ATAS/326/2026

A______ (ci-après : l’assurée), née en ______1982, d’origine somalienne, arrivée en Suisse en 1993, et ayant obtenu la nationalité suisse, a souffert en juin 1998 d’une tuberculose cérébrale. b. Après avoir interrompu sa formation au collège, l’assurée a continué ses études à l’École de culture générale, puis occupé quelques rares emplois temporaires et stages. c. La tuberculose intracrânienne dont elle a souffert en 1998 a nécessité un traitement long et éprouvant, compliqué par l’apparition de crises épileptiques, accompagnées de migraines. Les tests neuropsychologiques ont suggéré un dysfonctionnement fronto-temporal, compatible avec les résultats de l’imagerie par résonnance magnétique (IRM) cérébrale et se manifestant par une difficulté langagière. En novembre 2003, l’assurée a déposé une première demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI). b. Le 20 décembre 2005, le service médical régional de l’assurance-invalidité (ciaprès : SMR) a constaté que l’atteinte tuberculeuse cérébrale avait entravé d’une manière certaine les études de l’assurée, d’abord en raison de l’intensité et de la durée du traitement, puis par l’installation de séquelles, stabilisées radiologiquement depuis 2001 et, cliniquement, depuis octobre 2005. Le SMR préconisait d’accompagner l’assurée dans une formation de son choix, tenant compte des limitations fonctionnelles somatiques et neuropsychologiques (n’impliquant, par exemple, pas de compétences verbales élaborées [élaboration de textes ou de discours complexes]). La capacité de travail était évaluée à 70%, voire 100% durant certaines périodes. c. L’assurée a été mise au bénéfice d'une formation professionnelle initiale (décision du 11 septembre 2006) et a obtenu un certificat fédéral de capacité (CFC) d'assistante socio-éducative. d. Par décision du 11 novembre 2010, l’OAI lui a reconnu le droit à une demirente d’invalidité pour une période limitée dans le temps : du 1er novembre 2002 au 30 septembre 2009. L’OAI a rappelé que le SMR avait reconnu à l’assurée une capacité de travail exigible de 70% dans toute activité professionnelle. Il a constaté qu’au terme de sa formation initiale, l’assurée avait obtenu un CFC d’assistante socio-éducative et qu’elle avait été engagée, le 1er septembre 2009, auprès d’un établissement médico-social (EMS), à 80%. Elle avait toutefois

décidé de mettre un terme à cette activité professionnelle, qui ne correspondait pas à sa formation de base.

Le degré d’invalidité a dès lors été calculé en comparant le revenu que l’assurée aurait pu obtenir en qualité d’assistante socio-éducative à 70% en 2009 (CHF 52'592.-) au revenu sans invalidité (CHF 67'500.-). Le taux ainsi obtenu, de 22,09%, était insuffisant pour ouvrir droit à une rente d’invalidité. Le 12 mars 2020, l’assurée a déposé une seconde demande de prestations. b. Le docteur C______, neurologue, a fait état, le 25 août 2020, d’une aggravation, avec épuisement, perte de la résistance à l’effort et réapparition des crises épileptiques. Il a évalué la capacité de travail de sa patiente à 40% dans une activité adaptée. c. La docteure C______, médecin traitant, a quant à elle mentionné, dans un rapport du 3 septembre 2020, une asthénie multifactorielle (carence martiale substituée, deux grossesses, surcharge professionnelle, traitement pour l’épilepsie), étant précisé que l’assurée était enceinte de son troisième enfant, que le traitement était inchangé et qu’aucun arrêt de travail prolongé n’avait été délivré au cours de l’année précédente. d. Le dossier de l’assurée a été soumis au SMR, qui a constaté que, bien que le neurologue signalât une augmentation des crises épileptiques, il n’avait ni changé le traitement, ni proposé d’hospitalisation. Il n’avait pas non plus amené d’élément objectif susceptible de corroborer l’existence d’une aggravation. Quant aux facteurs évoqués par le médecin traitant, ils étaient principalement extra médicaux (surcharge professionnelle et familiale dans le contexte d’une troisième grossesse en cours). Dans ces circonstances, une expertise bi-disciplinaire (neurologie et médecine interne) était préconisée pour évaluer la situation. e. L’expertise a été confiée au Centre d’Expertises Médicales (ci-après : CEMed), plus particulièrement aux docteurs D______, neurologue, et E______, médecin praticien, qui ont rendu leur rapport en date du 12 mai 2021. Les experts ont indiqué qu’en dernier lieu, l’assurée avait exercé en tant qu’assistante socio-éducative aux Établissements publics pour l’intégration (EPI), initialement à un taux de 80%, puis de 60%. Ont été rappelés, à titre d’antécédents médico-chirurgicaux principaux : une tuberculose cérébrale diagnostiquée en 1998 et traitée par intervention chirurgicale et thérapie antituberculeuse prolongée avec une évolution tout à fait favorable des atteintes.

L’assurée était porteuse d’un syndrome de Franceschetti-Klein, responsable de troubles auditifs (surdité bilatérale mixte prédominant à gauche), d’une rhinosinusite chronique, mais également d’un dysmorphisme facial (malformation de la partie moyenne et inférieure du visage), dont les experts ont relevé qu’il n’avait pas empêché l’assurée de réussir son CFC et d’exercer une activité professionnelle depuis lors. Pour l’assurée, appareillée, la surdité ne semblait pas représenter un handicap ou entraîner des limitations fonctionnelles significatives.

Ont également été mentionnés des troubles urologiques, survenus dans les suites d’un traitement antibiotique utilisé pour la tuberculose cérébrale (vessie neurogène de faible capacité). Sur ce plan, la situation avait été stabilisée jusqu’au troisième accouchement de l’assurée, en septembre 2020. Les troubles urologiques avaient alors réapparu, mais un traitement avait permis de les atténuer à nouveau et une consultation réalisée auprès d’un spécialiste, le 31 mars 2021, avait montré une évolution correcte, ne nécessitant pas de prise en charge supplémentaire. Dans les suites de son troisième accouchement, en septembre 2020, l’assurée avait souffert d’une infection à la Covid-19. Depuis 2001, l’assurée se plaignait de maux de tête violents, accompagnés de troubles visuels et du langage, d’une perte de vigilance et d’un état de fatigue important. Ces phénomènes avaient tout d’abord été considérés comme d’origine migraineuse, avant que ne soit évoquée la probabilité de facteurs épileptogènes, chez une patiente présentant depuis l’enfance des migraines simples avec maux de tête violents, nausées et vomissements. Sur le plan de la capacité de travail et des limitations fonctionnelles, la durée et la fréquence des migraines n’entraînaient ni limitations fonctionnelles significatives, ni incapacité de travail. L’assurée avait également souffert d’une épilepsie temporale, étant précisé que, selon ses dires, il n’y avait plus eu de crise comitiale depuis 2016 au moins. Les phénomènes comportant maux de tête et perte de contact avaient également disparu, mais des migraines avec nausées et vomissements persistaient, pouvant durer une demi-journée à une journée, survenant à une fréquence d’environ une fois tous les deux mois. Ces troubles n’ont pas non plus été retenus comme invalidants. Cela étant, les experts ont recommandé d’éviter toute activité impliquant la conduite professionnelle d’un véhicule automobile, des activités en hauteur ou à proximité d’un engin dangereux. Par ailleurs, les experts ont rappelé qu’avant même le début de la formation professionnelle, l’assurée avait fait l’objet d’un bilan neuropsychologique qui avait montré de discrètes difficultés dans l’élaboration du discours et des difficultés attentionnelles légères. Ce tableau neuropsychologique traduisait une atteinte modérée suggérant un dysfonctionnement fronto-temporal compatible

avec la formation professionnelle envisagée par l’assurée et le Professeur F______ avait conclu à une capacité de travail de 70%, voire 100%. Les experts ont souligné que la situation neurologique et neuropsychologique de l’assurée n’apportait pas d’explications claires à ses plaintes et à l’incapacité de travail qui semblait lui avoir été accordée. La fatigue était un symptôme peu spécifique. Parmi les causes neurologiques potentielles, a été cité le traitement pour l’épilepsie, tout en soulignant qu’il était administré de longue date, que son dosage n’avait pas été modifié et que ce type de traitement était généralement bien toléré sur le plan de la vigilance et/ou de la fatigue. Les experts ont rappelé que la fatigue est une notion subjective. Selon eux, rien ne pouvait l’expliquer objectivement lors de l’évaluation. D’ailleurs, l’assurée avait pu rester attentive durant toute la durée de l’expertise, le bilan sanguin réalisé montrait une valeur de ferritine parfaitement dans les normes et les questionnaires ne montraient aucune dette de sommeil. Une polysomnographie réalisée en février 2018 n’avait montré qu’un syndrome d’apnées du sommeil léger. Les experts en ont tiré la conclusion que l’origine la plus probable de la fatigue dont se plaignait l’assurée était sans doute à rechercher dans le contexte familial : il s’agissait d’une mère de trois enfants exerçant parallèlement une activité professionnelle lucrative relativement exigeante sur le plan de la résistance intellectuelle. Ont été finalement retenus à titre de diagnostics : un status après tuberculose cérébrale, une épilepsie lésionnelle depuis 2002, un syndrome de Franceschetti- Klein avec surdité mixte bilatérale à prédominance gauche et rhinosinusite chronique, un syndrome de Lyell en 2003, une vessie neurogène centrale, des migraines depuis l’enfance, des troubles neuropsychologiques modérés et un kyste arthrosynovial dorsal du poignet droit en 2019. Ces atteintes entraînaient les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port régulier de charges de plus de 10 kg, pas de port occasionnel de charges de plus de 15 kg, toilettes à proximité du lieu de travail, pas de conduite professionnelle d’un véhicule automobile, pas d’activité en hauteur, ni à proximité d’un engin dangereux. D’un point de vue strictement neurologique, les experts ont conclu à l’absence

d’élément justifiant une diminution de la capacité de travail. Finalement, les experts ont conclu à une capacité de travail identique à celle définie précédemment, soit 70%. Ils ont souligné que loin de progresser, les troubles neurologiques avaient plutôt régressé. f. Le dossier a été soumis une nouvelle fois au SMR, qui, le 27 mai 2021, s’est rallié aux conclusions des experts. Il a constaté que, depuis novembre 2010, l’état de santé de l’assurée était stationnaire, voire en légère amélioration. Dès lors, la capacité résiduelle de travail restait inchangée, à 70% dans l’activité habituelle d’assistante socio-éducative, répondant aux limitations fonctionnelles énoncées par les experts. g. Par décision du 30 novembre 2021, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation. Le 3 octobre 2023, l’assurée a déposé une troisième demande de prestations, en invoquant plusieurs arrêts de travail depuis septembre 2023. b. Le 16 octobre 2023, le docteur G______, psychiatre, a fait état d’une aggravation de l’état de santé de l’assurée, en soulignant que celle-ci avait été licenciée « pour raisons médicales, vu son incapacité de travail ». Le médecin a évoqué le diagnostic de syndrome de Treacher Collins, dont il a indiqué qu’il influençait le psychisme, le corps, la socialisation et la vie de famille de sa patiente. Ce syndrome avait selon lui des conséquences fonctionnelles (symptômes psychiques cognitifs, affectifs et relationnels). Sa patiente était incapable de travailler à 100%. Une évaluation était nécessaire pour déterminer sa capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée. c. Le Dr B______, dans un rapport du 26 octobre 2023, a indiqué que la patiente, désormais mère de quatre enfants, était connue pour diverses pathologies. Au nombre de celles ayant une répercussion sur la capacité de travail, il a cité : une épilepsie lésionnelle, des lésions liées à une tuberculose cérébrale et une surdité mixte. L’épilepsie était stabilisée, mais il y avait néanmoins aggravation de l’état de santé sous la forme d’un épuisement s’expliquant par le travail donné à l’assurée par ses quatre enfants. La patiente semblait avoir développé une perte de résistance à l’effort. Selon le neurologue, elle était apte à travailler à 40%. Son pronostic était directement dépendant de l’état de fatigue et de résistance à l’effort

de l’intéressée, dont il rappelait encore une fois qu’elle était mère de quatre enfants. d. Dans un rapport du 26 octobre 2023, le Dr G______ a répété que sa patiente avait été licenciée en raison de son état de santé, suite à des absences répétées. Selon lui, sa maladie génétique affecte son système psychique durablement, de façon directe et indirecte. Le psychiatre fait état d’une image de soi et d’une relation avec autrui dégradées, de troubles cognitifs et de troubles relationnels, ainsi que de troubles du sommeil. Selon lui, elle serait totalement incapable d’exercer la moindre activité. e. Le dossier de l’assurée a été soumis au SMR qui, le 4 avril 2024, a noté que le syndrome de Treacher Collins (Q75.4) correspondait au syndrome de Franceschetti-Klein (Q75.4), déjà connu. Il estimait ne pouvoir suivre les considérations des spécialistes concernant la sévérité des atteintes à la santé, dès lors qu’il n’y avait eu ni aggravation de l’atteinte neurologique, ni évolution des troubles anxieux. Le SMR a également émis des doutes quant au traitement psychiatrique médicamenteux en place (phytothérapie) et suggéré la mise sur pied d’une expertise neurologique et psychiatrique. f. Le 15 avril 2024, la recourante a adressé à l’OAI un courrier expliquant que, selon elle, sa santé s’était fragilisée, qu’elle se sentait physiquement et psychiquement épuisée et qu’elle essayait de trouver un équilibre dans sa vie de famille. Elle imputait au syndrome de Treacher Collins cette fatigue constante et les douleurs musculaires, dont elle indiquait qu’elles avaient débuté lorsqu’elle était devenue mère. Si l’épilepsie était stable, elle souffrait, depuis son quatrième accouchement, de migraines plus régulièrement. Elle se plaignait également de douleurs à la hanche, tout en admettant qu’une IRM n'avait montré aucune atteinte. Cela étant, elle s’estimait dans l’incapacité d’exercer une activité professionnelle à 70%.

g. L’expertise a été confiée au Bureau d’expertises médicales (BEM), plus particulièrement aux docteurs H______, neurologue et I______, psychiatre, lesquels ont rendu leur rapport en date du 6 juin 2024. Après une anamnèse détaillée, les experts ont retenu à titre de diagnostics invalidants une épilepsie focale et un trouble neuropsychologique avec dysfonctionnement fronto-temporal à prédominance hémisphérique gauche. Ont également été mentionnés, en précisant qu’ils étaient sans influence sur la capacité de travail : une vessie neurogène centrale, une migraine avec aura et un syndrome de Franceschetti-Klein, ainsi que des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool. L’aggravation de la fatigue évoquée par l’assurée ne pouvait s’expliquer par l’évaluation neurologique. Ont été notées à titre de ressources : une longue expérience professionnelle, le fait que l’assurée parle plusieurs langues, qu’elle soit entourée par sa famille et ses amis et qu’elle soit apte à structurer et planifier ses tâches. Aucune incohérence n’a été relevée. La capacité à exercer l’activité habituelle a été évaluée à 70% dès le 1er octobre 2005 sur le plan somatique, à 100% depuis toujours sur le plan psychique. Aucune limitation fonctionnelle psychiatrique n’a été retenue. L’épilepsie et les troubles neuropsychologiques séquellaires étaient à l’origine de l’incapacité de travail partielle. h. Le 11 juin 2024, le SMR, constatant que l’expertise tenait compte de la totalité des pièces versées au dossier, qu’elle se basait sur un examen clinique exhaustif et qu’elle arrivait à des conclusions cohérentes, a fait siennes lesdites conclusions. Il a estimé que l’état de santé de l’assurée était resté stationnaire. i. Le 25 novembre 2024, un projet de décision a été adressé à l’assurée, dont il ressortait que l’OAI se proposait de lui nier le droit à toute prestation. j. L’assurée s’y est opposée le 30 décembre 2024. k. Par décision du 26 mai 2025, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation. À l’issue de l’instruction médicale, l’OAI a considéré que l’état de santé de l’assurée ne s’était pas modifié de manière à influencer son droit aux prestations, puisque sa capacité de travail restait inchangée (70% dans toute activité professionnelle). Le droit à la rente n’était donc pas ouvert. Celui à d’autres

mesures d’ordre professionnel, non plus, dans la mesure où elles ne permettraient pas de réduire le dommage. Par écriture du 26 juin 2025, l’assurée a interjeté recours contre cette décision en concluant à ce que le droit à une rente entière d’invalidité lui soit reconnu à compter du 3 octobre 2023.

En substance, la recourante conteste les conclusions de l’expertise. Elle reproche aux experts de n’avoir retenu aucune incidence de l’atteinte à sa vessie sur la capacité de travail et de n’avoir pas non plus tenu compte de ses migraines et de ses troubles psychiques. Elle souligne qu’elle rencontre des troubles du langage, du calcul et de la mémorisation qui entraînent une grande fatigue. Quant au syndrome de Franceschetti-Klein, qui a pour conséquence une déformation de son visage, il entraîne des difficultés psychologiques en lien avec l’acceptation de soi.

À l’appui de sa position, la recourante expose qu’elle a été mise en situation dans le monde du travail durant quelques mois, lors d’un stage de retour en emploi. Celui-ci a permis de constater qu’elle ne disposait même pas d’une capacité de travail de 40%.

À l’appui de son recours, l’assurée a produit, notamment :

- un rapport établi par l’office cantonal de l’emploi (OCE) après une mesure de retour en emploi, du 3 février au 3 juin 2025 ; ce stage, qui avait pour objectif d’évaluer l’employabilité de l’assurée, a conclu qu’elle n’était pas en mesure de réintégrer le marché de l’emploi ; les renseignements médicaux obtenus dans le cadre du bilan socioprofessionnel ont retenu, sur le plan physique, les limitations physiques suivantes : fatigabilité accrue, port de charges limité à 4 kg, taux de capacité de 60% (dont il a été souligné qu’il semblait trop élevé, vu le stage effectué et le ressenti de l’assurée) ; était préconisé : un cadre professionnel structurant, stable et valorisant, offrant des interactions humaines positives, avec des attentes claires et une communication bienveillante, permettant une certaine autonomie, tout en assurant un accompagnement régulier si nécessaire ; les capacités cognitives de l’assurée ont été qualifiées de très bonnes, tout comme son autonomie, sa précision, sa rigueur, sa confiance en elle et sa gestion du stress (à ce propos, il a été noté que la fragilité évoquée par le corps médical n’avait pas été observée) ; les aptitudes relationnelles de l’assurée ont été jugées bonnes à excellentes ; en revanche, sa persévérance, sa curiosité et son engagement ont été qualifiés de faibles (le retour des employeurs et responsables de stage était bon concernant le savoir-faire de l’assurée, mais ils regrettaient ses absences répétées, parfois jugées abusives) ; la fatigabilité a été qualifiée d’importante, étant précisé que l’assurée avait indiqué qu’elle souhaitait que sa capacité de travail soit réévaluée à la baisse ; les renseignements professionnels pris dans le cadre du bilan n’ont montré aucun problème particulier dans l’exécution des prestations, mais un certain manque d’implication a pu être observé, principalement lié aux problèmes de santé récurrents et à des contraintes familiales ; il a été précisé que, bien qu’il n’y ait jamais eu besoin d’entretien de recadrage, plusieurs entretiens de suivi avaient été réalisés, en lien avec les absences répétées ; un stage d’un mois en tant que travailleuse sociale à 40% a été effectué, régulièrement interrompu par des arrêts de travail ;

- un document non daté émanant du Dr G______ difficilement compréhensible, mais dont il ressort, notamment, que l’assurée semble désormais refuser de suivre les consignes, que sa famille revêt une importance certaine pour elle – ce qui est associé à son épuisement –, étant rappelé qu’elle a été victime d’une tuberculose cérébrale grave, qu’elle pourrait souffrir d’une hypotonie consécutive au syndrome de Treacher Collins, que l’épuisement est « devenu ainsi un élément clinique sans une cause ou une raison clinique alors plausible d’une incapacité au travail mais correspondante à un taux décidé » (sic) ; ce médecin conclut : « Cliniquement, vu les éléments cliniques et son comportement psychosomatique au travail, d’où une réduction de son pourcentage au travail qui pourra encore être réduit en six mois, vu le risque d’échec dans sa réinsertion au travail, du fait d’une progression dysfonctionnel de ses symptômes, en aggravant ainsi son état de santé mentale et physique. Cliniquement, l’octroi d’une rente AI totale doit être considéré, vu l’état de santé de la patiente et ses difficultés d’assurer le rythme au travail, ainsi que les échecs professionnels et son exposition psychique, à cause de son incapacité à travailler » (sic).

b. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 25 juillet 2025, a conclu au rejet du recours. En substance, l’intimé considère que l’expertise remplit toutes les conditions pour se voir reconnaître pleine valeur probante. Selon lui, les critiques émises par la recourante, se fondant sur des éléments subjectifs sans fondement clinique, ne suffisent pas à s’en écarter. Quant au stage de retour en emploi mis en place par l'assurance-chômage, l’intimé soutient qu’il ne permet pas de s'écarter des constatations médicales. En effet, il met en avant une assurée appréciée et disposant de compétences, mais influencée par son état de santé subjectif et sa situation familiale, laquelle lui demande un engagement conséquent. Il est rapporté que la recourante s’estime fragile physiquement et n'est pas certaine de pouvoir recommencer à travailler. c. Dans sa réplique du 22 septembre 2025, la recourante a persisté dans ses conclusions. Elle se réfère à nouveau au stage de retour en emploi effectué en 2025, postérieurement à l’expertise et rappelle qu’en quatre mois de stage, elle a dû s’absenter 17 jours pour raisons médicales, ce qui démontrerait que le taux d’activité retenu par les experts n’est pas exigible. La recourante reproche aux experts de ne pas avoir analysé les effets psychologiques et traumatisants de la maladie qui lui déforme le visage et de s’être contentés de réduire les problèmes qu’elle rencontre à des difficultés d’ordre socioculturel. Elle rappelle que les Drs H______ et G______ ont retenu un trouble mental, respectivement, un trouble hypocondriaque et un trouble anxieux et de l’adaptation et s’étonne dès lors que les experts aient quant à eux nié l’existence de toute maladie psychiatrique. d. Les autres faits seront repris, en tant que de besoin, dans la partie « en droit » du présent arrêt.