ACJC/268/2014

1.

1.1. L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance d'appel dans les dix jours à compter de la notification de la décision attaquée, s'agissant de mesures provisionnelles qui sont soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. d, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). Dès lors qu'en l'espèce, le litige porte sur les droits parentaux, ainsi que sur les questions patrimoniales qui y sont liées, soit sur une affaire non pécuniaire dans son ensemble, l'appel est ouvert indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1). Formé dans le délai et selon la forme prescrits par la loi par une partie qui y a intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC), l'appel formé par A______ est recevable.

1.2

Dans ses écritures du 7 octobre 2013, l'intimée a notamment conclu à la modification du ch. 4 du dispositif de la décision entreprise tendant à ce que l'avis au débiteur soit étendu aux locataires de l'immeuble dont l'appelant est propriétaire à 1______, qu'il subsistera aussi longtemps que l'appelant sera débiteur d'entretien et qu'en cas d'inexécution, les débiteurs s'exposent à devoir lui payer à nouveau les sommes qu'ils doivent verser à l'appelant. Le greffe de la Cour a qualifié ses écritures d'appel joint, alors que l'intimée considère avoir requis de nouvelles mesures provisionnelles.

1.2.1

En procédure sommaire, l'appel joint est irrecevable (art. 314 al. 2 CPC). Partant, lorsque la partie intimée n'a pas elle-même fait appel de la décision de première instance, ses conclusions tendant à la modification de celle-ci sont irrecevables (arrêt du Tribunal fédéral 5A_807/2012 du 6 février 2013 consid. 5.1 et 5.2). Pour les questions relatives aux enfants, la maxime d'office s'applique à l'objet du procès et la maxime inquisitoire à l'établissement des faits. Ainsi, le juge n'est pas lié par les conclusions des parties. Il peut attribuer non seulement moins que ce qui est requis dans les conclusions, mais aussi autre chose, voire statuer en l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1; 119 II 201 consid. 1, JT

1996 I 202; arrêts du Tribunal fédéral 5A_169/2012 du 18 juillet 2012 consid. 3.3 et 5A_361/2011 du 27 novembre 2012 consid. 5.3.1).

1.2.2

En l'espèce, vu la présence d'une enfant mineure, la présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC). Au vu des considérations qui précèdent, la Cour dispose ainsi de la possibilité de statuer d'office sur la question de l'extension de l'avis au débiteur si cela s'avère dans l'intérêt de l'enfant.

1.3

L'intimée a également requis l'octroi d'une provision ad litem additionnelle de 4'000 fr. pour les frais encourus en seconde instance. Une telle demande ne pouvant, par essence, être formulée antérieurement à la saisine de la Chambre de céans (art. 317 al. 2 let. b cum art. 317 al. 1 let. b CPC), elle est recevable.

1.4

Les parties ont produit des nouvelles pièces en appel. Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). Dans deux cas où le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral était limité à l'arbitraire parce qu'il s'agissait de mesures provisionnelles, il a été jugé qu'il n'était pas insoutenable de considérer que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC s'appliquent également aux procédures soumises à la maxime inquisitoire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_592/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.1;5A_402/2011 du 5 décembre 2011 consid. 4.1 et 4.2). Plus récemment, le Tribunal fédéral a précisé que l'art. 317 al. 1 CPC régit de manière complète et autonome la possibilité pour les parties d'invoquer des faits et moyens de preuve nouveaux en procédure d'appel (ATF 138 III 625 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_310/2012 du 1er octobre 2012 consid. 2.1). Il a en outre relevé que cette disposition ne contient aucune règle spéciale pour la procédure simplifiée ou pour les cas où le juge établit les faits d'office, de sorte qu'aucune violation de l'art. 317 al. 1 CPC ne résulte de la stricte application de ses conditions (ATF 138 III 625 précité consid. 2.2). En revanche, la question de savoir s'il en va de même lorsque les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent n'a pas été tranchée. Dès lors, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de céans persistera à admettre tous les novas (dans ce sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), Cocchi/Trezzini/Bernasconi [éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in JT 2010 III p. 115 ss, 139). Les pièces produites par les parties - en tant qu'elles constituent des pièces établies postérieurement à la procédure de première instance et/ou portent sur les droits parentaux et les aspects patrimoniaux qui s'y rapportent - sont, par conséquent, recevables.

2.

S'agissant d'un appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Comme relevé précédemment (cf. supra ch. 1.2.2), la présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en relation avec les aspects dont la Cour est saisie (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC).

3.

Les autorités judiciaires genevoises sont compétentes (art. 59, 62 al. 1 et 85 LDIP; art. 5 al. 2 let. a CL; art. 5 al. 1 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants) et le droit suisse est applicable (art. 62 al. 2 et 3 LDIP; art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye sur la loi applicable aux obligations alimentaires du 2 octobre 1973; art. 15 al. 1 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 précitée), ce qui n'est pas contesté par les parties.

4.

Dans le cadre d'une procédure de divorce (art. 274 ss CPC), le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires en vertu de l'art. 276 al. 1 CPC; les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont dès lors applicables par analogie. Ces mesures sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_661/2011 du 10 février 2012 consid. 2.3; HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd., 2010, n° 1900 à 1904). La cognition du juge des mesures provisionnelles est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit. Les moyens de preuve sont limités à ceux qui sont immédiatement disponibles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 3.2).

5.

L'intimée conclut préalablement - et pour la première fois en appel - à ce qu'il soit ordonné à l'appelant de produire les comptes détaillés de gestion de son immeuble sis à 1______ pour les années 2011 et 2012, ceci afin de "savoir si les "honoraires divers" comptabilisés en 2011 et 2012 englobent des frais d'avocat" et vérifier si tous les appartements sont loués.

5.1

Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas l'appréciation anticipée des preuves. L'instance d'appel peut en particulier rejeter la requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un moyen de preuve déterminé présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue par la décision attaquée. Elle peut également refuser une mesure probatoire en procédant à une appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1. et 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 consid. 2.3 et 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 5.1.2).

5.2

En l'occurrence, l'appelant a produit les décomptes de gérance de son bien immobilier pour les années 2009 à 2012, dans lesquels apparaissent les divers postes comptabilisés. Il a en outre produit les "écritures de comptes" détaillées pour l'année 2010. Rien ne permet de retenir à ce jour que les appartements de cet immeuble ne seraient pas tous loués. La constance des loyers totaux perçus - voire leur augmentation en 2012 - tend à démontrer le contraire. S'il apparaît certes que des "honoraires divers" ont été comptabilisés pour les années 2011 et 2012 (respectivement de 11'770 fr. et de 6'420 fr.) et que l'entretien de l'immeuble a nécessité la mobilisation extraordinaire de 16'153 fr. 55 en 2012, il n'en demeure pas moins que le résultat d'exploitation se maintient sur ces années et permet de se fonder sur des revenus immobiliers quasiment similaires (27'316 fr. 23 / 12 = 2'276 fr. par mois) à ceux retenus pour les années 2009 à 2011 (2'431 fr. en moyenne). Au vu de ce qui précède, la Cour s'estime, à ce stade de la procédure et compte tenu de la nature sommaire de celle-ci, suffisamment renseignée sur les revenus que l'appelant tire de sa fortune immobilière. Il ne se justifie dès lors pas de donner une suite favorable à la demande de production de pièces formulée par l'intimée.

6.

Lorsque des mesures provisionnelles ont été ordonnées alors que l'action en divorce était pendante, mais que la litispendance cesse par la suite sans toutefois qu'un jugement de divorce n'ait été rendu, le juge des mesures provisionnelles n'est certes plus compétent pour modifier ces mesures, seul le juge des mesures protectrices l'étant désormais, aux conditions de l'art. 179 al. 1 CC; les effets des mesures provisionnelles ordonnées pour la durée de la vie séparée perdurent néanmoins tant que les parties demeurent séparées et que le juge des mesures protectrices ne les a pas modifiées sur requête des parties (ATF 137 III 614 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_933/2012 du 17 mai 2013 consid. 5.2 et arrêt précité rendu entre les parties le 24 janvier 2013 consid. 3).

Il s'en suit que des mesures provisionnelles précédemment ordonnées peuvent être également modifiées aux conditions de l'art. 179 CC (par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC), dans le cadre d'une nouvelle procédure de divorce.

7.

Les parties ont, en première instance, sollicité la modification du droit de visite. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir limité l'exercice de son droit au domicile suisse de ses parents, relevant que, si ses visites s'y étaient en pratique principalement déroulées en raison de sa domiciliation en Belgique, l'intérêt de l'enfant n'appelait pas une telle limitation géographique formelle. Il était arrivé qu'il emmène sa fille dans d'autres lieux sans que cela ait posé de quelconques difficultés, ce que l'intimée ne conteste au demeurant pas. Celle-ci relève, pour sa part, que cette limitation ne vise que les visites durant les week-ends et non durant les périodes de vacances. Elle n'indique néanmoins pas en quoi une telle mesure s'avérerait nécessaire. L'appelant s'en prend également à la répartition des vacances fixée par le premier juge, qui prive un des parents de passer une partie des fêtes de fin d'année avec l'enfant et qui va à l'encontre des directives usuelles préconisées par le SPMi. Pour l'intimée, cette répartition permet d'éviter les conflits engendrés lors d'un passage de l'enfant d'un parent à l'autre, ledit passage s'opérant dans ce cas également à la crèche. L'appelant reproche enfin au Tribunal de ne pas avoir ratifié l'accord des parties passé lors de l'audience du 5 juin 2013 visant à ce que les vacances d'été puissent être décalées tant que C______ ne va pas à l'école, à la condition qu'il conserve le même nombre de week-ends et de jours de vacances avec sa fille. L'intimée ne se prononce pas en appel sur cette question.

7.1

Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant, celui des parents venant en seconde position (ATF 136 I 178 consid. 5.3).

7.2

Comme le relève à juste titre l'appelant, le SPMi a simplement constaté que l'exercice du droit de visite se déroulait au domicile suisse des grands-parents paternels de l'enfant en raison du domicile belge du père. Il s'agissait de toute évidence d'une constatation d'ordre pratique, ce point ne représentant pas un enjeu relatif au bien de l'enfant. Il ne ressort en effet pas du dossier qu'une limitation géographique formelle de l'exercice du droit de visite soit justifiée d'une quelconque manière. L'intimée, qui s'oppose à la réformation de l'ordonnance entreprise sur ce point, n'avance aucun argument en faveur du maintien d'une telle restriction, de sorte que la décision sera modifiée en tant qu'elle impose une limite géographique de l'exercice du droit de visite. Tant les parties que le SPMi s'accordent à dire que le passage de l'enfant d'un parent à l'autre à la crèche permet d'éviter l'exposition de C______ au conflit de ses parents et que ce système fonctionne très bien depuis sa mise en place, l'intimée se sentant moins "envahie" par l'appelant et ce dernier appréciant d'avoir des contacts directs avec les éducatrices de sa fille. Cette modalité devra dès lors être confirmée, sous réserve des considérations qui suivent. Le premier juge a étendu le système du passage de l'enfant à la crèche à toutes les vacances, à l'exception de celles d'été sensiblement plus longues. C'est ainsi dans cette optique que le Tribunal a instauré un système selon lequel l'enfant devrait passer l'intégralité des vacances de février, d'octobre, de Pâques et de Noël- Nouvel An avec l'un de ses parents, en alternance pour chaque période. Or, il ne ressort pas du rapport du SPMi que la mise en place d'un tel système soit nécessaire au bien de l'enfant. Certes, son bien nécessite qu'elle soit préservée tant que faire se peut du conflit parental. Néanmoins, il est également important qu'elle puisse partager les moments de fêtes avec chacun de ses parents. Bien que les relations entre les parties demeurent très tendues, il n'est pas intolérable d'exiger d'elles qu'elles se croisent à quelques reprises sur une année, à savoir durant la période des vacances de Noël, de Pâques et d'été, sans que cela ait des conséquences néfastes au développement de leur enfant, laquelle pourrait dans ces conditions profiter d'un partage équitable des vacances.

Il apparaît dès lors, dans l'intérêt de l'enfant, que celle-ci passe l'intégralité des vacances de février et d'automne (une semaine) avec l'un de ses parents en alternance, à savoir celle de février chez l'un et celles d'octobre avec l'autre, en alternance. S'agissant des vacances de fin d'année, l'enfant passera la semaine comprenant Noël chez l'un des parents, puis celle comprenant Nouvel An chez l'autre, en alternance. Il en sera de même des vacances de Pâques, dont la durée - susceptible de varier selon que l'enfant sera scolarisée en établissement public (12 jours) ou privé (16 jours) - couvre une période d'au moins douze jours consécutifs que les parents devront se partager par moitié, sauf accord contraire entre eux. Cela se justifie d'autant plus, à ce stade de la procédure, au regard du jeune âge de C______. Compte tenu de la date à laquelle la présente décision est rendue, les conclusions des parties relatives aux modalités du droit de visite durant la période des vacances de fin d'année 2013 sont sans objet. Il appartiendra en tout état au curateur de l'enfant de mettre en place, avec la collaboration des parties, le système présentement instauré. S'agissant enfin de la possibilité pour les parents de décaler les vacances d'été tant que l'enfant ne va pas à l'école, les parties s'étaient entendues sur cette question en première instance lors de l'audience du 5 juin 2013. L'intimée n'a pas repris cette conclusion dans la suite de la procédure et ne s'est pas prononcée sur ce point en appel. En l'état, rien ne s'oppose à ce que les parents prennent leurs vacances d'été en dehors de la période des vacances scolaires. Cela supposera néanmoins que cela ne se fasse pas au détriment du droit aux relations personnelles de l'appelant et que les parties s'entendent sur de tels ajustements, le cas échéant avec le concours du curateur de l'enfant. Partant, l'ordonnance litigieuse sera modifiée en ce sens.

8.

L'appelant reproche au premier juge d'avoir apprécié de manière arbitraire la situation financière des parties et d'avoir considéré qu'il n'y avait pas matière à modifier la contribution à l'entretien de la famille fixée dans l'arrêt du 24 mai 2013. Il propose de verser une contribution à l'entretien de l'enfant de 950 fr. par mois, à l'exclusion de tout entretien en faveur de son épouse.

8.1

Aux termes de l'art. 179 al. 1 in initio CC, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les mesures protectrices de l'union conjugales ou les mesures provisionnelles ne peuvent être modifiées que si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment en matière de revenus, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévus. Une modification peut également être demandée si la décision de mesures provisoires s'est révélée par la suite injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_400/2012 du 25 février 2013 consid. 4.1). La requête de modification ne peut avoir pour objet qu'une adaptation aux circonstances nouvelles, mais non une nouvelle fixation (ATF 5A_402/2010 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2). La survenance d'un fait nouveau n'entraîne toutefois pas automatiquement une modification de la contribution d'entretien (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1). En particulier, l'amélioration des ressources du détenteur du droit de garde doit en principe profiter aux enfants par des conditions de vie plus favorables (arrêt du Tribunal fédéral 5A_326/2009 du 24 décembre 2009, consid. 3.1; ATF 134 III 337 consid. 2.2.2; 108 II 83 consid. 2c). Ce n'est que si la charge d'entretien devient déséquilibrée entre les deux parents, au vu des circonstances prises en compte dans le jugement précédent, notamment si celle-ci devient excessivement lourde pour le parent débirentier qui aurait une condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en considération (ATF 137 III 604 et 134 III 337 précités). Le juge ne peut donc pas se limiter à constater une modification dans la situation de l'un des parents pour admettre la demande; il doit procéder à une pesée des intérêts respectifs de l'enfant et de chacune des parties pour juger de la nécessité de revoir la contribution d'entretien dans le cas concret (ATF 137 III 604 précité).

Des modifications mineures ne sont pas prise en considération (CHAIX, Commentaire romand, Pichonnaz/Foëx [éd.], 2010, n° 4 ad art. 179 CC). Ainsi, des variations non significatives des revenus et des charges, telles l'augmentation de salaire de quelques pourcents ou la majoration usuelle de la prime de l'assurance-maladie ne doivent pas conduire à l'adaptation de la contribution d'entretien. La question de la modification s'apprécie en tenant compte des circonstances concrètes. Des pertes ou des améliorations de même ampleur ont des effets plus importants dans une situation financière serrée que lorsqu'il existe un disponible considérable (VETTERLI, in FamKommentar Scheidung, Schwenzer [éd.], 2005, n° 2 ad art. 179 CC; HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Berner Kommentar, n° 10 ad art. 179 CC). Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du dépôt de la demande de nouvelles mesures (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_737/2012 du 23 janvier 2013 consid. 3).

8.2

L'appelant se borne à contester le montant des revenus professionnels précédemment retenus à son égard tant par la Cour que par le Tribunal fédéral, faisant à nouveau valoir les salaires moyens en Belgique et se fondant sur ses déclarations fiscales belges pour les années 2011 et 2012, produites en appel, dont il ressort qu'il a été imposé à hauteur d'environ 11'500 Euros en 2011 sur la base d'un revenu annuel de 60'000 Euros et d'environ 23'315 Euros en 2012 sur la base d'un revenu annuel de 60'000 Euros et de ses revenus immobiliers. Il plaide à nouveau qu'on ne saurait retenir à son égard d'autres revenus professionnels que ceux qu'il déclare recevoir et sur lesquels il est imposé. L'appelant n'apporte néanmoins aucun nouvel élément permettant de remettre en cause les revenus retenus jusqu'alors par la Cour et confirmés par le Tribunal fédéral. S'agissant de ses charges, l'appelant allègue supporter des charges à hauteur de 3'676 fr., lesquelles comprennent notamment, selon son calcul, un montant de 1'250 fr. à titre de montant de base selon les normes, alors que tant la Cour que le Tribunal fédéral ont admis un montant de 1'000 fr. à ce titre compte tenu du coût de la vie moindre en Belgique. En tout état, les charges de l'appelant retenues par la Cour dans sa décision du 24 mai 2013 (comprenant les impôts belges calculés sur la base des revenus retenus à l'égard de l'appelant) sont bien supérieures à celles alléguées par l'intéressé en appel. L'appelant n'a ainsi pas rendu vraisemblable une détérioration de sa situation financière.

8.3

Dans son arrêt du 24 mai 2013, la Cour a, sur la base des décomptes de salaire de l'intimée pour les mois de janvier à mars 2013, retenu que le salaire mensuel net de celle-ci s'élevait à 6'660 fr. à compter du 1er juin 2012, puis à

6'740 fr. dès le 1er février 2013, 13ème salaire inclus, la participation à titre de "Sickness Insurance" d'un montant mensuel de 213 fr. 70 - directement prélevée par l'employeur - étant également déduite du salaire brut (2'509 fr. 20 par année). Or, il découle du certificat de salaire pour l'année 2012 - duquel l'appelant déduit que son épouse aurait tenté de dissimuler une partie de ses revenus - que le salaire mensuel net de l'intimée (hors participation de l'employeur à l'assurance-maladie représentant un montant de 5'702 fr. par année) a en effet été de l'ordre de 6'660 fr. (88'168 fr. annuel net - 5'702 fr. - 2'509 fr. 20). Selon les décomptes de salaire produits pour l'année 2013, le salaire de l'intimée s'élève bien à 6'740 fr. dès le 1er février 2013, également sans ladite participation de l'employeur. Selon l'appelant, il conviendrait en outre de tenir compte de titres que son épouse recevrait de son employeur et qui représenteraient, selon lui, un montant de 375 fr. par mois. Il n'allègue toutefois aucun fait nouveau sur ce point. Les charges de l'intimée ont été retenues à hauteur de 6'632 fr. 35 dès juin 2012, comprenant notamment les primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (441 fr. 30 pour l'épouse et 134 fr. 50 pour l'enfant), des frais de transports publics (TPG / 70 fr.) et des frais de crèche (882 fr. 35). La Cour avait ainsi retenu que l'intimée disposait d'un montant de 28 fr. par mois dès juin 2012 (6'660 fr. - 6632 fr. 35), puis de 107 fr. dès février 2013 (6'740 fr. - 6632 fr. 35). Il a toutefois été établi depuis lors que les primes d'assurance-maladie de l'intimée et de sa fille sont partiellement prises en charge par son employeur, que le solde en résultant est directement prélevé sur son salaire mensuel par son employeur et que l'employée bénéficie en outre d'un abonnement TPG mis à sa disposition par l'entreprise. Il convient dès lors de supprimer de ses charges les montants correspondants, à savoir 441 fr. 30 (assurance-maladie de l'intimée), 134 fr. 50 (assurance-maladie de l'enfant) et 70 fr. (TPG). S'agissant des frais de crèche, il convient non pas de tenir compte des frais effectivement payés par l'intimée sur la base de la contribution de 950 fr. versée par l'appelant (comme fait par la Cour dans son arrêt du 24 mai 2013), mais de tenir compte des frais qu'elle devrait

payer sur la base de la contribution à laquelle son époux a été condamné (comme l'avait fait la Cour dans sa décision du 14 septembre 2012). Sur cette base, il apparaît que les frais de crèche doivent être arrêtés à 1'172 fr. (soit 1'279 fr. sur onze mois répartis sur douze mois, calculés sur la base du tarif applicable en Ville de Genève - lequel est notoire - en tenant compte des revenus annuels brut d'environ 98'700 fr. pour l'année 2013 [7'153 fr. 85 brut x 13 mois + 5'702 fr. ] et d'une contribution d'entretien de 2'000 fr. par mois), ce qui représente une augmentation de ce poste d'environ 290 fr. par mois. Il apparaît ainsi que les charges de l'intimée ont subi une baisse d'environ 355 fr. (- 441 fr. 30 - 134 fr. 50 + 290 fr.) depuis le prononcé de l'arrêt du 24 mai 2013, ce qui représente une diminution de 5,35% et laisse à sa disposition un montant mensuel de 462 fr.

A l'instar du premier juge, il convient de considérer qu'au regard de la situation financière des parties, une telle diminution - de quelques pourcents - ne saurait commander une modification de la contribution à l'entretien de la famille fixée sur mesures provisionnelles par la Cour dans son arrêt du 24 mai 2013. Cette solution se justifie également au regard du solde disponible de l'appelant, lequel s'élève à environ 3'860 fr. selon la décision du 24 mai 2013, respectivement 1'860 fr. après paiement de la contribution d'entretien de 2'000 fr. Le maintien de la contribution à l'entretien de la famille permet ainsi à l'enfant des parties - dont l'intimée a la garde - de profiter de l'amélioration des ressources du parent gardien, sans que cela n'engendre une participation financière excessivement lourde pour l'appelant. Partant, l'appelant sera débouté de ses conclusions sur ce point et le ch. 3 du dispositif de l'ordonnance entreprise confirmé.

9.

L'appelant reproche au premier juge d'avoir prononcé l'avis au débiteur. Outre le fait que l'avis ne peut être exécuté par la régie, les conditions d'une telle mesure ne sont, selon lui, pas réalisées, puisqu'il s'est acquitté tous les mois d'une contribution et que la somme de 950 fr. - qu'il verse actuellement - représente le montant maximum dont il peut s'acquitter. L'intimée considère que les conditions sont manifestement remplies compte tenu du défaut caractérisé de paiement de l'appelant au cours des trois ans écoulés. La mesure prononcée par le premier juge ne pouvant pas être exécutée par la régie au motif que les loyers ne sont pas encaissés par elle, il convient d'étendre le cercle des débiteurs avisés aux locataires de l'appelant. Cette extension s'impose pour permettre le simple respect des décisions prises, dans l'intérêt de l'enfant.

9.1

Lorsqu'un époux ne satisfait pas à son devoir d'entretien, le juge peut ordonner à ses débiteurs d'opérer tout ou partie de leurs paiements entre les mains de son conjoint (art. 177 CC). Cinq conditions doivent être remplies pour que l'avis aux débiteurs puisse déployer ses effets : il faut 1) que le débiteur d'aliments ne respecte pas ses obligations, 2) que le créancier d'aliments qui requiert la mise en œuvre de l'avis aux débiteurs soit au bénéfice d'un titre exécutoire, 3) qu'il dépose une requête auprès du juge compétent, 4) que le débiteur d'aliments soit créancier d'un tiers et enfin 5) que le minimum vital du débiteur soit respecté (ACJC/1064/2013 du 30 août 2013 consid. 4 et la réf. citée). L'avis aux débiteurs constitue une mesure particulièrement incisive, de sorte qu'il suppose un défaut caractérisé de paiement. Une omission ponctuelle ou un retard isolé de paiement sont insuffisants. Pour justifier la mesure, il faut disposer d'éléments permettant de retenir de manière univoque qu'à l'avenir, le débiteur ne s'acquittera pas de son obligation, ou du moins qu'irrégulièrement que ce soit parce que, dans la longue durée, il verse avec retard ou que ce soit parce que, toujours ou au moins très souvent, il n'exécute qu'une partie de son obligation

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 5.3 et réf. citées). Il faut être en présence d'éléments qui traduisent la volonté claire du débiteur de ne pas se conformer durablement à son obligation d'entretien. Des indices en ce sens sont suffisants (ACJC/1698/2012 du 23 novembre 2012 consid. 6.1 et les réf. citées). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. La notion de faute ne joue aucun rôle dans le cadre du prononcé d'un avis aux débiteurs (arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 5.3 et 5.4). Compte tenu de sa nature particulière, l'avis aux débiteurs permet uniquement d'assurer l'encaissement des contributions alimentaires courantes et futures, à l'exclusion des arriérés. La notification de l'avis a pour conséquence que le tiers qui ne s'acquitte pas de sa dette entre les mains du crédirentier n'est pas libéré de sa dette envers ce dernier et s'expose à devoir payer deux fois (ACJC/1698/2012 précité et les réf. citées).

9.2

En l'espèce, l'appelant a certes versé une contribution à l'entretien de la famille tous les mois depuis le mois de mars 2011. Il n'a toutefois jamais versé les montants arrêtés au gré des décisions judiciaires successives. Après l'échec de la médiation, il a continué à verser la contribution réduite convenue pour la durée de celle-ci, et ce même après que la Cour, dans son arrêt du 24 mai 2013, a retenu que l'accord des parties sur cette contribution réduite ne valait clairement que durant la médiation. L'appelant a jusqu'alors versé le montant qu'il estime devoir et pouvoir payer, faisant fi des décisions auxquelles aucun effet suspensif n'a été attaché. Son minimum vital est en outre préservé, la contribution due ayant été calculée sur la base de l'évaluation de ses revenus effectifs résultant d'indices concrets - et non sur des revenus hypothétiques -, lesquels ont été confirmés par le Tribunal fédéral (cf. notamment arrêt du Tribunal fédéral du 24 janvier 2013 consid. 5.3.3), de sorte que, contrairement à ce qu'il fait valoir, sa situation financière lui permet de verser l'intégralité de la contribution due. Il ne s'agit dès lors pas d'inexécutions partielles exceptionnelles, mais bien d'une inexécution régulière sur plusieurs années, laissant supposer que l'appelant ne se conformera pas non plus à la présente décision, à moins d'y être contraint. Au vu de ce qui précède, c'est à raison que le premier juge a ordonné l'avis au débiteur au sens de l'art. 177 CC. Compte tenu du fait que cette mesure ne peut être exécutée par le débiteur auquel elle a été ordonnée et que les prétentions relatives à l'entretien de l'enfant sont manifestement menacées par l'attitude de l'appelant, il se justifie de modifier le ch. 4 du dispositif de la décision entreprise et d'ordonner ladite mesure aux locataires de l'immeuble sis 1______, à savoir notamment E______, laquelle est domiciliée à ______ au vu des décomptes de gestion de l'immeuble et des données informatiques de l'Office cantonal de la population (application CALVIN). La mesure ne sera en revanche pas prononcée à l'encontre d'un dénommé F______, les informations recueillies à son égard (données récentes sur CALVIN et sur www.local.ch) n'ayant pas rendu vraisemblable qu'il serait actuellement locataire de l'appelant. L'avis au débiteur portera sur la contribution d'entretien mensuelle fixée à 2'000 fr.

dans l'arrêt de la Cour du 24 mai 2013, dès le mois suivant le prononcé du présent arrêt. Le ch. 4 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera ainsi modifié en ce sens. Il ne sera pas donné suite aux conclusions complémentaires y relatives de l'intimée, l'indication de la durée indéterminée de la mesure et de la libération du débiteur uniquement en cas de paiement à l'intimée - caractéristiques inhérentes à la mesure et ressortant de la motivation de la présente décision -, n'étant pas nécessaire.

10.

L'appelant conteste sa condamnation à payer une provision ad litem de 8'000 fr. à son épouse. Il reproche au premier juge de ne pas avoir retenu qu'au regard de ses moyens (quotité disponible mensuelle et titres G______), l'intimée était capable de subvenir elle-même à ses frais du procès. L'intimée requiert, quant à elle, l'octroi d'une provision ad litem additionnelle de 4'000 fr. pour les frais encourus en seconde instance.

10.1

L'obligation d'une partie de faire à l'autre l'avance des frais du procès pour lui permettre de sauvegarder ses intérêts, découle du devoir général d'entretien et d'assistance des conjoints (art. 163 CC; ATF 117 II 127 consid. 6). La fixation d'une provision ad litem par le juge nécessite la réalisation de deux conditions, à savoir l'incapacité du conjoint demandeur de faire face par ses propres moyens aux frais du procès et l'existence de facultés financières suffisantes du défendeur, qui ne doit pas être lui-même placé dans une situation difficile par l'exécution de cette prestation (arrêt de la Cour de justice du 30 mai 1980 publié in SJ 1981 p. 126).

10.2

En l'espèce, l'appelant n'avance aucun nouvel argument allant à l'encontre des considérations retenues jusqu'ici par la Cour sur ce point. L'intimée est certes propriétaire de titres G______, représentant au 1er avril 2013, selon l'arrêt du 24 mai 2013 non remis en cause sur ce point, 426 actions d'une valeur de 33'453 USD et de 114.5210 options d'une valeur de 8'993 USD, soit l'équivalent de 33'318 fr., respectivement 8'419 fr. selon le convertisseur de taux www.fxtop.com. Ses titres ont ainsi une valeur totale pouvant être estimée à environ 41'700 fr. Il n'est pas contesté que cette fortune d'environ 41'700 fr. est grevée d'une dette de 33'000 fr., de sorte qu'elle ne s'élève qu'à 8'700 fr. environ. Il est douteux que ce montant permette à l'intimée de faire face aux frais de la procédure, émaillée de nombreux recours. Par ailleurs, il ne peut être exigé d'elle qu'elle consomme totalement sa faible fortune, de manière à ne plus être en mesure d'assumer des dépenses imprévues, mais nécessaires (frais médicaux ou dentaires non couverts par les assurances, etc.). Bien que l'appelant n'ait pas fourni beaucoup d'indications sur sa fortune, celle-ci est d'une importance certaine, comportant - sans même tenir compte de sa copropriété sur un bateau - un immeuble à 1______, un appartement en Belgique, des actions ainsi que des tableaux. Il peut être retenu, sous l'angle de la vraisemblance, que ces derniers objets revêtent une certaine valeur, dès lors qu'ils n'auraient, dans le cas contraire, pas été mentionnés dans le contrat de mariage des parties. Il a été constaté dans l'arrêt du 26 août 2011 que l'appelant pouvait disposer des éléments de fortune ressortant du contrat de séparation de biens et que le train de vie élevé des parties était entièrement financé par le mari; le Tribunal fédéral a constaté que ces points n'étaient pas été contestés devant lui (arrêt du 17 avril 2012 consid. 4.2). Il n'est pas vraisemblable, comme le soutient l'appelant, que ses éléments de fortune ne soient pas facilement réalisables. En effet, aucune explication n'est donnée quant à un empêchement de vendre les tableaux. Par ailleurs, les revenus allégués par le mari n'étant pas compatibles avec le train de vie élevé mené par les parties durant la vie commune, il est vraisemblable que celui-ci le finançait, en partie, au moyen de sa fortune ou des revenus de celle-ci.

Au vu de la situation financière des parties, l'octroi d'une provision ad litem de 8'000 fr. pour les frais de première instance et un octroi complémentaire de 4'000 fr. pour ceux de seconde instance apparaissent appropriées. L'appel sera donc rejeté sur ce point et le ch. 5 du dispositif de l'ordonnance entreprise confirmé. L'appelant sera en outre condamné à verser à l'intimée une provision ad litem additionnelle de 4'000 fr.

11.

Les frais judiciaires de la procédure d'appel - comprenant ceux de l'arrêt du 4 octobre sur suspension de l'exécution - sont fixés à 4'000 fr. (art. 31 et 37 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC - E 1 05.10), partiellement couverts par l'avance de frais de 1'400 fr. effectuée par l'appelant, laquelle est dès lors acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Pour des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, ils seront répartis à parts égales entre les parties, lesquelles conserveront à leur charge leurs propres dépens (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). L'intimée sera dès lors condamnée à payer la somme de 700 fr. à l'appelant. Chacune des parties sera également condamnée à payer la somme de 1'300 fr. aux Services financiers du pouvoir judiciaire. Vu la présente décision et l'irrecevabilité d'un appel joint en procédure sommaire, la décision d'avance de frais adressée le 15 octobre 2013 à l'intimée est privée de tout objet.

12.

L'arrêt de la Cour, statuant sur mesures provisionnelles dans la procédure en divorce, est susceptible d'un recours en matière civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1). Vu les conclusions pécuniaires restées litigieuses devant la Cour, la valeur litigieuse au sens de la LTF est supérieure à 30'000 fr. (art. 51 al. 1 lit. a et al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF).

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