ATAS/1058/2021

genevoise de compensation (ci-après : la CCGC) a effectué un contrôle d'employeur de la société A______ Sàrl (ci-après : la société) pour les années 2013 à 2016 ; Que, le 4 septembre 2018, la CCGC a adressé à la société, pour lesdites années, quatre décisions comportant les reprises suivantes de masse salariale sur lesquelles des cotisations sociales (AVS/AI/APG/AC/Amat et contributions aux allocations familiales) devaient être prélevées :

Année Motif Montant repris (CHF)

2013 Part privée véhicule minimum, pour différents frais de véhicule payés par la société mais sans contrat d'achat 1'800.- produit : CHF 150.- x 12 mois

2014 Complément de salaire payé à M. B______ : CHF 5'500.- 5'800.- nets, le 30.09.2014 (sept.-déc.) Part privée véhicule minimum pour divers frais véhicules 1'200.- payés par la société : CHF 150.- x 8 mois Part privée Maserati GTS noire, acquise en sept. 2014 : CHF 140'500.- x 0.8 % x 4 mois 4'496.-

2015 Part privée Maserati GTS noire : CHF 140'500.- x 0.8 % x 12 13'488.- mois

2016 Part privée Maserati GTS noire : CHF 140'500.- x 0.8 % x 12 13'488.- mois

Que, par courrier du 4 octobre 2018, la société a formé opposition contre ces décisions en tant qu'elles retenaient une part privée pour les véhicules de la société ; Que, par décision sur oppositions du 2 mars 2020, la CCGC a rejeté les oppositions de la société et confirmé ses décisions rectificatives du 4 septembre 2018 ; Que, par acte du 23 mars 2020, la société a recouru auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) contre cette décision sur oppositions, en demandant à pouvoir compléter son recours, ce qu'elle a fait le 15 juin 2020, dans le délai lui ayant été imparti à cette fin, et à être entendue lors d'une audience ; Que, le 15 juillet 2020, la CCGC a conclu au rejet du recours ; Que, par réplique du 4 août 2020, la société a indiqué accepter les montants repris pour les années 2013 et 2014 et le premier semestre 2015, mais continuer à contester les montants repris pour le 2ème semestre 2015 et pour l'année 2016 ;

Que, le 31 août 2020, la CCGC a persisté dans les termes et conclusions de ses précédentes écritures ; Que, le 7 septembre 2020, la société a réitéré sa demande de pouvoir expliquer sa position lors d'une audience ; Que, le 13 octobre 2021, en réponse à ses questions, la CJCAS a reçu du psychologue spécialiste en psychothérapie C______ un rapport circonstancié sur l'état de santé de Monsieur D______, associé gérant de la société, notamment durant les années visées par la décision sur oppositions attaquée, et a procédé à l'audition de Monsieur B______, ayant été employé de la société durant la plus grande partie desdites années, de Madame E_______, épouse de D______, ainsi que de Monsieur F______, frère de ce dernier et également associé gérant de la société du 2 décembre 2014 au 29 mars 2016 ; Qu'au terme de cette audience, la société a déclaré retirer le recours, ayant été rassurée que – ainsi que cela a été dûment consigné dans le procès-verbal de comparution personnelle de cette audience – la société et en particulier son associé gérant D______ n'avaient pas été et n'étaient nullement considérés comme des fraudeurs à l'endroit de la CCGC ; Qu'il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle, sans frais ni allocation d’une indemnité de procédure pour les parties.