ACPR/881/2021

A.

Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 18 août 2021, A______ recourt contre l'ordonnance rendue le 5 précédent, notifiée le 9 du même mois, aux termes de laquelle le Ministère public a classé sa plainte pénale déposée le 12 décembre 2012 contre C______ des chefs de dénonciation calomnieuse (art. 303 CP) et faux témoignage (art. 307 CP).

Il conclut, sous suite de frais et dépens chiffrés à CHF 6'000.-, à l'annulation de cette décision, à l’apport au présent dossier (P/17396/2012) d’une autre affaire (P/1______/2008), au renvoi de la procédure au Procureur, ce dernier devant être invité à mettre en accusation le prévenu pour les deux infractions précitées, ainsi qu’à l’octroi de l’assistance judiciaire.

B.

Les faits pertinents pour l'issue du litige sont les suivants :

a.a. A______, double national I______ et suisse, a occupé le poste de directeur général – soit le niveau hiérarchique le plus élevé – de la Police nationale civile de I______ "D______" (ci-après : D______), entre juillet 2004 et mars 2007.

a.b. Dans ce dernier pays, dix-neuf détenus se sont évadés du centre pénitentiaire E______, le 22 octobre 2005. Trois d’entre eux ont été localisés, puis exécutés, aux mois de novembre et décembre suivant.

Le ______ septembre 2006, une opération tendant à la reprise de contrôle, par les autorités I______, de l'établissement carcéral F______ (ci-après : F______) – prison depuis laquelle des détenus influents s’adonnaient à des activités criminelles relevant, notamment, du trafic de stupéfiants, d’extorsions et d’enlèvements – a eu lieu. Sept prisonniers ont été tués lors de l’intervention.

a.c. Les enquêtes menées [à] I______ (par divers organismes, dont une commission internationale) entre fin 2006 et 2010 ont révélé la possible implication, dans les

a.d. Le prénommé a quitté I______ pour la Suisse courant 2007.

b. Procédure P/1______/2008

b.a. Dès 2007, plusieurs dénonciations ont été déposées, en Suisse, contre A______, par des associations, dont G______ (ci-après : G______). Sur cette base, le Ministère public a ouvert la procédure P/1______/2008.

b.b. Le 19 avril 2011, A______ a été entendu en qualité de personne appelée à donner des renseignements, en "l’absence de preuves [figurant] au dossier permettant [à ce stade] de fonder des soupçons suffisants au sens de l’art. 309 al. 1 let. a CPP".

b.c. Une commission rogatoire adressée aux autorités I______ a permis d’obtenir, en septembre 2011, un exposé circonstancié des faits imputés au prénommé, accompagné de nombreuses pièces (notamment des rapports, cahiers photographiques, vidéos et procès-verbaux en espagnol de plusieurs dizaines de témoignages recueillis par la commission internationale sus-évoquée).

b.d. Au mois de juin 2012, G______ a versé à la procédure l'enregistrement vidéo d’une interview de C______, prisonnier français qui se trouvait à F______ le ______ septembre 2006. Ce dernier y relatait le déroulement de l’opération sus-évoquée et affirmait avoir vu A______ tirer, à bout portant, une balle dans la tête d’un prisonnier, H______.

Par lettre rédigée à cette même époque – dont la rubrique "concerne" énonçait "témoignage" –, C______ informait le Ministère public se tenir à disposition pour lui relater les faits précités, dont il confirmait la teneur.

b.e. A______ a été arrêté, à Genève, le 31 août 2012, et mis en prévention d'assassinats pour avoir ordonné l’exécution de neuf des détenus susvisés et tué luib.f.a. Entendu en qualité de témoin par le Ministère public (en septembre et décembre 2012, puis février 2013), C______ a réitéré avoir vu, le jour de l’opération litigieuse, à 16 heures, le prévenu assassiner de sang-froid le détenu prénommé, décrivant en détail les lieux et les personnes présentes. Il a précisé vouloir témoigner pour que justice soit faite; en 2009, il avait répondu à un appel à témoins lancé par des organismes de protection des droits de l’homme, puis avait contacté une association, qui l’avait dirigé vers G______.

b.f.b. Tout au long de la procédure, la défense de A______ a contesté avec véhémence la véracité des déclarations de C______, aux motifs que H______ était, d’après les éléments du dossier, décédé le ______ septembre 2006 au matin, après avoir reçu trois balles dans le thorax/l’abdomen. De plus, le fait que C______ avait été condamné, [à] I______, pour assassinats dénotait une absence de moralité et, partant, de crédibilité.

b.g. A______ a été jugé par le Tribunal criminel (ci-après : TCrim), en été 2014

Les juges l’ont acquitté des assassinats commis sur les évadés de E______, mais reconnu coupable de ceux perpétrés à F______, le condamnant à la réclusion à vie. Ils ont considéré qu'il était l'un des coauteurs de six des sept homicides concernés et l’auteur direct du meurtre de H______ (consid. 26, p. 130). Pour retenir son implication, ils se sont fondés aussi bien sur les éléments matériels du dossier que sur les différents témoignages recueillis (consid. 19, p. 117), parmi lesquels celui de

C______, individu qu’ils avaient réentendu lors des débats et estimé crédible (consid. 19 in fine, p. 117, et consid. 24, p. 126 et ss).

b.h. Par arrêt du 12 juillet 2015 (AARP/295/2015), la Chambre pénale d’appel et de révision (ci-après : CPAR) a rejeté l’appel de A______ contre ce jugement et admis celui formé par le Ministère public. Elle a reconnu le prénommé coupable des dix assassinats perpétrés tant sur les évadés de E______ que sur les détenus de F______, respectivement a confirmé la peine fixée par le TCrim.

S'agissant de la mort de H______, elle n'a, contrairement à ce dernier tribunal, pas considéré que l'accusé avait lui-même tué le prénommé, mais qu’il avait agi en qualité de coauteur. Elle a relevé ce qui suit s’agissant des déclarations de ce témoin (consid. 4.7.1, p. 189) :

"Globalement, le témoignage de C______ sur le déroulement de la journée du ______ septembre 2006 est crédible. Ses dires sont détaillés, riches d'éléments périphériques et dont certains frappent par leur authenticité, comme ceux exprimant sa terreur. Ils rejoignent de nombreuses autres dépositions et sont conformes aux éléments du dossier. Ils sont certes entachés de certaines contradictions ou erreurs, mais celles-ci ne sont pas irréductibles, eu égard aux circonstances et à l'écoulement du temps.

Ces considérations ne s'appliquent cependant pas à l'épisode de l'exécution de H______. Cette scène, si elle n'est pas impossible, n'en demeure pas moins peu vraisemblable. Il est en effet difficile de concevoir que le prévenu aurait pris le risque de tuer à ciel ouvert, en présence de plusieurs personnes dont il n'est pas établi qu'elles faisaient toutes partie du commando, à commencer par C______ luimême. Aucun des nombreux autres témoins n'a fait le même récit que C______ sur ce point précis. Tout français qu'il fût, il est peu probable que ce détenu aurait été autorisé à quitter vivant les lieux si vraiment il avait assisté au crime décrit et que [A______] ou ses hommes s'en fussent aperçus. Le supposé ressentiment personnel du directeur général de D______ à l'égard de H______ pourrait certes avoir contribué à un soudain manque de prudence, mais cette thèse n'est pas établie par le dossier, n'étant que très vaguement évoquée au titre de rumeur. A la faible vraisemblance du récit sur ce point s'ajoutent le manque initial de précision et, sur l'enregistrement de l'interview par [l'association] G______, une attitude et une expression différentes selon que C______ aborde cet événement en particulier ou le reste de la journée. Certes, comme relevé par le TCrim, C______ a ultérieurement enrichi et précisé son propos, en particulier en indiquant que H______ était torse nu, mais ces ajouts peuvent résulter d'une confusion, au fil du temps, entre les souvenirs et les nombreuses informations qui ont circulé, notamment dans la presse et sur Internet.

La CPAR ne prête pas pour autant davantage crédit à ce stade que précédemment à la théorie sur le "dévoiement" de [la commission internationale sus-évoquée] - qui n'a d'ailleurs apparemment pas eu affaire à C______ - ou sur des manipulations par G______, la plupart des éléments de la présente cause pouvant, précisément, être recueillis soit par la consultation de la presse, soit sur Internet.

D'ailleurs, il est uniquement retenu que le récit de ce témoin concernant la mort de H______ n'atteignait pas le degré de vraisemblance suffisant pour satisfaire aux exigences découlant de la présomption d'innocence, mais non pas qu'il est établi qu'il était faux.

Ceci étant, la Cour estime ne pas pouvoir retenir que l'appelant a lui-même tué H______ en se fondant sur le témoignage de C______, faute d'autre ancrage dans les pièces du dossier".

b.i. Postérieurement à cet arrêt, la cause a fait plusieurs allées et venues entre le Tribunal fédéral et la CPAR; aucune d’elles n’a concerné les déclarations du témoin prénommé. A______ a, finalement, été acquitté des homicides des évadés de E______, mais reconnu coupable, s’agissant des sept détenus tués à F______, de complicité d’assassinats; il a été condamné à une peine privative de liberté de quinze ans.

b.j. Le 27 mai 2020, le prénommé a formé, devant la Cour européenne des droits de l’homme, une "requête individuelle avec demande de traitement prioritaire" tendant à ce qu’il soit constaté que sa condamnation par les juridictions helvétiques contrevenait à la CEDH.

c. Procédure P/17396/2012

c.a. En décembre 2012, A______ a déposé plainte pénale contre C______ des chefs de dénonciation calomnieuse et faux témoignage. Il contestait la véracité des propos tenus par ce dernier dans la procédure P/1______/2008, pour les mêmes motifs que ceux exposés à la lettre B.b.f.b ci-dessus.

La procédure ouverte à cette suite a été référencée sous la cote P/17396/2012. Aussi bien le Procureur que A______ y ont versé des extraits de la cause P/1______/2008.

c.b. Le lendemain du dépôt de cette plainte, le Ministère public a ordonné la suspension de l'instruction jusqu'à droit connu dans la procédure P/1______/2008, considérant que le témoignage de C______ y serait examiné au titre de l'appréciation des preuves et qu'il ne se justifiait pas d'instruire les mêmes faits dans deux causes distinctes. Cette décision a été confirmée par la Chambre de céans le 11 février 2013

c.c. À la suite du jugement rendu par le TCrim, le Procureur a repris la procédure P/17396/2012, et décidé, le 24 novembre 2014, de ne pas entrer en matière sur les infractions dénoncées.

Par arrêt du 2 février 2015 (ACPR/68/2015), la Chambre de céans a déclaré irrecevable le recours interjeté par A______ contre cette ordonnance, faute, pour l’intéressé, de disposer d’un intérêt juridiquement protégé à sa contestation. En effet, la procédure P/1______/2008 dirigée contre lui n'était pas terminée, de sorte qu’il n'était, à ce stade, pas établi que le témoignage de C______, et la dénonciation arguée de calomnieuse, auraient, en fin de compte, une quelconque influence sur sa condamnation.

Dans son arrêt 6B_243/2015 du 12 juin 2015, le Tribunal fédéral, saisi d’un recours de A______, a annulé cet arrêt, renvoyant la cause à la cour cantonale.

À cette suite (ACPR/539/2015 du 5 octobre 2015), la Chambre de céans a déclaré recevable le recours formé par le prénommé devant elle, au vu tant des principes énoncés par le Tribunal fédéral dans son arrêt de renvoi que des conclusions auxquelles la CPAR étaient parvenues dans l’intervalle au sujet du témoignage de C______. En effet, les allégués de ce dernier selon lesquels A______ avait tué de sang-froid H______ avaient été écartés par cette juridiction, qui les avait jugés peu vraisemblables. Dès lors, à tout le moins, l'honneur du recourant pourrait être atteint par de tels propos, s’ils venaient à être déclarés faux au sens des art. 303 et/ou 307 CP. Sur le fond, l'examen du recours ne pouvait avoir lieu en l'état, le sort de l'accusation dirigée contre le prénommé n'étant pas encore connu. L’affaire devait donc être à nouveau suspendue dans l'attente de l'issue du procès, charge au Ministère public de rendre une ordonnance en ce sens.

c.d. En automne 2020, le Procureur, après avoir repris l’instruction de la cause P/17396/2012, a avisé A______ du prochain classement de la procédure.

Ce dernier s’y est opposé, sollicitant, d’une part, la suspension de l’affaire jusqu’à droit jugé par la Cour européenne des droits de l’homme et, d’autre part, l'audition de C______ en qualité de prévenu.

C.

Dans sa décision entreprise, le Ministère public a cité plusieurs passages des jugement du TCrim (JTCR/3/2014) et arrêt de la CPAR (AARP/295/2015) susévoqués, sans toutefois en verser des exemplaires au dossier.

Il a nié l’existence d’une infraction à l’art. 303 CP, aux triples motifs que la procédure P/1______/2008 était déjà ouverte contre A______ lorsque C______ avait confirmé ses accusations en audiences, que celui-là avait été jugé définitivement coupable de l’assassinat de H______ et que rien ne permettait de considérer que C______ aurait ne serait-ce qu'envisagé l'innocence de A______.

L’infraction à l’art. 307 CP devait également être niée. En effet, aucune des deux juridictions appelées à se prononcer sur le témoignage de C______ ne l’avait qualifié de mensonger. Subsidiairement, cette infraction était prescrite, puisque ledit témoignage n’avait, en définitive, joué aucun rôle dans la condamnation de A______ pour l’homicide de H______, cas de figure qui était visé par l’art. 307 al. 3 CP et se prescrivait par sept ans (art. 97 al. 1 let. d CP).

D.

a. Dans son recours, A______ se réfère à diverses pièces issues de la P/1______/2008, qu’il joint à son acte, ainsi qu’à l’arrêt AARP/295/2015, sans toutefois en verser un exemplaire au dossier.

Sur le fond, l’existence d’une dénonciation calomnieuse était acquise. En effet, C______ s’était adressé au Ministère public au mois de juin 2012 pour confirmer la teneur de son interview filmée par G______, entretien lors duquel il l’accusait d’avoir assassiné de sang froid H______; la démarche de C______ tendait manifestement à le faire poursuivre pénalement; c’était d’ailleurs à cette suite, soit le 31 août 2012, date de sa mise en prévention, que la cause P/1______/2008 avait été dirigée contre lui. Quant à sa condamnation du chef dudit assassinat, elle ne pouvait être considérée comme définitive en l’état, compte tenu de sa requête déposée auprès de la Cour européenne des droits de l’homme.

Il était établi que C______ avait menti lors de ses auditions successives. Ainsi, la fausseté de ses déclarations, qui était "à ce point évide[nte]" que la CPAR les avait écartées, résultait, d’une part, des éléments et indices exposés à la lettre B.b.f.b cidessus – arguments qu’il développe à nouveau sur plusieurs pages – et, d’autre part, du fait que le prénommé avait été libéré par les autorités I______ après avoir exécuté la moitié de sa peine seulement, libération qui était, "selon toute vraisemblance", en lien avec son faux témoignage dans la procédure P/1______/2008. Par ailleurs, l’art. 307 al. 3 CP était inapplicable in casu.

Il y avait lieu de lui accorder l’assistance judiciaire, dès lors que son recours devrait être admis, au vu des motifs sus-exposés, et que, étant privé de sa liberté depuis près de neuf ans, il ne disposait d’aucun revenu.

b. À réception de cet acte, la cause a été gardée à juger.