Fin d'indemnisation en raison de l'absence de causalité. Existence d'un accident contesté.

en droit

1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2. a) Selon l'article 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle, si la loi n'en dispose pas autrement. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle et adéquate entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé.

b) La responsabilité de l'assureur-accident s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré. En vertu de l'article 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. La jurisprudence a souligné à cet égard que lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêts du TF du 26.06.2013 [8C_551/2012] cons. 2 et les références citées). La question de savoir si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est plus s’examine selon le critère de la vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 360 cons. 5b).

c) Dans le contexte de la suppression du droit aux prestations, la règle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit, soit à l'assureur (RAMA 2000 no U 363, p. 46 cons. 2 et la référence citée), entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 264 cons. 3b et les références citées). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (cf. arrêt du TF du 31.03.2015 [8C_423/2014] cons. 4.2 et les références citées). On notera, en outre, que l'assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc et pro futuro à son obligation de prester, qu'il avait initialement reconnue en versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de traitement, sans devoir se fonder sur un motif de révocation (reconsidération ou révision procédurale), c'est-à-dire liquider le cas en invoquant le fait qu'un événement assuré – selon une appréciation correcte de la situation – n'est jamais survenu (ATF 130 V 380 cons. 2).

3. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit par conséquent pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 cons. 5b). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet (causalité naturelle) entre l'accident et le dommage paraît possible mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 cons. 3.1). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 cons. 5a; arrêt du TF du 19.06.2012 [8C_922/2011] cons. 5).

b) Le juge des assurances sociales doit quelle que soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'il permet de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux contradictoires, sans s'être penché sur toutes les preuves disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt qu'un autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 133 V 450 cons. 11.1.3 et les références citées).

4. Le litige porte sur le maintien éventuel, au-delà du 25 janvier 2015, du droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents (indemnités journalières et prise en charge du traitement médical) pour les conséquences d'une chute qu'il allègue avoir faite le 24 octobre 2014 dans les escaliers dans le cadre de son activité professionnelle.

a) Dans la décision querellée, l'intimée met en doute la réalité de cette chute alors qu'elle avait, dans sa première décision, admis une cause accidentelle à l'incapacité de travail attestée. En l'état du dossier, les éléments qui plaident pour la survenance d'un accident ne sont pas moins convaincants que ceux qui vont en sens contraire. La question peut demeurer ouverte puisque l'objet du litige consiste uniquement à déterminer si c'est à juste titre que l'assureur a mis fin à ses prestations dès le 25 janvier 2015.

b) Plusieurs certificats médicaux ont attesté d'une incapacité totale de travail du recourant depuis le 25 octobre 2014, à savoir celui établi par l'établissement hospitalier multisites (ci-après HNE), à La Chaux-de-Fonds le 25 octobre 2014 jusqu'au 30 octobre 2014 (Dr B.), puis par le même établissement hospitalier du 31 octobre au 9 novembre 2014 (Dr C.), puis du 10 novembre au 14 novembre 2014 et du 15 novembre au 19 novembre 2014 (Dr B.). Une incapacité de travail à 50 % a été attestée par HNE du 20 au 30 novembre 2014, avant que le Dr D., médecin traitant, atteste une incapacité de travail complète du 1^er décembre au 31 décembre 2014, puis du 6 janvier au 20 janvier 2015 et du 25 février au 18 mars 2015. L'intimée a estimé, en se fondant sur l'analyse de son médecin conseil, que les conséquences de l'accident n'avaient plus d'effet sur la capacité de travail du recourant depuis le 25 janvier 2015. Ce praticien conclut, après avoir récapitulé les antécédents de douleurs dorsales du recourant depuis 2010 tels que déterminés par la CNA dans le cadre d'accidents antérieurs (rapport interdisciplinaire de la CRR, du 04.10.2013) et l'examen réalisé par l'institut de radiologie de Neuchâtel (IRN) le 7 octobre 2014, que le statu quo sine a été atteint au plus tard trois mois après l'accident. Cette appréciation doit être confirmée.

L'aggravation significative et durable d'une affection dégénérative préexistante de la colonne vertébrale par suite d'un accident est prouvée seulement lorsque la radioscopie met en évidence un tassement subit des vertèbres ainsi que l'apparition ou l'agrandissement de lésions après un traumatisme (RAMA 2000, p. 45). Or, le rapport de radiologie du 5 novembre 2014 de HNE (Dr E.), postérieur à la chute du 24 octobre 2014 fait état, au niveau de la colonne cervicale, d'un alignement correct, sans lésion traumatique ou autre ostéo-articulaire décelable et, au niveau de la colonne dorsale, d'un alignement correct, sans lésion traumatique ou autre décelable.

Les rapports postérieurs ne permettent pas de conclure à la présence de lésions traumatiques liées à l'accident du 24 octobre 2014. Le rapport du 2 février 2015 du service de rhumatologie de HNE (Dr F. et G. conclut à la présence de scapulalgies gauches d'étiologie indéterminée et de troubles de l'humeur avec épisodes dépressifs majeurs en 2004 sans évoquer des lésions traumatiques susceptibles d'être rattachées à l'accident du 24 octobre 2014.

Le rapport de la policlinique universitaire romande du 27 décembre 2014 (Dr H.), qui fait état de contracture médicale para-vertébrale gauche niveau D6, ne permet pas d'en attribuer la cause à l'accident du 25 octobre 2014.

Plusieurs rapports médicaux établissent l'existence de douleurs dorsales avant le 24 octobre 2014, ce qui confirme l'existence de pathologies antérieures. On peut citer les rapports du 29 mai 2013 de HNE (Dr I.) et du 7 mars 2014 de HNE (Dr J.). Le Dr K., médecin généraliste, a indiqué le 22 janvier 2015 à l'intimée la survenance en mai 2013 d'un accident ayant entraîné des douleurs cervicales. La radiographie qu'il avait ordonnée suite à des douleurs scapulaires gauches et nucalgies et d'ostéophyte de C6 sur un scanner en lien avec les douleurs persistant après cet accident de mai 2013 conclut à l'existence de petites discopathies génératives débutantes de C3 à C5 et de D1-D2, sans conflit radiculaire notable (rapport du 08.10.2014 de l'IRN [Dr L.]).

N'est litigieuse que la question de savoir si les prestations devaient être supprimées dès le 25 janvier 2015. Le rapport du médecin-conseil de l'intimée, (Dr M.), chirurgien orthopédique FMH, du 2 mars 2015, retient, sous réserve d'éléments probants, une contusion simple du rachis chez un assuré présentant un long passé de cervico-dorsalgies et fixe le statu quo ante au plus tard trois mois après l'événement. Les conclusions médicales du médecin-conseil de l'intimée sont dûment motivées. Ses constatations claires et fondées sur une étude approfondie du dossier médical de l'assuré, exposant de manière convaincante les éléments qu'il a pris en considération en fonction des rapports médicaux antérieurs à l'accident allégué. Le rapport du Dr M. a pleine valeur probante et confirme que le statu quo sine doit être fixé au 25 janvier 2015.

5. Il est statué sans frais, la procédure étant en principe gratuite, et sans dépens (art. 61 let. a et g a contrario LPGA).