CREP 415 2013-06-23

seront examinés successivement ci-après.

II. Recours de G.________

1.

Interjeté dans le délai légal (art. 322 al. 2 CPP [code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0] et 396 al. 1 CPP) contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par G.________, prévenu et partie plaignante, qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) dans la mesure où il est lésé, le recours est recevable dans cette mesure (cf. c. 3c infra).

2.

a) Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsque aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), à savoir lorsque les soupçons initiaux qui ont conduit le ministère public à ouvrir une instruction n’ont pas été confirmés (Grädel/Heiniger, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, Bâle 2011, n. 8 ad art. 319 CPP, p. 2208), ou lorsque les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement incriminé, quand bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs objectifs et subjectifs d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).

b) De manière générale, les motifs de classement sont ceux "qui déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement" (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86 c. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 c. 3.1.1). Le principe "in dubio pro duriore" exige donc simplement qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer

3.

a) Le recourant conteste le classement de la procédure pénale dirigée contre D.________ pour escroquerie. Selon lui, le détournement d’une somme de 154'496 fr. 15 figurant dans le compte « Chenit » de l’Ecole O.________Sàrl, dont la majeure partie ne serait pas justifiée par des pièces comptables, constituerait une infraction pénale qui, si elle ne pouvait être qualifiée d’escroquerie, devrait à tout le moins être qualifiée de gestion déloyale, subsidiairement de gestion fautive. Le recourant soutient en outre que D.________ se serait rendu coupable d’escroquerie au détriment de P.________, en utilisant l’argent versé par ce dernier à des fins personnelles. Enfin, il fait valoir que D.________ l’aurait entraîné de manière astucieuse à s’engager à hauteur de plus de 350'000 fr. pour la reprise de l’école en question, en affirmant faussement avoir lui-même investi les premiers fonds, en invoquant la nécessité liée au droit d’exploitation pour être actionnaire majoritaire de ladite société et en le faisant radier du registre du commerce pour être le seul associé gérant avec signature individuelle.

b) Selon l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers.

L'escroquerie au sens de l'art. 146 CP suppose en particulier que l'auteur ait usé de tromperie et que celle-ci ait été astucieuse (ATF 128 IV 18 c. 3a; ATF 122 II 422 c. 3a; ATF 122 IV 246 c. 3a et les arrêts cités). L'astuce au sens de cette disposition est réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manœuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ibid.). L'astuce n'est toutefois pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle (ATF 128 IV 18 c.

c) A titre préalable, il convient de relever que les faits dont se plaint le recourant en relation avec l’utilisation à des fins personnelles par D.________ d’un montant de 154'496 fr. 15 figurant dans le compte « Chenit » de l’Ecole O.________Sàrl, ne le lèsent pas, l’éventuelle infraction d’escroquerie n’ayant pas été commise à son détriment, mais au détriment de la société. Par conséquent, il n’a pas la qualité pour recourir sur ce point (CREP 6 mars 2013/371 c. 3c). Pour les mêmes motifs, il n’a pas davantage la qualité pour recourir contre le classement de la procédure en ce qui concerne l’éventuelle infraction commise au détriment de P.________.

Pour le surplus, on ne peut que constater que le recourant n’a pas procédé aux vérifications élémentaires que l’on pouvait raisonnablement attendre de lui. Comme le relève le procureur, le fait que

D.________ n’ait rien investi dans la société aurait pu être découvert très facilement. Il en va de même de la fausseté de l’affirmation selon laquelle il est nécessaire d’être actionnaire majoritaire pour avoir le droit d’exploiter la société. Enfin, le recourant ne démontre pas en quoi son éviction résulterait d’une infraction. On ne saurait dès lors considérer que le recourant ait été amené à accomplir un acte de disposition préjudiciable à ses intérêts pécuniaires et qu’il ait été trompé de manière astucieuse au sens de la jurisprudence susmentionnée. Il s’ensuit que le classement de la procédure pénale dirigée contre D.________ pour escroquerie ne prête pas le flanc à la critique.

4.

Au vu des considérations qui précèdent, le recours interjeté par G.________ doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

III. Recours de D.________

1.

Interjeté dans le délai légal (art. 322 al. 2 CPP [code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0] et 396 al. 1 CPP) contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par D.________, prévenu et partie plaignante, qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) dans la mesure où il est lésé, le recours est recevable dans cette mesure (cf. c. 3b infra).

2.

Pour ce qui est des motifs du classement prévus par l’art. 319 al. 1 CPP, la cour de céans se réfère aux considérants développés cidessus, dans le cadre du recours de G.________, sous chiffre II.2.a.

3.

a) A l’appui de son recours, D.________ conteste le classement de la procédure pénale dirigée contre G.________ pour abus de confiance, gestion déloyale, voies de fait, injure, menaces et violation de domicile. Se fondant sur les déclarations de deux témoins, il soutient d’abord que des épisodes « de violences et autres menaces » auraient été « objectivisés » au stade de l’enquête, laquelle aurait selon lui débouché sur des soupçons suffisants pour justifier une mise en accusation. Il fait ensuite valoir que le rôle joué par G.________ dans « l’accélération et le principe même de la débâcle financière de l’école » serait incontestable. En contraignant le recourant à prendre en charge avec les revenus de l’école bon nombre de ses frais personnels et ceux de son épouse, G.________ aurait adopté un comportement pénalement répréhensible. Selon D.________, les avantages perçus par l’intimé constitueraient des avantages patrimoniaux au détriment de la société et plus particulièrement au détriment des créanciers sociaux et des autres parents d’élèves. Pour ce motif, il se justifierait de renvoyer G.________ devant l’autorité de jugement pour les infractions d’abus de confiance et de gestion déloyale.

b) A titre préalable, il y a lieu de relever que les faits reprochés à G.________ relatifs aux « carences dans la gestion de l’école et autres avantages indus » n’ont pas été commis au préjudice du recourant et ne lèsent donc pas ce dernier. En effet, à supposer que ces faits soient établis, ce qui n’est pas le cas, ils auraient été commis au détriment de la société, de sorte que D.________ n’a pas la qualité pour recourir sur ce point (CREP 6 mars 2013/371 c. 3c). Il en va de même pour ce qui est du rejet par le procureur des réquisitions de preuves présentées par le recourant en relation avec ces faits.

S’agissant de l’épisode du coup de poing dans le ventre, la motivation de l’ordonnance attaquée ne prête pas le flanc à la critique. En effet, entendue par la police cantonale le 5 juin 2009 en qualité de témoin, [...] a déclaré que c’était D.________ qui lui avait rapporté le fait qu’à la fin du mois d’avril 2009, G.________ lui avait donné un coup de poing dans le ventre, furieux en raison du fait que D.________ n’avait pas payé le leasing de la Mercedes et que quelqu’un s’était présenté à son domicile pour la saisir. Elle a ajouté que sauf erreur, H.________ avait confirmé ces faits (PV aud. 9, p. 3). Contacté téléphoniquement par le greffe du Ministère public, H.________ a admis qu’il existait des problèmes d’entente entre les prévenus, mais a précisé qu’il n’avait assisté à aucun acte de violence (cf. PV des opérations, p. 17). Lors de son audition en qualité de personne appelée à donner des renseignements en date du 15 février 2012, [...] a indiqué au procureur que G.________ l’avait insultée à une reprise par téléphone. Elle a également déclaré qu’elle pensait que D.________ avait peur de G.________. A la question de savoir si ce dernier avait menacé D.________, elle a répondu qu’elle n’avait pas assisté à des menaces, précisant en outre qu’elle n’était pas présente lors de l’épisode du coup de poing relaté par D.________ (PV aud. 20, pp. 4 s.). Il résulte de ce qui précède que si tous les témoins précités affirment que des tensions existaient entre les deux prévenus, aucun n’a assisté aux événements litigieux du 7 mai 2009. Autrement dit, il n’existe au dossier aucun élément permettant d’établir des soupçons suffisants de réalisation des éléments constitutifs de menaces (art. 180 CP) ou de lésions corporelles simples (art. 123 CP) au préjudice de D.________. Partant, le classement de la procédure pénale dirigée contre G.________ pour les faits relatifs à l’épisode du coup de poing dans le ventre est bien fondé. Par ailleurs, aucune mesure d’instruction complémentaire ne permettrait d’aboutir à une appréciation différente des faits, lesquels sont contestés par l’intimé. Par conséquent, le rejet des réquisitions de preuves en tant qu’elles concernent cet épisode échappe à la critique.

c) Compte tenu de ce qui précède, le recours déposé par D.________ doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

IV. Recours de S.________

1.

Interjeté dans le délai légal (art. 322 al. 2 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0] et art. 396 al. 1 CPP) contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.

2.

a) S.________ ne conteste pas le classement en lui-même, mais la mise à sa charge d’une partie des frais de procédure.

b) L’art. 420 CPP prévoit que la Confédération ou le canton peut intenter une action récursoire contre des personnes qui, intentionnellement ou par négligence grave, ont provoqué l’ouverture de la procédure (let. a), rendu la procédure notablement plus difficile (let. b) ou provoqué une décision annulée dans une procédure de révision (let. c). Cette disposition consacre le principe de l’exclusivité du devoir d’indemnisation de l’Etat. Si le prévenu a subi un dommage du fait d‘un vice de comportement d’un tiers au cours de la procédure, c’est l’Etat qui devra l’indemniser. Ce dernier dispose toutefois d’une action récursoire qui donne à la Confédération ou au canton la possibilité d’intenter une action récursoire (TF 6B_5/2013 du 19 février 2013 c. 2.5 et 2.6; Crevoisier, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2011, nn. 1 s. ad art. 420 CPP, p. 1848; Domeisen, in: Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], op. cit., n. 2 ad art. 420 CPP, p. 2774, et les réf. cit.; Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, Zurich/St-Gall 2009, n. 1 ad art. 420, p. 812; Pitteloud, Code de procédure pénale suisse [CPP], Commentaire à l'usage des praticiens, Zurich/St-Gall 2012, n. 1283, p. 851, et les réf. cit.). L’action récursoire peut porter sur toutes les dépenses assumées par l’Etat en raison du fait de tiers (Domeisen, loc. cit., n. 4 ad art. 420 CPP, p. 2775, et les réf. cit.; Schmid, loc. cit., n. 3 ad art. 420 CPP, p. 812; Pitteloud, loc. cit., n. 1283, p. 851). La première condition pour qu’une action puisse être intentée est que le responsable ait agi intentionnellement ou ait fait preuve de négligence grave. D’une certaine manière, cette condition est identique à celle qui prévaut dans le cadre d’infractions poursuivies sur plainte en autorisant à condamner à des frais le plaignant qui aurait « agi de manière téméraire ou par négligence grave », par application de l’art. 427 al. 2 CPP (Pitteloud, loc. cit., n. 1284, p. 852).

Selon l'art. 427 al. 2 CPP, en cas d’infractions poursuivies sur plainte, les frais de procédure peuvent être mis à la charge de la partie plaignante qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile quand la procédure est classée ou le prévenu acquitté (a) et quand le prévenu n’est pas astreint au paiement des frais conformément à l’art. 426 al. 2 CPP (b). Il ressort des textes allemand et italien de cette norme, ainsi que de la systématique légale, qu'à elle seule, la condition de l'ouverture d'une procédure pénale de manière téméraire justifie la mise des frais à la charge de la partie plaignante, pour autant que les conditions prévues sous lettres a et b soient remplies. Il n'est donc pas nécessaire qu'au surplus, la partie téméraire ait entraîné ou compliqué le déroulement de la procédure (Chappuis, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 5 ad art. 427 CPP; Domeisen, in: Niggli/Heer/Wiprächtiger, op. cit., nn. 8 à 12 ad art. 427 CPP; Griesser, in: Donatsch/Hansjakob/Lieber [éd.], Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, nn. 7 à 11 ad art. 427 CPP). Sous la notion de témérité se retrouve la notion de faute (Chappuis, ibidem). Il faut examiner si un plaideur consciencieux, placé dans la même situation, aurait déposé plainte (ibidem).

c) En l'occurrence, il ressort des pièces du dossier (P. 88/65), ainsi que des pièces produites par S.________ à l’appui de son recours, que ce dernier n’a effectué aucun paiement sur le compte de l’Ecole O.________Sàrl. Tous les paiements ont en effet été effectués sur le compte n° [...] ouvert auprès de la banque [...] SA par l’Ecole [...]. Ainsi, le 21 mai 2009, le montant de 2'000 fr. a été crédité par le recourant sur le compte précité. Certes, ce virement porte par erreur le nom de l’Ecole O.________Sàrl à titre de bénéficiaire. Cela étant, comme le relève le procureur dans ses déterminations, le recourant ne pouvait ignorer, dès réception du décompte de l’Ecole [...] (P. 88/65), que ce versement de 2'000 fr. avait été fait en faveur de cette dernière et non en faveur de l’Ecole O.________Sàrl. Par conséquent, les explications du recourant relatives à un changement d’organisateur de camp ne sont pas fondées. Par ailleurs, il a été établi que les deux enfants de S.________ ont participé à ce camp, avant le dépôt de la plainte en question. Il s’ensuit que le recourant devait se rendre compte, en pesant soigneusement le pour et le contre de la situation, qu'il n'était pas fondé à se considérer comme lésé et à déposer plainte. Ce faisant, il a excédé les limites de son droit de réagir, de sorte que sa responsabilité fautive est avérée. C'est donc avec raison que le procureur, qualifiant la plainte de légère et d’abusive, a mis une partie des frais de procédure à la charge du recourant, conformément à l’art. 420 let. a CPP.

d) Il résulte de ce qui précède que le recours de S.________, mal fondé, doit être rejeté.

IV. Conclusions

En définitive, les recours de G.________ et D.________ doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables, le recours de S.________ doit être rejeté et l’ordonnance de classement du 2 mai 2013 confirmée.

Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 1’760 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge des recourants, qui succombent (art. 428 al. 1 CPP), à concurrence de deux cinquièmes à la charge de G.________, de deux cinquièmes à la charge de D.________ et d’un cinquième à la charge de S.________. Il est précisé qu’aucun des recourants n’est au bénéfice de l’assistance judiciaire gratuite pour la partie plaignante – Me Matthieu Genillod étant défenseur d’office de D.________ en sa qualité de prévenu (cf. P. 38) –, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’allouer d’indemnité d’office.

S'agissant enfin des conclusions tendant à l’allocation de dépens prises par les intimés dans leurs déterminations, il appartiendra le cas échéant à ces derniers d’adresser à la fin de la procédure leurs prétentions à l’autorité pénale compétente selon les art. 429 à 436 CPP (CREP 16 avril 2013/279 c. 4 et les réf. cit.; CREP 21 mars 2013/155 c. 3 et les réf. cit.; CREP 22 août 2012/568 et la réf. cit.).