ACJC/363/2015

1.

1.1 Le jugement attaqué constitue une décision finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC). La voie de l'appel est ouverte, dès lors que la valeur litigieuse au dernier état des conclusions de première instance est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).

Interjeté en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 145 al. 1 let. b, 130, 131, 311 al. 1 et al. 2 CPC), le présent appel est recevable.

1.2

La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC). Elle applique en outre la maxime des débats et le principe de disposition (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC).

1.3

La procédure simplifiée s'applique aux affaires patrimoniales dont la valeur litigieuse ne dépasse pas 30'000 fr. (art. 243 al. 1 CPC).

2.

2.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres preuves (JEANDIN, Code de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 4 ss ad art. 316 CPC).

2.2

En l'espèce, dans ses écritures d'appel, l'appelante persiste à solliciter un transport sur place et une expertise judiciaire en vue de faire constater le défaut et déterminer la moins-value y relative. D'une part, comme il sera vu ci-après, les faits utiles à la solution du litige sont suffisamment établis par l'instruction menée en première instance, de sorte qu'il ne se justifie pas d'ordonner les mesures sollicitées, d'autant plus que la cause est soumise à la procédure simplifiée dont le but est de favoriser un règlement plus rapide des litiges. D'autre part, l'appelante renouvelle également son offre de preuve portant sur l'audition de C______ en relation avec ses allégués relatifs à la constatation du défaut et à l'utilisation permanente des marquises. Dans la mesure où le témoin K______ s'est prononcé sur ces aspects de manière approfondie, permettant au Tribunal, respectivement la Cour, de se forger sa propre et intime conviction, l'audition d'un témoin supplémentaire ne s'avère pas pertinente. Les conclusions préalables de l'appelante seront donc rejetées.

3.

Dans un grief d'ordre formel, l'appelante reproche au premier juge d'avoir déclaré irrecevable son bordereau complémentaire du 10 mars 2014, comprenant le devis de M______, daté du 28 février 2014, pour le remplacement des marquises.

3.1

Selon l'art. 229 al. 1 et 2 CPC, lorsque les parties ont déjà eu l'occasion de compléter librement leurs allégations et leurs offres de preuve par un second échange d'écritures ou lors des débats d'instruction, des faits ou des moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes : ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction ou ont été découverts postérieurement (novas proprement dits); ou ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits) (TAPPY, op. cit. 3 ad art. 229 CPC).

3.2

En l'espèce, dans son mémoire de réponse et demande reconventionnelle du 20 septembre 2013, l'appelante avait déjà évoqué, avec proposition d'offres de preuve, l'utilisation permanente des marquises pour éviter les infiltrations d'eau dans le restaurant. De plus, dans ses courriers antérieurs à la présente procédure, en particulier celui du 12 mars 2013, l'appelante invoquait déjà une détérioration des stores du fait de cette utilisation. Dès lors, il lui appartenait de produire les moyens de preuve relatifs à ce fait, dont elle avait connaissance, au plus tard lors de l'audience des débats d'instruction du 28 janvier 2014. Elle n'explique du reste pas pour quel motif elle aurait été empêchée de demander et d'obtenir un devis avant cette date. Dans ce contexte, c'est à bon droit que le premier juge a retenu qu'il ne s'agissait pas d'un fait nouveau et que, partant, il n'y avait plus de place en date du 10 mars 2014 pour la proposition de nouvelles offres de preuve, les conditions de l'art. 229 CPC n'étant pas réalisées.

Ce grief sera par conséquent également rejeté.

4.

Quant au fond, l'appelante conteste, en premier lieu, la quotité du solde de la rémunération de l'intimée arrêtée par le Tribunal.

De son point de vue, les sommes de 200 fr. (réserve de granit) et de 990 fr. (plusvalue des dalles) devaient être déduites de la facture finale, aux motifs qu'elle n'avait pas consenti à ces frais supplémentaires et que l'intimée n'avait pas prouvé leur nécessité.

4.1

Il n'est - à juste titre - pas contesté que les parties sont liées par un contrat d'entreprise au sens des art. 363 ss CO. En outre, les parties reconnaissent toutes deux l'application de la norme SIA-118 audit contrat.

Selon l'art. 38 al. 1 de la norme SIA-118, les prestations de l'entrepreneur sont rémunérées sur la base de prix unitaires (art. 39; soit un prix fixé par unité de quantité nécessaire à la réalisation de l'ouvrage), de prix globaux (art. 40; pour une prestation déterminée, pour une partie de l'ouvrage ou pour l'ouvrage dans son ensemble) ou de prix forfaitaires (art. 40; lequel se distingue du prix global en ceci que les dispositions sur les variations de prix ne s'appliquent pas). Il s'agit de prix fermes, de sorte que l'entrepreneur n'a en principe pas le droit de réclamer une augmentation du prix convenu si les travaux ou les coûts dépassent ce qui avait été prévu lors de la conclusion du contrat, sauf conditions extraordinaires prévues par les art. 58 à 61 SIA-118 (art. 38 al. 3 SIA-118) ou en cas de variations de prix, dont les dispositions 64 ss SIA-118 sont applicables aux prix unitaires et aux prix globaux (art. 39 al. 3 et 40 al. 3 SIA-118).

A teneur de l'art. 64 SIA-118, lorsque les salaires et charges ou les prix retenus dans la base de calcul augmentent ou diminuent, la rémunération de l'entrepreneur varie proportionnellement. Les prix des matériaux sont pris en compte pour calculer la variation du prix, le montant de la modification correspond à la multiplication des quantités utilisées par la différence de prix (art. 66 al. 1 cum 74 SIA-118).

Il n'est pas nécessaire que le maître ait commandé les travaux supplémentaires pour qu'ils soient mis à sa charge; il suffit qu'il les ait acceptés. En pratique, il est difficile de déterminer si une modification de commande alléguée existe réellement, ou si une prestation prétendument supplémentaire fait encore partie des prestations convenues à l'origine. Il convient d'interpréter le contrat d'entreprise pour déterminer quelles prestations l'entrepreneur devait initialement fournir (arrêt du Tribunal fédéral 4D_63/2013 du 18 février 2014 consid. 2.2 et les références citées).

4.2

En l'espèce, la rémunération de l'intimée a été calculée et arrêtée sur la base de prix unitaires, dès lors que le devis s'appuie sur des prix fixés par m² pour chaque poste. L'adjudication des travaux, acceptée et signée par les parties, prévoyait expressément que le prix des fournitures, devisé à 60 fr. /m², pouvait encore varier en fonction du choix définitif. A la place de dalles en "granit flamme", l'intimée a posé des dalles de type "granit Buschiardi beige" au prix de 69 fr./m². Force est ainsi de constater que le choix final du matériau est certes différent mais reste similaire à celui initialement prévu et que la différence de prix demeure raisonnable. Par ailleurs, la plus-value faisait expressément l'objet d'une réserve qui a été acceptée par l'appelante, de sorte que cette dernière devait s'attendre à une telle variation de prix.

En outre, lors de la réception de l'ouvrage, l'appelante n'a émis aucune contestation ni réserve quant au matériau utilisé. Elle n'a du reste jamais soulevé ce point lors des réunions de chantier auxquelles elle a assisté par la suite concernant le problème d'eau, alors même qu'elle avait connaissance de la facture finale depuis mi-novembre 2011. Dans ce contexte, l'appelante a, tout du moins tacitement, accepté les dalles en question. Elle n'allègue au demeurant pas que le carrelage posé ne corresponde pas à celui visé dans la facture finale.

Partant, il convient de retenir la somme de 990 fr. dans la rémunération de l'intimée.

S'agissant du poste "réserve de granit", les parties ont reconnu que le devis établi le 5 juillet 2011 portant sur une surface 110 m² comprenait 4 ou 5 dalles supplémentaires, représentant 4m², qui ont été mises de côté à la demande de l'appelante pour constituer une réserve. Par conséquent, ces dalles étant comprises dans le devis, elles ne peuvent faire l'objet d'une facturation complémentaire, l'intimée n'ayant au demeurant fourni aucune explication relative à ce poste. Dès lors, contrairement à l'avis du Tribunal, il convient de déduire le montant de 200 fr. de la facture finale de l'intimée.

Au vu de ce qui précède, le solde de la rémunération due à l'intimée sera arrêté à 11'933 fr. 80 (12'133 fr. 80 – 200 fr.).

5.

Se plaignant de constatations inexactes et d'une application erronée du droit s'agissant du fardeau de la preuve, l'appelante fait ensuite valoir que c'est à tort que le Tribunal a considéré qu'aucun montant ne lui était dû en relation avec les défauts allégués affectant la terrasse extérieure.

5.1

L'entrepreneur est tenu de livrer un ouvrage sans défaut (art. 165 al. 1 SIA- 118).

Le défaut se définit comme l'absence d'une qualité promise ou autrement convenue, ou d'une qualité que le maître d'ouvrage était de bonne foi en droit d'attendre même sans convention spéciale (par exemple les propriétés nécessaires ou usuelles à l'usage convenu; art. 166 al. 2 SIA-118).

La question de savoir si l'ouvrage livré présente les propriétés pour un usage usuel s'apprécie au regard de critères objectifs (GAUCH, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 568 n. 1427).

L'entrepreneur répond des défauts sans égard à leur cause et indépendamment de toute faute (art. 165 al. 2 SIA-118). Il n'y a cependant pas de défaut lorsque la différence que l'ouvrage présente par rapport au contrat est exclusivement due à la faute du maître ou de ses auxiliaires, sous réserve du devoir d'avis de l'art. 25 de la norme, selon lequel l'entrepreneur est tenu d'informer immédiatement le maître de toute circonstance susceptible de compromettre l'exécution régulière ou ponctuelle de l'ouvrage, sous peine de supporter les conséquences de ces faits (art. 166 al. 4 SIA-118 et 25 SIA-118 cum 365 al. 3 CO).

L'article 174 al. 3 SIA-118 prévoit un renversement du fardeau de la preuve par rapport au droit ordinaire en ce qui concerne l'existence de défauts. En cas de contestation, il appartient en effet à l'entrepreneur de prouver qu'un fait relevé ne constitue pas un manquement au contrat, ni par conséquent un défaut (CHAIX, Commentaire romand, CO I, 2012, n. 73 ad art. 368 CO).

Le maître de l'ouvrage dispose d'un délai de deux ans qui commence à courir dès la réception de l'ouvrage pour invoquer les défauts, de quelque nature qu'ils soient, quel que soit le moment auquel le maître les a découverts pendant ce délai (art. 160 al. 1 et 172 al. 2 art. 173 al. 1 SIA-118).

En cas de défaut de l'ouvrage, le maître peut, pour autant qu'il ait vainement requis de l'entrepreneur une réfection, déduire de la rémunération due à ce dernier le montant correspondant à la moins-value de l'ouvrage (réduction du prix; art. 169 al. 1 ch. 2 SIA-118).

Pour fixer l'étendue de la réduction, le juge peut se référer aux coûts de remise en état de l'objet (arrêt du Tribunal fédéral 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 12.6 et les références citées; CHAIX, op. cit., n. 36 ad art. 368 CO); il est, par ailleurs, habilité, lorsque l'exactitude du montant de la déduction est difficile à rapporter, à faire application de son pouvoir d'appréciation (art. 42 al. 2 CO; ibidem).

5.2

En l'espèce, l'existence des nuisances générées par la stagnation et l'infiltration d'eau peut être tenue pour acquise, au regard des éléments figurant au dossier, notamment du témoignage du propriétaire de l'immeuble, lequel a constaté des flaques d'eau stagnante qui s'infiltraient dans le restaurant une fois les travaux terminés. Il est également acquis que la terrasse ne présentait pas de problème d'évacuation d'eau avant la réalisation des travaux effectués par l'intimée. Cette dernière ne conteste d'ailleurs pas le problème lié à l'évacuation de l'eau, puisqu'elle admet elle-même être intervenue après la livraison de l'ouvrage pour trouver une solution.

Le fait que la terrasse s'inonde lors de fortes pluies constitue manifestement un défaut, dès lors que l'appelante pouvait objectivement et de bonne foi s'attendre à la réalisation d'une terrasse capable de résister aux intempéries, dans la mesure où il s'agit d'un aménagement prévu pour l'extérieur. Il y a ainsi lieu d'admettre que l'ouvrage ne présente pas les propriétés nécessaires et usuelles à l'usage convenu. Au contraire, l'ouvrage s'avère même potentiellement dangereux puisqu'il est susceptible d'entraîner un problème de sécurité en cas de gel par exemple. L'existence d'un défaut doit par conséquent être admise.

L'entrepreneur ne conteste pas le fait que l'avis des défauts ait été donné à temps, ce qui est au demeurant confirmé par le témoignage de l'architecte et les diverses interventions de l'intimée pour tenter de remédier audit défaut.

L'intimée fait cependant valoir que, comme l'a retenu le Tribunal, elle ne peut être tenue responsable du défaut dans la mesure où aucun élément ne permet d'imputer celui-ci à son activité, qui a été effectuée conformément aux instructions reçues de la part de l'appelante. Selon elle, le défaut résulterait du fait de l'appelante, qui n'a eu cesse de modifier les plans de chantier, notamment par rapport au sens de la pente et au choix du revêtement.

Sur ce point, l'intimée perd de vue que, en application des art. 174 al. 3 et 166 al. 4 SIA-118, il lui incombait de prouver que le défaut était exclusivement dû à la faute de l'appelante ou à celle de son représentant, respectivement qu'elle s'était conformée aux instructions reçues, étant rappelé que l'entrepreneur répond des défauts sans égard à leur cause et indépendamment de toute faute.

Or, si les enquêtes ont permis de démontrer que certains niveaux de la terrasse avaient été modifiés à la suite des travaux et qu'il en résultait un problème d'évacuation de l'eau, le dossier ne contient en revanche aucun élément probant permettant de retenir que l'appelante aurait donné à l'intimée ou à ses ouvriers des instructions contraires à celles initialement prévues, et encore moins qu'elle aurait voulu modifier le sens de la pente de la terrasse. Au demeurant, si tel avait été le cas, l'entrepreneur aurait dû, en application de l'art. 25 SIA-118, attirer l'attention du maître sur le risque encouru, ce qui n'est ni allégué, ni démontré.

L'intimée devra donc répondre des conséquences du défaut. Son argument, selon lequel elle aurait donné à l'ouvrage un pourcentage de pente maximum du fait de l'existence de dalles ne lui est d'aucun secours, dès lors qu'elle avait d'autres moyens pour résoudre le problème de pente (par exemple en posant une grille d'évacuation).

Le fait que l'appelante ait refusé la solution proposée par l'architecte consistant à poser une grille d'évacuation ne saurait lui être reproché, dans la mesure où son refus portait non pas sur la nature de l'intervention mais sur la prise en charge des coûts y relatifs qui, au vu de ce qui précède, ne lui incombait pas. L'intimée s'est certes engagée à couper gratuitement les dalles, mais en laissant toutefois les frais liés à la pose de la grille à la charge de l'appelante, alors qu'il lui revenait de réparer le défaut à ses frais. Partant, le refus de l'appelante était non seulement étayé mais également fondé.

S'agissant du carrelage, il ressort du témoignage de l'architecte que le changement de revêtement relevait certes du choix de l'appelante, mais qu'il reposait sur les propositions de l'intimée. Quoiqu'il en soit, l'intimée se devait d'informer l'appelante des risques inhérents au choix effectué, conformément à son devoir d'information (art. 25 SIA-118), l'évacuation d'eau devant être impérativement prévue par l'entrepreneur. Or, rien n'indique que de telles mises en garde aient, en l'occurrence, été données.

C'est par conséquent à tort que le Tribunal a considéré que l'intimée ne répondait pas du défaut de la terrasse extérieure, au motif que l'appelante avait failli à démontrer la réalisation des conditions de la responsabilité de l'entrepreneur.

L'appelante ayant vainement requis de l'intimée qu'elle procède à la réfection de la terrasse, elle est fondée à exiger une réduction du solde du prix dû à cette dernière.

L'entreprise J______, mandatée à cet effet par l'appelante, a chiffré à 6'042 fr. 60 le coût d'élimination du défaut, l'intervention consistant à changer le caniveau. Ce devis est suffisant pour établir la quotité du dommage, dès lors qu'il fait état des coûts de remise en état de l'ouvrage. Il convient d'ajouter à ce montant les sommes de 615 fr. 70 et 1'342 fr. 30 payées par l'appelante à l'entreprise H______, laquelle est intervenue dans le cadre des opérations effectuées en vue de surélever la terrasse pour permettre un meilleur écoulement. De même, il y a lieu d'admettre le montant de 240 fr. correspondant aux dalles de réserve utilisées pour tenter de remédier au défaut, dans la mesure où elles ont été payées par l'appelante, car comprises dans le devis, (cf. consid. 4.2) alors que les frais de réfection ne lui incombaient pas. En revanche, l'appelante n'a pas apporté la preuve de la détérioration des marquises et encore moins du montant du dommage subi à ce titre, étant rappelé que son chargé complémentaire de pièces du 10 mars 2014 n'est pas recevable.

Au vu de ce qui précède, la créance de l'appelante sera admise et arrêtée à 8'240 fr. 60 (6'042 fr. 60 + 615 fr. 70 + 1'342 fr. 30 + 240 fr.) à titre de réparation du dommage. Ce montant sera compensé par le solde de la rémunération due à l'intimée, arrêté à 11'933 fr. 80 (cf. consid. 4.2), de sorte que l'appelante sera condamnée à payer à sa partie adverse la somme 3'693 fr. 20.

L'appel étant partiellement fondé, le jugement attaqué sera réformé en ce sens.

6.

Sur demande reconventionnelle, l'appelante persiste à réclamer la restitution des anciens pavés ou, subsidiairement, le paiement de leur contrevaleur en 7'500 fr. Selon elle, le raisonnement du Tribunal revenait à considérer qu'elle entendait offrir ces pavés à l'intimée, ce qui n'était nullement le cas. Elle allègue également des défauts relatifs au carrelage du bar intérieur et aux plinthes de la véranda, pour lesquels elle sollicite le paiement de 3'500 fr. à titre de réparation.

6.1

Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit (art. 8 CC). Cette disposition répartit le fardeau de la preuve et détermine sur cette base qui doit assumer les conséquences de l'échec de la preuve (ATF 132 III 449 consid. 4; 129 III 18 consid. 2.6).

Le Tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves administrées (art. 157 CPC). Ce faisant, le tribunal décide d'après sa conviction subjective personnelle si les faits se sont produits ou non, c'est-à-dire s'ils sont prouvés ou non (HOHL, Procédure civile, T. I, 2001, n. 1105). Le juge forge sa conviction sur la base de sa seule appréciation de toutes les preuves qui auront été réunies au cours de la phase probatoire (JEANDIN, L'administration des preuves, in Le Code de procédure civile, aspects choisis, 2011, p. 93).

6.2

En l'espèce, s'agissant des anciens pavés, l'appelante se contente d'alléguer qu'ils devaient être gardés par l'intimée dans son entrepôt, sans en apporter la moindre preuve. Le devis relatif aux travaux prévoyait au contraire la dépose des pavés et leur "chargement en bennes et évacuation", sans référence à un éventuel stockage. Ainsi libellé, on ne peut en déduire un engagement à conserver lesdits pavés de la part de l'intimée. Il serait du reste quelque peu insolite que cette dernière accepte de stocker une telle quantité de matière, usée de surcroît, sans percevoir de rémunération. Il ressort ainsi des circonstances que les anciens pavés devaient être débarrassés, ce qui ne constitue pas pour autant une donation en faveur de l'intimée. L'architecte entendu en tant que témoin par le Tribunal a en outre confirmé qu'était prévue dans le devis accepté l'évacuation des pavés. On doit dès lors comprendre qu'ils devaient être éliminés.

La prétention de l'appelante sera par conséquent rejetée.

En ce qui concerne le carrelage du bar intérieur et les plinthes de la véranda, la qualité des photos produites par l'appelante ne permet pas de constater clairement les défauts invoqués. Par ailleurs, comme l'a relevé le Tribunal, il est désormais difficile de procéder à toute vérification de l'ouvrage, les travaux de rénovation ayant partiellement été effectués. Quoiqu'il en soit, l'appelante n'a pas établi la quotité de son dommage, le montant allégué de 3'500 fr. à titre de réparation des défauts n'étant étayé par aucune pièce, alors même qu'il était aisé de produire une facture puisque les travaux de réfection ont déjà eu lieu.

Compte tenu de ce qui précède, l'appelante sera déboutée de l'entier de ses conclusions reconventionnelles.

7.

Si l'instance d'appel se prononce à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).

La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). Ces frais sont en règle générale mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC).

En l'espèce, les parties succombent dans une mesure équivalente dans leurs conclusions respectives, l'intimée dans sa demande initiale et l'appelante dans ses conclusions reconventionnelles.

Les frais judiciaires de première et deuxième instance seront fixés à 7'100 fr., soit respectivement 4'100 fr. pour la première instance, montant qui n’a pas été contesté par les parties, et 3'000 fr. pour la deuxième instance (art. 17 et 35 RTFMC- RS/GE E 1 05.10). Ils sont partiellement couverts par les avances de frais fournies par l'appelante, soit 2'150 fr. versés en première instance et 1'800 fr. en seconde instance et par l'avance de frais de 2'450 fr. opérée par l'intimée en première instance, lesquelles demeurent acquises à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Compte tenu de l'issue du litige, il se justifie de répartir lesdits frais par moitié à la charge de chacune des parties (3'550 fr.).

L'intimée sera en conséquence condamnée à verser la somme de 700 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les services financiers du Pouvoir judiciaire, et la somme de 400 fr. à A______ au titre de restitution partielle de l'avance fournie (art. 111 al. 2 CPC).

Au vu de ce qui précède, la Cour retient que les parties succombent dans une mesure équivalente, raison pour laquelle les dépens de première et seconde instance seront compensés et chacune d'elles conservera à sa charge les honoraires de son conseil.

*****