CCUR 71 2021-03-19

A.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 10 décembre 2020, notifiée le 11 janvier 2021, le Juge de paix du district de Nyon (ciaprès : juge de paix) a rejeté la requête de A.D.________ du 19 octobre 2020 tendant à la fixation d’un droit de visite sur ses enfants A.J.________, B.J.________ et B.D.________ (I), dit que la situation sera réévaluée à la réception du rapport d’expertise pédopsychiatrique (II), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivent le sort de la cause (III) et déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (IV).

En droit, le premier juge a considéré qu’il ne disposait d’aucun élément permettant de fixer un droit de visite du père qui serait dans l’intérêt de ses enfants. Il a retenu en substance que seules deux des quatre visites organisées entre le 25 mai et le 27 juillet 2019 avaient eu lieu, que les appels téléphoniques entre A.D.________ et son fils A.J.________, placé en foyer, avaient dû être suspendus car ils devenaient trop anxiogènes pour l’enfant, ce dernier ayant lui-même indiqué qu’il ne souhaitait plus de téléphones, que le père avait refusé la mise en place d’un droit de visite par l’intermédiaire de Point Rencontre et qu’il avait également refusé de venir en Suisse pour une rencontre au foyer afin de pouvoir se rendre compte du fonctionnement de celui-ci et voir où son fils résidait, les contacts téléphoniques pouvant ainsi reprendre dans de bonnes conditions, invoquant un trop long trajet pour peu de temps sur place. Il a ajouté que A.D.________ n’avait pas non plus collaboré avec les autorités [...] dans le cadre du mandat d’enquête confié à l’Unité évaluation et missions spécifiques (ci-après : UEMS) et que selon le rapport de cette unité, il ne fallait pas précipiter une éventuelle reprise des visites entre A.D.________ et A.J.________, sous peine que celui-ci ne puisse pas les gérer émotionnellement et psychologiquement.

B.

Par acte du 21 janvier 2021, A.D.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec dépens, à la réforme du chiffre I du dispositif en ce sens que sa requête du 19 octobre 2020 est admise, son droit de visite sur ses enfants étant fixé comme suit : sur A.J.________, un contact téléphonique tous les mardis et vendredis et une rencontre médiatisée de quatre heures par mois ; sur B.J.________ et B.D.________, un contact téléphonique tous les lundis et jeudis et une rencontre médiatisée de quatre heures par mois. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle instruction et décision dans le sens des considérants. Il a produit un bordereau de douze pièces à l’appui de son écriture.

Par courrier du même jour, A.D.________ a requis l’assistance judiciaire.

Toujours le 21 janvier 2021, Me Elie Elkaim a produit la liste de ses opérations et débours.

Par avis du 28 janvier 2021, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a dispensé en l’état A.D.________ de l’avance de frais et réservé la décision définitive sur l’assistance judiciaire.

C.

La Chambre retient les faits suivants :

B.J.________ et B.D.________, nés hors mariage respectivement les 28 avril 2007, 9 juillet 2008, et 16 décembre 2013. Ils se sont séparés en 2014 et ont obtenu l’autorité parentale conjointe sur les mineurs, la garde ayant été attribuée à la mère.

2. Le 6 novembre 2017, la psychologue [...], à [...] ([...]), a signalé au service compétent qu’elle avait reçu A.J.________ et B.J.________ en urgence pendant le temps de garde de leur père. Elle a indiqué que l’aîné avait fait une crise d’angoisse le 3 novembre 2017, étant inquiet à l’idée de rentrer chez lui et perturbé émotionnellement par cette situation.

Le 17 novembre 2017, E.________, par l’intermédiaire de son conseil, a déposé une requête tendant à l’institution d’une curatelle d’assistance éducative et à la suspension du droit de visite de A.D.________, respectivement à ce qu’il soit fixé à des conditions à déterminer en cours d’instance.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 janvier 2018, le juge de paix a ouvert une enquête en fixation du droit de visite de la requête de mesures provisionnelles du 17 novembre 2017 et constaté que le droit de visite de l’intéressé sur ses enfants n’était pas fixé et ne pouvait pas être fixé en l’état, dès lors que l’autorité de protection n’était pas suffisamment renseignée et que les déclarations des parties étaient contradictoires.

3. Le 22 février 2018, l’autorité centrale cantonale – CLaH 96, rattachée au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ, actuellement DGEJ [Direction générale de l’enfance et de la jeunesse]), a adressé à la Métropole de [...] une demande d’évaluation sociale de A.D.________ et des conditions de vie et d’accueil de ses enfants chez lui. Elle a indiqué qu’une action éducative en milieu ouvert (AEMO) avait été mise place en juin 2016 à la requête de E.________ afin de la soutenir dans sa posture parentale. Elle a exposé que la relation entre les parents avait toujours été conflictuelle et sujette à de fortes tensions et que durant leur vie commune, il arrivait à A.D.________ de se montrer violent envers E.________, y compris en présence des enfants. Elle a déclaré que depuis leur séparation, la communication était devenue très difficile, ce qui plaçait les mineurs, en particulier A.J.________, dans un conflit de loyauté important. Elle a relevé que le comportement inadéquat du père, soit son refus d’assumer ses responsabilités parentales, ainsi que son manque de fiabilité, avait conduit ses enfants à ne plus souhaiter le voir durant plusieurs mois. Elle a mentionné que d’entente avec la mère, le contact avait pu être renoué durant l’été 2017.

4. Le 23 mai 2018, l’UEMS, rattachée au SPJ, a établi un rapport d’évaluation dans le cadre de l’enquête en fixation du droit de visite. Elle a indiqué que lors d’une entrevue avec A.J.________ le 30 avril 2018, ce dernier lui avait confié qu’il avait passé une très bonne semaine de vacances en février 2018 au domicile de son père, que celui-ci lui manquait beaucoup et qu’il souhaitait passer davantage de temps avec lui et aller rapidement vivre avec lui, expliquant qu’il était fréquemment en conflit avec sa mère et qu’il ne voulait plus être confronté à cette tension au quotidien. Elle a relevé que E.________ avait avoué rencontrer des difficultés dans l’éducation de son fils, principalement en raison de sa préadolescence et de ses remises en cause fréquentes du cadre éducatif. Elle a constaté que la mère avait de la peine à s’affirmer en présence de ses enfants, en particulier envers A.J.________, qui montrait son opposition. Elle a préconisé, s’agissant en particulier du prénommé, la fixation d’un libre et large droit de visite du père durant une année dès le mois de juin 2018.

5. Par courrier du 10 juillet 2018, l’UEMS a informé l’autorité de protection que la Dre [...], cheffe de clinique au Service de pédiatrie du CHUV, avait ordonné l’hospitalisation de A.J.________ durant la nuit du 2 au 3 juillet 2018 en raison d’une crise clastique. Elle a expliqué qu’une dispute avait éclaté entre le compagnon de la mère et l’enfant, que cela avait conduit A.J.________ à casser des objets violemment et que, désemparée face à la situation et ne sachant pas comment calmer son fils, E.________ s’était adressée à l’hôpital. Elle a notamment préconisé qu’une intervention éducative à domicile soit mise en œuvre et que A.J.________ s’engage à nouveau dans un suivi pédopsychiatrique.

6. Le 5 octobre 2018, l’Unité Informations Préoccupantes et Prévention de [...] a informé le SPJ qu’aucune évaluation de A.D.________ n’avait pu être faite car l’intéressé ne s’était jamais présenté aux rendezvous, malgré cinq convocations.

7. Le 5 novembre 2018, la Justice de paix du district de Nyon (ciaprès : justice de paix) a procédé à l’audition de E.________, assistée de son conseil, et de Z.________, assistant social auprès de l’UEMS. A.D.________ ne s’est pas présenté, bien que valablement informé de l’audience par la mère des enfants. Le conseil de E.________ a exposé que sa cliente avait réussi à mettre en place un droit de visite régulier à partir de février 2018, mais que la situation s’était détériorée avec l’arrivée du nouvel enfant de A.D.________ et la séparation d’avec sa compagne, le père ayant alors dit à la mère qu’il ne pouvait plus recevoir ses enfants car cela était trop compliqué logistiquement. Il a précisé que A.D.________, qui vivait chez ses parents, aurait pu accueillir les enfants, mais ne le souhaitait pas. Il a relevé que A.J.________ vivait mal le fait de ne pas pouvoir voir son père régulièrement. Il a requis qu’une curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) soit instaurée en faveur des enfants et que les contacts téléphoniques du père soient réglementés et aient lieu les mercredis et les vendredis entre 19h et 21h, à charge pour le curateur de déterminer les modalités de ces contacts. Il a également demandé, à titre de mesure d’extrême urgence, que E.________ puisse mettre en place une thérapie pour les enfants sans l’accord du père d’ici la fin de la semaine. E.________ a quant à elle déclaré que lorsque A.D.________ voyait ses enfants, « cela allait bien tant qu’il était avec sa compagne », mais que depuis qu’il s’était séparé d’elle, rien n’allait, « bien que A.J.________ demande à voir son père ». Elle a affirmé qu’afin de protéger son fils, il serait bon de couper tout contact avec son père, expliquant qu’à chaque téléphone avec celui-ci, A.J.________ était complétement anéanti et bouleversé. Z.________ a pour sa part indiqué que A.D.________ avait refusé de le voir. Il a proposé que les enfants puissent reprendre un suivi thérapeutique et que le lien père-enfants puisse être soutenu par le Service de psychiatrie pour enfants et adolescents (ci-après : SPEA). Il a également préconisé, au lieu d’attribuer l’autorité parentale à la mère, de permettre à celle-ci de prendre seule les décisions relatives au suivi thérapeutique des enfants par le biais d’une curatelle d’assistance

éducative. Il a adhéré à la requête du conseil de E.________ tendant à ce que cette dernière puisse mettre en place une thérapie pour ses enfants sans l’accord du père.

Par décision du 5 novembre 2018, la justice de paix a notamment institué une curatelle d’assistance éducative et de surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC assistante sociale auprès du SPJ, en qualité de curatrice et dit que la curatelle de surveillance des relations personnelles à forme de l’art. 308 al. 2 CC serait caduque une année après son institution, dès la décision définitive et exécutoire, sous réserve d’une demande de prolongation du SPJ.

8. Le 4 février 2019, le SPJ a en substance informé l’autorité de protection que E.________ s’était rendue auprès de son service pour lui faire part de la souffrance de son fils. Il a indiqué que A.J.________ réclamait beaucoup son père, qu’il ne voyait pas régulièrement, et qu’il ne voulait pas se rendre à l’école. Il a mentionné qu’il avait rencontré l’enfant et que celui-ci paraissait profondément affecté par l’absence de son père.

9. Le 20 février 2019, [...], doyen de l’Etablissement primaire de [...], a signalé au SPJ la situation de A.J.________. Il a exposé que ce denier était régulièrement absent (septante-cinq périodes sur le premier semestre), qu’il restait parfois seul à la maison des journées entières, sa mère n’arrivant pas à le faire venir à l’école, qu’il était régulièrement impliqué dans des violences physiques et verbales avec d’autres camarades de l’école et qu’il se montrait de plus en plus négligé. Il a relevé que l’enfant connaissait des « bonnes phases », mais « replongeait » régulièrement dans une profonde tristesse. Il a ajouté qu’il devenait également plus violent et plus agressif avec son entourage, surtout avec ses deux sœurs et avec sa mère, qu’il mentait et qu’il avait commencé à voler les affaires de sa mère. Il a indiqué qu’on lui avait laissé entendre que A.J.________ souffrait d’une profonde dépression non soignée, ainsi que d’un trouble bipolaire. Le doyen a observé que la situation de l’enfant semblait très liée à la relation qu’il entretenait avec son père, qu’il souhaitait voir davantage. Il a mentionné que A.D.________ annulait les visites au dernier moment, ce qui affectait énormément son fils. Il a déclaré qu’il craignait qu’une chose grave ne se produise et a affirmé qu’une prise en charge thérapeutique, voire un placement en foyer, semblait urgent, tant pour le bien de A.J.________ que pour celui de sa mère, qui était à bout de force.

10. Le 28 février 2019, le Dr [...] et la Dre [...], respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistante auprès du Service de psychiatrie et psychothérapie pour enfants et adolescents (SPPEA) de la Fondation de [...], ont requis de la justice de paix une limitation de l’autorité parentale de A.D.________ afin de permettre une hospitalisation urgente de A.J.________ en raison d’un risque de suicide. Ils ont indiqué que la mère avait donné son accord pour une telle hospitalisation, mais que le père, contacté par téléphone, avait refusé.

11. Par courrier du 6 mars 2019, le SPJ a informé le juge de paix que E.________ s’était rendue à l’Hôpital de [...] avec son fils au motif que lors d’une crise, ce dernier s’était armé d’un couteau de cuisine et avait exprimé des idées suicidaires. Il a indiqué que l’enfant avait été placé médicalement à des fins d’assistance le 28 février 2019 à l’Unité hospitalière Psychiatrique pour Enfants et Adolescents (ci-après : UHPEA) faute de collaboration du père. Il a déclaré que l’équipe médicale et éducative préconisait un placement de A.J.________ en foyer éducatif afin d’éviter une quelconque mise en danger de l’intéressé, celui-ci étant pris dans un important conflit de loyauté qui se répercutait sur sa famille et sur lui-même. Il a relevé que A.J.________ se montrait régulièrement agressif verbalement et physiquement avec sa mère et sa sœur B.J.________. Il a mentionné que E.________ se montrait ambivalente quant au projet de placement, mais était consciente qu’un retour à domicile n’était pas envisageable en l’état, et que le père s’y opposait fermement. Au vu des circonstances, le SPJ a requis, à titre de mesures superprovisionnelles, que le droit de déterminer le lieu de résidence de A.J.________ soit retiré à ses parents et qu’il lui soit confié afin qu’il puisse placer l’enfant.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, le juge de paix a notamment retiré provisoirement à E.________ et A.D.________ leur droit de déterminer le lieu de résidence de leur fils

A.J.________ et confié un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ afin qu’il se charge de placer l’enfant au mieux de ses intérêts.

12. Le 21 mars 2019, le juge de paix a procédé à l’audition de E.________, assistée de son conseil, de A.D.________ et d’I.________. Cette dernière a alors indiqué que A.J.________ était toujours hospitalisé dans l’attente d’une place en foyer, qu’il avait été placé en raison d’un important conflit de loyauté qui le faisait souffrir et qu’il avait développé une colère immense envers sa mère et ses sœurs car le droit de visite de son père n’était pas exercé. Elle a observé que les circonstances qui avaient conduit à son hospitalisation s’étaient déjà produites de manière similaire en février 2019. Elle a mentionné que l’équipe médicale s’était rendue compte que les appels et les visites des parents pouvaient avoir des répercussions sur l’état de santé de l’enfant. Elle a déclaré qu’elle n’était pas opposée à la fixation d’un droit de visite du père, tout en relevant que la situation actuelle ne le permettait pas, dès lors que l’entrée en foyer éducatif était généralement précédée d’une rupture avec l’environnement familial. Elle a confirmé la requête tendant au retrait provisoire du droit de E.________ et de A.D.________ de déterminer le lieu de résidence de leur fils A.J.________ en faveur du SPJ, en précisant que l’un des objectifs du placement était le rétablissement d’un lien sécure avec les parents. A.D.________ a quant à lui exposé qu’il n’avait plus vu ses enfants depuis fin août 2018, qu’il les avait rarement eus au téléphone, qu’il n’était pas au courant de la situation de A.J.________ et qu’il n’avait pas été informé de son placement, auquel il était opposé. Il a expliqué qu’il lui était très difficile de voir son fils souffrir, raison pour laquelle il ne lui rendait pas visite. Il a affirmé qu’il s’était arrangé avec la mère pour avoir A.J.________ à la rentrée 2018, qu’il avait une demande de logement en cours, qui allait aboutir, et qu’il était employé en CDI. Il a requis la garde de son fils, informant qu’il n’était pas prêt à collaborer avec le SPJ et le foyer pour rétablir le lien avec lui. Il a ajouté qu’il n’était pas violent envers ses enfants et qu’il s’en occupait bien. E.________ a pour sa part relevé qu’elle n’avait jamais interdit à A.D.________ de venir voir ses enfants, qu’elle avait toujours essayé de maintenir le contact entre A.J.________ et son père, mais qu’elle avait parfois dû mettre fin aux appels

téléphoniques car A.D.________ se montrait insultant et stressant vis-à-vis d’elle-même et de leur fils. Elle a déclaré qu’un enchaînement de situations avait entraîné un état dépressif chez A.J.________ et que dans la mesure où les parents avaient l’autorité parentale conjointe, elle ne pouvait pas entamer les traitements nécessaires sans l’accord du père, qui s’y opposait. Elle a indiqué qu’elle était d’accord avec l’hospitalisation de A.J.________ et les traitements proposés. Par son conseil, elle a requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique et a demandé l’ouverture d’une enquête en destitution de l’autorité parentale de A.D.________ sur ses enfants. Elle a en outre conclu à ce qui suit : « ne pas s’opposer à ce que le droit de garde sur l’enfant A.J.________ soit transféré au SPJ » et « accepter que la garde de son fils A.J.________ soit attribuée à E.________, le cas échéant ».

13. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 9 avril 2019, le juge de paix a notamment confirmé le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de E.________ et de A.D.________ sur leur fils A.J.________ (I), maintenu le SPJ en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde (II), ordonné une expertise pédopsychiatrique de A.J.________ (V), ouvert une enquête en destitution de l'autorité parentale de A.D.________ sur ses enfants (VI) et dit que A.J.________ n'étant pas hospitalisé, le recours contre le placement à des fins d’assistance n'était pas d'actualité (VII).

Par acte du 27 avril 2019, A.D.________ a recouru contre l'ordonnance précitée. Il a notamment requis la garde de son fils A.J.________, avec résidence à son domicile personnel, un droit de visite étendu étant octroyé à la mère.

14. Le 22 mai 2019, A.J.________ a quitté le foyer [...], à [...], où il avait été placé le 9 avril 2019 et a intégré [...] (ci-après :[...]).

15. Par arrêt du 15 juillet 2019, la Chambre des curatelles a rejeté le recours interjeté par A.D.________ contre l’ordonnance de mesures provisionnelles du 9 avril 2019. Dans les considérants de sa décision

(consid. 4.4), elle a notamment retenu ce qui suit : « On ne sait rien des capacités parentales du père. En effet, le droit de visite de ce dernier sur ses enfants n'a jamais pu être fixé. Par ailleurs, il ne paraît pas toujours œuvrer dans l'intérêt de son fils. Ainsi, il n'a pas exercé son droit de visite depuis longtemps, s'oppose aux mesures prises en faveur de A.J.________ et ne collabore pas avec les différents intervenants. De plus, le Service de Prévention et Protection de l'Enfance de la ville de [...] n'a pu effectuer d'évaluation, le recourant n'ayant jamais répondu aux sollicitations dudit service et aux propositions de rendez-vous ».

16. Par lettre du 14 août 2019, le SPJ a indiqué à E.________ et à A.D.________ qu’il ne pouvait pas se prononcer sur un éventuel droit de visite du père dans la mesure où deux des quatre visites prévues entre le 25 mai et le 27 juillet 2019 n’avaient pas eu lieu. Il a proposé d’attendre les résultats de l’expertise familiale avant de faire d’autres propositions.

17. Par courrier du 28 octobre 2019, le SPJ a informé le juge de paix qu’aucune collaboration n’avait été possible avec A.D.________ durant l’année écoulée, que les visites restaient plus qu’aléatoires et que le père continuait à rencontrer des difficultés importantes à collaborer avec les professionnels et à tenir ses engagements vis-à-vis de ses enfants. Il a proposé la mise en place d’un droit de visite par l’intermédiaire de Point Rencontre, d’une durée de six heures, avec possibilité de sortir des locaux.

18. Par décision du 31 octobre 2019, le juge de paix a révoqué le chiffre V de l’ordonnance de mesures provisionnelles du 9 avril 2019.

19. Le 6 novembre 2019, le SPJ a écrit au juge de paix que compte tenu de l’état émotionnel de A.J.________, la MEP suggérait de mettre rapidement en place un suivi thérapeutique pour ce dernier et, parallèlement, de l’adresser au SUPEA [...] pour une évaluation pédopsychiatrique. Il a indiqué que la mère avait donné son accord pour le suivi thérapeutique et que le père, après s’y être opposé, réservait sa réponse en attendant l’audience du 19 décembre 2019. Il a déclaré que la situation de A.J.________ était inquiétante, en particulier les week-ends durant lesquels il se rendait chez sa mère, faisant notamment état d’idées suicidaires. Au vu des circonstances et compte tenu du manque d’accord explicite du père, codétenteur de l’autorité parentale, le SPJ a demandé au juge d’autoriser la mise en place des suivis thérapeutiques en faveur de A.J.________ et, cas échéant, de lui confier un mandat de curatelle de représentation au sens de l‘art. 306 CC, avec pour mission spécifique la mise en place des suivis psychothérapeutiques nécessaires au mineur.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 novembre 2019, le juge de paix a institué une curatelle de représentation de mineur provisoire à forme de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de A.J.________ et désigné I.________ en qualité de curatrice provisoire, avec pour mission de mettre en place les suivis thérapeutiques nécessaires à l’enfant.

20. Le 25 novembre 2019, [...], chef de l’autorité centrale cantonale – CLaH 96, a sollicité l’intervention des autorités [...] afin que les services sociaux compétents réévaluent les conditions de vie et d’accueil que A.D.________ pourrait offrir à ses trois enfants lors de l’exercice de son droit de visite, en particulier lui indiquer si l’accompagnement d’un tiers serait nécessaire. Il a exposé que les inquiétudes soulevées dans sa première demande du 22 février 2018 étaient toujours d’actualité, que le père avait refusé de collaborer malgré les propositions faites quant à son droit aux relations personnelles et que les visites étaient restées très aléatoires. Il a ajouté que la situation s’était détériorée depuis la séparation de A.D.________ d’avec sa compagne, ce dernier affirmant qu’il ne pouvait plus recevoir ses enfants car cela devenait trop compliqué logistiquement. Il a déclaré que le comportement du père était inadéquat et que celui-ci peinait à tenir ses engagements vis-à-vis de ses enfants, qui ne voulaient dès lors plus le voir.

21. Par courrier du 4 décembre 2019, le SPJ a informé E.________ et A.D.________ de la suspension des contacts téléphoniques entre A.J.________ et son père jusqu’à l’audience du 19 décembre 2019 dans un souci de protection et dans l’intérêt de l’adolescent. Il a expliqué que depuis plusieurs semaines, l’enfant présentait de nombreuses difficultés de comportement, une profonde tristesse et un certain désarroi à la suite des appels de son père. Il s’est engagé à donner des nouvelles à ce dernier par téléphone ou par courriel.

22. Le 19 décembre 2019, le juge de paix a procédé à l’audition de E.________ et de A.D.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi que d’I.________ et de V.________, adjointe-suppléante de l’ORPM de [...]. A.D.________ a alors déclaré qu’il n’avait aucun contact avec ses enfants, qu’il aimerait avoir A.J.________ et B.J.________ un week-end sur deux et qu’il ne demandait rien pour B.D.________, avec laquelle il n’avait aucun lien, doutant même de sa paternité. Il a mentionné qu’il vivait en partie chez sa mère et en partie chez son amie et qu’il recherchait activement un appartement. Il a reconnu avoir eu des échanges verbaux avec la mère, mais a contesté la critiquer devant les enfants. E.________ quant à elle s’est opposée en l’état à la demande de A.D.________ d’avoir ses enfants auprès de lui un week-end sur deux. Elle a expliqué que l’important pour elle était que les contacts des enfants avec leur père ne troublent pas leur revenaient régulièrement de leurs visites avec un message agressif et négatif du père à son égard, ce qui pouvait les faire souffrir. Elle a indiqué qu’avant l’intervention du SPJ, elle avait tout fait pour maintenir le lien entre A.D.________ et les enfants, notamment organiser des rencontres sur place à [...], mais que le père avait régulièrement annulé les rendez-vous. Elle a ajouté que les appels téléphoniques se passaient mal, ce qui avait été très difficile à vivre pour A.J.________, qui avait fait une tentative de suicide par la suite. V.________ a pour sa part estimé qu’il n’était pas possible d’accéder à la demande de A.D.________ en l’état. Elle a relevé qu’avant la reprise de contact, elle attendait du père qu’il rencontre le directeur du foyer où résidait A.J.________, ce que l’intéressé avait refusé. I.________ a quant à elle considéré qu’il fallait attendre que A.D.________ ait un logement pour procéder à l’évaluation. Les représentantes du SPJ ont affirmé que A.J.________ ne voulait plus de contacts téléphoniques avec son père, car celui-ci lui posait des questions et lui disait des choses qui le mettaient mal à l’aise, lui demandant par exemple pourquoi il ne lui téléphonait pas. Elles ont constaté que l’adolescent était mal avant et après ces téléphones, qui étaient très anxiogènes pour lui, que les promesses de visites et de téléphones du père n’avaient pas été tenues et

qu’il n’y avait aucune forme de collaboration constructive avec ce dernier. Elles ont préconisé la poursuite du suivi thérapeutique mis en place. A.D.________ a accepté de ne plus questionner A.J.________ lors des contacts téléphoniques. Le juge a informé les comparants que l’évaluation aurait lieu une fois que A.D.________ aurait un logement et que dans l’intervalle, il lui était possible de voir ses enfants par le biais de Point Rencontre, ce que le père a refusé, considérant que tout allait bien avec son fils, qui avait seulement besoin d’être avec lui.

23. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 décembre 2019, le juge de paix a confirmé la curatelle provisoire de représentation de mineur à forme de l’art. 306 al. 2 CC instituée en faveur de A.J.________ et confirmé I.________ en qualité de curatrice provisoire.

24. Par lettre du 16 janvier 2020, le SPJ a indiqué au juge de paix que B.J.________ présentait des difficultés d’apprentissage et que des démarches étaient entreprises pour qu’elle puisse bénéficier d’un enseignement plus adéquat. Il a ajouté qu’elle avait également besoin d’un suivi thérapeutique pour « franchir des barrières émotionnelles et profiter pleinement de l’adaptation proposée à l’école ». Il a déclaré que la mère était d’accord pour ce suivi et avait contacté le SPEA, mais que le père refusait catégoriquement que sa fille voie un psychologue. Il lui a demandé l’autorisation de mettre en place la thérapie.

25. Par courrier du 22 janvier 2020, A.D.________, par l’intermédiaire de son conseil, a requis l’instauration d’un droit de visite médiatisé en [...] sur ses enfants A.J.________ et B.J.________.

26. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 23 janvier 2020, le juge de paix a institué une curatelle de représentation de mineur provisoire à forme de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de B.J.________ et désigné I.________ en qualité de curatrice provisoire, avec pour mission spécifique de mettre en place un suivi thérapeutique en faveur de la mineure et d’entreprendre les démarches nécessaires à un enseignement spécialisé de cette dernière.

27. Par correspondance du 28 janvier 2020, E.________, par l’intermédiaire de son conseil, s’est opposée à un droit de visite médiatisé en [...] au motif que cela engendrerait des frais de déplacement.

Par lettre du 3 mars 2020, le SPJ a indiqué qu’il n’était pas favorable à l’instauration d’un Point Rencontre en [...]. Il a estimé que compte tenu de l’attitude du père, il était préférable que les visites se déroulent dans un cadre médiatisé et non pas uniquement surveillé, afin de protéger les enfants des propos disqualifiants que A.D.________ pourrait avoir.

28. Par courriel du 15 mars 2020, Z.________ a informé A.D.________ que leur entrevue du lendemain était annulée en raison du contexte lié au coronavirus.

Le 24 mars 2020, le SPJ a indiqué à A.D.________ qu’en raison de la situation sanitaire liée au Covid-19, A.J.________ était retourné de manière temporaire au domicile de sa mère depuis le 20 mars 2020.

29. Par courriels des 16 mars et 3 avril 2020, A.D.________ a informé le juge de paix qu’il n’avait pas vu et entendu ses enfants depuis huit mois et qu’il souhaitait avoir un contact téléphonique ou par vidéoconférence avec eux.

Par courriel du 30 avril 2020, I.________ a expliqué au juge de paix que les appels téléphoniques de A.D.________ avec son fils avaient été suspendus dans l’intérêt de ce dernier à la suite de l’audience du 19 décembre 2019 car ils devenaient trop anxiogènes. Elle a indiqué qu’il était convenu qu’ils reprendraient une fois que le père accepterait un contact avec le directeur de la [...], en présence de l’adjointe de l’office de [...], afin de lui expliquer les modalités d’accueil du foyer, qu’il puisse visiter les lieux et que les appels se déroulent au mieux pour A.J.________. Elle a observé que A.D.________ avait demandé que les visites soient fixées un soir de semaine ou un samedi et que lorsqu’un samedi lui avait été proposé, il avait refusé de venir en Suisse au motif que cela représentait un trop long trajet pour peu de temps sur place. Elle a déclaré que depuis, elle donnait des nouvelles au père par courriel environ tous les quinze jours, ainsi qu’à sa demande, la dernière fois la semaine précédente. Elle a mentionné que A.D.________ s’était montré insultant et menaçant à deux reprises.

Le 30 avril 2020, le SPJ a informé A.D.________ qu’il allait cesser de lui transmettre des informations au sujet du quotidien de ses enfants, comme cela avait été convenu lors de l’audience du 19 décembre 2019, en raison des messages insultants et menaçants qu’il avait adressés à

30. Le 13 mai 2020, le SPJ a écrit au juge de paix que B.J.________ restait en difficulté et en souffrance, bien que bénéficiant d’un programme personnalisé, et que des démarches avaient été entreprises pour mettre en place un enseignement spécialisé. Il a relevé que la mère avait signé le document y relatif et que le père, contacté par l’inspectrice cantonale, ne l’avait pas signé, sans s’y opposer catégoriquement. En l’absence de positionnement clair de A.D.________, il a demandé au juge d’autoriser cette prise en charge.

31. Par courrier du 14 mai 2020, le SPJ a informé A.D.________ que A.J.________ était de retour à la [...] depuis le 10 mai 2020.

32. Par lettre du 19 mai 2020, E.________ a déclaré qu’elle ne s’opposait pas à ce que toutes les mesures soient prises pour que sa fille B.J.________ bénéficie d’un suivi.

Par courriel du 20 mai 2020, A.D.________ s’est formellement opposé à la procédure d’évaluation de sa fille B.J.________. Il a affirmé que contrairement à ce qui était mentionné dans la correspondance du 13 mai 2020, il n’avait jamais voulu donner son accord à l’inspectrice cantonale.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 mai 2020, le juge de paix a consenti à ce que B.J.________ bénéficie d’un enseignement spécialisé au sein de l’[...], à [...].

33. Le 15 juin 2020, le SPJ a établi un bilan de l’action socioéducative. Il a exposé que lorsqu’il avait rencontré A.J.________ en février 2019, ce dernier était hospitalisé à l’UHPEA, qu’il souffrait énormément de la séparation de ses parents et du droit de visite très aléatoire exercé par son père, qui ne tenait pas ses engagements, et qu’il avait été placé en foyer pour le distancer de son milieu de vie. Il a déclaré que le placement se passait bien, que A.J.________ rentrait chez sa mère tous les week-ends et qu’il n’avait plus de contacts avec son père. Il a indiqué que A.D.________ n’avait honoré que deux visites sur quatre, qu’aucun nouveau calendrier de visites n’avait été fixé et que les échanges téléphoniques hebdomadaires avec A.J.________ avaient été supprimés car ils devenaient trop anxiogènes pour l’adolescent. S’agissant de B.J.________, il a mentionné qu’elle avait des difficultés comportementales essentiellement causées par des blocages émotionnels et qu’elle attendait une réponse en vue de son admission au sein de l’[...]. Concernant B.D.________, il a observé qu’elle semblait très détachée de la situation, qu’elle ne présentait aucun symptôme et qu’elle ne souhaitait pas voir A.D.________ qui, selon elle, n’était pas son père. Il a précisé que A.J.________ et B.J.________ demandaient à voir leur père et à avoir des contacts avec lui. Il a relevé que la collaboration avec les enfants était en dents de scie et que les deux aînés rendaient l’ensemble des professionnels et leur mère responsables de la situation. Il a constaté que la mère était collaborante, mais présentait parfois une certaine ambivalence dans cette collaboration, déclarant elle-même se sentir perdue compte tenu du grand nombre d’intervenants. Il a ajouté que le père était dans l’opposition totale, ne collaborait plus avec son service, était très en colère, le manifestant par des insultes et des menaces à l’égard de la mère, disait souhaiter le meilleur pour ses enfants et, paradoxalement, refusait tout ce que les professionnels voulaient mettre en place. Le SPJ a proposé de le relever du mandat de surveillance des relations personnelles dans la mesure où les enfants ne voyaient plus leur père et de maintenir les autres mesures en place.

34. Le 12 août 2020, l’UEMS a établi un rapport d’évaluation dans le cadre du droit de visite. En préambule, elle a exposé que son service avait effectué notamment une visite au domicile de la mère en présence des trois enfants le 27 mai 2020, au cours de laquelle il avait pu discuter avec chacun d’eux individuellement, une visite avec le père, B.J.________ et B.D.________ le 24 juin 2020 et une visite à la [...] en présence de A.J.________ le 10 juillet 2020. Elle a indiqué que la mère, qui avait emménagé avec son compagnon, avait la garde de B.J.________ et de B.D.________ et était opposée au droit de visite du père, estimant que les conditions actuelles étaient délétères pour les enfants et ayant le sentiment que A.D.________ était orienté uniquement sur sa propre a déclaré que le père vivait au domicile de ses parents dans la métropole [...] et souhaitait revoir ses enfants dès que possible, mais refusait le Point Rencontre. Elle a mentionné que A.D.________ estimait que son fils n’aurait jamais dû être placé et réclamait rapidement des nouvelles de lui, faute de quoi il ferait « un scandale auprès des médias en [...] ». Elle a relevé que A.J.________ aimerait revoir son père, qui lui manquait, que B.J.________ s’ennuyait parfois de ce dernier et aimerait recevoir un téléphone portable pour son anniversaire pour pouvoir lui écrire des messages et que B.D.________ ne se souvenait plus de la dernière fois où elle avait eu un contact avec lui. L’UEMS a relaté que A.J.________ n’avait pas souhaité participer à la visite du 24 juin 2020 car il ne supportait plus de voir son père, les contacts étant trop confrontants et difficiles à vivre émotionnellement pour lui, que A.D.________, en colère et déçu, avait alors exigé que E.________ vienne chercher B.D.________, affirmant « elle (réd. : la mère) m’a fait du mal alors moi aussi, je peux lui faire du mal », que les assistantes sociales avaient proposé de rester à distance avec B.D.________ pendant que le père s’occupait de B.J.________, ce que l’intéressé avait accepté, qu’il s’était montré calme et affectueux avec sa fille, les deux montrant une belle complicité, et que sur le chemin du retour, il avait montré quelques gestes d’affection envers B.D.________. Elle a observé que le comportement du père lors de cette visite, inapproprié, avait

certainement attristé B.D.________, mentionnant que A.D.________ doutait de sa paternité alors que les deux filles se ressemblaient beaucoup physiquement. Elle a ajouté qu’après cette visite, le père n’avait pas arrêté d’envoyer des SMS de reproches à son fils, qui, ne les supportant plus, avait décidé de ne plus y répondre. Elle a constaté que A.J.________ était triste et en colère et se montrait ambivalent, souhaitant revoir son père sans la présence d’un tiers, mais ne désirant pas qu’il se montre trop intrusif et envahissant dans sa vie privée. Elle a affirmé que la situation des enfants s’était péjorée depuis le dépôt de son précédent rapport en mai 2018. Elle a déclaré que les relations père-fils restaient très compliquées et fragiles, que B.J.________ avait des difficultés scolaires et que B.D.________ se portait bien, relevant que la question de l’absence de reconnaissance en paternité subsistait, ainsi qu’un sentiment de mise à l’écart par son père. L’UEMS a indiqué que tous les professionnels affirmaient que la collaboration avec A.D.________ était très difficile, celuici se montrant insultant et menaçant à leur égard, et s’est interrogée sur ses motivations. Elle a souligné que la mère avait toujours collaboré, qu’elle avait retrouvé calme et sérénité depuis la séparation, mais qu’elle redoutait une éventuelle reprise des visites, souhaitant avant tout protéger ses enfants de la situation parentale conflictuelle. Elle a considéré qu’il était important de ne pas précipiter une éventuelle reprise des visites père-fils, sous peine que ce dernier ne puisse pas gérer cela émotionnellement et psychologiquement. Elle a estimé qu’il était important que les visites soient médiatisées malgré le souhait de A.J.________ de voir son père sans la présence du SPJ. Elle a préconisé la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique familiale et le maintien au SPJ du mandat au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC sur les trois enfants, ainsi que du droit de déterminer le lieu de résidence de A.J.________. L’UEMS a joint à son rapport une note de la Maison de la [...] du 15 mai 2020. Il ressort de ce document que les assistantes sociales n’ont pas pu évaluer les conditions de vie et d’accueil des enfants, A.D.________ ne s’étant pas présenté aux trois convocations qui lui avaient été adressées et ayant déclaré, lors d’entretiens téléphoniques, qu’il ne se présenterait

pas aux prochains rendez-vous et ne souhaitait pas une intervention au domicile de ses parents, qui l’hébergeaient, affirmant qu’il accepterait que les services sociaux fassent leur évaluation lorsqu’il aurait un logement autonome et serait en mesure de recevoir ses enfants. Interrogé sur sa situation professionnelle, l’intéressé était resté évasif. Durant les entretiens téléphoniques, il avait montré de la colère et était vif dans ses propos, disant que la mère n’était pas capable de gérer les enfants.

35. Le 17 septembre 2020, la justice de paix a procédé à l’audition de E.________, assistée de son conseil, ainsi que d’I.________ et de F.________, pour la DGEJ. A.D.________ ne s’est pas présenté en raison de la crise sanitaire. Il a été représenté par son avocat, lequel a demandé le renvoi de l’audience, ce que la justice de paix a refusé, indiquant qu’un délai de détermination serait imparti au père pour respecter son droit d’être entendu. Le conseil de A.D.________ a requis le rétablissement à tout le moins d’un contact téléphonique entre son client et ses enfants, ainsi qu’un contact régulier avec l’éducateur du foyer de A.J.________. I.________ a déclaré que A.J.________ avait un téléphone portable depuis le mois de juin 2020 et recevait des messages tout à fait inadéquats de son père, de sorte qu’elle ne voyait pas comment des contacts téléphoniques pouvaient être repris dans ces conditions. Elle a mentionné que des appels téléphoniques avaient eu lieu sur haut-parleur en présence de l’équipe éducative du foyer, qu’il y avait eu des débordements de la part de A.D.________ et que les éducateurs s’étaient sentis menacés. Elle a ajouté qu’elle avait également eu un contact téléphonique avec des débordements de la part du père. Elle s’est interrogée sur une destitution de l’autorité parentale de A.D.________, précisant qu’elle n’empêcherait pas une éventuelle reprise du lien par la suite. Elle a observé que A.J.________ ne manifestait absolument pas le besoin d’avoir des contacts avec son père, les appels n’étant pas constructifs et pouvant être contraignants. Elle a rappelé que A.D.________ avait refusé de voir B.D.________ et que les téléphones avec B.J.________ avaient été interrompus en raison des débordements du père. Le conseil de A.D.________ a indiqué que son client reconnaissait avoir eu un comportement inadapté, mais souhaitait désormais que les choses s’arrangent et était prêt à suivre les directives des différents intervenants s’il avait un contact avec ses enfants. Il a affirmé que si A.D.________ s’opposait aux demandes liées à son autorité parentale c’était parce qu’il n’était au courant de rien. Il s’est opposé à la destitution de l’autorité parentale du père. Il a relevé que ce dernier attendait de savoir s’il avait un droit de visite avant de signer un bail pour un appartement, n’étant pas

prêt à engager de lourdes charges s’il ne pouvait pas accueillir ses enfants. Il a estimé que si A.J.________ était en colère, c’était parce qu’il ne pouvait pas avoir de contact avec son père. Il a demandé l’audition de l’adolescent par le juge de paix. I.________ a déclaré que cela pourrait être intéressant, mais que l’adolescent voyait beaucoup de monde, n’avait pas toujours envie de parler et pouvait se montrer dans l’opposition. Elle a considéré qu’il valait mieux attendre le résultat de l’expertise. Interpellé au sujet du droit de visite sur B.J.________ et B.D.________, le conseil de A.D.________ a expliqué que son client souhaitait des contacts téléphoniques, mais sur haut-parleur en présence de la mère. Le conseil de E.________ a rappelé l’absence totale de collaboration de A.D.________ avec les services sociaux [...]. Il a constaté que tout le monde suivait une thérapie, sauf le père. Il a ajouté que sa cliente ne s’opposait pas au maintien du droit de garde à la DGEJ et de la curatelle à forme de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de A.J.________. Lors de cette audience, E.________ a produit des impressions de SMS à caractère injurieux et grossier que A.D.________ lui avait envoyés.

36. Le 24 septembre 2020, le juge de paix a nommé F.________ curateur à forme de l’art. 306 al. 2 CC de A.J.________, en remplacement de la précédente curatrice.

Le même jour, le juge de paix a nommé F.________ curateur à forme des art. 308 al. 1 et 2 CC de B.J.________ et de B.D.________, en remplacement de la précédente curatrice.

37. Dans ses déterminations du 19 octobre 2020 sur les questions abordées lors de l’audience du 17 septembre 2020, A.D.________ a conclu à ce que son droit de visite sur ses trois enfants soit fixé à raison de deux contacts téléphoniques par semaine, d’une rencontre médiatisée par mois de quatre heures et d’un entretien téléphonique à quinzaine avec un éducateur ou une assistante sociale puis, « après quelques mois d’acclimatation », à raison d’un week-end sur deux en sus des contacts téléphoniques.

38. Le 18 novembre 2020, le juge de paix a confié une expertise pédopsychiatrique à [...], psychologue.

39. Par courrier du 23 novembre 2020, la DGEJ, invitée à se déterminer sur le droit de visite requis par A.D.________, a estimé qu’il n’était pas dans l’intérêt des enfants qu’il y ait des contacts tels que ceux proposés tant que le rapport d’expertise n’était pas rendu. Elle a affirmé qu’il était important qu’une telle évaluation soit menée avant de faire des propositions de droit de visite et travailler, le cas échéant, à une reprise des liens de manière adéquate et sécurisante pour les enfants. Elle a proposé que le père l’interpelle par courriel lorsqu’il souhaitait avoir des nouvelles de ses enfants, au maximum une fois par mois, et qu’il adresse des lettres à ces derniers afin de prendre de leurs nouvelles. Elle a précisé que ces correspondances devaient obligatoirement transiter pas ses services afin qu’elle puisse évaluer si leur contenu n’était pas dommageable pour les enfants.

Par courrier du 24 novembre 2020, l’UEMS, invitée à se déterminer sur le droit de visite requis par A.D.________, a déclaré qu’il était dans l’intérêt supérieur des enfants que tous les contacts avec leur père s’effectuent par l’intermédiaire de l’assistant social pour la protection des mineurs en charge de cette situation dans l’attente des conclusions de l’expertise. Elle a proposé que A.D.________ prenne contact avec ce dernier une fois par mois pour avoir des nouvelles de ses enfants.

40. Par décision du 10 décembre 2020, la justice de paix a notamment institué une curatelle de représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de A.J.________ et de B.J.________, nommé F.________ en qualité de curateur, dit que ce dernier aura pour tâches de mettre en place les suivis thérapeutiques nécessaires à A.J.________, soit notamment un suivi pédopsychiatrique auprès du SPEA et un suivi au sein de la [...], et de mettre en place un suivi thérapeutique en faveur de B.J.________, ainsi que d’entreprendre toutes les démarches nécessaires à un enseignement spécialisé, mis fin à l’enquête en retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de A.J.________, retiré ce droit aux parents, confié un mandat de placement et de garde à la DGEJ, avec pour mission de placer le mineur dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre de son placement et de veiller au rétablissement d’un lien progressif avec sa mère et son père, maintenu la curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC instituée en faveur de B.J.________ et de B.D.________ et levé la curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 2 CC instaurée en faveur des prénommées et de A.J.________.