ATAS/607/2023

A.

a. Le 27 août 2012, un formulaire d'annonce de détection précoce en matière d'assurance-invalidité (ci-après: AI) concernant Monsieur A______ (ci-après: l'assuré, l'intéressé ou le recourant), célibataire, né en 1975 et ayant exercé la profession d'électricien (aide monteur) en mission temporaire pour une société de travail intérimaire, B______ (ci-après : l’employeur), depuis le 12 avril 2010 au taux de 100%, a été déposé par son assureur perte de gain Zurich Compagnie d'Assurances SA auprès de l’office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l’OAI, l'office ou l’intimé). Etaient annexés plusieurs certificats de divers médecins attestant, pour différentes périodes, une capacité de travail nulle pour maladie depuis le 11 juin 2012. Le 22 juin 2012, la doctoresse C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, faisait état d'une gonalgie progressive au genou droit apparue début juin 2012, soit "une arthrite probablement micro cristaline inaugurale". Le 25 juillet 2012, la doctoresse D______, cardiologue FMH, diagnostiquait quant à elle une monoarthrite du genou droit. Dans un rapport – antérieur – du 11 juillet 2012, la doctoresse E______, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, posait également le diagnostic de monoarthrite du genou droit. Une infiltration intra-articulaire de corticostéroïdes avait amené une nette diminution des douleurs. L’examen clinique montrait au niveau du genou droit la persistance d’un discret épanchement intra-articulaire, entraînant une petite limitation de la flexion; le bilan sanguin révélait la persistance d’un discret syndrome inflammatoire et une perturbation des tests hépatiques dans le contexte d’une hépatite C chronique et d’une hyperuricémie. L’assuré présentait depuis 2006 une infection VIH (virus d’immunodéficience humaine) et suivait une trithérapie; le diagnostic différentiel restait donc ouvert entre une arthrite VIH et une arthrite goutteuse, chez un patient ayant une importante consommation quotidienne de bière. L’anamnèse et l’examen clinique n’apportaient pas d’argument en faveur d’une spondylarthropathie débutante. Une IRM du genou droit, réalisée le 3 août 2012 par la doctoresse F______, radiologue FMH, révélait une méniscopathie dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne, une chondropathie rotulienne sur son versant paracentral

externe ainsi qu’au niveau de sa facette interne, un très petit kyste poplité signe de rupture du kyste, un petit kyste de l’échancrure inter-condylienne, et une petite bursite en regard du tendon du biceps fémoral. Le 28 septembre 2012, les médecins du service de dermatologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG) diagnostiquaient un angiosarcome de Kaposi disséminé lié au VIH. Les comorbidités étaient une infection VIH connue depuis mars 2006, une hépatite C chronique et un alcoolisme chronique. L’assuré avait arrêté sa trithérapie depuis plus d’un an. Il avait consulté les dermatologues en raison de l’apparition brusque deux semaines auparavant d’une lésion du 3ème orteil du pied gauche, douloureuse, liée à l’angiosarcome de Kaposi. La reprise de la trithérapie était impérative. b. Lors d'un entretien de l'office avec l'assuré le 29 octobre 2012, le questionnaire "Guide de l'entretien – Détection précoce" a été rempli, mentionnant notamment que l'intéressé avait deux enfants, dont un né en 2011. L'assuré venait de reprendre un traitement médical, et il se plaignait d'une fatigue importante. Il souhaitait poursuivre son activité dans le domaine de l’électricité, domaine qu'il appréciait beaucoup.

B.

a. Le 8 novembre 2012, l'assuré a en personne déposé auprès de l'OAI une demande de prestations AI (mesures professionnelles et/ou rente), en raison d'un problème au genou droit depuis juin 2012 consécutif au syndrome de Kaposi, de même qu’en raison d'un VIH et d’une hépatite C, son immunité étant réduite depuis 2010. b. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'office a reçu divers renseignements médicaux. En particulier, dans un rapport du 14 décembre 2012, le docteur G______, spécialiste FMH en médecine générale et médecin généraliste traitant, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’infection VIH depuis 2006 et d’apparition d’un angiosarcome de Kaposi, ainsi que, sans incidence sur la capacité de travail, d’une monoarthrite du genou droit. Une tuméfaction du 3ème orteil gauche rendait le port de chaussures de sécurité impossible, et la marche était douloureuse. Le patient présentait également une asthénie. Le pronostic était mauvais. L’incapacité de travail était totale depuis le 25 juin 2012. Le 19 décembre 2012, le docteur H______, médecin auprès du service des maladies infectieuses des HUG, a posé les diagnostics de syndrome de Kaposi, avec effet sur la capacité de travail, et d’infection VIH, sans incidence sur la capacité de travail. L’évolution était favorable sous antirétroviraux. L’assuré présentait des lésions douloureuses au niveau des membres inférieurs. Le pronostic était favorable en cas de reconstitution immunitaire. Il existait des limitations fonctionnelles des membres inférieurs. La reprise du travail dépendait de la réponse au traitement. Le syndrome de Kaposi entraînait une incapacité de travail, mais une activité adaptée était actuellement exigible à 50%. Les activités uniquement debout, exercées principalement en marchant, en se penchant, à genoux ou accroupi étaient exclues, de même que le port de charges et le travail sur des échelles ou des échafaudages. Il n'y avait en revanche pas de limitations concernant les capacités de concentration, de compréhension et d'adaptation ainsi que la résistance. c. En date du 21 mai 2013, l'OAI a eu un entretien téléphonique avec l'assuré.

Dans son rapport ("de clôture IP en vue de DDP") établi le 1er juillet suivant, il a noté que, selon un entretien téléphonique du même jour, l'intéressé avait dû interrompre une chimiothérapie contre le syndrome de Kaposi après un mois, car jugée incompatible avec le traitement contre le VIH. L'assuré subissait régulièrement un traitement à l'azote de lésions sur le corps, extrêmement douloureux et invalidant durant quelques jours. Compte tenu de son état de fatigue, il ne pensait pas être en mesure d'exercer une activité lucrative, et des cours ne lui seraient pas forcément utiles puisqu'il espérait pouvoir mettre à profit l'expérience acquise dans le domaine de l'électricité. Il ne voulait pas entamer un processus de validation des acquis. Une fois le syndrome de Kaposi traité, il devrait soigner son hépatite C. Son foie était très atteint. Malgré ce problème, il ne parvenait pas à arrêter de boire, consommant six à sept litres de bière par jour. Au vu de sa dépendance à l'alcool, l’intéressé reconnaissait qu'un poste de surveillant des écoles, qu'il avait envisagé durant un temps, ne convenait pas. L'OAI a noté que les documents médicaux en sa possession ne permettaient pas d'admettre qu'un droit à des mesures d'ordre professionnel ou à une orientation professionnelle était ouvert. Le 5 juillet 2013, l'OAI a communiqué à l'assuré que des mesures d'ordre professionnel (en particulier des mesures d'intervention précoce et d'éventuelles mesures de réadaptation professionnelle) n'étaient actuellement pas indiquées. d. Dans un rapport du 5 juillet 2013 également, le Dr G______ a indiqué qu'il s'était entretenu avec le Dr H______ au sujet de l'assuré. Lors de cet entretien téléphonique, les deux médecins avaient convenu que la capacité de travail était nulle et qu’une activité plus adaptée n'était pour l'heure pas envisageable. Le patient présentait, à cause du syndrome de Kaposi, des lésions aux pieds et aux membres inférieurs qui l'empêchaient de se chausser d'une manière adéquate pour son travail, et suivait un traitement entraînant une fatigue extrême. Dans un rapport établi le 9 septembre 2013, le Dr G______ - qui continuait à établir des certificats d'incapacité totale de travail - a qualifié l'état de l'assuré de stationnaire. Dans un rapport du 12 septembre 2013, des médecins du service de dermatologie

des HUG ont posé les diagnostics d'eczéma folliculaire du tronc et de "Kaposi SIDA cutané avec poussée lymphœdémateuse du membre inférieur droit", en rappelant en outre les comorbidités déjà signalées en septembre 2012. En juillet 2013, l'assuré avait bénéficié d'une excision fusiforme pour son angiosarcome de Kaposi au niveau du genou droit, de même que d'une injection au 3ème orteil du pied gauche également pour l'angiosarcome de Kaposi. Il présentait actuellement un œdème au niveau de la jambe homolatérale qui pouvait être réactionnel à ce geste chirurgical. Les médecins constataient des lésions érythémateuses périfolliculaires sur le dos et sur les bras avec xérose cutanée, et une jambe gauche plus œdématiée par rapport à la jambe droite, sans chaleur ni érythème.

Le 4 octobre 2013, le Dr G______ a confirmé les diagnostics d'infection VIH, de syndrome de Kaposi avec nombreuses lésions, et d'hépatite C chronique. L'assuré se plaignait d'asthénie, de douleurs du genou droit et d'œdème du membre inférieur droit après l'excision des lésions. Il marchait avec une canne. Ces troubles étaient objectivés. En mai 2013, les lésions de Kaposi " sortaient de partout ". L'état était stationnaire depuis septembre 2013. La capacité de travail était nulle. Aucune autre activité n'était exigible. Le 6 janvier 2014, la doctoresse I______, spécialiste FMH en médecine interne générale et nouvelle médecin généraliste traitant de l'intéressé, a indiqué que le diagnostic avec effet sur la capacité de travail était celui d'angiosarcome de Kaposi disséminé lié à l'infection VIH, avec persistance d'une lésion handicapante au genou droit, justifiant le recours à deux cannes pour marcher. Le pronostic dépendait de la réponse et de la tolérance au traitement instauré. Le 7 janvier 2014, la doctoresse J______, médecin au service de rhumatologie des HUG, a établi un rapport au sujet du genou droit auquel l'intéressé présentait actuellement des douleurs mécaniques. Son impression était celle d'une atteinte du ménisque interne. Le 5 février 2014, un médecin des HUG a signalé une dégradation de l'état de santé de l'assuré, liée à l'aggravation d'une chondropathie du genou droit. Les douleurs apparaissaient après une demi-heure de marche. Sur le plan du VIH, l'assuré était stabilisé et le virus était indétectable depuis mai 2013. La capacité de travail était nulle en tant qu'électricien et complète dans une activité adaptée du secteur tertiaire, mais devait être examinée avec la rhumatologue, la Dresse J______. Un traitement de l'hépatite devait être mis en place en fonction des résultats des investigations en cours. Cette rhumatologue a, le 16 juin 2014, rempli un questionnaire de l'AI, indiquant ne pas pouvoir répondre à la plupart des questions posées par l’OAI. Dans un rapport du 15 mai 2014, la Dresse I______ a qualifié l'état de l'assuré de stationnaire depuis janvier 2014. Elle a fait état, en sus du syndrome de Kaposi, de l'infection VIH et de l'hépatite C, de limitations de la marche en raison des troubles du genou droit ainsi que d'une consommation d'alcool à risque. La

capacité de travail restait nulle et la reprise du travail devrait être réévaluée. Le pronostic était médiocre malgré une compliance optimale. e. Le 4 août 2014, l'Hospice général (ci-après: l'hospice) a informé l'office qu'il aidait financièrement l'intéressé par des avances, depuis le 1er juillet 2014. f. Le 22 octobre 2014, la Dresse I______ a en substance confirmé la teneur de ses précédents rapports. Les gonalgies gauches (recte: droites) étaient imputables tant à la lésion méniscale qu'au statut post syndrome de Kaposi, ce à quoi s'ajoutaient une asthénie sur VIH en traitement et dans le contexte de l'hépatite C chronique non traitée, ainsi que des problèmes cutanés en traitement par photothérapie et une consommation à risque d'alcool.

Le 15 mars 2015, un médecin du service de chirurgie orthopédique et traumatologie des HUG a posé le diagnostic de méniscose interne du genou droit, avec effet sur la capacité de travail, sans toutefois préciser en quoi consistait cette effet. Dans un rapport du 7 avril 2015, la Dresse I______ a indiqué que les douleurs du genou droit persistaient. Elles avaient une incidence sur la capacité de travail, à l'instar de l'asthénie. L'assuré souffrait également d'un prurigo chronique invalidant, dont la récente exacerbation avait aggravé son état de santé et qui faisait l'objet d'un traitement intensif au service de dermatologie des HUG. La capacité de travail restait nulle en raison des douleurs chroniques du genou droit et du contexte médico-social global chargé. Le pronostic de la reprise du travail était réservé. Le patient souhaitait une activité de type gardien ou surveillant à temps partiel, qui devait être réévaluée. Le 9 juin 2015, l'assuré a consulté la doctoresse K______, médecin au service de rhumatologie des HUG. Cette dernière a conclu à un status évocateur d'une atteinte méniscale droite, pour laquelle elle prescrivait des séances de physiothérapie. Le 23 septembre 2015, la Dresse I______ a adressé un rapport à l'OAI confirmant les diagnostics de douleurs du genou droit, d'asthénie en lien avec l'infection VIH et l'hépatite C chronique, ainsi que de consommation à risque d'alcool. Selon des rapports établis par la Dresse I______ en date des 4 et 19 avril 2016, l'état de l'assuré était stationnaire. Des investigations étaient en cours pour le problème hépatique. Les limitations fonctionnelles observées étaient une fatigabilité, des troubles de la concentration, une limitation de la flexion du genou droit et des douleurs lors de la station debout prolongée. La capacité de travail était nulle en tant qu'électricien, et à évaluer dans une activité adaptée. Cette praticienne considérait qu'une reprise du travail était envisageable ultérieurement, d'abord à temps partiel, puis en fonction de l'évolution de l'état de santé. Par "lettre de fin de traitement" du 22 août 2016 (faisant suite à une consultation du même jour), des médecins du service de rhumatologie des HUG ont rapporté que les diagnostics étaient ceux de chondropathie patellaire et de chondrocalcinose radiologique du ménisque interne du genou droit. Les

symptômes restaient identiques : gonalgies droites mécaniques à prédominance vespérale, accentuées lors du port de charges et cédant au repos et à la glace. À l'examen clinique, on ne détectait pas de synovite des genoux, mais il existait une tuméfaction de la face interne du genou droit. Il y avait une calcification du ménisque interne droit. La présence de calcifications au sein du ménisque interne n'était pas diagnostique d'une pseudogoutte, qui n'expliquerait de toute façon pas les douleurs mécaniques, mais elle pouvait être un épiphénomène dans le cadre de problèmes dégénératifs. Le traitement de physiothérapie était reconduit.

Le 14 septembre 2016, la Dresse I______ a indiqué que l'état de l'assuré était stationnaire. La physiothérapie se poursuivait. La reprise du travail pourrait, ultérieurement, éventuellement se faire à 50% dans un autre métier – que celui d'électricien –, puis en fonction de la capacité d'adaptation de l'assuré. Un examen médical complémentaire était souhaitable afin d'évaluer un projet de réadaptation professionnelle. g. Dans un avis du 1er février 2017, le service médical régional de l'AI (ci-après: SMR), a retenu les diagnostics suivants: du ressort de l'AI, l'angiosarcome de Kaposi (atteinte principale à la santé) et la "gonalgie droite avec méniscopathie dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne"; non du ressort de l'AI, l'hépatite C chronique et la consommation d'alcool à risque. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de port de charges; pas de marche prolongée ou en terrain irrégulier; pas de position à genoux, ni accroupi; pas de position statique prolongée; impossibilité de porter des chaussures de sécurité; pas de montées répétées sur des escaliers, échelles et échafaudages; privilégier une activité sédentaire ou semi-sédentaire avec possibilité de changer de position à sa guise. Le début de l'aptitude à la réadaptation datait de décembre 2012. Selon le SMR, notamment, l'asthénie signalée par la médecin généraliste traitante de l'assuré n'était pas relevée par les infectiologues, qui avaient admis une capacité de travail de 50% dès décembre 2012. Le SMR pouvait suivre les conclusions de ces spécialistes, la Dresse I______ n'apportant pas d'éléments supplémentaires ou contradictoires. Selon toute vraisemblance, l'assuré avait une incapacité totale de travail dans toute activité dès le 11 juin 2012, une capacité de travail nulle dans l'activité habituelle au vu des limitations fonctionnelles susmentionnées, mais, dans une activité adaptée, une capacité de travail de 50% dès décembre 2012, puis complète dès mai 2013. h. Le 13 février 2017, l’office a procédé au calcul du degré d’invalidité de l’assuré à partir de mai 2013. Pour le revenu avec invalidité, il s’est référé au revenu statistique tiré d’activités simples et répétitives pour un homme selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: ESS; ESS 2012, TA1_tirage_skill_level, Ligne Total, niveau 1), soit CHF 5'210.- par mois.

Adapté à la durée normale de travail de 41,7 heures et indexé à 2013, le revenu annuel était de CHF 65'654.- à 100% et de CHF 59'088.- en tenant compte d’un abattement de 10% en raison des limitations fonctionnelles. Le revenu sans invalidité était de CHF 57'907.- en 2011 et de 58'787.- après indexation. Au sujet du revenu sans invalidité, l’office a précisé qu’il correspondait au salaire brut de CHF 57'907.- en 2012 (CHF 30.16 par heure, montant multiplié par 40 heures hebdomadaires et 48 semaines), indexé à 2013 pour atteindre CHF 58'787.-. En résultait l'absence de degré d'invalidité. i. Le même 13 février 2017, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré refusant l’octroi d’une rente ou de mesures professionnelles, ces dernières n’étant pas de nature à améliorer sa capacité de gain. L’office a retenu une capacité de travail de 0% à compter du 11 juin 2012, mais, dans une activité adaptée, de 50% dès décembre 2012 et complète sans baisse de rendement depuis mai 2016. À partir de mai 2013, le degré d’invalidité était nul, conformément au calcul d’invalidité du même 13 février 2017, que le projet de décision reprenait. j. Le 9 mars 2017, l'assuré, représenté par une association de défense des assurés, a contesté ce projet de décision, et, le 27 mars 2017, il a exposé que les limitations fonctionnelles qu'il subissait ne lui permettaient pas de reprendre une activité en décembre 2012. Au vu de la nature et de l'ampleur de ses atteintes, propres à causer des limitations importantes, le lien de causalité entre l'atteinte à la santé et l'incapacité de gain était établi. Compte tenu de son incapacité de travail totale, l'assuré sollicitait l'octroi d'une rente entière d'invalidité. k. Par décision du 29 mars 2017, l'OAI a corrigé les termes de son projet, en précisant qu'une erreur de plume s'y était glissée et que la capacité de travail était entière dans une activité adaptée dès le mois de mai de l'année 2013, et non mai 2016, et qu'"une réduction supplémentaire de 10% en raison des limitations fonctionnelles" avait été prise en compte dans le calcul du revenu avec invalidité. Ainsi, l'intéressé avait une capacité de travail de 0% à compter du 11 juin 2012, mais, dans une activité adaptée, de 50% dès décembre 2012 et complète sans baisse de rendement depuis mai 2013. Pour le reste, l'office a repris les termes et conclusions de son projet de décision.

C.

a. Le 6 mai 2017, l’assuré, représenté par son conseil nouvellement constitué, a, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après: la chambre des assurances sociales ou la chambre de céans), interjeté un recours – enregistré sous A/1634/2017 – contre cette décision de l’OAI, concluant à son annulation et à ce qu’il soit dit qu’il avait droit aux prestations de l’AI et à une rente entière de l’AI. À l’appui du recours était notamment produit un courrier – rapport – établi le 29 mars 2017 par la Dresse I______. Cette médecin rappelait que les lésions du sarcome de Kaposi, localisées principalement au niveau du genou droit et du pied gauche, avaient été au départ la cause de l'arrêt maladie, que des injections localisées pour soigner ledit syndrome de Kaposi jusqu'à juillet 2013 et avec la reprise du traitement contre le VIH avaient été favorables par rapport à l'évolution des lésions du sarcome de Kaposi, mais que des douleurs du genou droit (avec arthrite) persistaient et avaient conduit à de nombreuses consultations spécialisées et aux diagnostics de lésion du ménisque interne et de chondrocalcinose. Malgré des traitements locaux et de la physiothérapie et compte tenu de l'empêchement de prendre "des traitements chroniques pour les douleurs, comme les antiinflammatoires, en raison d'interactions avec le traitement antiviral, ni des antalgiques en raison d’une hépatopathie chronique", l'évolution n'avait pas été favorable, avec une persistance de douleurs chroniques en lien avec le genou droit (bien qu'actuellement mieux contrôlées grâce aux traitements locaux et à la physiothérapie), lors de la marche ou de la station debout prolongée, ce qui avait empêché la reprise de son activité d'aide monteur électricien du patient, qui était très gêné au quotidien par son problème de genou droit; il n'était pas exclu qu'une opération soit envisagée ultérieurement sur ce genou. Par ailleurs, l'assuré souffrait d’une asthénie (fatigue) chronique en lien avec son infection VIH et son traitement lourd, une quadrithérapie étant en cours avec des effets indésirables comme des diarrhées. L’hépatite C chronique contribuait à aggraver son état général. De plus, le recourant avait présenté un problème cutané (prurigo) avec d’importantes démangeaisons de type eczéma dès l’été 2012, qui avait motivé de

nombreux traitements topiques et une prise en charge en dermatologie spécialisée avec un traitement par photothérapie. L'intéressé présentait aussi une consommation excessive d’alcool, en fin de semaine, qu'il tentait de diminuer avec une amélioration des tests hépatiques. L'état de santé général du patient était stationnaire depuis que son infection VIH était bien contrôlée et que le sarcome de Kaposi avait été traité, mais, en raison des douleurs chroniques au genou droit et des problèmes dermatologiques concomitants, il n'avait pas été en capacité de reprendre son activité professionnelle depuis l'été 2012. Sa capacité de travail était nulle depuis lors. En décembre 2012, le recourant était toujours en traitement pour son sarcome de Kaposi et avait subi une intervention au genou droit et une injection au pied gauche encore en juillet 2013, et, en raison du développement par la suite d'un lymphœdème du membre inférieur droit avec une péjoration de sa mobilité pendant quelques semaines avec une exacerbation de ses douleurs, il avait dû marcher avec des cannes jusqu’à début janvier 2014, mois jusqu'auquel sa capacité de travail avait toujours été nulle quelle que soit l’activité envisagée. L’activité de monteur électricien n’était plus envisageable, mais il pourrait bénéficier d’une reconversion professionnelle dans une activité adaptée à 50% maximum (surveillant ou gardien par exemple). En effet, en raison des différents problèmes de santé de l'assuré et des répercussions des traitements sur son état général, ainsi que de la problématique psycho-sociale, le rendement du recourant était limité dans toute activité; une activité adaptée n’aurait de toute façon pas été possible avant janvier 2016. En conclusion, l'état de santé du patient était bien altéré et sa capacité de travail nulle jusqu'à fin 2015, et il persistait actuellement, outre les douleurs au genoux, une fatigue chronique et des effets indésirables en lien avec le traitement antiviral (à prendre de façon permanente), associés à des problèmes psychosociaux, ce qui limitait le rendement de l'assuré à un maximum de 50% "quelle que soit l'activité envisagée adaptée à son état de santé et à ses limitations fonctionnelles". b. Dans sa réponse du 1er juin 2017, l’OAI a conclu au rejet du recours. Selon l’office, même si on reprenait les documents médicaux des médecins traitants

eux-mêmes, la capacité de travail de l'intéressé avait été nulle pendant moins d'une année en 2012-2013 (de décembre 2012 à juillet 2013), et elle était actuellement de 50% dans une activité adaptée.

c. Par réplique du 1er juillet 2017, le recourant a persisté dans ses conclusions, précisant notamment que, contrairement au contenu de la réponse de l'intimé, l’intervention subie 30 juillet 2013 n'avait pas été qu’une simple excision mais un véritable traitement chirurgical. d. Dans sa duplique du 18 juillet 2017, l’intimé a exposé qu’il ne pouvait « que confirmer avoir estimé [la capacité de travail dans une activité adaptée] à 50% dès le mois de mai 2013 ». e. Par arrêt du 5 décembre 2017 (ATAS/1096/2017), la chambre des assurances sociales a admis partiellement le recours, a annulé la décision rendue le 29 mars 2017 par l'intimé et lui a renvoyé la cause pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. Selon la chambre de céans, la position de l’office était pour le moins équivoque, puisqu’il avait affirmé dans les écritures versées dans le cadre de la procédure de recours que la capacité de travail dans une activité adaptée était de 50%, alors que le calcul d’invalidité consacré dans sa décision reposait sur une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Quoi qu'il en soit, il n’existait au dossier aucun rapport médical propre à étayer la position de l’intimé qui satisfasse pleinement aux exigences dégagées par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. En effet, aucun de ces documents ne contenait tous les éléments formels nécessaires. En particulier, les estimations de la capacité de travail qu’ils contenaient n'étaient guère motivées. Malgré les exigences formelles réduites en lien avec les rapports du SMR, l’avis de ce dernier du 1er février 2017 ne suffisait pas non plus à sceller le sort du litige. D’une part, le médecin du SMR faisait état d’une capacité entière dans une activité adaptée « selon toute vraisemblance ». Or, dans le domaine des assurances sociales, le juge fondait sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissaient comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentaient un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffisait donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge devait, le cas échéant, retenir ceux qui lui

paraissaient les plus probables. D’autre part, les conclusions du SMR admettant une pleine capacité de travail dans une activité adaptée dès mai 2013 se fondaient sur les indications du Dr H______ et sur le fait que la virémie n’était plus détectable à cette date. Le SMR écartait l’asthénie rapportée par le médecin traitant du recourant au motif qu’elle n’aurait pas été diagnostiquée par les infectiologues. Cependant, le Dr H______ s’était essentiellement prononcé sur l’atteinte VIH et n’avait donc pas tenu compte de l’état de santé du recourant dans sa globalité dans son rapport du 19 décembre 2012. Le fait qu’il n’y mentionnait pas l’asthénie ne suffisait donc pas à exclure ce diagnostic. Il semblerait d’ailleurs que le Dr H______ soit revenu sur son analyse de la capacité de travail lors de sa conversation téléphonique avec le Dr G______ en juillet 2013. Il apparaissait également que le recourant avait souffert de problèmes dermatologiques conséquents en 2013, dont l’incidence n’avait guère été analysée. On ignorait en outre quelles étaient les répercussions de l’hépatite C et de son traitement sur sa capacité de gain. Enfin, au vu des explications données par la Dresse I______ au sujet des interactions médicamenteuses rendant impossible l’administration d’un traitement antalgique, il n’était pas exclu que l’incidence des gonalgies soit plus importante que chez un assuré ne suivant pas d’autre traitement. Au vu des doutes sérieux que laissaient subsister – par rapport en particulier audit avis du SMR – les rapports de la Dresse I______ au sujet de la capacité de travail et de gain du recourant, une expertise devait être mise en œuvre. Les conditions d’un renvoi étant en l’espèce réalisées dès lors que l'OAI n’avait pas instruit à satisfaction de droit la situation médicale du recourant, il appartiendrait à l’intimé de mettre en œuvre une expertise afin de déterminer les répercussions des diverses atteintes à la santé sur la capacité de travail et de gain du recourant depuis décembre 2012. Cet examen devrait être confié à un médecin généraliste, à charge pour lui de s’entourer d’avis de spécialistes s’il l’estimait nécessaire à l’exécution de sa mission.

D.

a. À la suite de cet arrêt de renvoi et d'une demande du SMR du 10 juin 2021, l'OAI a, le 15 juin 2021, confié l'établissement de l'expertise requise au docteur L______, médecin praticien FMH et expert médical de la SIM auprès de M______ à N______ (ci-après: le centre d'expertise), ce dont il a informé également l'assuré par communication du même jour. Après la synthèse du dossier par Monsieur O______ du centre d'expertise en 7h30 et un examen clinique effectué par le Dr L______ le 2 août 2021 pendant un peu plus d'une heure, cet expert a rendu son rapport d'expertise le 30 août 2021, auquel étaient annexés des résultats d'analyses de prises de sang. L'expert a posé les diagnostics incapacitants suivants : - varices des membres inférieurs sans ulcère ou inflammation (I83.9), dans la mesure où apparaissait à l'examen un œdème prenant le godet au membre inférieur droit jusqu'au genou avec status variqueux important mis en évidence en position déclive, mais pas de lésion cutanée en rapport; - autre chondrocalcinose, articulation du genou droit (M11.26); - lésion interne du genou droit, sans précision (M23.9), ces deux diagnostics reposant sur les éléments versés au dossier et l'examen mettant en exergue un genou droit tuméfié et chaud, sans signe du flot, avec des douleurs à la palpation du plateau tibial interne et du plateau fémoral externe et des problèmes de flexion douloureuse, l'expertisé montrant de surcroît une limitation fonctionnelle à la charge et un périmètre de marche diminué. Les diagnostics non incapacitants étaient : - hépatite C virale chronique (B18.2), désormais guérie à la suite d'un traitement éradicateur; - immunodéficience humaine virale (VIH; B21), à l'origine de tumeurs malignes; le patient était séropositif VIH avec une virémie actuellement indétectable, mais la maladie avait entraîné dans le passé des lésions cutanées malignes qui étaient toujours présentes malgré des traitements réguliers; - onychomycose (B35.1X-002), constatée sur l'ensemble des ongles des deux pieds; - sarcome de Kaposi de la peau (C46.0), l'examen montrant des lésions hyperkératosiques avec croûtes de sang sur le coude droit, le mollet droit, le creux poplité et le mollet et face antérieure du membre inférieur gauche, ainsi que de multiples cicatrices d'ablation de lésion de Kaposi dont une en regard du bord

interne supérieur de la rotule droite; - carence en vitamine D, sans précision (E55.9); - obésité (E66), de stade 2; - hyperlipidémie, sans précision (E78.5), dont le taux était probablement induit par le traitement antirétroviral; - hyperuricémie (E79.0), sans signes d'arthrite ou de maladie tophacée, la consommation forte d'alcool le week-end précédant l'expertise pouvant en être la cause; - syndrome de dépendance alcoolique, utilisation épisodique (dipsomanie; F10.26), l'ancienne dépendance à l'alcool étant selon l'expertisé actuellement convertie en une consommation épisodique de fortes quantités (par exemple 30 bières, 2 bouteilles de vin blanc et plusieurs verres de whisky-coca le week-end précédant l'expertise); - apnée du sommeil (G47.3), un examen polygraphique du 16 octobre 2018 posant le diagnostic d'un syndrome des apnées du sommeil sévère, un appareillage par CPAP ayant été introduit et étant utilisé itérativement par l'intéressé; - séquelles d'écrasement de d'amputation traumatique du membre supérieur (T92.6), soit "status post amputation P3D5 [gauche]". L'expertisé vivait "socialement seul dans son logement" et accueillait son fils âgé de 11 ans une semaine sur deux. "Aucune constatation psychique [n'était] relevée durant l'expertise; notamment l'expertisé [demeurait] euthymique, sans idées délirantes, sans trouble du cours de la pensée et sans hallucination". Dans le cadre de l'évaluation de l'évolution à ce jour, et toujours d'après l'expert L______, « les deux diagnostics incapacitants relevés durant l'expertise [concernaient] le membre inférieur droit dont les séquelles des lésions [rendaient] actuellement encore son usage difficile au quotidien » (notamment pour les tâches ménagères et les achats); un avis angiologique et un nouvel avis orthopédique (le suivi orthopédique avait été abandonné) pourraient améliorer la situation de la jambe droite de l'expertisé. Une perte de poids permettrait une limitation de la charge du genou lésé ainsi qu'une probable amélioration du retour veineux abdominal et une diminution de l'œdème de la jambe droite; un avis et un suivi pourraient améliorer le profil lié à l'obésité. Une prise en charge de la dentition par un dentiste aiderait à la prise alimentaire et limiterait le risque infectieux séquellaire à une mauvaise hygiène dentaire. Un examen ophtalmologique était

requis pour une adaptation de la correction visuelle, une baisse d'acuité visuelle étant rapportée par l'assuré durant l'expertise. Il y avait une certaine incohérence dans le dossier, en ce sens qu'il n'y avait pas de réduction uniforme des activités dans tous les domaines de l'existence chez l'assuré qui pratiquait le vélo, assurait toutes les tâches des activités quotidiennes

(notamment ménagères) sans l'aide d'une tierce personne, appréciait le sport et s'occupait seul une semaine sur deux de son fils âgé de 11 ans. Des réponses étaient apportées à des questions concernant le "ménage / activité lucrative à temps partiel", dont il ressort que l’entretien du logement, les achats ainsi que la lessive et entretien des vêtements étaient rendus plus difficiles, en prenant plus de temps, par les troubles ostéo-articulaires de l’intéressé qui pouvait néanmoins assumer pleinement ces tâches. La capacité de travail du recourant était nulle dans l'activité habituelle d'aide monteur électricien, dès le 11 juin 2012. Une activité adaptée consistait en une "activité adaptée principalement assis, pas d'activité accroupie ni agenouillée, pas de montée ni de descente répétée d'escalier, pas de travail en terrain accidenté, activité sollicitant principalement les membres supérieurs, pause d'environ 2-3 heures après la prise du traitement antirétroviral", avec un temps de présence maximal au travail de 6 heures par jour. La capacité de travail dans une telle activité adaptée avait été nulle à partir du 11 juin 2012, de 50% dès le 14 décembre 2012 puis de 75% depuis le 11 janvier 2013, ce taux de 75% incluant le temps de pause nécessaire après le traitement de sorte qu'il n'y avait pas de perte de rendement. L'état de fatigue, rapporté anamnestiquement par l'expertisé mais non constaté – par l'expert –, tout en étant considéré comme plausible comme "trouble fonctionnel" ("sur le plan de la fatigue"), pouvait être amélioré, en vue d'une amélioration de la capacité de travail, sous différents angles : amélioration du contenu de l'alimentation, notamment par le sevrage alcoolique; utilisation plus régulière de la CPAP pour l'obtention d'un sommeil réparateur; perte de poids pour diminuer la fatigue mécanique ; "discussion avec l'infectiologue du déplacement du traitement antirétroviral le soir en raison de l'asthénie induite si possible", cette dernière mesure étant de nature à permettre le recouvrement d'une pleine capacité de travail avec rendement total. b. Dans un rapport établi le 27 septembre 2021, le SMR a indiqué suivre les conclusions de l'expertise du Dr L______ sur le plan de la médecine interne qui était convaincante, mais non concernant "l'exigibilité de traitement proposé par

l'expert dans la mesure où cela [n'était] pas garanti avec les autres comorbidités de l'assuré", le SMR répondant négativement à la question de savoir si, en cas d'octroi de prestations, un traitement spécialisé était raisonnablement exigible. L’atteinte principale, incapacitante, consistait en des varices des membres inférieurs, une chondrocalcinose et une atteinte méniscale du genou droit, de même qu’en une « fatigabilité liée au traitement antirétroviral, à une mauvaise utilisation du CPAP ». La capacité de travail du recourant était nulle dans l'activité habituelle d'aide monteur électricien, dès le 11 juin 2012. Les limitations fonctionnelles retenues par l'expert étaient reprises par le SMR : "activité principalement assise, pas d'activité accroupie ni agenouillée, pas de montée ni de descente répétée d'escaliers, pas de travail en terrain accidenté, activité sollicitant principalement les membres supérieurs, pause d'environ 2h-3h après la prise du traitement antirétroviral". Dans une activité adaptée auxdites limitations fonctionnelles, la capacité de travail avait été nulle à partir du 11 juin 2012, de 50% dès le 1er décembre 2012 puis de 100% depuis le 1er mai 2013. c. Les 28 septembre et 11 novembre 2021, l'OAI a établi des documents "mandat de réadaptation", répondant négativement à la question de savoir si le cas devait être attribué à la réadaptation. d. Par projet de décision du 16 novembre 2021, l'office, se fondant sur les conclusions du SMR, a envisagé de refuser l'octroi d'une rente d'invalidité et de mesures professionnelles. Selon lui, le statut du recourant était celui d'une personne exerçant une activité indépendante à 100%. L'OAI a repris exactement le calcul du degré d’invalidité de l’assuré à partir de mai 2013 tel qu'effectué le 13 février 2017 et dans la décision du 29 mars 2017 (ci-après: le 1er calcul), notant en outre que le salaire qu'il retenait était supérieur à celui figurant dans l'extrait du compte individuel (ciaprès: CI), et que l'assuré n'avait jamais réalisé un tel salaire. En définitive, selon le SMR, rien n'était changé depuis la précédente décision de l'intimé. Ce dernier a ensuite procédé à une – autre – comparaison des revenus, arrivant à la conclusion que l'invalidité de l'intéressé dans la sphère professionnelle se calculait ainsi : revenu sans invalidité de CHF 71'901.- et avec invalidité de CHF 60'320.-, d'où

une perte de gain s'élevant à 16,11%, arrondi à 16% (ci-après: le 2ème calcul), inférieur au taux minimal de 40% requis par la loi pour l'octroi d'une rente. Des mesures professionnelles n'étaient pas indiquées, car elles ne seraient ni simples, ni adéquates, et ne respecteraient pas le principe d'équivalence, en plus du fait qu'elles n'entraîneraient que très difficilement une diminution du dommage et donc de la perte de gain, ce à quoi s'ajoutait le fait que, pour un reclassement professionnel, la condition d'une perte de gain de 20% n'était pas remplie. e. Le 3 janvier 2022, l'assuré, représenté par l'association mentionnée plus haut, s'est opposé à ce projet de décision. Selon ses précisions, il n'avait jamais eu un statut d'indépendant, il avait une incapacité de travail totale, et le traitement médicamenteux actuel était le plus adapté à sa personne. f. Par décision du 10 janvier 2022, l'OAI a intégralement persisté dans les termes et conclusions de son projet de décision du 16 novembre 2021.

E.

a. Par acte daté du 10 février 2022 et envoyé le lendemain 11 février au greffe de la chambre de céans, l'assuré, représenté par son avocat, a interjeté recours contre la décision de l'office du 10 janvier 2022, concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et à ce qu’il soit dit qu’il avait droit aux prestations de l’AI et à une rente entière de l’AI. b. Autorisé à compléter son recours, le recourant a, le 11 avril 2022, considéré qu'il était erroné qu'il soit considéré par l'intimé comme indépendant, et a formulé divers griefs contre les conclusions du SMR, de même que contre les appréciations et conclusions de l'expert L______, qui comportaient selon lui diverses imprécisions quant à l'aspect médical et ne tenaient pas compte de l'aspect psychiatrique rapporté par la Dresse I______ ni des limitations induites par les problèmes dermatologiques sous la forme des plaies de sarcome de Kaposi et pour lesquelles il était suivi aux HUG, ni non plus des limitations induites par les séquelles d'écrasement et d'amputation traumatique du membre supérieur gauche (bien que cette atteinte soit rapportée dans l'expertise). Il ne considérait pas comme réaliste la possibilité d'être engagé par un employeur, même "dans un marché économique normal et dans le cadre d'une activité simple et répétitive de type sédentaire", au vu de ses limitations fonctionnelles et l'absence de formation particulière. L'intéressé demandait en outre que soit portés à la connaissance de l'expert "la prescription de ritaline (recte: sertraline) et l'avis de l'infectiologue après réception afin d'en connaître leur effet sur la capacité de travail". Enfin, il alléguait dormir durant 3 à 4 heures après la consommation du traitement antirétroviral. Par ailleurs, "concernant le taux d'invalidité, force [était] de conclure qu'en se fondant sur l'expertise du Dr L______, sans tenir compte de la prise de ritaline (recte: sertraline), de l'aspect psychiatrique et d'un abattement de 15% en raison de l'amputation traumatique du membre supérieur gauche, l'assuré [parvenait] à un taux d'invalidité de 37% ([71'910 – 45'240 / 71'910] x 100) dans une activité adaptée à 75%". Dans un rapport du 6 avril 2022 – annexé –, la Dresse I______ notait voir l'assuré une fois tous les deux mois, principalement pour suivre l'évolution de son état

général et faire la synthèse de ses différents problèmes pour lesquels il était suivi par plusieurs spécialistes aux HUG. Concernant les différentes affections dont l'intéressé souffrait, elle renvoyait à son courrier de mars 2017. Il n'y avait pas eu de modification significative de son état de santé. Cependant, le patient avait suivi un traitement antiviral pour l'hépatite C chronique à l'automne 2017, ce qui l'avait temporairement affaibli, mais il en avait finalement bénéficié puisqu'il avait guéri de cette affection, avec un contrôle normalisé en mars 2018. Courant 2020, il avait présenté un état anxio-dépressif pour lequel il avait été suivi par un médecin psychiatre des HUG qui lui avait prescrit de la sertraline dès août 2020, traitement que la médecin généraliste traitante lui avait encore prescrit jusqu'en mars 2021. Son état de santé était resté stationnaire depuis lors et la Dresse I______ n'avait pas prescrit au recourant d'autres traitements que ceux proposés par les spécialistes. Concernant la capacité de travail actuelle, la médecin généraliste traitante maintenait son évaluation de mars 2017, à savoir que l'assuré ne pouvait pas reprendre son ancienne activité professionnelle en raison des limitations fonctionnelles physiques en lien avec des douleurs chroniques du genou droit d'origine multifactorielle et précédemment exposées, et qui s'aggravaient dès que l'intéressé faisait des efforts. Selon elle, celui-ci pourrait bénéficier d'une reconversion professionnelle dans une activité adaptée à 50% (surveillant ou gardien par exemple). Concernant le VIH, outre la composante psychique et la surcharge mentale présentées par cette maladie (potentiellement mortelle sans traitement), le traitement comportait des effets indésirables, dont une fatigue chronique qui participait également à l'incapacité de travail; cela étant, le traitement antiviral était adéquat, car efficace et actuellement bien toléré cliniquement, la Dresse I______ n'étant néanmoins pas une spécialiste du traitement du VIH et laissant donc l'assuré demander l'avis du médecin en charge de son suivi actuel au sein des HUG. Un certificat du 5 avril 2022 du docteur P______, médecin auprès du service des maladies infectieuses des HUG, attestait que l'assuré était suivi de manière régulière à la consultation de ce service depuis le 12 mai 2006, actuellement une

fois tous les six mois, et était également suivi régulièrement par des médecins d'autres spécialités (dermatologie, nutrition). Persistant dans son recours, le recourant demandait à la chambre des assurances sociales de retenir un abattement de 15% sur le taux d'invalidité après prise en compte de l'ensemble de l'état de santé, d'auditionner la Dresse I______ et/ou d'ordonner un complément d'instruction auprès du Dr L______ au vu de ce qui précédait. c. Dans sa réponse du 11 mai 2022, l'intimé a conclu au rejet du recours. À teneur d'un avis du 9 mai 2022 du SMR annexé, les nouveaux rapports médicaux produits le 11 avril 2022 n'amenaient pas de nouvel élément médical objectif. L'assuré présentait une fatigabilité connue en raison du traitement antiviral, pouvant expliquer une baisse de rendement d'au maximum 25%, selon l'expert de médecine interne, qui, pour se prononcer, s'était basé entre autres sur les activités quotidiennes que l'assuré avait décrites. d. Dans sa réplique du 10 juin 2022, le recourant a persisté dans les conclusions de son recours. D'après lui, il y avait une confusion de la part de l'intimé au sujet de son activité actuelle et de sa baisse de rendement. C'était à tort que celui-ci ne retenait pas une diminution de rendement, alors que l'intéressé ne pouvait pas changer de traitement et que sa journée était interrompue longuement par une pause compensatoire, actuellement d'une durée de 2 à 3 heures de sieste en début d'après-midi. C'était également de manière erronée que l'office refusait des mesures professionnelles. Était produit un courriel du 2 juin 2022 du Dr P______, indiquant être absent et ne pouvoir prendre connaissance des courriels et leur répondre qu'à son retour dès le 20 juin 2022. e. Par lettres du 30 janvier 2023, la chambre de céans a posé des questions – différentes – à chacune des parties f. Le 15 février 2023, concernant les varices aux membres inférieurs, elle a reçu, directement de la part des HUG, les rapports de son service d'angiologie et d'hémostase suivants. Un rapport faisant suite à un "examen veineux des membres inférieurs – varices" du 20 octobre 2021 émettait divers constations, conclusions et propositions, avec notamment, sous "ATCD/comorbidités", la mention du "sarcome de Kaposi diagnostiqué en 2012, actuellement stable, paucisymptomatique". La conclusion

consistait en ceci : "IVC de stade C2 sur incontinence ostio-tronculaire de la GVS droite, sur tout le membre inférieur droit avec tribulaire incontinente au niveau du genou donnant un réseau de varices apparentes et symptomatiques au niveau du genou ». Après des rapports de consultation des 30 juin et 4 juillet 2022, un rapport du 14 juillet 2022 faisait suite à une consultation du 5 juillet 2022 et parvenait à la conclusion suivante: "- Au contrôle à J6 (NDR: 6ème jour) d'un traitement endoveineux du [membre inférieur droit] pour une insuffisance veineuse chronique de stade 2 traitée par laser endoveineux de la GVS droite et phlébectomie étagée en cuisse distale et en face antérieure du genou, bon résultat clinique et échographique, sans complication. – Douleur du pli de l'aine secondaire à une dilatation de la GVS proximale avec échoendoluminale, de 5 mm de DAP". g. Le 14 mars 2023, l'intimé a répondu aux questions que lui avait posées le 30 janvier 2023 la chambre des assurances sociales. Il a confirmé le nombre de 48 semaines pris en compte pour le revenu sans invalidité dans le calcul du 13 février 2017 – et donc le 1er calcul –, et il a indiqué que le 2ème calcul, inscrit par erreur dans la décision querellée, devait être écarté car sans fondement. h. Le 3 avril 2023, le recourant a indiqué ne pas pouvoir répondre aux questions que lui avait posées le 30 janvier 2023 la chambre de céans. En effet, la Dresse I______ n'estimait pas utile de répondre à ces questions et renvoyait à son rapport du 6 avril 2022 qui n'évoquait pas l'amputation du membre supérieur gauche, de sorte que, sans renseignements médicaux, il n'était pas possible de répondre aux questions posées. L'assuré demandait de "renvoyer à une expertise médicale afin de déterminer quelle [était] la capacité de travail liée à cette amputation". i. Par écriture du 17 mai 2023, l’assuré a néanmoins répondu à des questions de la chambre des assurances sociales du 27 avril 2023 et a produit plusieurs rapports médicaux. S’agissant des démarches proposées par l’expert L______, il faisait attention à son poids et consultait une médecin diététicienne, et il avait arrêté sa consommation d’alcool. Il ne faisait pas l’objet d’un traitement des varices aux membres inférieurs, mais il avait subi une intervention pour enlever la veine

centrale de la jambe droite. L’absence de description par l’expert L______ des limitations fonctionnelles concernant les séquelles d’écrasement et d’amputation du membre supérieur gauche, l’absence de prise en compte de l’aspect psychiatrique et l’absence de prise en considération des limitations induites par les problèmes dermatologiques sous la forme de plaies de sarcome de Kaposi nécessitaient un complément d’expertise par le Dr L______. Selon un rapport du département de psychiatrie (service de psychiatrie de liaison et d’intervention de crise) des HUG faisant suite à une consultation du 20 novembre 2009, l’intéressé avait une thymie légèrement triste ainsi qu’une diminution d’intérêt et de plaisir. Le diagnostic était une dépendance à l’alcool À teneur du même département de psychiatrie (même service) des HUG qui se référait à des consultations des 22 août, 4 septembre et 3 octobre 2017 et ne posait formellement pas de diagnostics, le recourant avait trois enfants, à savoir deux garçons de 27 et 16 ans et un petit garçon de 18 mois, ce dernier habitant en Finlande avec sa mère retournée dans son pays. Le premier entretien susmentionné ne révélait aucun trouble du cours ni du contenu de la pensée, ni aucun élément délirant. En revanche, sur le plan de la personnalité, il existait probablement un trouble de personnalité limite, le patient ayant de grandes difficultés à maintenir des relations affectives stables, vivant assez mal les ruptures sentimentales et ayant recours à des substances psychoactives telles que l’alcool afin de réguler son anxiété. L’intéressé présentait un tableau psychosocial assez complexe, avec des difficultés d’existence quotidiennes liées au fait qu’il habitait dans un hôtel, au fait qu’il avait plusieurs enfants de plusieurs unions, enfants qu’il ne voyait quasiment plus, au fait qu’il était dans une situation financière et professionnelle précaire, étant assisté par l’hospice, au fait qu’il était « porteur du VIH et du VHC » ainsi qu’au fait qu’il présentait des éléments de fragilité de personnalité ; ce tableau psychosocial aboutissait assez logiquement à une réaction thymique fluctuante, sans idées suicidaires actives, mais susceptible de perturber le patient. Le traitement de Fluoxétine 20 mg, 1 comprimé par jour, mis en place le 22 août 2017 en raison de la présence de cette thymie triste

associée à des troubles du sommeil, n’avait été pris que très peu de temps du fait de la fatigue liée à plusieurs traitements (le traitement contre le VHC ayant commencé). Au 3 octobre 2017, l’évolution était jugée favorable. Un rapport dudit département de psychiatrie (même service) des HUG consistait en le suivi selon plusieurs consultations, les 5, 12, 17 et 24 août ainsi que 1er septembre 2020, sans poser des diagnostics précis. Étaient relevé le retour de son troisième enfant et une autorité parentale conjointe le concernant, ainsi que le fait qu’il habitait dans un appartement contigu avec un de ses fils. En début août 2020 étaient rapportées par l’assuré des attaques de paniques, mais au 17 août 2020, il n’y en avait pas de nouvelles, mais une persistance de l’insomnie, avec 2 heures de sommeil par nuit et une sieste de 2 à 3 heures l’après-midi, ainsi que de nombreuses préoccupations ; en outre, à cette même date était prescrit l’antidépresseur sertraline 25 mg. Au 1er septembre 2020, il était considéré que le patient, asthénique et prenant de l’Anxiolit 5 mg deux fois lors de crises d’angoisse, présentait les critères pour un épisode dépressif léger avec détresse anxieuse. Une comorbidité de dépendance à l’alcool restait présente, malgré une diminution des consommations ces dernières années ; il n’y avait pas suffisamment de critères pour une dipsomanie. Un rapport d’évaluation psychologique établi par une psychologue le 5 octobre 2021 à la suite d’une consultation du même jour résumait la situation familiale et économique du recourant, mentionnant qu’il vivait depuis une année dans un appart-hôtel, avec son fils qui y logeait une semaine sur deux, et qui avait des actes de défaut de biens. Le patient expliquait être déstabilisé au plan psychique et très angoissé en raison de l’obligation de trouver rapidement un nouveau logement, et se plaignait d’« une importante thymie triste », avec la présence d’idées suicidaires scénarisées. Était en outre produit par le recourant un compte-rendu opératoire du 2 avril 1996 de la « subamputation traumatique de P3 D5 gauche ». Un rapport de consultation pluridisciplinaire de lipodystrophie et métabolisme du 19 mai 2022 résumait les différents suivis de l’intéressé au sein des HUG. Dans un rapport du 12 mai 2023, le Dr P______ répondait à des questions, entre

autres celles de la chambre de céans du 30 janvier 2023. Les plaies liées au syndrome de Kaposi étaient « responsables d’une sensation de brûlure et de prurigo avec un effet uniquement temporaire des séances de photothérapie et des emballements par dermocorticoïdes proposés par les dermatologues ». Depuis le début du traitement contre le VIH par le service d’infectiologie des HUG en 2006, il y avait eu plusieurs lignes de traitements antirétroviraux dont certains avaient été responsables d’effets de type état dépressif sévère avec idées suicidaires sous traitement de Triumeq ; ce traitement avait été rapidement arrêté et remplacé par un traitement de Genvoya à partir de 2017 ; sous ce dernier traitement, le patient décrivait une fatigue importante avec des vertiges après prise de comprimés, symptômes pouvant avoir un impact sur la capacité de travail. Par certificat du 9 mai 2023, la Dresse I______ attestait un arrêt de travail à 100% pour maladie du 1er mai au 30 juin 2023. j. Le 23 mai 2023 s’est tenue une audience de comparution personnelle des parties devant la chambre des assurances sociales. Concernant les atteintes à la santé qu’il considérait comme problématiques, le recourant a déclaré avoir combattu durant les 10 dernières années contre le VIH ; entre-temps, il avait « attrapé » un Kaposi assez sévère ; il avait dû faire enlever des parties du Kaposi (cloques) sur la main, sur le pied, sur le genou ; ce problème de Kaposi n'était pas encore réglé à ce jour, car il y avait encore des zones infectées ; il suivait pour ceci un traitement laser, où des zones étaient brûlées. Ce problème de Kaposi était très gênant, car il attaquait la peau sur toutes les parties des jambes et cela le gênerait pour un emploi : il lui était pénible de mettre des chaussures car il n’avait plus d'ongles mais des mycoses qui étaient brûlées au laser ; ce serait très gênant pour un travail car cela occasionnait des douleurs et des brûlures. En plus de cette atteinte, il devait encore traiter une chondrocalcinose du genou droit qui faisait gonfler ce dernier lorsqu’il était trop longtemps debout ; il n’avait pas été opéré pour cette atteinte, parce qu’il était en surpoids (106 kg, contre 114 kg au début du traitement avec une diététicienne aux HUG un an auparavant) et qu’il devait perdre du poids pour cela (moins de

100 kg), ce qu’il était en train de faire. L’assuré ne voyait pas d'autres atteintes particulières invalidantes à mentionner. S'agissant de la question de l'amputation, à la suite d’un accident de vélo en 1996, la première phalange du petit doigt (auriculaire) avait été amputée, comme montré par le recourant. Cette amputation avait un effet très douloureux en cas de changement de temps (lorsqu'il faisait froid ou chaud) ou lorsqu’il se cognait (car il n'y avait rien au bout de cet auriculaire), et elle gênait l’intéressé, droitier, pour porter des charges avec sa main gauche (parce qu’il ne pouvait rien porter sur la partie de la main qui est à la hauteur de l'auriculaire). Au niveau psychique, l’assuré était suivi, par des infirmières, « aux HUG aux unités infectieuses », car ce service englobait toutes les problématiques y compris la psychiatrie et la dermatologie. Il prenait parfois des anxiolytiques, par exemple Temesta, prescrit par les HUG, dès qu’il avait des montées de stress. Contre le VIH, le recourant prenait le médicament Genvoya qui le fatiguait énormément. Il prenait ce médicament au moment des repas, ce qui était nécessaire pour qu'il ait un effet, en l’occurrence au repas de midi, pas le soir, car il ne mangeait pas le soir étant donné que, comme il vivait seul, il n’avait pas besoin de manger le soir, ce qui était bien aussi pour son régime, et qu’il n’avait pas faim le soir. À la question de la chambre de céans de savoir si quelque chose l'empêcherait de prendre le Genvoya le soir plutôt que le midi, l’intéressé a répondu que, pour cela, il devrait manger le soir et que, comme il ne mangeait pas le soir, cela n'était pas possible. L'effet de fatigue dû au Genvoya commençait 1h30 après sa prise et durait pendant 3 heures durant lesquelles il dormait ; après ce sommeil, l'effet de fatigue était passé. S’il devait travailler, il n'aurait pas besoin de nombreuses pauses, mais d'une seule pause de 3 heures pour dormir. Le recourant, après avoir notamment déclaré ne pas se reconnaître dans l’expertise du Dr L______, a indiqué ne pas avoir de limitations fonctionnelles à ajouter à celles retenues par cet expert. Au sujet de sa vie quotidienne, il n’avait pas de grief particulier à formuler contre le rapport d'expertise. Il voyait toujours son fils à raison d'une semaine sur deux depuis 2019, date du retour de sa mère depuis la

Finlande ; il lui faisait le repas le soir, mais lui-même ne mangeait pas à ce moment-là car il n’avait pas faim, « [c'était son] rythme ainsi ». Des médecins avaient diagnostiqué une apnée du sommeil sévère et lui avaient ainsi donné une CPAP en 2019 pour dormir, car il était réveillé toutes les 2 heures. Depuis 2019, il mettait cet appareil tous les soirs toute la nuit ; mais même avec lui, il faisait trop d'apnée, de sorte que les médecins étaient en train de régler cet appareil maintenant. Depuis 2019, il n’avait plus eu de contrôle auprès d'eux car ils ne prenaient plus de rendez-vous à cause du Covid-19 ; il avait repris des rendez-vous depuis trois ou quatre mois, et c'était maintenant que les spécialistes stabilisaient l'appareil, en augmentant sa puissance. C'était compliqué de dormir avec un masque. S'agissant du reproche de l'expert du manque d'utilisation du CPAP, l’intéressé a répondu que pendant plusieurs années, c’est-àdire depuis 2015 jusqu'à actuellement, date à laquelle il venait d'avoir un appartement, il avait été SDF en ce sens qu’il n’avait pas de logement et qu’il dormait à l'hôtel ; il n’avait ainsi pas d'endroit pour mettre la CPAP ; dans sa chambre d'hôtel, il n'y avait qu'une seule prise électrique qui était loin de sa tête lorsqu’il dormait ; certes, il aurait pu mettre une rallonge, mais il ne savait pas pourquoi il ne l’avait pas fait. La fatigue de l’intéressé était selon lui due à l'ensemble de ses problèmes, pas seulement au médicament Genvoya : il y avait l'hépatite C, le syndrome de Kaposi, et il avait « eu le zona aussi ». L'hépatite C (traitée trois mois en 2018, sauf erreur) était guérie, mais il devait contrôler sa consommation d'alcool car elle attaquait le foie ; « l'arrêt de la consommation d'alcool [était] la partie la plus compliquée car [il était] "addict" ». Selon le recourant, le problème des varices des membres inférieurs n'était toujours pas résolu. Il devait suivre un ordre médical : traitement de la chondrocalcinose, puis perte de poids, puis traitement des varices (qui étaient liées au surpoids). Les HUG lui avaient enlevé la veine centrale de la jambe droite en 2023. Ces varices le gênaient en ce sens qu'elles faisaient gonfler ses jambes lorsqu’il marchait et quand il était debout ; le reste du temps, cela allait. D’après l’assuré, il n'y avait ni aggravation, ni amélioration de son état de santé et

de sa capacité de travail depuis l'établissement de l'expertise du Dr L______, et aussi depuis 2012. Sur question de la chambre de céans, l’assuré a répondu ne pas avoir essayé de travailler à temps partiel depuis 2012, parce que le syndrome de Kaposi l'obligeait à être tous les deux jours à l'hôpital car il avait des plaques d'eczéma partout sur le corps. Les médecins avaient essayé plusieurs traitements : brûlure à froid, enveloppes, cabine UV, et désormais, depuis janvier 2022, brûlures laser ; le traitement UV était de douze séances aux HUG, et il en avait fait deux fois douze séances en 2020 ; le traitement par enveloppes avait aussi consisté en douze séances durant la même période ; les brûlures au froid avaient également été reçues durant la même période en 2019 et 2020, après quoi les médecins l’avaient traité avec les cabines ; ainsi, depuis 2019 et jusqu'à fin 2021, le recourant avait été tous les deux jours, parfois le matin, parfois l'après-midi, aux HUG pour un traitement ; les brûlures à froid duraient 15-20 minutes, pour une fois douze séances, les séances avec enveloppes duraient 40 minutes (pas plus à cause de la cortisone qui était posée dans les enveloppes) ; les cabines UV duraient 2 minutes par séances. Ces séances aux HUG l'auraient gêné pour un emploi. Depuis janvier 2022, avec les brûlures laser, l’intéressé suivait une séance par mois. De manière générale, c’étaient ses problèmes médicaux qui l'empêchaient de reprendre une activité même à temps partiel. Durant cette audience de comparution personnelle, l’avocat du recourant et la représentante de l’OAI ont également précisé certains points, le premier confirmant notamment que des mesures professionnelles n’avaient pas été demandées, faute d’utilité. À l’issue de cette audience, la cause a, avec l'accord des parties, été gardée à juger sur mesures d'instruction ou au fond, étant précisé que, par son conseil, l’assuré a indiqué ne pas solliciter de mesures d'instruction complémentaires. k. Par courrier du 26 mai 2023, le Dr P______ a répondu à des questions écrites posées le 25 mai précédent par la chambre des assurances sociales. Selon ce médecin, le traitement de Genvoya avait une seule posologie disponible. Dans les troubles généraux fréquemment associés à ce traitement figuraient la fatigue, de même que des nausées. Parmi les effets indésirables nombreux mentionnés par la

firme productrice de ce médicament dans le Compendium, le patient se plaignait surtout d’une fatigue importante ainsi que de vertiges après la prise des comprimés. Quelle que soit l’heure où ledit traitement était pris, et que ce soit sous le seul angle du Genvoya ou au regard de l’ensemble des affections médicales du patient, il était difficile au Dr P______, qui n’avait pas été en charge du suivi de l’assuré avant le prononcé de la décision querellée le 10 janvier 2022, de se prononcer sur les conséquences de ces effets secondaires sur la capacité de travail, le rendement et les limitations fonctionnelles de l’intéressé, même si la fatigue et les vertiges pouvaient être responsables d’une diminution de la capacité de travail. Ledit médecin ne pouvait pas non plus se prononcer sur le caractère normal ou non de la nécessité indiquée par le recourant de faire une sieste de 3 heures (plutôt que par exemple 2 heures) environ 1h30 après la prise du Genvoya, les effets secondaires et les réactions à ce traitement variant d’un individu à l’autre. Concernant la question de savoir si ce traitement pourrait être pris le soir, la prise de ce médicament était « recommandée avec un repas sans distinction sur le moment de la journée » ; il était noté à ce sujet que, selon le fabriquant dans le Compendium, ce traitement pouvait être associé à des troubles du sommeil, notamment des rêves anormaux qui pourraient donc être plus marqués en cas de prise en soirée ; ainsi, si la fatigue pendant la journée pourrait potentiellement être diminuée, les rêves anormaux pourraient, également potentiellement, avoir un effet sur la récupération et le sommeil durant la nuit. À la question de savoir si le recourant pouvait prendre le Genvoya le soir même s'il ne mangeait alors rien ou s’il devait alors, pour que ce traitement soit efficace, manger un minimum de nourriture et, si oui, quel minimum (un yoghourt, une fruit ou légume, une tartine de pain, etc. par exemple) était suffisant, il était répondu ce qui suit : indépendamment de l’heure de prise, il existait « des différences significatives en termes d’absorption notamment de l’elvitegravir, un des composants central du Genvoya en termes de concentration maximale et donc d’absorption » lorsque ce médicament était pris avec un repas léger ou lorsqu’il était pris avec un repas

riche en lipides ; ces valeurs étaient toutefois variables d’un individu à l’autre, et il était difficile de prédire précisément le degré d’absorption pour l’intéressé et les conséquences d’un point de vue virologique ; « cependant, toute diminution de l’absorption de ce traitement avec une barrière génétique limitée pourrait potentiellement être responsable d’un sous-dosage avec un risque d’échec virologique suite au développement de résistances ». l. Les parties ne se sont pas manifestées à la suite de la lettre du 1er juin 2023 de la chambre de céans selon laquelle, sans leur éventuelles nouvelles d’ici au 16 juin 2023, la cause serait gardée à juger sur mesures d’instruction ou au fond.