CCUR 70 2021-03-19

A.

Par décision du 1er mars 2021, envoyée pour notification aux parties le 9 mars 2021, la Justice de paix du district de la Riviera – Paysd’Enhaut (ci-après : la justice de paix ou premiers juges) a maintenu la mesure de placement à des fins d'assistance prononcée le 29 juin 2020 en faveur de A.T.________, née le [...] 1944, au P.________, à Etoy, ou dans tout autre établissement approprié (I) et a mis les frais de la décision par 100 fr. à la charge de A.T.________ (II).

Les premiers juges, procédant au premier examen périodique du placement à des fins d’assistance de la personne concernée, ont constaté que A.T.________ avait été placée à des fins d’assistance en raison d’une démence d’origine mixte, d’un trouble de la personnalité mixte ainsi que de troubles mentaux et du comportement liés à un alcoolisme de longue date, lequel avait causé chez l’intéressée des dommages cérébraux, des troubles cognitifs irréversibles ainsi que des comorbidités somatiques importantes avec le risque, en cas de rechute, d’une aggravation impactant fortement ses possibilités de survie, que si elle était consciente de son alcoolisme, l’intéressée présentait une anosognosie liée à sa démence, ce qui impliquait qu’elle n’était que peu consciente de ses difficultés psychiques et que, pour ce motif, toutes les mesures ambulatoires avaient jusqu’à présent échoué. La justice de paix a ainsi considéré, faisant siens le rapport de la Dre [...] ainsi que l’avis de la curatrice confirmant que l’intéressée se sentait bien à l’EMS et celui du personnel soignant estimant que la situation restait fragile et que le placement était adéquat et nécessaire, la personne concernée semblant moins oppositionnelle mais demeurant anosognosique de ses troubles, que l’état de santé de A.T.________ nécessitait toujours une assistance et des soins qui ne pouvaient, en l’état, lui être fournis autrement qu’en institution. Il convenait en conséquence de maintenir le placement à des fins d’assistance de la prénommée au P.________, à Etoy, ou dans tout autre établissement approprié à son état.

B.

Par courrier du 11 mars 2021, A.T.________ a recouru contre la décision précitée, demandant à pouvoir rentrer dans son appartement avec l’aide du CMS (Centre médico-social). Par courrier du 15 mars 2021, le Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-après : juge de paix) a indiqué qu’il renonçait à reconsidérer sa décision et à se déterminer, se référant intégralement à la décision du 1er mars 2021.

La Chambre des curatelles a tenu une audience 19 mars 2021 et a entendu la personne concernée ainsi que sa curatrice.

C.

La Chambre retient les faits suivants :

1. D’origine suédoise, A.T.________, née le [...] 1944, s’est mariée [...] et le couple a adopté deux enfants, en 1978 et 1981. Au départ de son mari, en 2014, elle est demeurée dans l’appartement dont elle est propriétaire à Territet. En 2015, une problématique alcoologique déjà présente s’est péjorée et une première hospitalisation a eu lieu.

A.T.________ n’a plus de contact avec son ex-conjoint, hormis la pension que celui-ci lui verse, de l’ordre de 70'000 fr. par an. Elle n’a pas de relation soutenue avec sa fille et son fils vit aux Etats-Unis.

2. Le 7 juin 2017, le Dr [...], médecin généraliste à Territet, a informé la justice de paix qu'il avait ordonné l'hospitalisation d'office de sa patiente A.T.________, qui présentait une importante baisse de l'état général et neuropsychologique sur une insuffisance hépatique induite par une consommation à risque d'alcool, ne disposait plus de sa capacité de discernement et ne pouvait pas gérer ses affaires.

A.T.________ a été placée à l’EMS [...], à Blonay, jusqu’au 7 juillet 2017, afin de consolider le sevrage entrepris auprès de l’Hôpital du [...], puis a regagné son domicile après l’assainissement de celui-ci et au bénéfice de mesures (passage quotidien du CMS, livraison des repas, suivi à domicile par une infirmière en psychiatrie et suivi ambulatoire au Centre de psychogériatrie de Vevey) qui n’ont jamais été mises en œuvre.

Par décision du 25 juillet 2017, la justice de paix a ouvert une enquête en institution d’une curatelle et en placement à des fins d’assistance, subsidiairement en institution de mesures ambulatoires, à l’égard de A.T.________, confié un mandat d’expertise à la Fondation de [...], Secteur psychiatrique de l'Est vaudois, institué une curatelle provisoire de représentation, avec limitation de l’exercice des droits civils, et de gestion, au sens des art. 394 al. 2, 395 al. 1 et 445 al. 1 CC en faveur de A.T.________, retiré provisoirement à A.T.________ ses droits civils pour les actes en matière de logement, santé, affaires sociales, administration, affaires juridiques et gestion des revenus et de la fortune, nommé Me Virginie Rodigari, avocate à Lausanne, en qualité de curatrice provisoire de l’intéressée, et défini les tâches lui incombant.

Par lettre du 26 juillet 2017, B.T.________ a informé la justice de paix que sa mère, âgée de presque septante-trois ans, était en état de détresse permanent et mettait sa vie en danger ainsi que celle de ses animaux domestiques, qu’en dépit de plusieurs hospitalisations, son état de santé s'était dégradé, qu’elle ne pouvait pas s'empêcher de boire de l'alcool et souffrait de sous-alimentation et de rachitisme, qu’en outre sa mère avait été retrouvée couchée dans ses excréments, l'appartement en étant également recouvert, et que le sol était jonché de bouteilles d'alcool fort vides ainsi que d'aliments en putréfaction.

Dans une attestation du 7 septembre 2017, l'expert-comptable [...], à [...] (VS), a indiqué avoir été mandaté par A.T.________ pour s'occuper de ses affaires fiscales, que ses revenus, soit la pension versée par son ex-époux, la rente AVS et le revenu des titres suffisaient à couvrir ses charges, à savoir les frais d'entretien de son appartement, les intérêts hypothécaires ainsi que les charges fiscales et courantes, son revenu imposable s'élevant à 88'200 francs.

Selon l’inventaire d’entrée (art. 405 al. 2 CC) des actifs et passifs de la curatelle visé le 5 octobre 2017, les actifs de A.T.________ étaient de 2'197'382 fr. 65 et les passifs de 700’000 francs. Le budget annuel prévisionnel pour l’année 2017 indiquait des revenus de 88'056 fr. et des dépenses de 87'036 fr. 50, laissant un disponible de 1'019 fr. 50.

Selon le compte de la personne sous curatelle commencé le 20 septembre et arrêté le 31 décembre 2017, le montant de la fortune de A.T.________ était de 1'550'511 fr. 60.

Dans leur rapport d’expertise du 27 avril 2018, le Dr [...] et [...], médecin adjoint et psychologue associée auprès de la Fondation de [...], ont conclu que A.T.________ souffrait d’un trouble de la personnalité mixte (F61.0), d’une atteinte cognitive d’intensité globalement légère à moyenne et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, pour l’heure abstinente sous surveillance médicale (F10.22). Ils ont estimé qu’en raison des atteintes à sa santé, l’expertisée était dénuée de la faculté d’agir raisonnablement dans certains domaines et n’était plus en mesure d’apprécier les situations qui se présentaient à elle, qu’elle semblait pouvoir maintenir une abstinence mais uniquement sous surveillance médicale, qu’elle n’était pas consciente de ses difficultés psychiques ou ne souhaitait pas en parler si elle en était consciente, qu’elle avait peu de capacité de remise en question mais semblait montrer une volonté de s’investir dans les entretiens médicaux et faisait en sorte de maintenir son abstinence, qu’elle n’était pas capable d’assurer la sauvegarde de ses intérêts ni de désigner un représentant pour gérer ses affaires ou de solliciter de l’aide auprès de tiers et qu’elle présentait un danger pour elle-même du fait de son anosognosie et de son refus de demander de l’aide. Ils ont toutefois considéré qu’une prise en charge institutionnelle n’était pour l’heure pas nécessaire.

Au 31 décembre 2018, le compte de la personne sous curatelle commencé le 1er janvier 2018 et arrêté le 31 décembre 2018 a fait état d’une fortune nette de 1'420'301 fr. 79. L’assesseur-surveillant faisait remarquer que les contacts avec la personne concernée étaient très compliqués, du fait de son manque de collaboration, et préconisait le maintien de la mesure.

Par décision du 12 juin 2018, la justice de paix a astreint A.T.________ à des prises de sang régulières pour contrôler son abstinence à l’alcool ainsi qu’à un suivi régulier auprès de la Dre [...], médecin généraliste à Montreux, laquelle avait attesté dans un certificat du 8 septembre 2017 qu’elle suivait la prénommée depuis le 28 juillet 2017.

Dans un rapport du 25 décembre 2018 en vue du réexamen périodique des mesures ambulatoires, la [...] a indiqué que A.T.________, qui se sentait vite persécutée et avec qui le lien de confiance restait fragile, avait interrompu en août 2018 son traitement, dont elle préconisait le maintien. Par courrier du 10 janvier 2018 (recte : 2019), la curatrice a constaté que A.T.________ persistait à déjouer, depuis 2015, tous les projets de soins pensés pour elle. Relevant la tardiveté du signalement à l’autorité par la médecin en charge du suivi, elle notait que l’intéressée avait vraisemblablement repris la consommation d’alcool et estimait que la fréquence du suivi devait être précisé, comprenant un suivi régulier à domicile par un infirmier ou autre professionnel.

Par décision du 19 mars 2019, la justice de paix a modifié les mesures ordonnées le 12 juin 2018 en ce sens qu’elle a astreint A.T.________ à un suivi régulier auprès de la Dre [...] afin d’effectuer des prises de sang régulières pour contrôler l’abstinence à l’alcool ainsi que par une infirmière en psychiatrie du CMS, sous la supervision de la praticienne prénommée, laquelle devrait aviser sans délai l’autorité de protection si la personne concernée se soustrayait aux contrôles prévus ou compromettait de toute autre façon le traitement ambulatoire.

Le 27 mai 2019, la Dre [...] a informé le juge de paix que A.T.________ refusait tout suivi.

A l’audience du 18 juin 2019, A.T.________ s’est notamment engagée à téléphoner au CMS au plus tard le 20 juin 2019 pour que celuici intervienne à son domicile.

Par courrier du 30 septembre 2019, la curatrice a informé l’autorité de protection que A.T.________ avait fait l’objet contre son gré, le 26 du même mois, suite à une intoxication éthylique, d’une hospitalisation à [...] où elle s’était rendue le 23 septembre 2019, puis avait été transférée à l’Hôpital universitaire d’[...] dans un service psychiatrique pour réaliser un sevrage à l’alcool. Dans son rapport de fin d’hospitalisation, du 2 octobre 2019, l’établissement précité a préconisé l’instauration d’un traitement addictologique et la poursuite du traitement de thiamine (vitaminothérapie) mis en place.

A son retour en Suisse, le 3 octobre 2019, A.T.________ a été admise à l’Hôpital de [...].

3. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 novembre 2019, la justice de paix, considérant que A.T.________ avait mis en échec l’exécution des mesures ambulatoires auxquelles elle s’était engagée à se soumettre à l’audience du 18 juin 2019 et que selon les médecins, les troubles cognitifs s’étaient péjorés depuis les examens réalisés en 2017, mais que la composante toxique due à la consommation d’alcool pourrait être partiellement récupérée si le sevrage initié perdurait, a poursuivi l’enquête en placement à des fins d’assistance de l’intéressée et ordonné l’actualisation de l’expertise psychiatrique du 27 avril 2017.

Au 31 décembre 2019, le compte de la personne sous curatelle a fait état d’une fortune nette de 1'399’667 fr. 30.

En janvier 2020, A.T.________ a été transféré à l’EMS [...], à Aigle.

Par décision du 26 février 2020, le juge de paix a autorisé la curatrice à vendre des titres appartenant à A.T.________ à concurrence de 100'000 francs.

Dans leur rapport du 9 avril 2020 en réactualisation de leur expertise du 27 avril 2018, le Dr [...] [...], ont estimé que tout avait été fait pour maintenir la personne concernée en ambulatoire, mais que les mesures ordonnées ne permettaient pas de maintenir l’abstinence nécessaire à la survie de la patiente, qui présentait des comorbidités somatiques se péjorant dans le temps. Les experts ont confirmé que A.T.________ présentait un alcoolisme chronique ainsi qu’une démence d’origine mixte impliquant une détérioration physiologique du cerveau, irréversible, et une vulnérabilité persistante la vie durant et que toute rechute dans la consommation d’alcool aggraverait encore son état somatique et impacterait de manière conséquente ses possibilités de survie. Ils ont ajouté que si l’expertisée était consciente de son alcoolisme, elle présentait une anosognosie liée à sa démence, ce qui impliquait qu’elle n’était que peu consciente de ses difficultés psychiatriques, que sa faible conscience morbide la conduisait à mettre en échec les différentes mesures de soutien externe en lien avec l’alcoolisme mais aussi avec les limitations fonctionnelles qui pouvaient lui être fournies (entretiens médicaux, infirmiers à domicile, aide au ménage, etc.), qu’un retour à domicile, avec la présence ou non d’alcoolisation, impliquerait une mise en danger sur le plan tant psychique que somatique et que l’expertisée nécessitait des soins et des traitements spécifiques visant à maintenir son abstinence à l’alcool ainsi qu’un traitement psychogériatrique. Selon les experts, l’expertisée conservait malgré tout des ressources qui justifieraient que la patiente puisse bénéficier d’un établissement de type gériatrique, à l’exclusion d’un établissement spécialisé dans les dépendances ou un établissement psychogériatrique. Un établissement gériatrique remplissait les conditions nécessaires à la patiente. Par ailleurs, si l’établissement présentait des appartements protégés dans l’institution incluant un passage quotidien pour la réalisation du ménage, une surveillance de la prise de la médication, la participation aux repas du midi et aux activités de l’institution ainsi que des entretiens infirmiers, la question de l’appartement protégé, au sein de l’établissement gériatrique, pouvait être envisagée.

Par courriers à l’autorité de protection du 17 avril 2020, la curatrice a fait part de ses réserves, relevant que malgré un environnement très protégé au [...], A.T.________ avait à nouveau consommé de l’alcool et qu’il était à craindre que, dans un établissement ouvert de type gériatrique, a fortiori au sein d’un appartement protégé, la fragilité de l’intéressée ne soit que plus élevée. Par courrier du 29 mai 2020, elle a précisé que la prénommée avait à nouveau dû être hospitalisée compte tenu d’une dégradation de son état de santé psychique.

Dans le même temps, A.T.________ s’est maintes fois adressée à l’autorité de protection afin de faire état de son opposition au placement et de son souhait de retourner vivre à domicile.

Dans un rapport du 19 juin 2020, le Dr [...], médecin assistant à la Fondation de [...], a estimé qu’un EMS gériatrique ne pouvait pas réunir pour l’heure les conditions capables d’offrir à la personne concernée un cadre de vie approprié, suffisamment contenant et soutenant, d’autant que A.T.________ étant foncièrement opposée au projet de vie dans une institution et particulièrement à l’EMS [...], elle n’hésiterait pas à fuguer si l’occasion se présentait. Dès lors que la prénommée présentait sur le plan clinique une addiction à l’alcool telle qu’elle exploiterait la moindre occasion pour se mettre en danger et afin de réduire les risques liés aux alcoolisations massives à répétition – malgré qu’elle se trouvait depuis janvier 2020 dans un établissement psychogériatrique, l’intéressée avait réussi à consommer à plusieurs reprises –, le [...] préconisait d’orienter A.T.________ vers une institution fermée de ce type.

A l’audience du 8 juin 2020, [...], infirmière cheffe du [...], a confirmé que l’état psychiatrique de l’intéressée et ses consommations avaient rendu son séjour dans cet établissement compliqué.

Par courrier du 8 juillet 2020, les experts [...] et [...] ont déclaré qu’après avoir pris connaissance de ces nouveaux éléments, ils rejoignaient la proposition du Dr [...] et recommandaient le placement de l’intéressée dans un établissement psychogériatrique.

Par décision du 29 juin 2020, la justice de paix, considérant que les troubles psychiques dont souffrait A.T.________, et dont elle était anosognosique, nécessitaient un suivi psychogériatrique ainsi que des soins spécifiques pour préserver son abstinence à l’alcool et que toute nouvelle rechute dans la consommation d’alcool aggraverait son état somatique et l’exposerait à un risque vital, a estimé que la cause et la condition d’un placement étaient réalisées, l’aide et l’assistance dont l’intéressée avait besoin ne pouvant pas lui être fournies autrement qu’en milieu institutionnel de type psychogériatrique.

Par courrier du 12 janvier 2021, A.T.________ a prié le juge de paix de prendre note qu’elle était arrivée au P.________ à Etoy le 8 janvier 2021.

Par courrier du 8 février 2021, la Dre S.________, médecin généraliste à Morges, a fait état de la situation de A.T.________ à l’EMS P.________. Elle indiquait que l’évaluation depuis son admission un mois auparavant montrait que l’intéressée exprimait son souhait de retour à domicile, mais ne s’opposait en rien à ce qui lui était proposé, était agréable dans ses relations à autrui, tout à fait collaborante, participait aux animations, faisait des activités physiques régulièrement, n’avait jamais été oppositionnelle dans les soins et n’avait jamais tenté de fuguer. La praticienne estimait qu’elle avait besoin d’un lieu de vie sécurisé avec un encadrement tel qu’il pouvait être donné au P.________, l’intéressée ne s’étant jamais opposée à sa prise en charge institutionnelle durant le mois écoulé.

Par courrier du 12 février 2021, la justice de paix a transmis à la personne concernée et à sa curatrice, dans le cadre du réexamen de la mesure de placement à des fins d’assistance, le courrier précité de la Dre

S.________, leur fixant un délai au 22 février 2021 pour lui faire part de leurs éventuelles déterminations et les informant qu’elle statuerait à l’issue de ce délai à huis clos.

Par courrier du 22 février 2021, la curatrice a informé l’autorité de protection qu’elle avait récemment pu rencontrer A.T.________ qui lui avait confirmé qu’elle se sentait bien et que l’établissement qu’elle avait intégré lui correspondait mieux que le précédent, qu’elle n’avait pas manifesté un souhait pressant de le quitter mais qu’elle avait néanmoins formulé le vœu de rentrer à domicile, respectivement d’intégrer un appartement protégé. De ses contacts avec le personnel soignant du P.________, Me Rodigari relevait que la personne concernée demeurait fragile et que le cadre dont elle bénéficiait était adéquat, qu’il existerait une possibilité pour l’intéressée d’intégrer au sein de l’établissement un studio médicalisé, dont on lui avait assuré qu’il bénéficiait du même encadrement que l’accueil en chambre, mais au budget nettement plus conséquent, ce qui n’était pas sans poser des difficultés dans la mesure où la personne protégée était propriétaire d’un appartement de 8 pièces et demie qui nécessiterait d’importants travaux pour être loué.

Par courrier du 2 mars 2012, la curatrice a fait parvenir à la justice de paix le contrat d’hébergement CHUV de A.T.________ au

Par courrier du 8 mars 2021, A.T.________ s’est déterminée sur le courrier précité de la justice de paix du 12 février 2021 et dont elle soutenait qu’il lui avait été remis le jour même. Relevant que la décision du 29 juin 2020 n’indiquait aucune date « pour pouvoir retrouver [sa] liberté », elle s’opposait au placement.

Par courrier du 12 mars 2021, le juge de paix a rappelé à la personne concernée que son avis du 12 février 2021 mentionnait que sans prise de position de sa part dans un délai au 22 février 2021, la justice de paix statuerait à huis clos, ce que l’autorité avait fait le 1er mars 2021 et décidé de maintenir la mesure de placement la concernant. Au demeurant, s’il était regrettable que l’intéressée n’ait pas pu se déterminer avant que la justice de paix ne statue, le juge de paix indiquait que le contenu de son courrier n’apportait aucun élément justifiant de revoir la décision rendue. L’informant qu’elle avait la possibilité de recourir si elle s’opposait au maintien du placement, il l’informait que la mesure ferait l’objet d’un nouveau réexamen d’office d’ici six mois.

A l’audience de la Chambre des curatelles du 19 mars 2021, A.T.________ a confirmé qu’elle ne souhaitait plus rester au P.________, dont les résidents étaient malades ou handicapés, car « tout allait si bien maintenant ». Elle ne buvait plus, pour elle c’était fini car « c’était l’horreur » : elle avait récupéré la mémoire, se sentait capable de se débrouiller et de ne pas « tomber dans le malheur ». Bien qu’elle tentait d’être créative et de prendre part aux activités du P.________, elle préférait rentrer chez elle ou vivre dans un lieu où elle puisse avoir ses meubles, de type appartement protégé, et dans lequel un CMS pourrait intervenir car elle réalisait qu’elle avait besoin d’aide et de soutien. Elle aurait ainsi une vie indépendante, normale, mais sous contrôle, et pourrait reprendre contact avec ses amis. A l’EMS, elle avait un traitement journalier et prenait des médicaments trois fois par jour, dont du calcium, mais ne se rappelait plus lesquels. Elle n’avait pas conscience de souffrir, selon l’estimation des médecins, de troubles neurologiques irréversibles. Elle avait des contacts avec sa fille, qui « essayait de faire à sa façon », voulant qu’elle prenne un appartement et souhaitant être sa curatrice avec son mari. Le contact avec Me Rodigari s’était désormais amélioré et elle pouvait parler avec sa curatrice.

Selon la curatrice, A.T.________ était aujourd’hui en très bonne forme, ce qui n’était pas le cas lors de leur rencontre à l’EMS deux mois auparavant, et allait de mieux en mieux comme à chacune de ses hospitalisations. Me Rodigari a expliqué que l’appartement de Territet était un gros sujet d’angoisse pour la personne concernée, qu’il avait été convenu avec le premier juge de trouver à l’intéressée un lieu de placement adapté avant de faire quoi que ce soit s’agissant de celui-ci, que la famille voudrait absolument conserver cet appartement, qu’il faudrait le louer, qu’il s’agissait d’un 8 pièces et demie et qu’elle allait demander une évaluation à une agence afin d’en faire quelque chose à brève échéance, que la famille souhaitait également reprendre la gestion financière des biens de l’intéressée, mais n’avait jamais parlé de l’accueillir. La curatrice a ajouté qu’elle avait eu un contact la semaine dernière avec l’infirmière chef de l’intéressée au P.________, [...], selon laquelle la situation allait globalement plutôt bien avec une bonne évolution et qui n’excluait pas un retour à la maison, mais qui n’avait pas connaissance des conclusions de l’expertise. Confirmant que l’intéressée allait très bien en milieu protégé, la curatrice a rappelé que lors de son précédent séjour en EMS, il y avait eu quelques épisodes d’alcoolisation, ce qui était également déstabilisant pour le personnel de l’établissement. Il y aurait la possibilité d’avoir un petit studio au P.________, avec la même aide et une plus grande liberté, mais qui coûterait plus de 3'000 fr. supplémentaires par mois, ce qui pourrait être envisagé compte tenu de la fortune de l’intéressée, à qui elle n’en avait du reste pas encore parlé afin de ne pas lui donner de faux espoirs et pour ne pas la déstabiliser.