Lexipedia
AccueilActualitéExplorerRépertoire
ConditionsConfidentialitéAssistance
Se connecter

ATAS/721/2015

Cour de justice Genève

Du 28 sept. 2015

https://lexipedia.io/fr/docs/ch-ge/cour-de-justice/atas-721-2015/fr/atas-721-2015

Consulté le 10 sept. 2026

  1. Documents
  2. Genève
  3. Cour de justice Genève
Source

Portée: Le traitement de cette décision par les juridictions ultérieures n’a pas été analysé.

A/909/2015 · ATAS/721/2015

ATAS/721/2015

Rubrum

POUVOIR JUDICIAIRE

COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales

Arrêt du 28 septembre 2015 9ème Chambre

En la cause

Monsieur A______, domicilié c/o M. B______, à PLAN-LES- recourant OUATES

contre

CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sis intimée rue des Gares 12, GENEVE Monsieur C______, domicilié à GENEVE appelé en cause

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Maria Esther SPEDALIERO et Jean- Pierre WAVRE, Juges assesseurs

Vu la décision sur opposition du 27 février 2015 rendue par la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après la caisse) à la suite de l’opposition formée par Monsieur à A______ (ci-après l’assuré) contre sa décision du 5 novembre 2014 ; Vu le recours interjeté par l’assuré le 17 mars 2015 contre la décision précitée ; Vu l’ordonnance du 4 septembre 2015 appelant en cause Monsieur C______ ; Vu le courrier du 15 septembre 2015 par lequel l’assuré a retiré son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (art. 89 al. 1 LPA).

Dispositif

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Prend acte du retrait du recours.

2.

Raye la cause du rôle.

La greffière La présidente

Brigitte BABEL Catherine TAPPONNIER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

Dispositions modifiées depuis

Cette décision interprète des dispositions dont l’acte a depuis fait l’objet d’une nouvelle consolidation. Si l’article lui-même a changé n’est pas consigné.

  • Loi sur la procédure administrative, Art. 89 — l’acte a été consolidé à nouveau le 1 juin 2025.