ACPR/135/2019

A.

a. Par acte expédié au Ministère public le 18 septembre 2018, transmis au greffe de la Chambre de céans le lendemain, A______ recourt contre l'ordonnance du 31 août 2018, notifiée le 7 septembre 2018, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière au sujet de l'accident dont il avait été victime le 15 décembre 2017.

Le recourant conteste cette ordonnance et évoque son atteinte physique, probablement définitive.

b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 900.- qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

a. Le 15 décembre 2017, A______ travaillait au fond d'une fouille d'environ trois mètres de profondeur, sur un chantier sis ______ à ______ (Genève). Vers 9 heures 30, B______, conducteur d'une pelle hydraulique sur chenilles C______, déchargeait un camion au moyen de son engin lorsque l'attache hydraulique rapide de son godet, lequel pèse environ 600 kilos, a lâché. Le godet est tombé, a roulé et a fini dans la fouille, heurtant A______ et lui causant plusieurs fractures des vertèbres, une fracture des côtes 4, 5 et 6, ainsi qu'une contusion au coude droit, nécessitant une hospitalisation jusqu'au 19 décembre 2017.

ba. Auditionné par la police le jour même, B______ a déclaré qu'il déchargeait un camion lorsque le godet de sa pelle avait lâché d'une hauteur d'environ 50 centimètres, tombant sur le sol puis roulant dans la fouille où se trouvait A______. Il avait essayé de rattraper le godet avec le bras de la pelleteuse, sans succès. Un ouvrier avait immédiatement sauté dans la fouille et, avec la pelleteuse, ils avaient pu dégager le godet qui écrasait l'ouvrier. B______ a expliqué que l'attache du godet était le système hydraulique qui permettait de le fixer et de l'enlever. Le jour de l'accident, il avait déverrouillé l'attache, mis le godet en place, verrouillé l'attache puis mis cet accessoire en effort et fait quelques manipulations afin de vérifier qu'il était bien fixé. Il y avait un interrupteur avec une sécurité qu'il fallait soulever en avant pour le verrouillage et en arrière pour le déverrouillage. Dans cette position, une alarme sonore retentissait.

bb. D______, inspecteur des chantiers, présent sur place puis lors de l'audition de B______, a exposé qu'en théorie, si le machiniste verrouille le godet, le secoue et le force au sol, il n'y a pas de raison qu'il lâche durant son utilisation.

ca. Le 10 mai 2018, E______, expert scientifique certifié, mandaté le 21 décembre 2017 par l'Office des autorisations de construire, a déposé son rapport.

La pelle hydraulique sur chenilles était en bon état et ses éléments ne présentaient pas d'usure anormale ou de signes d'un mauvais entretien. La maintenance de l'engin, assurée par une entreprise tierce, était régulière et suivie, pouvant être qualifiée de standard. Les rapports produits, couvrant la période du 25 janvier 2016 au 8 septembre 2017, ne mentionnaient pas d'intervention spécifique sur le système d'attache rapide.

Lors des tests de l'expert concernant la partie hydraulique spécifique à l'attache rapide à l'origine du décrochement inopiné du godet, deux dysfonctionnements étaient apparus, le premier se situant "au niveau du vérin hydraulique à double effet actionneur du verrou" et le second "au niveau du clapet de pilotage devant maintenir la pression de verrouillage seule garante de la sécurité de verrouillage".

L'expert a conclu, au regard des recommandations de prudence d'utilisation des attaches rapides émises par la I______, que l'attache rapide montée sur la pelle mécanique en cause était dangereuse, le maintien du verrouillage ne reposant que sur le seul maintien d'une pression hydraulique. Il recommandait vivement que l'attache rapide et le godet utilisés lors de l'accident du 15 décembre 2017 soient retirés de l'exploitation, ainsi que tous les godets utilisés par cette même attache.

cb. Selon l'annexe 8 de l'expertise, la I______ a publié, à une date ne ressortant pas du document, un avis de prudence concernant les attaches rapides pour engins de chantier. Étaient visés les équipements permettant aux conducteurs de changer euxmêmes différents accessoires d'une pelle mécanique. Cet avis précisait que la I______ avait interdit la vente de plusieurs modèles d'attaches rapides de différents fabricants, sans préciser lesquels, avec effet au 1er avril 2016, et que cette interdiction avait été confirmée par le Tribunal administratif fédéral en 2017. Il était aussi mentionné que la I______ ne tolérerait plus l'utilisation des attaches rapides jugées problématiques à partir du 1er janvier 2020, à nouveau sans préciser les modèles d'attaches concernés.

cc. La I______ a émis, en mars 2018, une "Circulaire destinée aux utilisateurs d'attaches rapides pour pelles mécaniques", s'adressant à ceux qui détenaient des engins pourvus d'un système de verrouillage hydraulique ou automatique et dont les outils ou les accessoires qu'elles servent à fixer peuvent se décrocher en cas d'utilisation non conforme prévisible. Ces modèles n'étant pas conformes à la loi, ils devaient être remplacés ou mis en conformité d'ici au 1er janvier 2020 (cf. expertise, annexe 9).

d. La pelleteuse appartient à F______ SA et le responsable du chantier en cause était G______, chef de projets, employé de H______ SA.

e. A______ n'a pas été entendu par la police mais il a, à la demande de celle-ci, déposé un constat médical. Il n'a pas déposé de plainte pénale et, selon le rapport de police du 20 mars 2018, "n'a pas souhaité donner de suite pénale à cette intervention".

C.

Dans sa décision querellée, le Procureur, après avoir rappelé les faits, considère qu'au vu des éléments de la procédure, notamment du rapport d'expertise, l'accident de chantier de A______ résulte du dysfonctionnement du système hydraulique seul garant de la sécurité du verrouillage du godet et que rien ne permet de l'attribuer à une faute ou à une négligence imputable à un individu déterminé.

Aucune infraction pénale n'étant réalisée, il était décidé de ne pas entrer en matière (art. 310 al. 1 let. a CPP).

D.

a. À réception de cette ordonnance, A______, alors hospitalisé, l'a contestée, en raison de son atteinte physique, qui lui laisserait probablement des séquelles ne lui permettant plus d'exercer des activités de force. Il ne s'est pas constitué partie plaignante mais a demandé l'octroi d'un délai afin qu'un homme de loi puisse produire une motivation. Le conseil qui s'est constitué pour lui a été autorisé à mettre en conformité le recours (art. 385 al. 2 CPP), ce qu'il fit dans ses écritures du 9 octobre 2018, s'annonçant comme "plaignant", sans prendre de conclusions civiles. Selon le recourant, le Ministère public aurait dû s'inquiéter de la responsabilité des différents garants, notamment s'agissant de G______ et de ses supérieurs. L'attache rapide à l'origine des faits présentait un risque majeur d'accidents graves, voire mortels, ce qui était connu depuis 2015 au moins au regard des directives de la I______. Il fallait en conséquence savoir quelles instructions avaient données au conducteur de l'engin, s'il avait été procédé à un test de contre-pression et si des mesures avaient été prises par les différents responsables de F______ SA afin de prévenir les accidents liés à l'utilisation des attaches rapides sur les chantiers. Il était donc prématuré de considérer qu'aucune faute n'était imputable à quiconque, dès lors que le machiniste avait probablement adopté un comportement fautif, de même que ses garants.

En conséquence, la procédure devait être retournée eu Ministère public afin qu'il procède aux auditions nécessaires.

Le recourant a joint une demande d'indemnité équitable de CHF 3'240.- pour l'activité déployée pour la procédure de recours, soit 7 heures 20 pour un avocat breveté.

b. Dans sa réponse du 14 novembre 2018, le Ministère public s'en tient à sa décision et propose le rejet du recours. Il s'interroge quant à savoir si A______ était légitimé à recourir, n'ayant pas formellement déclaré vouloir participer à la procédure comme demandeur au pénal ou au civil. Sur le fond, selon l'expert, le défaut de l'attache était de type fonctionnel, ce qui excluait l'intervention humaine dans le processus accidentel. Par ailleurs, les éléments de la pelle mécanique ne présentant pas d'usure anormale et son entretien pouvant être qualifié de standard, ceci permettait d'exclure l'intervention de l'homme dans l'accident. Enfin, l'expert affirmait que l'attache litigieuse entrait probablement dans la catégorie des attaches présentant un risque, sans pour autant l'affirmer, et le document à l'en-tête de la I______, qui ne comportait aucune date de parution, n'interdisait pas la poursuite de l'utilisation des modèles d'attaches mentionnés mais l'autorisait jusqu'au 1er janvier 2020. L'annexe 9, de mars 2018, postérieure à l'accident, n'était de ce fait pas pertinente, outre qu'elle contenait ce passage : "en remplaçant ou en procédant à la mise en conformité des attaches rapides concernées, vous remplissez vos obligations légales". Enfin, le conducteur de l'engin avait effectué les manœuvres nécessaires avant de l'utiliser, ce qui contredisait la position exprimée par le recourant.

c. A______ a répliqué le 20 novembre 2018, persistant dans ses conclusions et affirmant que sa volonté de se constituer partie plaignante ressortait de son recours et de ses observations ultérieures. Il réaffirmait en tant que de besoin se constituer partie plaignante. Pour le surplus, il soulignait que le Procureur se livrait à une appréciation des faits prématurée, démontrant ainsi qu'ils devaient être instruits. Il importait, avant de se prononcer, de savoir quelles mesures les garants avaient prises pour prévenir les accidents. Enfin, le recourant s'interrogeait sur les raisons pour lesquelles le Ministère public, prima facie, ne souhaitait pas instruire une affaire où un ouvrier avait été grièvement blessé et dans lequel un engin de chantier comprenait un élément dangereux. Rien ne permettant de conclure de manière manifeste à l'absence de la commission d'une infraction, une instruction devait être ouverte.