ATAS/586/2005

Monsieur R , né en 1954, a travaillé en tant que manœuvre dans le bâtiment.

Depuis l’âge de 33 ans, il se plaint de lombalgies qui vont progressivement s’exacerber en fréquence et intensité, puis aboutir à un arrêt de travail définitif à partir d’août 1997.

Dans son courrier du 5 septembre 1997 au Docteur B , médecin traitant de l’assuré, le Docteur C a relevé que celui-ci était atteint de discopathies étagées lombaires et d’un syndrome strictement vertébral, les irradiations étant pseudoarticulaires sans répercussion de type compression radiculaire. Ce syndrome apparaissait très important chez ce patient qui présentait une translation du bassin importante et tous les signes d’une contracture chronique avec malposition dans le plan frontal, très mauvais déroulement lombaire et Schobert bloqué.

Du 22 septembre au 3 octobre 1997, l’intéressé a été hospitalisé à la Division de rhumatologie des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) pour un lumbago aigu ne répondant pas à un traitement ambulatoire. Selon le rapport des Doctoresses D et E , le patient souffre de lombalgies aiguës dans un contexte de lombalgies chroniques et de discopathies étagées lombaires. Ces

médecins recommandent par ailleurs une évaluation et un soutien psychiatrique, dans la mesure où le patient a une grande tristesse et un immense regret, avec la sensation d’avoir raté les meilleures années de sa vie et d’être responsable du malheur de sa femme.

Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 20 novembre 1997, le Docteur F arrive à la conclusion que l’assuré ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique et que l’incapacité de travail n’est dès lors pas due à une telle maladie. Il exclut également une névrose de compensation ou une sinistrose.

Le 15 décembre 1997, le Docteur G , Spécialiste en médecine interne et rhumatologie, a procédé à une expertise médicale de l’assuré. Dans son rapport du 18 décembre 1997, il constate que les lésions observées sur les images radiologiques montrent une surcharge au niveau des articulations postérieures avec une importante arthrose ainsi qu’une atteinte des disques intervertébraux. Ces surcharge et atteinte des disques sont tout à fait susceptibles de provoquer les symptômes présentés par le patient qui souffre également de spondylolisthésis. Son incapacité de travail est totale.

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Le 2 avril 1998, l’intéressé a formé une demande de prestations d’invalidité, en vue de l’obtention d’une orientation professionnelle, d’un reclassement dans une nouvelle profession et d’une rente, si la réadaptation n’était pas possible.

Le 30 avril 1998, le Docteur C de la clinique de neurochirurgie, a communiqué au Docteur B qu’il avait l’impression que la pathologie était restée assez diffuse (brachialgies gauches, céphalées importantes à l’endormissement, douleurs migrantes dans les genoux, les pieds, d’un côté puis de l’autre, sans facteur mécanique très précis). Le port du corset avait été un échec total et il recommandait essentiellement un reclassement professionnel. Tout geste chirurgical était contre-indiqué.

Le 16 septembre 1998, le Docteur B a attesté une incapacité totale de travailler depuis le 14 avril 1997, avec une amélioration entre le 7 juillet et le 18 août 1997 où la capacité avait été de 50%. II a diagnostiqué un status après une opération pour syndrome du tunnel carpien bilatéral en avril 1997, une lombalgie chronique, une sciatalgie bilatérale, une protrusion discale prononcée en L4-LS, une dégénérescences discale étagée en LI1-L2, L4-LS et L5-S1, une séquelle d’une maladie de Scheuermann, une spondylolisthésis, une gastrite chronique, une hernie hiatale, une diverticule duodénale et une dépression nerveuse. Un travail en position assise était possible, selon ce médecin.

Le 16 mars 2000, le Docteur G , qui était devenu dans l’intervalle le médecin traitant de l’assuré, a fait état de lombalgies chroniques sur canal lombaire étroit associées à une arthrose inter-apophysaire prononcée L3-L4 et L4-LS et un glissement de LA, ainsi que d’un état dépressif réactionnel à un conflit conjugal. Il a indiqué en outre que son patient ne pouvait plus travailler et que son incapacité était de 100%.

Du 2 janvier au 28 janvier 2001, l’assuré a fait l’objet d’une observation professionnelle par le Centre d’intégration professionnelle (CIP). Dans son rapport du 3 avril 2001, celui-ci a conclu à l’impossibilité de mettre en évidence de réelles capacités de reprise d’une activité dans le circuit économique normal. L'observation de la capacité professionnelle de l’assuré était constamment perturbée par des postures inadéquates spectaculairement démonstratives et incohérentes. D’ores et déjà, il était prévisible qu’un reclassement professionnel était voué à l’échec en raison de la nécessité d’alterner les positions dans un travail pratique, simple et léger, sans port de charge, chez une personne limitée sur les plans scolaire et linguistique, de sorte que le champ des orientations possibles était très étroit. Aucun employeur n’accepterait d’engager l’assuré dans une activité industrielle légère, dès lors qu’il adoptait des positions corporelles inappropriées. Le CIP a fait également état de ce que l’assuré était enfermé dans sa problématique douloureuse et dans les plaintes formulées de manière manifestement excessive. Il souffrait également de troubles du sommeil et d’épisodes dépressifs.

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Le Docteur H , médecin-conseil de la réadaptation professionnelle de

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l’assurance-invalidité, a indiqué que les plaintes étaient très importantes avec un aspect très démonstratif et spectaculaire (cf. son rapport du 21 mars 2001). L’examen clinique était presque impossible, avec des manifestations inadéquates, des signes de WADDELL extrêmement positifs, mais de manière très certainement inconsciente. Diverses tentatives thérapeutiques n’avaient apporté aucun résultat, le pronostic subjectif était sombre et il était très peu vraisemblable qu’une amélioration pût être obtenue et permît une reprise d’une activité professionnelle. Néanmoins, le stage effectué au Centre d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité (COPAÏI) avait mis en évidence une capacité résiduelle théorique de travail qu’il était cependant très improbable de pouvoir mettre en pratique.

Les 12 et 19 juin 2002, l’assuré a été examiné par le Centre d’observation médical de l’assurance-invalidité (COMAD) qui a diagnostiqué, dans son rapport du 12 novembre 2002, les maladies suivantes avec influence essentielle sur la capacité de travail : syndrome somatoforme douloureux persistant sous forme de rachialgies et pseudosciatalgies, trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique et troubles dégénératifs rachidiens lombaires sans hernie discale. Il a mentionné également les diagnostics, sans influence essentielle sur la capacité de travail, de gastrite, hernie hiatale de diverticulose, status post excision d’une tumeur bénigne de la glande parotide en 1993 et status post cure d’un canal carpien bilatéral en 1997. Selon le consultant en psychiatrie, le Docteur I , l’état dépressif de l’expertisé était relativement constant et subordonné à ses problèmes physiques. Il a évalué sa capacité résiduelle de travail à 30%. Le consultant en rhumatologie est arrivé à la conclusion que la capacité de travail était de 50% dans une activité légère ne nécessitant pas le port de charge au- dessus de 15 kilos, des déplacements prolongés à pied supérieurs à 15 minutes d’affilée, des mouvements en porte à faux, le maintien d’une position statique prolongée au-delà de 45 minutes, sans que le patient pût varier sa position durant 5 à 10 minutes. Dans leur appréciation globale en consilium, les experts ont reconnu un syndrome lombo-vertébral, sans symptomatologie déficitaire associée. Ils ont observé également la présence de nombreux signes de non-organicité. Même s’il existait des troubles dégénératifs rachidiens indiscutables et objectivés aux examens radiologiques, ils ont estimé que la symptomatologie dépassait le cadre de ce que l’on observait habituellement dans le contexte de tels troubles et que la présence des signes de non organicité suggéraient un diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant. S’écartant de l’appréciation du consultant en psychiatrie, ils ont évalué la capacité de travail raisonnablement exigible à 50% dans une activité légère, ne nécessitant pas le port de charges dépassant 10 à 15 kilos, avec possibilités de changements de position fréquents, sans mouvements en porte-à- faux et des déplacements à pied limités à 15 minutes environ. Enfin, les signes de

non organicité ne paraissaient pas selon les experts à mettre sur le compte d’une

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manœuvre intentionnelle de la part du patient dans le but de manœuvrer ou influencer leur opinion à son sujet.

Sur la base du rapport du COMAI, le Service médical régional du Léman (ci-après : SMR Léman) est arrivé à la conclusion que la capacité de travail du recourant n’était que de 50% dès le 14 avril 1997. Il a retenu comme atteinte principale à la santé un syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme de rachialgies et de pseudosciatalgies associé à un trouble dépressif récurrent d’intensité moyenne avec syndrome somatique. Les mesures professionnelles n’étaient pas indiquées au vu de l’échec du stage COPAI, mais une aide au placement était souhaitable. Enfin, ce service a proposé une révision dans 6 mois, dans la mesure où le trouble dépressif semblait peu sévère et pouvait donc s’améliorer.

Selon le rapport du 11 avril 2003 de la division de réadaptation professionnelle de l’'OCAIL, la perte de gain est de 60,55%, pour une capacité de travail résiduelle de 50% dans une activité légère.

Par décision du 21 octobre 2003, l’OCAI a octroyé à l’assuré une demi-rente d’invalidité à partir du 1° avril 1998, ainsi que des demi-rentes complémentaires pour son conjoint et son enfant, sur la base d’un degré d’invalidité de 61%.

Par l’intermédiaire de son conseil, l’assuré a formé opposition à cette décision, par lettre du 26 novembre 2003. Il s’est prévalu essentiellement de l’appréciation du consultant en psychiatrie du COMAL, selon lequel il ne présentait qu’une capacité de travail de 30%, ainsi que des rapports du COPAI et du Docteur H , selon lesquels il était improbable que sa capacité résiduelle théorique de travail püût être mise en pratique. Il a rappelé en outre que le but de l’expertise du COMAI avait été de vérifier si ses plaintes étaient cohérentes et ne constituaient pas une tentative consciente et intentionnelle de manipuler les divers intervenants de l’assurance-invalidité. Or, cette expertise démontrait clairement que tel n’était pas le cas, de sorte qu’il convenait de s’en tenir aux conclusions du rapport du CIP. Il a reproché également à l’intimé de ne pas avoir examiné, conformément à la jurisprudence du TFA, s’il pouvait encore exploiter économiquement sa capacité de travail résiduelle, et de ne pas avoir indiqué quelles étaient les possibilités de travail concrètes qui entraient en considération compte tenu des indications médicales et de ses autres aptitudes. Enfin, il a produit copie de la lettre que le Docteur G avait adressée le 10 novembre 2003 à son mandataire et par laquelle ce médecin a attesté que l’état de santé de son patient s’était péjoré d’un point de vue psychiatrique. Selon ce médecin, son patient était très déprimé et a exprimé à plusieurs reprises des idées de suicide. Il souffrait également de douleurs lombaires constantes sur un canal lombaire étroit et de discopathies sévères. Il a décrit de multiples épisodes de blocages lombaires, au moindre effort, et le Docteur G avait dû intervenir à plusieurs reprises en urgence pour faire des infiltrations des articulations postérieures. Les traitements médicamenteux et

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physiothérapies n’avaient eu que peu d’effets. La capacité de travail était nulle et un recyclage impossible en raison des atteintes physiques et psychiques et de l’absence d’une formation professionnelle.

Par décision du 13 février 2004, l’OCAI a rejeté l’opposition de l’assuré. Il a relevé que l’expertise du COMAI a clairement constaté que l’assuré présentait une capacité de travail raisonnablement exigible de l’ordre de 50% dans une activité légère, ne nécessitant pas de port de charge dépassant 10 à 15 kilos, avec possibilités de changements de positions fréquents, sans mouvements de porte-à- faux et déplacements à pied limités à 15 minutes. Il n’existait aucun motif pertinent pour se fonder exclusivement sur les conclusions du consultant en psychiatrie concernant la capacité de travail. Selon la jurisprudence en la matière, s’agissant de la capacité de travail d’un assuré dont la pathologie était principalement ou exclusivement marquée par la douleur, sans substrat organique ou sans corrélation avec un état clinique patent, il y avait lieu de retenir les conclusions globales de l’expertise pluridisciplinaires et non celles des différents intervenants à celle-ci. Quant à la comparaison des gains, l’'OCAI a précisé qu’il s’était fondé sur les statistiques salariales, conformément à la jurisprudence du TFA.

Par acte du 17 mars 2004, l’assuré a interjeté recours contre cette décision en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité entière. Subsidiairement, il a demandé que son état de santé fût réexaminé. En plus des arguments précédents, 1l a fait notamment valoir que l’appréciation globale faite par le COMAT était totalement arbitraire, dans la mesure où il n’était guère concevable qu’il présentât une capacité de travail de 50%, alors même que les seuls problèmes physiques dont il souffrait justifiaient déjà un tel taux et que, du point de vue psychiatrique, ce taux était estimé à 30%. Cela revenait en définitive de n’attribuer aux troubles psychiques aucune influence sur la capacité de gain. Il a encore souligné que, selon le rapport du COPAÏI, aucun employeur n’accepterait de l’engager dans une activité industrielle légère. Dès lors, le recourant a estimé que l’intimé aurait dû s’écarter des conclusions illogiques de l’expertise COMAI en vertu du principe de la libre appréciation des preuves. Enfin, le recourant a reproche à l’intimé de ne pas avoir tenu compte de l’évolution récente de son état de santé, lequel s’était péjoré, selon le rapport du Docteur G du 10 novembre 2003.

Dans ses observations du 8 avril 2004, l’intimé a conclu au rejet du recours, tout en se référant à son argumentation antérieure.

Par lettre du 29 septembre 2004, le Tribunal de céans a posé les questions supplémentaires suivantes au COMAI :

- Pour quelles raisons vous-êtes vous écarté de l’évaluation de la capacité de travail de Monsieur R par le Docteur I qui l’a estimée à 30% ?

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- Comment cela se fait-il que vous ayez évalué en consilium la capacité de travail de Monsieur R à 50%, alors même que selon le consultant en rhumatologie, rien que pour les atteintes à la santé physique, la capacité de travail est de ce pourcentage ? Faut-il en conclure que les experts en consilium ont estimé que les troubles psychiques n’avaient finalement aucune influence sur la capacité de travail ?

Dans sa réponse du 25 octobre 2004, le Docteur J du COMAI a souligné en premier lieu que l’expertise multidisciplinaire n’était pas la simple somme d’avis individuels, mais bien une appréciation globale résultant d’une discussion de synthèse des différents intervenants qui avait examiné l’assuré au cours du processus d’expertise. En l’occurrence, les Docteurs I , psychiatre, K , neurologue, et J , interniste, avaient été présents lors de la discussion de synthèse. Ils avaient alors estimé en plein accord avec le Docteur I qu’il convenait de relativiser l’importance de l’atteinte psychiatrique et de conclure à la persistance d’une capacité de travail résiduelle de 50% dans une activité adaptée comme estimée par le rhumatologue. Ce faisant, les experts s’étaient notamment fondé sur le fait qu’il n’y avait pas de signe de régression sociale majeure, dès lors que l’expertisé était toujours en mesure de conduire son véhicule et avait conservé des activités de loisirs. Il présentait également une excellente trophicité musculaire et l’examen montrait quelques signes de démonstrativité de même que la présence de signes comportementaux. Une enquête sociale aurait permis de préciser l’importance des limitations alléguées. Mais en l’absence d’une telle investigation, les experts avaient conclu qu’il était avec vraisemblance limité dans la mesure signalée dans le texte d’expertise, sans que la problématique psychiatrique ne fût un facteur simplement additif. Le Docteur J a ajouté que l’assuré ne bénéficiait à l’époque de l’expertise d’aucune prise en charge lege artis d’un état dépressif, de sorte qu’une amélioration était a priori possible sous traitement au moins médicamenteux.

Dans ses écritures du 19 novembre 2004, le recourant a persisté dans ses conclusions antérieures. Il s’est étonné que son atteinte psychiatrique semblait avoir été tout simplement niée par le Docteur J , alors même que le Docteur I avait constaté précédemment une capacité résiduelle de 30%. Les arguments pour justifier que l’atteinte psychiatrique n’a pas été retenue, tel que le fait qu’il était toujours en mesure de conduire son véhicule et qu’il avait des activités de loisir, manquaient de sérieux. Il en allait de même de la constatation de l’excellente trophicité musculaire, sauf à considérer que la bonne alimentation du tissu musculaire avait une influence directe sur la santé psychique. Enfin, le recourant a insisté sur la mise en œuvre d’une nouvelle expertise médicale.

Dans sa détermination de la même date, l’'OCAI a conclu à une reformatio in pejus dans le sens de la constatation que le recourant n’était pas invalide au sens de la loi.

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Il a en effet considéré que, à la lumière des réponses données par le Docteur J et de la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière, les critères juridiques définis permettant d’admettre le caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux n’étaient pas réunis dans le cas d’espèce. En effet, aux dires de l’expert, l’assuré ne souffrait manifestement d’aucune pathologie significative permettant de justifier une incapacité de travail durable.

Par courrier du 14 janvier 2005, le Tribunal de céans a demandé au Docteur L , consultant en rhumatologie du COMAI, de lui indiquer si, dans son évaluation de la capacité de travail de la recourante à 50%, il avait uniquement tenu compte des constatations médicales objectivables ou également du trouble somatoforme douloureux, et le cas échéant quelle était la capacité de travail en prenant en considération exclusivement les atteintes à la santé physique objectivables.

Le 2 mai 2005, le Docteur J du COMAIT à communiqué au Tribunal de céans ce qui suit :

« Ces lignes font suite à votre demande de complément du 14 janvier 2005, qui ont été discutées avec le Dr L , rhumatologue FMH ayant procédé au consilium lors de l’expertise du 12.11.2002. Lors de ce consilium, il a été tenu compte essentiellement des constatations médicales objectivables dans l’appréciation de la capacité de travail. Le Dr L a considéré qu’en tant que rhumatologue consultant dans le cadre d’une expertise médicale multidisciplinaire, il n’avait pas à se prononcer sur l’existence ou l’influence de troubles psychiques. »

Le 7 juin 2005, l’intimé s’est déterminé sur cette réponse, en relevant que, s’agissant d’une expertise pluridisciplinaire, il serait absolument erroné d’admettre que la capacité résiduelle de travail de 50% retenue n’était explicable que par des raisons somatiques. Le seul avis du Docteur L ne pouvait dès lors être retenu pour admettre une telle capacité de travail et, si l’on voulait s’en tenir à la seule approche somatique, une nouvelle expertise rhumatologique lui apparaîtrait judicieuse. L’intimé a ainsi persisté dans ses conclusions.

Dans ses écritures du 8 juin 2005, le recourant a également maintenu ses conclusions précédentes. Il a fait valoir que le médecin rhumatologue ne s’était pas prononcé sur l’existence ou l’influence de ses troubles psychiques et qu’aucune explication cohérente n’avait été fournie par le COMAI pour justifier la non prise en compte du constat du Docteur I , pour lequel son état dépressif conduisait à une capacité résiduelle de travail de 30%.