CREP 81 2011-03-03

attendu qu'en vertu de l'art. 454 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), le nouveau droit est applicable aux recours formés contre les décisions rendues en première instance après l'entrée en vigueur du présent code, le 1er janvier 2011, que les décisions constatant l'irrecevabilité d'une opposition sont susceptibles d'un recours (art. 356, 393 al. 1 CPP; Gilliéron/Killias, in: Kuhn/Jeanneret, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2011, n. 5 ad art. 356 CPP), que la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal est compétente pour statuer sur un recours de cette nature (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d'introduction du Code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]), que satisfaisant aux exigences de forme de l'art. 385 CPP et déposé dans le délai de dix jours de l'art. 396 al. 1 CPP, le recours est recevable; attendu que l'opposition doit être formée dans les dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 267 al. 1 CPP-VD), qu'en l'espèce, l'ordonnance de condamnation a été envoyée pour notification à K.________ le 9 décembre 2010 par lettre signature, à l'adresse qu'il avait indiquée, soit route de [...], à [...], que ce pli a été retourné à l'office du juge d'instruction avec la mention "Le destinataire est introuvable à l'adresse indiquée", qu'au vu des pièces du dossier, il apparaît cependant que K.________ était bel et bien domicilié à cette adresse, qu'il n'a donc pas renoncé à retirer ce courrier, qu'on ne peut dès lors lui reprocher d'avoir commis une négligence, que la décision lui a d'ailleurs ensuite été notifiée sous pli simple, le 23 décembre 2010, à cette même adresse (P. 19), que le recourant prétend l'avoir reçue le 27 décembre 2010, qu'il n'est pas possible à la cour de céans d'infirmer les dires que le délai légal de dix jours pour faire opposition était donc échu le vendredi 6 janvier 2011, que l'opposition formée par K.________ contre l'ordonnance de condamnation, en date du 6 janvier 2011, n'est dès lors pas tardive, qu'au vu de l'ensemble des considérations qui précèdent, c'est à tort que le premier juge a rejeté préjudiciellement l'opposition de l'intéressé pour cause de tardiveté; attendu, en définitive, que le recours est admis et le prononcé annulé, que le dossier est renvoyé au Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, pour qu'il donne à l'opposition les suites

qu'elle comporte, que les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de l'émolument du présent arrêt (art. 422 al. 1 et 2 CPP), par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFJP; RSV 312.03.1), sont laissés à la charge de l'Etat.