CREP 146 2014-02-21

1.

Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) contre une décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par le détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.

2.

Le recourant conteste l’existence de soupçons suffisants de culpabilité. Il soutient que les seuls éléments qui fonderaient sa culpabilité reposeraient uniquement sur les déclarations de son ex-compagne, les auditions des témoins n’étant, selon lui, pas concluantes au motif que les personnes entendues n’avaient pas assisté à sa dispute avec U.________, mais rapportaient des propos tenus par celle-ci. T.________ a encore ajouté que l’enquête ouverte depuis un mois et demi n’avait pas fourni d’éléments supplémentaires permettant de fonder de graves soupçons de culpabilité à son encontre qui justifiaient la prolongation de sa détention.

a) Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c). Selon l'art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne doivent pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible.

La mise en détention provisoire n’est possible que s’il existe à l’égard de l’auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d’avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 c. 2; Schmocker, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 7 ss ad art. 221 CPP). Il n’appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d’apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu ; il doit uniquement examiner s’il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L’intensité des charges propres à motiver un maintien en détention préventive n’est pas la même aux divers stades de l’instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l’enquête, la perspective d’une condamnation doit apparaître vraisemblable après l’accomplissement des actes d’instruction envisageables (TF 1B_39/2014 du 11 février 2014 c.

2.2

; ATF 137 IV 122 c. 3.2 ).

b) En l’espèce, il y a lieu de relever que la Cour de Céans a déjà eu à examiner, dans son arrêt du 22 janvier 2014, les présomptions de culpabilité à l’encontre de T.________ (CREP du 22 janvier 2014/42 c. 2c). Il convient dès lors de se référer aux considérants de cet arrêt, suivant un procédé admissible (cf. dans ce sens, ATF 114 Ia 281 c. 4c; TF 1B_501/2012 du 10 octobre 2012 c. 3.2; TF 1B_149/2010 du 1er juin 2010 c. 1.3 et les références citées ; CREP 9 mars 2012/102). On rappellera en particulier que le recourant est soupçonné d’avoir injurié, menacé de mort et contraint sexuellement son ex-compagne, U.________. Certes, l’intéressé conteste toujours toute menace et contrainte sexuelle à l’encontre d’U.________. Il a toutefois admis avoir demandé à cette dernière, dans la soirée du 8 au 9 janvier 2014, de faire l’amour et l’avoir insultée lors de la dispute qui a éclaté entre eux. T.________ a également admis avoir baissé le bas du pyjama de celle-ci, contre son gré, avoir tiré la ficelle de son string et lui avoir donné une fessée, le tout, selon ses dires, pour l’embêter. S’agissant du couteau, il a déclaré le tenir dans ses mains alors qu’il était énervé et avoir gesticulé avec celui-ci, de sorte que l’objet s’était trouvé à quelques centimètres de la tête de son ex-compagne. En outre, les auditions de l’amie proche d’U.________, de son fils aîné et de son nouveau compagnon ont corroboré les déclarations de cette dernière et ont mis en évidence le caractère violent et menaçant du prévenu à son encontre. A cet égard, on soulignera que le recourant, dans son audition par la police du 28 janvier 2014, a déclaré avoir posté des photographies de parties intimes d’U.________ sur un réseau social, encore une fois, selon lui, pour l’embêter, et avoir envoyé un message au nouveau compagnon de cette dernière, lui interdisant de la voir (cf. pv. aud. du 28 janvier 2014, pp. 6 et 7). Contrairement à ce qu’il soutient, ces éléments et son comportement lors de l’audition du 28 janvier 2014 tendent à renforcer les soupçons de culpabilité qui pèsent sur lui.

Compte tenu de qui précède, force est de constater qu’il existe des indices sérieux de culpabilité à l’endroit du recourant qui sont suffisants pour justifier son maintien en détention provisoire.

3.

Le recourant conteste l’existence d’un risque de fuite (art. 221 al. 1 let. a CPP). Il avance n’avoir aucun intérêt à fuir en ce sens notamment qu’il avait des liens extrêmement étroits avec la Suisse du fait des contacts réguliers qu’il entretenait avec ses deux enfants, lesquels vivaient avec leur mère dans ce pays, et du fait qu’il devait débuter un emploi auprès d’un vigneron, à [...], le 24 février 2014.

a) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable ; la gravité de l’infraction ne peut pas, à elle seule, justifier la prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l’importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 138 IV 81, c. 3.1 non publié).

b) En l’espèce, le recourant est un ressortissant [...]. Il vient régulièrement en Suisse pour voir ses enfants et pour y travailler. En dehors des six à sept mois qu’il passe sur le territoire helvétique lors son activité d’effeuillage auprès d’un vigneron à [...],T.________ séjourne habituellement au [...], où il souhaite terminer son apprentissage de perceur. Durant ses séjours en Suisse, l’intéressé n’a pas de domicile fixe et loge chez son employeur ou chez des amis. Le fait que l’intéressé ait exposé vouloir rapidement travailler chez le vigneron, cet emploi étant sa seule source de revenus, n’est pas suffisant pour réduire le risque de fuite. Ainsi, au vu de ces éléments, de même que des faits qui lui sont reprochés et de la peine qu’il encourt, il y a tout lieu de craindre qu’en cas de remise en liberté, T.________ ne cherche à se soustraire aux poursuites engagées contre lui.

Le risque de fuite est donc bien réel et justifie la prolongation de détention provisoire du recourant.

4.

Le recourant conteste ensuite l’existence d’un risque de réitération (art. 221 al. 1 let. b CPP). A cet égard, il convient de souligner que les conditions légales de l’art. 221 al. 1 CPP sont alternatives, et non cumulatives ; il ne serait dès lors pas indispensable d’examiner les autres motifs légaux de la détention provisoire (TF 1B_249/2011 du 7 juin 2011 c.

2.4

; Forster, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger (éd.), Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 4 ad art. 221 CPP). Cependant, il y a lieu de relever, par surabondance, que le risque de réitération est réalisé pour les motifs exposés ci-après.

a) Le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et si les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 137 IV 84 c. 4.5, JT 2011 IV 325; ATF 135 I 71 c. 2.3; ATF 133 I 270 c. 2.2 et les arrêts cités, JT 2011 IV 3; TF 1B_39/2013 du 14 février 2013 c. 2.1). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important ; en pareil cas, il y a lieu de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ATF 123 I 268 c. 2e). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude – de les avoir commises (ATF 137 IV 84 c. 3.2 et les références citées, JT 2011 IV 325; TF 1B_39/2013 ibidem). Pour établir son pronostic, le juge doit s'attacher à la situation personnelle du prévenu, en tenant compte notamment de ses antécédents judiciaires, de sa fragilité psychique, de la nature des infractions commises, ainsi que du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Schmocker, in Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 20 ad art. 221 CPP). La prévention du risque de récidive doit permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 c. 4.5).

b) En l'espèce, selon le casier judiciaire du recourant, celui-ci a été condamné le 23 mai 2007 par le Tribunal correctionnel de La Côte à une peine d’emprisonnement de 5 mois avec sursis pendant 2 ans, pour vol, dommages à la propriété et violation de domicile, et le 8 novembre 2010 par le Juge d’instruction de La Côte à une peine pécuniaire de trente jours-amende à dix francs, avec sursis pendant 3 ans, pour séjour illégal. En outre, il ressort du dossier, notamment de l’audition du prévenu par la police le 28 janvier 2014, que l’intéressé n’a nullement pris conscience de la gravité des actes qui lui sont reprochés. A ce titre, on relèvera que T.________ a déclaré U.________ : « Si elle [est] conne, c’est sa faute. Elle veut pourrir ma vie. Je suis sûr que la seule chose qu’elle veut, c’est que je ne vois plus mes enfants et que je retourne au [...]. C’est le seul moyen qu’elle a trouvé » (cf. pv. aud. du 28 janvier 2014, p. 2). Quant aux déclarations de l’amie proche d’U.________, celles-ci mettent en exergue que le recourant a eu, à plusieurs reprises, un comportement violent, insultant et menaçant à l’égard de son ex-compagne durant leur relation et depuis leur séparation. De plus, le message adressé au nouveau compagnon d’U.________ tend à montrer le caractère à la fois possessif et menaçant du recourant, malgré ses déclarations selon lesquelles il n’aurait plus de sentiments pour son ex-compagne. Au vu de ces éléments, le pronostic est défavorable. On peut admettre du reste que l’activité délictueuse du recourant est de nature à compromettre sérieusement la sécurité d’autrui au sens de l’art. 221 al. 1 let. c CPP puisque les infractions dont on peut redouter la réitération sont des délits graves mettant en danger la sécurité d’U.________. Le risque de réitération est dès lors concret.

5.

S’agissant des mesures de substitution, à l’instar du Tribunal des mesures de contrainte, la Cour de céans considère qu’aucune mesure ne présente de garanties suffisantes afin de prévenir les risques de fuite et de réitération, contrairement à ce qu’allègue le recourant. On relèvera qu’une interdiction d’approcher ou de contacter son ex-compagne ne saurait être considT.________ T.________ a usé de différents moyens pour exercer une pression sur son ex-compagne, notamment depuis Internet, avec la publication de photographies de parties intimes d’U.________ ou l’envoi de menaces à son compagnon.

6.

Concernant le respect du principe de proportionnalité, il y a lieu de relever que la proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 133 I 168 c. 4.1 et les arrêts cités). A cet égard, il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de condamnation (TF 1B_411/2011 du 31 août 2011 c. 4.1; ATF 133 I 168 c. 4.1; ATF 132 I 21 c. 4.1).

En l’espèce, le recourant est détenu depuis le 9 janvier 2014, soit depuis un mois et demi environ. Compte tenu de ses antécédents et des charges qui pèsent sur lui, il s'expose à une peine d’une durée nettement supérieure à celle de la détention provisoire subie à ce jour. Par conséquent, le principe de la proportionnalité, dont le recourant invoque la violation, est respecté.

7.

En définitive, manifestement mal fondé, le recours doit être rejeté sans autres échanges d’écritures et l'ordonnance du 11 février 2014 confirmée.

Les frais de la procédure de recours, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV 312.03.1]), ainsi que les frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et al. 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., plus la TVA, par 43 fr. 20, soit 583 fr. 20 au total, seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Le remboursement à l’Etat de l'indemnité allouée au défenseur d’office de T.________ ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de ce dernier se soit améliorée (art. 135 al. 4 CPP).