CREP 30 2014-01-20

1.

Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement rendue par le Ministère public (cf. art. 319 ss CPP) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire; RSV 173.01]).

Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP), devant l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours de Q.________ est recevable.

2.

a) Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), à savoir lorsque les soupçons initiaux qui ont conduit le Ministère public à ouvrir une instruction n’ont pas été confirmés (Grädel/Heiniger, in: Niggli/Heer/Wiprächtiger (éd.), Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, Bâle 2011, n. 8 ad art. 319 CPP, p. 2208), ou lorsque les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement incriminé, quand bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs objectifs et subjectifs d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).

b) De manière générale, les motifs de classement sont ceux "qui déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement" (Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du droit de la procédure pénale, FF 2006, p. 1255 ad art. 320 CPP). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas. Une interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation. Le principe "in dubio pro duriore" exige donc simplement qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer. Au stade de la mise en accusation, le principe "in dubio pro reo", relatif à l'appréciation des preuves par l'autorité de jugement, ne s'applique donc pas. C'est au contraire la maxime "in dubio pro duriore" qui impose, en cas de doute, une mise en accusation (ATF 137 IV 219; ATF 138 IV 86 c. 4.1.1; ATF 138 IV 186).

3.

Le recourant indique ne pas comprendre comment la décision entreprise a pu être prise malgré le témoignage de I.________, précisant que ce témoin n’a aucun lien familial ou personnel avec lui.

a) Aux termes de l'art. 180 al. 1 CP, celui qui, par une menace grave, aura alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans ou plus ou d'une peine pécuniaire.

Pour qu'il y ait menace, il faut que l'auteur ait volontairement fait redouter à sa victime la survenance d'un préjudice au sens large (Dupuis et al., Petit Commentaire du Code de pénal, Bâle 2012, n. 7 ad art. 180 CP). Toute menace ne tombe pas sous le coup de l'art. 180 CP, la loi exigeant que la menace soit grave, c'est-à-dire objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la victime (Dupuis et al., op. cit, n. 11 ad art. 180 CP). Pour en juger, il faut tenir compte de la réaction qu'aurait une personne raisonnable face à une situation identique (ibidem).

b) L’art. 177 CP dispose que, celui qui, de toute autre manière, aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus (al. 1). Le juge pourra exempter le délinquant de toute peine si l'injurié a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible (al. 2).

c) En l’espèce, le recourant a indiqué dans sa plainte pénale du 12 juillet 2013 que les faits reprochés à T.________ s’étaient déroulés en présence de I.________ (P. 4). Le rapport de police mentionne que ce dernier, contacté téléphoniquement, a corroboré les déclarations du recourant, mais que la prévenue était également accompagnée d’un témoin qui soutient son amie et appuie ses déclarations (P. 6, p. 4). Cela ne suffit toutefois pas pour affirmer, comme le fait le Ministère public, que la prévenue conteste fermement les faits qui lui sont reprochés, que l’instruction n’a pas permis d’établir le contraire et qu’aucune autre mesure d’instruction ne pourrait être ordonnée à cette fin. Il convient au contraire d’entendre formellement les témoins, et en cas de contradictions entre les preuves, il n’y a pas lieu d’appliquer le principe « in dubio pro reo » au stade du classement.

4.

En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis et l’ordonnance de classement du 13 novembre 2013 annulée. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le sens des considérants qui précédent, puis rende une nouvelle décision.

Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt, par 660 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFJP

[Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Le montant de 440 fr. déjà versé par le recourant à titre de sûretés (art. 383 al. 1 CPP) lui sera dès lors restitué (art. 7, 3e phrase, TFJP).