CCUR 1 2014-01-23

Vu la requête de retour de l’enfant B.G.________ (ci-après : B.G.________), née le [...] 2012, formée le 20 mars 2013 par A.G.________, à [...] (France), à l’encontre de P.________, à [...],

vu la décision de la Juge déléguée de la Chambre des curatelles (ci-après : juge déléguée) du 26 mars 2013 désignant Me Ana Rita Perez, avocate à Lausanne, en qualité de curatrice de l'enfant B.G.________ pour la procédure de retour pendante, conformément à l'art. 9 al. 3 LF-EEA (Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes, RS 211.222.32), vu le jugement de la Chambre des curatelles du 29 août 2013 (no 217) par lequel le retour en France de l’enfant B.G.________ a été ordonné (I), ordre a été donné à P.________, dès que cette décision lui aura été notifiée, de remettre l'enfant B.G.________ au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ), au moment et selon les modalités que ce dernier lui indiquera, cela sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0) en cas d’insoumission à une décision de l’autorité (II), dit que le SPJ est chargé de l'exécution des chiffres I et II précités, le cas échéant avec le concours des agents de la force publique, injonction étant d'ores et déjà faite à ceux-ci de concourir à l'exécution forcée s'ils en sont requis par le SPJ (III), dit que l’intimée P.________ doit verser au requérant A.G.________ la somme de 4'000 fr. à titre de dépens (IV), rejeté toutes autres ou plus amples conclusions, dans la mesure où elles sont recevables (V), fixé l'indemnité de curatrice allouée à Me Ana Rita Perez à 3'094 fr. 50, débours compris, sans TVA, et mis celle-ci à la charge de l'Etat (VI), rendu le jugement sans frais (VII) et déclaré celui-ci exécutoire (VIII),

vu l’arrêt du 1er octobre 2013 par lequel la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a notamment admis le recours interjeté par P.________ contre le jugement précité, annulé celui-ci et renvoyé la cause à la cour de céans pour nouvelle décision au sens des considérants (1),

vu les déterminations relatives à l’arrêt du Tribunal fédéral déposées le 21 octobre 2013 par A.G.________, P.________ et Me Ana Rita Perez,

vu la lettre adressée le 5 novembre 2013 au Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Besançon (ci-après : juge aux affaires familiales), dans laquelle la juge déléguée a notamment indiqué que A.G.________ avait renoncé à demander l’exécution de l’ordonnance de référé rendue par ce magistrat français le 22 novembre 2012 – qui constatait en particulier que l’autorité parentale sur B.G.________ était exercée en commun par les deux parents et fixait la résidence habituelle de l’enfant chez le père, la mère disposant d’un droit de visite et d’hébergement les week-ends pairs et pendant une partie des vacances scolaires –, et demandé à ce juge de bien vouloir lui faire savoir si, dans le souci d’assurer le retour de l’enfant B.G.________ sur le territoire français, il pouvait être renoncé à l’exécution de l’ordonnance de référé du 22 novembre 2012,

vu le courrier de la Vice-présidente du Tribunal de Grande Instance de Besançon, Pôle Affaires familiales, du 25 novembre 2013 transmettant à la juge déléguée le jugement au fond rendu le 18 octobre 2013 par le juge aux affaires familiales – qui constatait notamment l’exercice conjoint de l’autorité parentale sur B.G.________ par les deux parents, fixait la résidence habituelle de l’enfant au domicile de la mère et déterminait le droit de visite et d’hébergement du père sur sa fille – et précisant que, sauf à être remis en question par la voie de l’appel, ledit jugement devait être exécuté, dès lors que l’ordonnance de référé du 22 novembre 2012 n’avait eu vocation à s’appliquer que jusqu’à ce qu’il soit statué au fond,

vu les déterminations sur cette dernière correspondance déposées le 10 décembre 2013 par le SPJ,

vu la lettre du 13 décembre 2013 dans laquelle la curatrice a estimé, compte tenu du courrier du 25 novembre 2013, que la procédure en retour de l’enfant n’avait plus d’objet, les parents lui ayant en particulier confirmé avoir renoncé à former appel contre le jugement français,

vu la correspondance du 13 décembre 2013 dans laquelle A.G.________ a notamment indiqué, pièce à l’appui, qu’il avait signé le 11 décembre 2013 un acte d’acquiescement au jugement rendu le 18 octobre 2013 par le juge aux affaires familiales et a conclu à ce que la Chambre des curatelles prononce que la procédure de retour est devenue sans objet et que la cause est rayée du rôle, sans frais ni dépens, vu les déterminations de P.________ du 13 décembre 2013 dans lesquelles celle-ci a conclu à ce que la cause soit déclarée sans objet, ceci sans frais, et a renoncé à demander l’allocation de dépens, les parties étant convenues que « chacune conserve[rait] ses dépens »,

vu la liste des opérations du 22 mars au 23 août 2013 produite par Me Ana Rita Perez le 23 août 2013 et celle déposée par cette avocate le 18 décembre 2013 pour les actes effectués depuis le 14 octobre 2013,

vu les pièces au dossier ;