1990 discuté plus haut, que le courrier du même jour de A______ SA à G______ Ltd, pièces légitimant toutes deux la poursuite intentée par cette créancière gagiste, ont précisément été signés par L______. Il n'y a donc pas lieu de s'attarder sur le fait que ce dernier n'a pas répondu aux convocations de l'audience de commission rogatoire décernée par le Tribunal.

Les pièces (chèques/relevés bancaires) produites par C______ ne permettent pas de retenir l'argumentation de A______ SA suivant laquelle l'acquéreur ne s'est en réalité pas acquitté du prix de vente, contrairement à la teneur de l'art. 3 de la convention. L'éventuel caractère fictif de la convention ne saurait donc être retenu sur cette base.

Pour autant que A______ SA le maintienne en appel, son argument selon lequel la sculpture "Sphinx et Sirène" visée dans la convention du 29 mars 1994 ne serait pas celle portant le numéro 2______, mais celle de la série 1______, doit être rejeté. Ainsi que le Tribunal l'a relevé, la convention du 29 mars 1994 ne mentionne nulle part que "Sphinx et Sirène" vendue porte le numéro 1______. D'autre part, le préambule de la convention indique qu'une des oeuvres se trouve en dépôt franc auprès de J______, et il est constant qu'il s'agit là de "Sphinx et Sirène" portant le numéro 2______, initialement vendue à E______, comme cela résulte des actes de modification de nantissement des 23 et 24 avril 1992.

A défaut de preuve contraire, la validité du titre d'acquisition doit donc être admise.

S'agissant du transfert de possession en faveur de C______, il est intervenu sans tradition, comme le permet l'art. 924 CC, puisque le bronze se trouvait et est demeuré au Port-Franc dans les entrepôts de J_______. Un tel mode de faire est d'ailleurs usuel en cas de vente subséquente de l'objet du gage par le propriétaire, puisque la possession de l'objet gagé est le fait du créancier gagiste, ou du tiers désigné par lui (cf. Oftinger/Bär, op. cit., n. 399 ad art. 884 CC). Il est enfin constant que J______ a été immédiatement avisée de la vente en faveur de C______, comme l'exige l'art. 924 al. 2 CC.

Le jugement reconnaissant le droit de propriété de C______ sur "Sphinx et Sirène" 2______ doit ainsi être confirmé.

6. Ainsi que cela a été exposé ci-dessus, le transfert de propriété de l'objet du gage n'affecte pas les effets du nantissement prévus aux art. 891 ss CC.

Il reste à relever, à la suite de l'Autorité de surveillance dans sa décision du 5 novembre 1997, que la créance de A______ SA garantie par gage n'a pas été éteinte, en tout ou en partie, par l'acquéreur de "Sphinx et Sirène", puisque les versements ont été effectués exclusivement en mains de G______ Ltd ou, pour elle, de J______ et que, depuis le 29 mars 1994, C______ n'a à l'évidence payé aucun montant à A______ SA. Le droit de gage n'a donc pas été éteint pour ce motif (cf. Steinauer, Tome III, op. cit., n. 3110).

7. Sur le vu de ce qui précède, l'appel s'avère en partie fondé, puisque A______ SA obtient gain de cause relativement à l'existence de son droit de gage, mais que le jugement est confirmé en tant qu'il admet le droit de propriété de C______ sur l'objet du gage. Pour la clarté du dispositif, le jugement sera entièrement annulé. Au vu de l'issue du litige, les dépens de la procédure, tant de première instance que d'appel, seront compensés (art. 176 al. 3 et 313 LPC).

Un émolument complémentaire d'appel en faveur de l'Etat de Genève sera également mis à la charge de A______ SA, en application de l'art. 24 du Règlement fixant le tarif des greffes (E 3 05.10).

P a r c e s m o t i f s

L a C o u r :

A la forme : Déclare recevable l'appel interjeté par A______ SA contre le jugement JTPI/1284/2001 rendu le 25 janvier 2001 par le Tribunal de première instance dans la cause C/37630/1997-9. Au fond : Annule ce jugement. Statuant à nouveau : Constate que C______ est propriétaire de la sculpture "Sphinx et Sirène", Admet la revendication formée par C______ dans le cadre de la poursuite en réalisation de gage no 4______. Constate que A______ SA est au bénéfice d'un droit de gage sur la statue "Sphinx et Sirène", série 2______, du sculpteur D______. Dit en conséquence que la poursuite en réalisation de gage mobilier No 4______ ira sa voie au sens des considérants. Compense les dépens de première instance et d'appel. Condamne A______ SA au paiement d'un émolument de 3'000 fr. en faveur de l'Etat de Genève. Déboute les parties de toutes autres conclusions.

Siégeant : Mme Antoinette Stalder, présidente; Mme Laura Jacquemoud-Rossari, M. Christian Murbach, juges; M. Jean-Daniel Pauli, greffier.