CCUR 163 2022-09-26

A. Par décision du 13 mai 2022, motivée le 13 septembre 2022, la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a mis fin à l’enquête en institution d'une curatelle et en placement à des fins d’assistance ouverte en faveur de J.________ (ci-après : le recourant ou la personne concernée) (I), institué au fond une curatelle de représentation avec limitation de l'exercice des droits civils au sens de l'art. 394 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) et de gestion avec privation de la faculté d'accéder à certains biens au sens de l'art. 395 al. 3 CC en faveur du prénommé (II), retiré à celui-ci ses droits civils pour la conclusion de tout contrat impliquant un engagement financier de plus de 10 fr. (III), privé l’intéressé de sa faculté à accéder et à disposer de l’ensemble de ses revenus et de l’ensemble de sa fortune (IV), maintenu en qualité de curatrice T.________, assistante sociale au Service des curatelles et des tutelles professionnelles (ci-après : le SCTP) (V), fixé les tâches de la curatrice (VI à VIII), ordonné pour une durée indéterminée le placement à des fins d'assistance de J.________ au Centre de psychiatrie X.________ (ci- après : le X.________) ou dans tout autre établissement approprié (IX), privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (X) et laissé les frais à la charge de l'Etat (XI)

Les premiers juges ont considéré, s’agissant du placement à des fins d’assistance de J.________, que celui-ci avait besoin de soins psychiatriques, que l’évolution de sa situation, en particulier la différence entre son comportement aux audiences de l’année 2021 et celui à l’audience du jour de la décision, manifestait que les « justes soins » lui étaient profitables, que l’intéressé était en effet alors plus apaisé que par le passé et davantage capable de déployer une réflexion structurée, qu’il convenait absolument d’éviter toute interruption des soins dont J.________ bénéficiait désormais, qu’une telle interruption serait de nature à péjorer probablement rapidement son état de santé, qu’en outre, en raison de son prochain changement de lieu de vie pour intégrer le Foyer G.________, de nouveaux soins devraient être mis en place, de sorte qu’il était important que l’encadrement soit aussi stable et continu que possible, qu’en conséquence, il apparaissait nécessaire de maintenir le placement à des fins d’assistance de la personne concernée, actuellement au X.________, et que cette mesure était révisée régulièrement, ce qui permettrait d’en vérifier encore la nécessité.

B. Par acte non daté reçu par la justice de paix le 20 septembre 2022 et transmis le même jour à la Chambre de céans, J.________ a recouru contre cette décision, concluant implicitement à la levée de la mesure de placement à des fins d’assistance et exposant souhaiter « faire les tâches quotidiennes seul (faire des lessives, des courses, des repas, ménage, rendez-vous, planifications, etc.) ».

Interpellée, la justice de paix a, par courrier du 22 septembre 2022, indiqué qu’elle renonçait à se déterminer, se référant à la décision litigieuse.

Le 26 septembre 2022, la Chambre de céans a entendu le recourant et la curatrice.

C. La Chambre retient les faits suivants :

2. Par formulaire de « demande de curatelle à la justice de paix » du 24 février 2021, K.________ a signalé la situation de la personne concernée, qui semblait avoir besoin d’aide. Il a indiqué que son fils, qui approchait la majorité et souffrirait d’un trouble du déficit de l'attention avec/ou sans hyperactivité (TDAH) et du syndrome de Gilles de la Tourette, ne savait pas gérer son argent.

Dans un projet de décision du 4 mars 2021, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud a indiqué à K.________ qu’il avait l’intention de reconnaître à la personne concernée le droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2021.

Par courrier du 14 avril 2021, K.________ et B.________ ont sollicité l’instauration en urgence d’une curatelle en faveur de J.________ portant essentiellement sur la gestion de l’argent, aux motifs que, très prochainement, l’intéressé serait majeur et recevrait une rente entière d’invalidité, étant ajouté que leur fils étant en contact avec un mineur qui le manipulait pour recevoir de l’argent et des objets.

Dans une ordonnance de mesures superprovisionnelles du 26 avril 2021, le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : le juge de paix) a notamment institué une curatelle provisoire de représentation et de gestion à forme des art. 394 al. 2, 395 al. 3 et 445 al. 2 CC en faveur de J.________, a retiré provisoirement à ce dernier ses droits civils pour la conclusion de tout contrat impliquant un engagement financier de plus de 10 fr., a privé provisoirement l’intéressé de sa faculté d’accéder et de disposer de l’ensemble de ses revenus et de l’ensemble de sa fortune et a nommé T.________, assistante sociale auprès du SCTP, en qualité de curatrice provisoire.

A son audience du 21 mai 2021, la justice de paix a entendu la personne concernée, ses parents ainsi que la curatrice. B.________ a indiqué que son fils était suivi par la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) et que ce suivi devrait s’arrêter lorsque J.________ atteindrait l’âge de 20 ans. Interpellée, la personne concernée a déclaré ne pas s’opposer au maintien de la mesure de curatelle instituée en sa faveur à titre provisoire.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 21 mai 2021, la justice de paix a en substance confirmé les mesures prises le 26 avril 2021 par voie de mesures superprovisionnelles.

3. Dans un courrier du 29 juillet 2021, la curatrice a requis que soit ordonné le placement à des fins d’assistance de J.________. Elle a notamment indiqué que l’intéressé se trouvait sous l’influence d’un autre jeune, également suivi par la DGEJ, qu’il s’était scarifié au bras, qu’il avait perdu le rythme jour-nuit, que des violences avaient eu lieu entre la personne concernée et ses parents, notamment sa mère, provoquant la venue de la police le 26 juillet 2021, et que la fragilité psychique de J.________ rendait impossible toute tentative de lui faire acquérir de l’autonomie.

A son audience du 10 septembre 2021, la justice de paix a entendu la personne concernée et la curatrice. A cette occasion, la justice de paix a indiqué à J.________ qu’une expertise psychiatrique serait ordonnée à son endroit, afin de déterminer plus précisément son besoin de protection, et a informé les comparants qu’aucune décision ne serait donc prise dans l’immédiat.

4. Par courriers des 4 et 11 octobre 2021, la curatrice et S.________, cheffe de groupe au SCTP, ont en substance demandé qu’un placement à des fins d’assistance auprès de l’Unité d'Accueil Temporaire psychiatrique (ci-après : l’UATp) R.________, relevant de la Fondation L.________, soit ordonné en urgence en faveur de J.________. Elles ont expliqué en substance que la situation de l’intéressé était encore plus inquiétante qu’auparavant, que celui-ci ne collaborait pas et que la situation au domicile familial était insoutenable, tant en matière d’hygiène que de manque de respect envers ses parents ou de violence en particulier à l’encontre de sa mère, la santé de cette dernière se dégradant en conséquence des tensions vécues. Le 26 septembre 2021, l’intervention de la police avait été nécessaire au domicile et un rapport de violence domestique avait été envoyé au Ministère public le 1er octobre 2021. Les intervenantes du SCTP ont précisé que K.________ et B.________ craignaient les réactions de leur fils et ne pouvaient plus rien contrôler.

J.________ a intégré l’UATp R.________ le 11 octobre 2021.

Le 13 octobre 2021, la personne concernée a requis un changement de curatrice, se plaignant en particulier de se sentir jugé par T.________, laquelle ignorerait ses besoins et manquerait de transparence à son égard.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 14 octobre 2021, le juge de paix a rejeté la requête de changement de curatrice et a ordonné provisoirement le placement à des fins d’assistance

A son audience du 29 octobre 2021, la justice de paix a entendu J.________ et [...], en remplacement de la curatrice.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 29 octobre 2021, la justice de paix a confirmé le placement provisoire à des fins d’assistance de la personne concernée à l’UATp R.________.

5. Dans un courrier du 14 janvier 2022, les Dres N.________ et Y.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin assistante auprès du X.________, ont indiqué que J.________ était hospitalisé depuis le 13 janvier 2022. Elles ont exposé que les intervenants de l’UATp R.________ avaient refusé de poursuivre leur prise en charge de l’intéressé au vu d’un risque hétéro-agressif trop important – tant envers le personnel du foyer que d’autres résidants –, lié à une intolérance marquée au cadre institutionnel, aux règles et à la frustration. J.________ s’était ainsi vu demander de quitter le foyer et l’intervention de la police avait été nécessaire.

Par courrier du 19 janvier 2022, la Fondation L.________ a annoncé qu’en raison de l’absence de collaboration et du comportement inapproprié de J.________, provoquant les plaintes du voisinage et enfreignant le règlement de la fondation, elle avait mis fin au bail de l’intéressé pour l’UATp R.________, ce qui signifiait l’arrêt du suivi socio- éducatif.

Par rapport d’expertise psychiatrique du 31 mars 2022, les Drs M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et Q.________, respectivement médecin adjoint et médecin assistant auprès du X.________, ont conclu comme il suit :

« CONCLUSION Au terme de nos investigations, nous pouvons répondre comme suit aux questions que vous me posez :

1. Diagnostic a) L'expertisé présente-t-il une déficience mentale ou des troubles psychiques (notion comprenant notamment la dépendance aux produits stupéfiants, à l'alcool ou aux médicaments, les polytoxicomanies et autres dépendances) ? REPONSE : L'expertisé souffre de trouble de déficit d'attention et d'hyperactivité, un syndrome Gilles de la Tourette, un trouble envahissant du développement, d'un probable trouble de la personnalité mixte, ainsi que d'un trouble mental du comportement lié à la consommation du THC.

b) L'expertisé est-il, en raison des atteintes à sa santé, dénué de la faculté d'agir raisonnablement dans certains domaines spécifiques ou de manière générale ? REPONSE : En raison des troubles mentionnées ci-dessus, l'expertisé présente :

• Une impulsivité entraînant un risque de prises de décisions irréfléchies et défavorables ;

• Une interprétativité pouvant entraîner des difficultés dans une appréciation raisonnée de sa situation ;

• Une dépendance affective avec le risque de se montrer influençable dans les relations avec autrui. Ceci altère de manière importante sa faculté d'agir raisonnablement de manière générale.

c) S'agit-il d'une affection momentanée, curable, et, cas échéant, dans quel laps de temps ?

REPONSE : Les troubles neuro-développementaux sont présents depuis l'enfance et restent actuellement symptomatiques, ils sont considérés comme chroniques.

Concernant le trouble de la personnalité et le syndrome de dépendance au cannabis, l'expertisé pourrait bénéficier d'une psychothérapie ou d'une psychoéducation, mais l'expertisé a actuellement peu conscience des limitations que ces diagnostics entraînent chez lui et il se montre actuellement peu motivé pour s'engager dans ces traitements.

Au vu de la période critique et de la vulnérabilité psychique de l'expertisé, le risque d'une décompensation psychique de type psychotique ou thymique est présent.

d) L'expertisé paraît-il prendre conscience des atteintes à sa santé ? REPONSE : Lors de l'entretien, l'expertisé dit avoir conscience des difficultés qu'il rencontre au quotidien, mais ne démontre pas dans ses actions de démarches concrètes allant dans le sens d'une prise en charge ou d'une volonté de changement, laissant soupçonner une compréhension très partielle de son besoin de soins médicaux et un manque de motivation à s'engager dans des soins psychiatriques qui nous paraissent indiqués.

e) En cas de dépendance, quelles répercussions la consommation de substance a-t-elle sur la santé psychique de l'expertisé ? Avez-vous connaissance de répercussions sur la santé somatique de l'expertisé ? REPONSE : La consommation chronique de THC peut entraîner des conséquences médicales psychiques et physiques : sur le plan physique, le THC augmente le risque d'inflammation des voies respiratoires, de toux chronique et de bronchite. Le fait de fumer augmente aussi le risque de maladies cancéreuses et, probablement, le risque d'infarctus. Sur le plan psychique, un lien entre la consommation de THC et la dépression ainsi que les troubles psychotiques a été mis en évidence.

2. Besoin de protection a) L'expertisé est-il capable d'assurer lui-même la sauvegarde de ses intérêts (patrimoniaux et/ou personnels), est-il susceptible de prendre des engagements contraires à ses intérêts ou d'être victime d'abus de tiers ? REPONSE : Non, l'expertisé n'est actuellement pas capable de gérer ses intérêts patrimoniaux et personnels. Deuxièmement, il est considéré comme vulnérable face aux abus d'un tiers.

b) Avez-vous connaissance d'une incapacité de l'expertisée à gérer certaines de ses affaires ? Si oui, pouvez-vous préciser lesquelles ? REPONSE : L'expertisé présente actuellement une incapacité à gérer ses affaires de manière générale.

c) L'expertisée est-il capable de désigner lui-même un représentant pour gérer ses affaires ou de solliciter de l'aide auprès de tiers ? REPONSE : Non.

3. Assistance et traitement a) L'expertisé présente-t-il, en raison de son état de santé, un danger pour lui-même ou pour autrui ? REPONSE : Oui, l'état de santé actuelle de l'expertisé n'étant pas stabilisé et selon son fonctionnement hautement impulsif, un risque de passage à l'acte auto- agressif ne peut pas être exclu. Le danger que l'expertisé représente pour autrui est aussi présent mais paraît moins important, l'expertisé se montrant uniquement hétéro- agressif dans des contextes de frustration intense.

b) Quels sont les besoins de soins et/ou de traitements de l'expertisé ? Une prise en charge institutionnelle est-elle nécessaire pour que ces soins et/ou traitements soient prodigués ? Si oui, pour quelle(s) raison(s) ? REPONSE : L'expertisé a besoin d'un suivi psychiatrique incluant un suivi clinique, un soutien psychoéducatif, voire psychothérapeutique, et selon l'évolution clinique d'un traitement psychotrope.

Au vu de la faible prise de conscience de ses troubles et du besoin de soins psychiques, ainsi que de la faible motivation à s'y engager, une prise en charge institutionnelle paraît indiquée.

c) L'expertisé a-t-il conscience de la nécessité des soins et/ou traitements et y adhère-t-il ? REPONSE : L'expertisé a une conscience partielle de ses troubles psychiatriques et du besoin de soins. Il présente également un manque de motivation pour y adhérer.

d) Si les soins et/ou traitements doivent nécessairement être prodigués en institution, quel est le type d'établissement approprié (gériatrique, psychogériatrique, psychiatrique, spécialisé dans les dépendances, etc.) ? Est-il nécessaire, pour des raisons médicales, d'envisager un établissement fermé ? REPONSE : Au vu de la faible prise de conscience de ses troubles et du besoin de soins psychiques, ainsi que de la faible motivation à s'y engager, une prise en charge institutionnelle paraît indiquée. Une réévaluation fréquente est nécessaire selon l'évolution clinique.

e) Quel(s) risque(s) concret(s) courent l'expertisé et/ou les tiers pour le cas où l'expertisé ne serait pas pris en charge dans une institution ? REPONSE : L'expertisé court le risque d'une rupture de suivi thérapeutique, qui pourrait péjorer le pronostic clinique et adaptatif de l'expertisé et augmenter le risque de décompensations psychiques et de passages à l'acte auto- ou hétéro-agressifs.

4. Divers Y a-t-il une contre-indication médicale à l'audition de l'expertisé par l'autorité de protection compte tenu du diagnostic posé sous chiffre 1 (déficience mentale ou troubles psychiques) ? REPONSE : Non. »

A son audience du 13 mai 2022, la justice de paix a entendu la personne concernée et la curatrice. J.________ a déclaré qu’il était toujours hospitalisé au X.________, qu’il se sentait plus calme grâce au médicament Abilify qu’il prenait tous les soirs, qu’il cherchait un thérapeute pour un suivi psychothérapeutique, que la relation avec la curatrice avait évolué positivement, qu’il avait vu ses parents depuis qu’il était au X.________ et que leurs relations s’étaient apaisées. T.________ a déclaré qu’elle partageait le constat d’une amélioration de la collaboration – qu’elle mettait en lien avec les soins et la médication dont la personne concernée bénéficiait –, qu’un projet d’intégration de J.________ au Foyer G.________ était en cours, mais que la date d’entrée dans cette institution n’était pas encore arrêtée, et que, dans l’intervalle, l’intéressé s’y rendait une demi- journée toutes les deux semaines. J.________ a affirmé sa volonté d’intégrer le Foyer G.________, indiquant savoir qu’il devait fournir des efforts pour sortir du X.________. Il a en outre consenti au maintien de la curatelle avec désignation de T.________ en qualité de curatrice, laquelle a accepté de continuer à fonctionner à ce titre.

6. Le 3 juin 2022, J.________ a quitté le X.________ pour intégrer le Foyer G.________.

A son audience du 26 septembre 2022, la Chambre de céans a entendu le recourant et la curatrice. J.________ a confirmé qu’il contestait son placement et a indiqué que, s’agissant de la mesure de curatelle, il souhaiterait que celle-ci ne le limite pas dans l’exercice des droits civils et la gestion. Il a déclaré que cela se passait plutôt bien au Foyer G.________, qu’il ne prenait plus de médicaments depuis trois mois, excepté du Temesta lorsqu’il en ressentait le besoin, qu’il se sentait bien avec lui- même, qu’il ne présentait plus d’hétéroagressivité ou d’autoagressivité, qu’il pensait que ces changements découlaient des réflexions qu’il avait eues depuis son hospitalisation au X.________, qu’il avait pour projet de travailler dans un futur proche et de vivre de manière indépendante, mais que pour l’instant il avait davantage besoin d’apprendre à se mettre des limites par lui-même, qu’il pourrait le faire dans un appartement indépendant, que ce serait plus facile de vivre tout seul car il avait vécu tout le temps avec toutes sortes d’aide (infirmiers, éducateurs) et qu’il pensait que l’hygiène dans sa chambre allait mieux. Le recourant a précisé qu’il avait vu ses parents quelques fois, que cela s’était plutôt bien passé, qu’au foyer, on l’encourageait dans le sens d’une autonomisation et on le confortait dans l’idée qu’il pourrait sortir, qu’il avait cherché des appartements pour le futur, qu’il pourrait continuer à bénéficier du réseau actuel en cas de sortie du Foyer G.________, que si cette sortie était immédiate, il pourrait aller chez des amis, mais qu’en cas de levée de son placement, cela lui plairait de rester de manière volontaire au Foyer G.________ jusqu’à ce qu’il ait trouvé un appartement. J.________ a ajouté qu’il avait besoin de se sentir plus libre, que cela lui ferait beaucoup de bien et qu’il savait qu’il pouvait s’en sortir tout seul. La curatrice a déclaré qu’il y avait eu des hauts et des bas dans la collaboration avec le recourant, que cela se passait toutefois beaucoup mieux depuis qu’il était au Foyer G.________, que son comportement s’était totalement amélioré et que le besoin d’indépendance de l’intéressé était très fort. T.________ a exposé qu’elle pensait que l’amélioration de J.________ découlait du cadre contraignant du placement à des fins d’assistance, qu’il était opposé à

tout suivi médical depuis le début de son mandat, qu’elle émettait une réserve s’agissant de l’absence de toute médication, que le recourant arrivait certes actuellement à gérer sa situation sans médicaments au foyer, mais qu’il conviendrait toutefois de voir cela sur le long terme, une fois qu’il serait indépendant notamment. La curatrice a ajouté que lors d’une réunion avec le réseau le 2 septembre 2022, les intervenants s’étaient mis d’accord pour accompagner l’intéressé dans un projet d’appartement protégé – tout en précisant que cela ne se faisait pas du jour au lendemain –, que, selon le foyer, les conditions d’une sortie étaient réunies et qu’elle pensait qu’il serait bien que la personne concernée fasse une telle tentative.