ACPR/618/2023

A.

Par acte expédié le 26 juillet 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 24 précédent, notifiée sur-le-champ, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : TMC) a refusé sa mise en liberté.

Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et à sa mise en liberté immédiate, conditionnée aux mesures de substitution dont il donne la liste.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure :

a. A______, ressortissant français et américain, titulaire d'un permis C, est placé en détention provisoire depuis le 30 novembre 2022, prolongée en dernier lieu au 28 août 2023.

b. Précédemment, il avait été détenu provisoirement, du 2 juin au 29 juillet 2021, dans le cadre de la procédure P/4057/2021, pour incendies intentionnels (art. 221 CP), dommages à la propriété (art. 144 CP) et escroquerie (art. 146 CP).

Il lui était – et est toujours – reproché d'avoir, dans l'immeuble sis no. ______ route 1______, à Genève, où vit son ex-ami intime dont il était séparé, bouté le feu à deux reprises à des câbles électriques au sous-sol, arraché (ou sectionné) à quatre reprises les câbles de l'ascenseur, fermé plusieurs fois les vannes du réseau d'eau collectif et retiré des fusibles du réseau électrique général ; et pour avoir commandé et obtenu sans bourse délier six cents grammes d'or en lingots et tenté d'en obtenir huit cents grammes supplémentaires.

A______ conteste les faits.

Il a été libéré par arrêt ACPR/496/2021 du 29 juillet 2021 de la Chambre de céans, sans mesures de substitution.

c. Durant la détention provisoire de A______, deux nouveaux incendies se sont produits, les 25 juin et 4 juillet 2021, dans les caves de l'immeuble susmentionné.

d. Le 29 novembre 2021, A______ a été arrêté et prévenu – dans la présente procédure, désormais jointe à la précédente – d'instigation à incendie intentionnel (art. 221 CP cum 24 al. 1 CP), de tentative d'instigation à incendie intentionnel (art. 221 CP cum 24 al. 2 CP) et d'escroquerie (art. 146 CP).

Il lui est reproché d'avoir, alors qu'il se trouvait en détention provisoire dans les circonstances sus-évoquées :

- entre le 2 juin et le 4 juillet 2021, avec l'aide d'un complice non identifié à ce jour, convaincu D______ – un autre détenu –, de bouter le feu au boîtier électrique situé dans les sous-sols de l'immeuble situé au no. ______ route 1______, contre rémunération, ce que ce dernier a fait le 4 juillet 2021, après sa sortie de prison, étant précisé que cet incendie a fait naître un danger collectif et a causé des dommages matériels à hauteur de CHF 57'978.85 ;

- entre le 2 juin et le 25 juin 2021, convaincu E______, son compagnon de cellule, de bouter le feu au boîtier électrique situé dans les sous-sols du même immeuble, contre rémunération, ce que ce dernier a fait le 25 juin 2021, après sa sortie de prison, étant précisé que lors de cet incendie seul le boîtier a été noirci ;

- entre le 2 juin et le 29 juillet 2021, tenté de convaincre plusieurs autres détenus de la prison de B______, dont F______, de bouter le feu au boîtier électrique situé dans les sous-sols du même immeuble, contre rémunération, sans toutefois parvenir à les convaincre.

Lui sont également reprochées d'autres escroqueries au préjudice de trois personnes.

A______ conteste les nouveaux faits reprochés.

e.i. E______ a admis avoir agi à la demande de A______.

e.ii. F______ a déclaré que A______ lui avait demandé, ainsi qu'à d'autres détenus de la prison de B______, entre le 2 juin et le 29 juillet 2021, de bouter le feu au boîtier électrique situé dans les sous-sols de l'immeuble situé au no. ______ route 1______.

e.iii. Entendu par la police le 27 juillet 2022, D______ a reconnu être l'auteur de l'incendie du 4 juillet 2021 et avoir agi sur demande d'un commanditaire, qui se trouvait en prison, contre la promesse d'une rémunération (cf. PV d'audition, p. 6). À la question de savoir quels étaient ses liens avec A______, dont la photographie lui a été présentée, il a répondu n'avoir jamais entendu ce nom ni vu cet individu (cf. PV d'audition, p. 13). Il n'avait entendu que la voix de son commanditaire (cf. PV du 27 juillet 2022 p. 6 et 9).

Lors de son audition par le Ministère public le 8 novembre 2022, D______ a précisé que, en plus de F______, deux personnes incarcérées à la prison lui avaient dit que le commanditaire d'incendies voulait se venger d'un ex-compagnon en faisant bouter le feu dans le sous-sol de l'immeuble de ce dernier. Ces deux personnes lui avaient dit que le commanditaire était A______ (p. 4).

Lors de son audition par le Ministère public le 1er décembre 2022, D______ a confirmé avoir dit, lors de sa précédente audition, que le commanditaire était A______. Il l'avait appris lors de son arrivée à la prison, lorsqu'il avait expliqué à d'autres détenus être incarcéré pour avoir commis un incendie à G______ [GE], sur instructions d'une personne détenue. Ses interlocuteurs lui avaient répondu savoir que A______ lui avait demandé cela, car ce dernier avait approché plusieurs détenus pour leur demander de mettre le feu dans les sous-sols d'un immeuble de Genève (p. 3).

La confrontation entre D______ et A______ a eu lieu le 12 décembre 2022, mais n'a rien donné, les deux hommes affirmant ne s'être jamais vus auparavant.

f. Selon l'expertise psychiatrique du 25 avril 2023, A______ présente un trouble léger de la personnalité, en lien avec les actes reprochés. Le risque qu'il commette de nouveaux faits de violence conjugale était "extrêmement élevé" ; il était "moyen" s'agissant d'infractions contre les biens et "élevé" pour de nouvelles escroqueries.

Lors de leur audition par le Ministère public, les experts psychiatres ont précisé, s'agissant du risque de récidive d'incendies, que le "dévoilement" diminuait le risque, même s'il niait les faits, dans l'hypothèse où la responsabilité de A______ serait retenue. Il leur paraissait "étonnant" que le précité commette à nouveau de tels incendies. Sur la base des dires de l'intéressé, les experts ont évalué ce risque à "moyen-faible". À la question de savoir si, en référence aux incendies ayant eu lieu dans l'immeuble de [la route] 1______, il était possible que, dans le cadre d'une autre rupture sentimentale, A______ commette à nouveau des faits d'une telle gravité, les experts ont répondu par l'affirmative. Selon une note du Procureur, l'avocat du prévenu s'est opposé à cette question, qu'il estimait relever de la compétence du juge et non des expertes (cf. PV du 19 juillet 2023 page 10).

g. S'agissant de sa situation personnelle, A______ était, au moment de son arrestation, sans emploi et aidé par l'Hospice général (loyer et assurance-maladie). Il avait effectué quelques missions temporaires comme assistant administratif. Ses dettes s'élevaient à quelque CHF 22'000.-. Il vivait en couple.

L'extrait du casier judiciaire suisse montre deux condamnations, en 2016 pour escroquerie et en 2021 pour vol et utilisation frauduleuse d'un ordinateur. A______ a par ailleurs été condamné en France, à trois reprises, pour escroquerie (2001), appels téléphoniques malveillants réitérés et violation de domicile à l'aide de manœuvres, menace, voie de fait ou contrainte (2008) et violence avec usage ou menace d'une arme suivi d'incapacité n'excédant pas 8 jours (2018).

h. Le 20 juillet 2023, A______ a requis sa mise en liberté, que le Ministère public a refusée. S'agissant du risque de réitération, le Procureur a notamment retenu que le prévenu était désormais en couple avec un nouveau compagnon. Leur relation semblait compliquée, ce dernier n'étant pas venu rendre visite au prévenu depuis le début de sa détention, seuls des colis ayant été déposés à la prison, en décembre 2022.

C.

Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu l'existence de charges suffisantes et graves, lesquelles ne s'étaient pas amoindries depuis le début de l'instruction. En particulier, s'agissant des incendies, les soupçons reposaient sur les constatations de la police et les déclarations de D______, E______, F______, H______ et l'ancien compagnon du prévenu, étant précisé que les incendies avaient touché un immeuble résidentiel en pleine nuit, ce qui aurait pu avoir des conséquences fatales pour ses occupants. L'instruction se poursuivait : les experts psychiatres avaient été entendus ; le Ministère public attendait le retour d'une commission rogatoire ainsi que le résultat d'ordres de dépôt émis en lien avec les soupçons d'escroquerie ; une audience était fixée au 23 août 2023 ; la jonction avec une autre procédure était annoncée [P/2______/2021, par suite de la plainte de l'ex-conjoint notamment pour lésions corporelles simples et contrainte] ; puis le prévenu serait renvoyé en jugement.

Il existait un risque de fuite, nonobstant le permis d'établissement ; de collusion, en dépit des confrontations, au vu des dénégations du prévenu et des déclarations contradictoires des parties ; et de réitération, considérant la nature et la répétition d'infractions de toutes sortes reprochées au prévenu, en particulier les incendies intentionnels, et l'antécédent en France en 2008 dans le contexte d'une rupture sentimentale. Le risque de fuite pourrait être pallié par des mesures de substitution, mais pas les deux autres risques retenus.

D.

a. Dans son recours, A______ reproche, en premier lieu, au TMC d'avoir procédé à "un raccourci qui ne reflète pas la réalité" et demande qu'il soit tenu compte de certains éléments "dans l'appréciation des charges suffisantes permettant la détention, dont l'existence en soi n'est pas contestée sur le principe, mais qui ne suffit pas à elle seule une mise en détention provisoire".

Ainsi, il relève que, lors de l'interrogatoire de D______ devant la police le 27 juillet 2022, le précité avait répondu que son nom (celui du recourant) ne lui disait rien du tout. Ce n'était que dans un second temps, lors de l'audience du 8 novembre 2022, que le Ministère public – et non D______ – avait évoqué son nom. D______ ne l'avait donc pas spontanément nommé. La "réalité [avait été] mise en lumière" à l'audience du 1er décembre 2022, lorsque le précité avait expliqué que le nom de son commanditaire avait été donné par des détenus. Ces enchaînements différaient de ce qu'avait retenu le TMC, lequel laissait entendre que D______ avait désigné son commanditaire, alors qu'il avait en réalité rapporté des bruits de couloir de la prison.

En second lieu, le risque de collusion n'existait plus et pourrait, si nécessaire, être pallié par une interdiction de contact. L'éventuel risque de fuite pourrait également être pallié par des mesures de substitution, comme retenu par le TMC.

S'agissant du risque de réitération de violences conjugales, sa relation actuelle, dont il n'était pas établi qu'elle serait problématique, ne pouvait être comparée à la précédente. Le risque retenu à cet égard était fondé sur une spéculation. En tout état, un traitement ambulatoire serait à même de réduire ce risque, et il avait déjà entamé un suivi. Quant aux incendies, les experts avaient relativisé le risque de réitération, lequel pourrait être réduit par la pose d'un cadre légal, tel qu'un suivi par le Service de probation et d'insertion (ci-après, SPI), la pose d'un bracelet électronique et le fait de se présenter régulièrement à un poste de police. Le pronostic n'était donc pas défavorable.

Le recourant produit un certificat médical établi le 14 juillet 2023 par le Service de médecine pénitentiaire, qui confirme que A______ a débuté un suivi psychothérapeutique bimensuel depuis janvier "2022" (sic) avec le médecin chef de clinique en psychiatrie, ainsi que depuis avril 2023 avec une psychologue. Le précité avait démontré un engagement et une alliance thérapeutique en progressive évolution. Il était preneur de soin et se montrait critique par rapport à ses délits.

b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Le TMC avait retenu à juste titre, sur la base de ses déclarations lors des audiences des 8 novembre et 1er décembre 2022, et nullement par un raccourci, que D______ avait mis en cause A______ comme étant son commanditaire. Il se réfère, pour le surplus, à ses précédentes écritures, ainsi qu'aux conclusions des experts psychiatres.

c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance, sans formuler d'observations.

d. Le recourant réplique.