ACPR/533/2025

1.

Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP).

2.

Le recourant ne discute pas la gravité et la suffisance des charges retenues contre lui, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.

3.

Le recourant conteste le risque de fuite.

3.1

Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3).

3.2

En l'espèce, le recourant, de nationalité brésilienne, est prévenu d'infractions de nature sexuelle sur deux jeunes filles. Malgré ses attaches en Suisse, où il vit depuis l'âge de 4 ans, où réside sa famille et où il suit désormais une formation professionnelle, la gravité des charges pesant contre lui fondent un risque concret qu'il prenne la fuite ou disparaisse dans la clandestinité, et ne se présente ainsi pas aux éventuels actes ultérieurs de la procédure. La peine menace et concrètement encourue, à laquelle s'ajoute la perspective d'une possible expulsion de Suisse, renforcent encore ce risque. C'est ainsi à bon droit que le premier juge a retenu l'existence d'un risque de fuite.

Le TMC semble admettre que ce risque pourrait être pallié par des mesures de substitution. Cette question peut toutefois rester ouverte ici, compte tenu de ce qui suit.

4.

Le recourant conteste l'existence d'un risque de réitération.

4.1

L'art. 221 al. 1 let. c CPP, relatif au risque de récidive, dans sa nouvelle teneur au 1er janvier 2024 (RO 2023 468), présuppose désormais que l'auteur compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.

Selon la jurisprudence relative à l'art. 221 al. 1 let. c aCPP (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2023 [RO 2010 1881]) – transposable au nouveau droit (ATF 150 IV 149 consid. 3.1 s.) –, trois éléments doivent être réalisés pour admettre le risque de récidive : en premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre, et il doit s'agir de crimes ou de délits graves; deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise; troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 146 IV 136 consid. 2.2; 143 IV 9 consid. 2.5).

Le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3 et 4).

4.2

Le nouvel art. 221 al. 1bis CPP prévoit pour sa part que la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté peut exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave et s'il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre (cf. ATF 150 IV 149 susmentionné, consid. 3.2, et arrêt du Tribunal fédéral 7B_1025/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2).

Comme il est renoncé à toute infraction préalable (seul indice fiable permettant d'établir un pronostic légal), il semble justifié de restreindre les infractions soupçonnées aux crimes et délits graves contre des biens juridiques particulièrement importants (par ex., la vie, l'intégrité physique ou l'intégrité sexuelle). L'exigence supplémentaire de l'atteinte grave a pour objectif de garantir que lors de l'examen de la mise en détention, on prendra en considération non seulement les peines encourues, mais aussi les circonstances de chaque cas. Ces restrictions sont de plus requises en ce qui concerne le risque de crime grave du même genre. En effet, la détention préventive ne paraît justifiée que si le prévenu risque de mettre gravement en danger les biens juridiques des victimes potentielles (comme lorsque le motif de mise en détention est le passage à l'acte). Enfin, ces restrictions ont pour objectif d'exclure que ce motif de mise en détention soit avancé en cas de dommages purement matériels ou de comportements socialement nuisibles (Message du Conseil fédéral du 28 août 2019 [19.048] concernant la modification du Code de procédure pénale – mise en œuvre de la motion 14.3383 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des États « Adaptation du code de procédure pénale » –, FF 2019 6351, p. 6395).

4.3

En l'espèce, à teneur de l'ordonnance querellée, le risque de récidive repose non pas sur les antécédents du recourant mais sur la gravité des infractions présentement reprochées. Dès lors, le fait que l'antécédent unique du recourant remonterait à sa minorité et qu'il concernerait des infractions non spécifiques est sans pertinence. Sous l'angle de l'art. 221 al. 1bis CPP, il sera en revanche relevé que les faits pour lesquels le recourant est prévenu sont particulièrement graves, puisqu'il est fortement soupçonné d'infractions à l'intégrité sexuelle, principalement de viol et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance, perpétrées sur deux jeunes filles mineures, à moins de trois ans d'intervalle.

Certes, le recourant conteste les faits et relève ne s'être vu reprocher aucun autre acte depuis lors. Il sera toutefois rappelé qu'à ce stade, le juge de la détention doit évaluer le risque de réitération en fonction de la solidité des charges et des indices permettant de redouter une récidive. Sous cet angle, et au vu des déclarations des deux victimes entendues, c'est à bon droit que le TMC a considéré que le recourant présentait un risque de réitération. Que ces dernières ne souhaitent pas déposer plainte n'y change rien non plus dès lors que les infractions en cause se poursuivent d'office et qu'il est fréquent que des victimes d'infractions à l'intégrité sexuelle ne souhaitent pas se lancer dans une procédure pénale longue et pour elles souvent pénible.

5.

Le recourant conteste également l'existence d'un risque de collusion.

5.1

Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1).

5.2

En l'espèce, l'instruction ne fait que commencer. Le Ministère public a chargé la police d'entendre des témoins. Alors que le recourant conteste les faits, il convient qu'il n'interfère pas avec ces tiers pour altérer la manifestation de la vérité. Aucune confrontation n'a par ailleurs encore eu lieu avec les victimes à ce stade, étant précisé que rien n'indique qu'elles ont définitivement renoncé à intervenir dans la procédure. Même si une audience a été convoquée par la police le 8 juillet 2025 pour l'audition de témoins, rien ne permet de penser qu'ils aient tous été identifiés à ce stade. Le recourant doit au surplus encore être interrogé sur le résultat de l'analyse de son téléphone, laquelle est susceptible de révéler des éléments de preuve que seul le prévenu connait. Un risque de collusion concret subsiste donc.

6.

Le recourant conclut subsidiairement au prononcé de mesures de substitution.

6.1

Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé par l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même but que la détention, par exemple la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (al. 2 let. b), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif (al. 2 let. d) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (al. 2 let. g). La liste des mesures de substitution énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 1B_654/2011 du 7 décembre 2011 consid. 4.2).

6.2

L'interdiction d'entrer en contact au sens de l'art. 237 al. 2 let. g CPP ne peut en principe porter que sur des personnes déterminées (arrêts 1B_485/2019 du 12 novembre 2019 consid. 3.4.2;1B_121/2019 du 8 avril 2019 consid. 4.4).

6.3

En l'espèce, l'interdiction de contact avec les victimes, voire l'interdiction de périmètre, sont insuffisantes au regard du risque de collusion constaté. De telles mesures, de même qu'une éventuelle interdiction de contact avec les témoins, paraissent en outre particulièrement difficiles à contrôler, en particulier s'agissant de témoins dont on ignore s'ils sont tous identifiés à ce stade et s'ils auront effectivement tous été entendus le 8 juillet 2025 ; elle ne permet pas, en l'état, de pallier le risque d'atteinte à la recherche de la vérité. À ce propos, le fait que le téléphone du recourant soit séquestré ne donne aucune garantie, compte tenu des moyens actuels, les réseaux sociaux notamment, d'identifier et de contacter toute personne avec laquelle les contacts directs ne seraient plus existants.

Enfin, dites mesures ne sont pas propres à pallier le risque de réitération retenu, comme aucune autre mesure d'ailleurs.

7.

Le principe de la proportionnalité (art. 197 CPP) n'est pas violé compte tenu de la durée de la détention ordonnée et de la peine concrètement encourue si les faits reprochés étaient confirmés.

8.

Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté.

9.

Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4).

10.

Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office.

10.1

Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1).

10.2

En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre que l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus.

L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 CPP).

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