CCUR 224 2015-09-16

A.

Par décision du 1er juillet 2015, envoyée pour notification aux parties le 14 juillet 2015, le Juge de paix du district du Gros-de-Vaud (ciaprès : juge de paix) a maintenu le droit de visite de C.G.________ et de A.Q.________ tel que prévu par les chiffres V et VI de la décision de la Justice de paix du district du Gros-de-Vaud du 10 septembre 2014, notifiée le 14 octobre 2014, qui a la teneur suivante :

« V. dit que C.G.________ pourra exercer un droit de visite sur son fils A.G.________ par le biais d’un intervenant professionnel désigné par le Service de protection de la jeunesse, ce dernier service étant compétent pour décider de l’opportunité et de la fréquence des visites en fonction du bien de l’enfant; VI. dit que A.Q.________ pourra exercer un droit de visite sur son neveu A.G.________, par le biais de Trait d’Union ou d’un autre intervenant professionnel désigné par le Service de protection de la jeunesse, ce dernier service étant compétent pour décider de l’opportunité et de la fréquence des visites en fonction du bien de l’enfant. » (I) ;

a rejeté la conclusion de A.Q.________ prise à l’audience du 1er juillet 2015 et tendant à ce que l’exercice du droit de visite sur l’enfant qui lui a été accordé par décisions précédentes soit repris à brève échéance, à intervalles réguliers, le rythme de A.G.________ le permettant à nouveau, conformément aux nouvelles rassurantes communiquées à ce sujet par le Service de protection de le jeunesse depuis le mois d’octobre 2014 (II), rejeté la conclusion de C.G.________, prise à l’audience du 1er juillet 2015, et tendant à ce qu’un droit de visite en faveur de la tante paternelle de l’enfant soit mis sur pied, selon les modalités que le Service de protection de la jeunesse estimerait adaptées à l’enfant (III), ordonné à A.Q.________ de respecter le droit de visite fixé en sa faveur par ordonnance du 10 septembre 2014, à savoir que celui-ci pourrait être exercé, par le biais de Trait d’Union ou d’un autre intervenant professionnel désigné par le Service de protection de la jeunesse, ce dernier service étant compétent pour décider de l’opportunité et de la fréquence des visites en fonction du bien de l’enfant (IV), interdit à A.Q.________, sauf à être autorisée par le Service de protection de la jeunesse, de prendre contact, de quelque manière que ce soit, avec l’enfant A.G.________ et d’approcher le domicile de la famille d’accueil de ce dernier, sous menace de la peine prévue par l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0), dit article prévoyant que celui qui ne se serait pas conformé à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue à l’article précité, par une autorité ou par un fonctionnaire compétents, serait puni d’une amende (V), privé d’effet suspensif tout recours éventuel contre la décision (art. 450c CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210]) (VI), dit que les frais et dépens seraient arrêtés à l’issue de l’enquête en retrait de l’autorité parentale (VII) et rejeté toute autre ou plus ample conclusion (VIII).

En droit, le premier juge a considéré en substance que, même si l’enfant évoluait favorablement, son très jeune âge et son grand besoin de stabilité et de sécurité – dû en grande partie à ses antécédents familiaux – ne permettaient pas de l’exposer à des situations pouvant être vécues par lui-même comme stressantes, que les éléments du dossier ne permettaient pas d’assurer que A.G.________ supporte des visites régulières de son père et de sa tante sans souffrance et que cette dernière n’avait d’ailleurs pas nécessairement une attitude adéquate face à l’enfant.

B.

Par acte du 27 juillet 2015, A.Q.________ a interjeté recours contre cette décision et conclu à sa réforme en ce sens que son droit de visite, tel que prévu par le chiffre VI de la décision de la Justice de paix du Gros-de-Vaud (ci-après : justice de paix) du 10 septembre 2014, doit être modifié comme suit :

« VI. Dit que A.Q.________ pourra exercer un droit de visite sur son neveu A.G.________ avec ou sans le biais d’un intervenant professionnel désigné par le Service de protection de la jeunesse, ce toutes les six semaines ou à la fréquence que justice dira. », les chiffres II, IV, V et VI du dispositif de la décision du juge de paix du 1er juillet 2015 devant être supprimés.

A titre subsidiaire, la recourante a conclu à l’annulation de la décision du 1er juillet précitée et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance, pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

C.

La cour retient les faits suivants :

Né le 13 juillet 2012, A.G.________ est le fils de C.G.________ et

Le 5 décembre 2012, A.Q.________, sœur jumelle de B.G.________, a demandé à la justice de paix de prendre d’urgence des mesures de protection en faveur de son neveu, s’inquiétant de ne plus avoir de nouvelles de A.G.________depuis le lendemain de la disparition mystérieuse de sa mère, survenue le 28 octobre précédent, et du refus du père de lui dire où l’enfant se trouvait.

Considérant le très jeune âge de A.G.________ et son besoin de protection – ce besoin étant d’autant plus important que l’enfant pouvait avoir été enlevé –, la juge de paix a provisoirement retiré au père, le 11 décembre 2012, le droit de garde sur son fils (I), confié ce droit au SPJ, investi ce service de la mission de placer l’enfant au mieux de ses intérêts et de procéder à une enquête sur ses conditions de vie (II et III) et chargé la police cantonale de concourir à l’exécution de la décision en collaboration avec le SPJ (V).

Par la suite, C.G.________ a reconnu avoir tué son épouse.

Informée de cet aveu, la justice de paix a institué, le 19 décembre 2012, une curatelle de représentation au sens de l’art. 392 ch. 2 aCC en faveur de A.G.________ – mesure devant automatiquement être transformée en une curatelle de représentation de mineur au sens de l’art. 306 al. 2 nCC dès le 1er janvier 2013 – (II) et nommé l’avocate Caroline

Fauquez-Gerber, à Lausanne, en qualité de curatrice de l’enfant, à charge pour elle de représenter A.G.________ dans le cadre des procédu-res civile et pénale ouvertes contre son père et des procédures résultant de l’homicide commis qui pourraient être ouvertes, à l’avenir, contre celui-ci (III).

Placé en détention préventive, C.G.________ a admis ne pouvoir assurer la garde de son fils. Il a toutefois requis l’exercice d’un droit de visite, de même que la tante de l’enfant, A.Q.________.

Le 6 mars 2013, le juge de paix a confirmé le retrait provisoire du droit de garde de l’enfant à son père (I), maintenu l’attribution de ce droit au SPJ (III), dit que ce dernier devra également veiller au rétablissement d’un lien progressif et durable entre l’enfant et son père, ainsi qu’entre l’enfant et les autres membres de la famille (IV), et accordé un droit de visite à C.G.________ et A.Q.________, selon des modalités à fixer par le SPJ (VI et VII).

Le 6 novembre 2013, le juge de paix a prolongé les mesures provision-nelles prises antérieurement. Toutefois, il a assoupli la fréquence des rencontres organisées par le SPJ, prévoyant que les visites entre l’enfant et son père, ainsi qu’avec sa tante, s’effectueraient désormais au moins toutes les six semaines, sous réserve que l’enfant en supporte le rythme.

Conformément à sa mission, le SPJ a placé A.G.________ au mieux de ses intérêts. Il l’a confié à la famille [...], qui se compose de quatre autres enfants.

Dans un bilan périodique du mois de février 2014, le SPJ a exposé au juge de paix que A.G.________ se portait bien, qu’il s’intéressait vivement à ce qui se passait autour de lui, qu’il se montrait joyeux, qu’il dormait bien et qu’il mangeait avec appétit. D’après ses constatations, les rencontres entre l’enfant et son père, ainsi qu’avec sa tante se passaient bien, mais l’éducatrice, qui s’assurait du bon déroulement des visites, avait relevé que, si l’enfant montrait un vif intérêt aux jeux que lui proposaient son père ou sa tante, il n’exprimait cependant pas de sentiment à leur égard. En outre, lors de sa dernière rencontre avec sa tante, au mois de décembre 2013, il avait manifesté des signes d’angoisse et d’insécurité importants, la famille [...] ayant expliqué aux intervenants du SPJ que, lorsqu’il était revenu de visite, A.G.________ n’avait pas bien réagi pendant plusieurs jours, avait mangé peu et qu’il avait eu des difficultés à s’endormir. Vu la situation familiale atypique de A.G.________, le SPJ disait lui porter une attention particulière et se focaliser sur sa protection, veillant notamment à l’éloigner autant que possible des situations de conflits, des besoins et des enjeux des adultes et à le préserver des contextes émotionnels, expliquant que, si, durant sa première année, l’enfant, qui venait alors d’être privé de ses deux parents, avait été maintenu en contact avec sa famille dans le but d’être soustrait plus facilement de l’environnement dans lequel il était né et de l’intégrer en douceur et en toute sécurité au sein du nouvel encadrement qui serait désormais le sien, il n’entendait pas à présent « balader » A.G.________ d’un côté ou l’autre de la famille, par le biais de visites organisées et médiatisées.

Par ailleurs, le SPJ souhaitait proposer au père et à la tante de l’enfant d’effectuer un travail thérapeutique avec l’équipe des Boréales afin de favoriser la pérennité des liens entre A.G.________ et sa famille, de manière sereine et constructive, conformément à ses besoins. En particulier, il estimait primordial que A.Q.________ travaille avec les pédopsychiatres sur plusieurs aspects nécessaires au bien être de son neveu, notamment à propos de la place que ce dernier devrait occuper dans la famille, de la nature de ses besoins, des peurs et attentes qu’il exprimerait et de l’attitude et du discours qu’il conviendrait d’avoir avec lui.

Le 25 juillet 2014, le psychologue associé à l’Unité de pédopsychiatrie légale du Département de psychiatrie du CHUV, à Prilly, M.________, expert qui avait été mandaté dans le cadre de la procédure, a déposé son rapport. Au sujet des relations de A.Q.________ avec son neveu, il a notamment observé que A.Q.________ portait une affection manifeste à

A.G.________ et qu’il convenait de préserver sa relation avec lui, mais que, dans un souci de bien faire et de réconforter l’enfant, l’intéressée pouvait se montrer inadéquate dans ses tentatives de répondre aux signaux d’inconfort et d’angoisse que manifestait l’enfant.

Le 3 mars 2015, le SPJ a fait un nouveau bilan de la situation. Selon ses constatations, A.G.________ se montrait serein, apaisé et très en lien avec les autres enfants de la famille d’accueil. Quant aux relations qu’il entretenait avec sa tante, il indiquait ce qui suit :

« (…)

Le 29 janvier 2015, nous avons eu la rencontre avec Mmes [...] et [...] de la Consultation des Boréales du Nord vaudois afin qu’elles nous fassent un retour concernant l’évaluation de leur intervention auprès de Mme A.Q.________. Cette dernière ne s’est pas présentée à ce rendez-vous, s’étant trompée d’heure. Nous relevons également d’autres rendez-vous annulés : le 4 septembre, Mme A.Q.________ n’a pas pu se présenter en expliquant qu’elle était malade, puis le 22 octobre, Madame nous a dit ne pas avoir reçu notre convocation. Le 18 novembre Mme A.Q.________ ne pouvait pas se libérer de son travail et il a été déplacé au 18 décembre. Mme A.Q.________ a rencontré les Boréales le 27 février pour entendre le bilan établi par les psycholo-gues.

Lors de cette rencontre, les thérapeutes nous ont indiqué que, pour l’instant, un travail sur le lien de Mme A.Q.________ avec A.G.________ ne peut pas être entrepris. Cette décision se fonde sur les observations suivantes. Tout d’abord, Mme A.Q.________ ne s’est pas montrée désireuse d’un tel travail thérapeutique, ne pensant pas en avoir besoin. De plus, les thérapeutes relèvent que Mme A.Q.________ est prise dans le proces-sus juridique, ce qui l’empêche de prendre du recul et de se questionner par rapport à son propre ressenti et à le différencier de celui de l’enfant. Or, Mme A.Q.________ com-me tante est confrontée à la souffrance du deuil de sa sœur jumelle et il parait indispensable qu’elle puisse l’élaborer. En ce sens, les thérapeutes des Boréales pensent qu’un travail psychothérapeutique individuel pourrait lui être bénéfique.

Lors d’un entretien en présence de A.G.________, les thérapeutes ont remarqué l’envie de Mme A.Q.________ d’être en lien avec son neveu et de lui transmettre son affection. Malgré cet intérêt pour l’enfant, les thérapeutes ont perçu une difficulté à répondre aux besoins de l’enfant et à s’adapter à son stade de développement.

Au vu de ce qui précède, elles proposent de laisser l’enfant grandir de manière sereine. La relation, en attente d’une reprise de contact, pourrait, par exemple, se faire par le biais de courriers. »

Dans ses correspondances des 24, 30 avril et 1er mai 2015, le SPJ a fait état de nouvelles difficultés avec A.Q.________. Alors qu’aucune visite n’avait été organisée, A.Q.________ s’était présentée par deux fois au domicile de la famille [...] et s’était rendue à l’école fréquentée par A.G.________ pour le rencontrer. Elle avait averti les intéressés que, dorénavant, elle ne ne se conformerait plus aux règles fixées par la justice quant à ses rencontres avec l’enfant, mais qu’elle suivrait ses propres règles.

Le 11 mai 2015, le SPJ a rendu compte de nouveaux incidents au juge de paix :

« (…)

Donnant suite aux interventions intempestives de Madame A.Q.________ auprès de la famille d’accueil de A.G.________, la soussignée a rencontré Madame A.Q.________ et son avocat à l’étude de la curatrice de l’enfant le jeudi 7 mai. Cette rencontre avait pour but d’expliquer à la tante de l’enfant les problèmes liés à ce comportement.

En effet, la famille d’accueil doit pouvoir s’occuper en toute sérénité de l’encadre-ment de A.G.________ tout en préservant les quatre autres enfants qui vivent avec lui. Elle n’a pas non plus pour mandat de médiatiser la situation avec la famille de A.G.________.

Me Fauquex-Gerber et la soussignée ont tenté de faire entendre raison à Madame A.Q.________, sans succès. Nous avons largement évoqué la mise en danger de A.G.________ s’il était confronté à une altercation entre sa famille d’accueil et Madame A.Q.________ et le stress que cela pourrait générer. Pour mémoire, le droit de visite de Madame A.Q.________ a toujours été médiatisé quand il pouvait s’exercer afin d’éviter tou-te mise en danger de l’enfant. Dès lors nous ne saurions tolérer qu’elle exerce un droit de visite contraire au bien être de cet enfant.

Madame A.Q.________ a non seulement campé sur ses positions mais elle a également affirmé qu’elle continuerait à se rendre chaque semaine à [...] pour tenter de voir son neveu. Elle s’est montrée totalement sourde aux besoins de A.G.________ et de la famille d’accueil, arguant du fait qu’elle avait " assez d’argent pour les procès et de toute façon déjà beaucoup de problèmes ".

Cette attitude questionne d’autant plus les intentions de Madame A.Q.________ qui persis-te à mettre en avant ses propres intérêts et ignorer les réels besoins de A.G.________.

Je suis dès lors au regret de solliciter votre intervention pour interdire à Madame A.Q.________ de nuire au bon développement de son neveu. Il me semble malheureuse-ment que nous n’avons pas d’autre choix que de solliciter des mesures d’éloigne-ment afin de préserver la sérénité de A.G.________ et de la famille d’accueil.

(…). »

Le 18 mai 2015, le SPJ a écrit au juge de paix que A.Q.________ s’était à nouveau présentée au domicile de la famille [...] le 13 mai 2015. Elle avait demandé à voir l’enfant, ajoutant qu’elle reviendrait toutes les semaines jusqu’à ce qu’elle puisse voir A.G.________, précisant que si la police était alertée, elle ferait un scandale.

Le 18 juin 2015, statuant par voie de mesures superprovisionnelles, le juge de paix a ordonné à A.Q.________ de respecter le droit de visite qui avait été fixé en sa faveur selon ordonnance du 10 septembre 2014, à savoir qu’il devait être exercé, par le biais de Trait d’Union ou d’un autre intervenant professionnel désigné par le SPJ, ce dernier service étant compétent pour décider de l’opportunité et de la fréquence des visites en fonction du bien de l’enfant (I) et interdit à A.Q.________ de prendre contact avec l’enfant et d’approcher le domicile de sa famille d’accueil, sauf autorisation du SPJ (II).

Dans un rapport complémentaire du 25 juin 2015, le SPJ a indiqué au juge de paix que l’enfant était en pleine santé et qu’il continuait à progresser à tous égards. Selon l’éducatrice de l’Abri, personne organisant les visites entre l’enfant et sa tante, les rencontres se déroulaient bien ; toutefois, l’intéressée avait relevé, à diverses occasions, que l’enfant avait éprouvé le besoin de concentrer son attention sur des jeux pour rester calme et qu’il avait manifesté des signes d’angoisse et d’insécurité importants lors de précédentes visites, ayant fait des cauchemars, s’étant réveillé plusieurs fois la nuit et ayant mangé peu. Son comportement avait été similaire lorsqu’il était revenu de la fête de Noël qu’il avait passée avec sa famille maternelle, le 27 décembre 2013, au terme de laquelle il n’avait pas voulu rester seul. Au mois de janvier 2014, A.G.________ avait aussi pleuré et crié avant de quitter la maison de la famille [...] pour aller voir son père. Les spécialistes de la petite enfance, consultés par le SPJ, lui avaient indiqué qu’au stade du développement de A.G.________, l’intéressé construisait sa sécurité intérieure, processus qui devait lui permettre de résister aux imperfections de la vie et de l’aider à s’ouvrir au monde, et que ni le père ni la tante n’avaient su, jusque-là, se montrer attentifs à ses manifestations, n’avaient su comprendre ses demandes ni n’avaient su y répondre de manière adéquate. En outre, ni l’un ni l’autre n’avait été en mesure de poser les limites internes et externes nécessaires à la construction de A.G.________. Le SPJ ajoutait en outre : « il ressort de ces moments d’échanges avec A.G.________ un excès, un manque, voire par moments une distorsion de stimulation qui ne peuvent à ce stade, et dans ce contexte que générer des troubles de l’interaction et donc un malaise important pour ce jeune enfant. », et, à propos de A.Q.________ : « (…) au vu des derniers événements, il semble qu’une investigation plus approfondie soit nécessaire afin d’évaluer sa capacité à gérer les conséquences du drame, le degré de confusion par rapport à sa place dans la situation et l’impact de son attitude sur

Le 1er juillet 2015, le juge de paix a procédé aux auditions du père, de la tante et de la curatrice de l’enfant, ainsi qu’aux auditions de

Au sujet des relations entre A.G.________ et A.Q.________, Z.________ a reconnu qu’il convenait de maintenir des liens entre l’enfant et sa tante, mais a déclaré que l’enfant ne supportait pas un rythme de visites trop soutenu, cela perturbant son rythme quotidien ; en outre, durant l’automne précédent, il avait fallu prioritairement se concentrer sur l’intégration de A.G.________ à la garderie, au printemps suivant, sur le procès pénal et il y avait encore eu les visites intempestives de A.Q.________. Z.________ estimait que la fréquence des visites devait être fixée en fonction de l’évolution de l’enfant et non pas en fonction des souhaits de ses proches, la tante et le père devant au préalable accomplir un travail individuel afin de mieux situer leur rôle et leur fonction par rapport à A.G.________.

Dans un courrier du 7 septembre 2015, le SPJ a encore fait état de ce qui suit :

« (…)

Comme prévu lors de l’audience du 1er juillet 2015, notre service a organisé une rencontre entre Mme A.Q.________ et A.G.________ le 21 août dernier dans nos bureaux.

Mme A.Q.________ ne s’est ni présentée, ni excusée de son absence. Nous regrettons pour A.G.________ qu’elle n’ait pas donné suite à notre invitation car nous avons déplacé l’enfant en vain.

En outre, M. C.Q.________ s’est présenté le 27 août dernier au domicile de la famille [...] en demandant d’organiser des visites sans passer par le SPJ. Nous trouvons regret-table que M. et Mme C.Q.________ ne collaborent pas avec notre service dans l’intérêt de l’enfant.

(…). »