ATAS/819/2021

Que Monsieur A______ (ci-après : l'assuré) s'est annoncé le 29 octobre 2020 auprès de l'office cantonal de l'emploi (ci-après : OCE) et qu'un délai-cadre d'indemnisation a été ouvert en sa faveur le 1er novembre 2020 ; Que par décision du 19 novembre 2020, l'OCE a prononcé la suspension pour une durée de cinq jours de l'exercice du droit à l'indemnité de l'assuré au motif que les recherches personnelles d'emploi avaient été insuffisantes quantitativement durant son délai de congé ; Que le 25 janvier 2021, l'assuré s'est opposé à cette décision en alléguant notamment avoir déjà contesté la décision du 19 novembre 2020 par courrier recommandé expédié début décembre 2020 dont il ne retrouvait plus le récépissé d'envoi ; qu'il ajoutait, quant au fond, avoir effectué 8 recherches d'emploi car il ignorait qu'il lui fallait en faire 10 ; Que par décision du 22 mars 2021, l'OCE a déclaré l'opposition postée le 25 janvier 2021 irrecevable pour cause de tardiveté ; Que par écriture du 19 avril 2021, le recourant a interjeté recours contre cette décision en alléguant s'être opposé en temps utile à la décision du 19 novembre 2020 et avoir finalement retrouvé le récépissé postal attestant de ses dires ; Qu’invité à se déterminer, l'intimé, le 21 mai 2021, a rendu une décision de reconsidération de sa décision sur opposition du 25 janvier 2021 : la pièce produite à l'appui du recours permettait de prouver que l'assuré avait bel et bien envoyé un courrier recommandé à l'OCE le 30 novembre 2020 et qu'il s'était dès lors opposé en temps utile à sa décision du 19 novembre 2020, raison pour laquelle il convenait d'entrer en matière ; Que l'OCE, sur le fond, a partiellement admis l'opposition, en ce sens qu'il a réduit la durée de la suspension de cinq à deux jours ; Qu’en l'espèce, attendu que l'assuré a été licencié par courrier remis en main propre le 7 septembre 2020 pour le 31 octobre 2020 et qu'un délai d'indemnisation a été ouvert le 1er novembre 2020, il lui incombait de faire des recherches d'emploi en suffisance, à tout le moins du 8 septembre 2020 au 31 octobre 2020 ; Qu’invité à indiquer s'il obtenait ainsi satisfaction, l'assuré ne s'est jamais manifesté, malgré deux courriers, pas plus qu'il ne s'est présenté à l'audience de comparution personnelle convoquée pour le 19 août 2021 ;

Que dans ces conditions, il convient de considérer que la décision en reconsidération de l'OCE lui a donné satisfaction et de rayer la cause du rôle, étant rappelé qu'aux termes de l’art. 53 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), l’assurance peut reconsidérer sa décision sur

opposition jusqu’à l’envoi de son préavis au Tribunal et que c'est ce qu'a fait l'intimé en l'occurrence. ***