CREP 522 2015-08-05

A.

a) Une instruction pénale est ouverte, depuis le 14 octobre 2014, devant le Ministère public de l’arrondissement de La Côte à l’encontre de Q.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation, utilisation abusive d’une installation de télécommunication, menaces, contrainte, tentative d’instigation à séquestration et enlèvement, tentative d’instigation à contrainte sexuelle, ainsi que tentative d’instigation à viol.

Il est en particulier reproché à Q.________ les faits suivants :

- Entre la fin du mois de septembre et le 30 octobre 2014, le prénommé aurait menacé son ancienne compagne, Y.________, en lui envoyant de très nombreux messages SMS et Whatsapp, ainsi qu’en lui laissant des messages verbaux sur la messagerie de son téléphone mobile. Le 24 octobre 2014 en particulier, le prévenu lui aurait notamment écrit : « Alors un conseille Si tu veux arranger les choses Parle moi Cae tu finiras surement morte (sic) » ; il aurait également tenté de la joindre de très nombreuses fois par téléphone.

- Durant cette période, ainsi que le 26 décembre 2014, Q.________ aurait en outre contacté par téléphone et courriel l’employeur de la plaignante et le directeur de l’école où elle étudiait afin de porter atteinte à sa réputation en déclarant faussement qu’Y.________ faisait des photographies érotiques qu’elle envoyait ensuite à de très nombreuses personnes et qu’elle avait, à plusieurs reprises, secoué une fillette âgée d’environ deux ans, dont elle s’occupait.

- Depuis le mois d’octobre 2014 encore, Q.________ se serait fait passer pour Y.________ en créant un compte Badoo à son nom et en utilisant l’ancien compte Facebook de cette dernière. Il aurait ainsi contacté des inconnus, en leur faisant croire que la plaignante était à la recherche d’aventures sexuelles, et aurait publié des annonces érotiques avec des clichés d’elle dénudée sur plusieurs sites Internet. Cette dernière aurait reçu de nombreux messages Whatsapp de plusieurs hommes à ce sujet. Certains se seraient même présentés à son domicile. Le prévenu aurait également utilisé le compte Facebook de la plaignante pour contacter des camarades de classe féminines de cette dernière afin de leur faire croire qu’elle était lesbienne et qu’elle cherchait des aventures avec elles ; il leur aurait envoyé des photographies dénudées d’Y.________ pour confirmer ses propos.

- En date du 29 octobre 2014, Q.________, en se faisant passer pour Y.________, aurait donné rendez-vous à deux hommes vers 17h00 à la sortie des cours de cette dernière. Il leur aurait donné pour consigne de la suivre, de lui « sauter dessus » et d’essayer de la toucher et de l’embrasser, leur expliquant qu’il s’agissait d’un des fantasmes de la plaignante. Deux hommes auraient effectivement attendu Y.________ à la sortie de l’école. Toutefois, l’un de ceux-ci aurait préféré en premier lieu interpeller verbalement la plaignante et une discussion s’en serait suivie lors de laquelle celle-ci lui aurait expliqué qu’elle n’était pas à l’origine des messages et qu’une personne se faisait passer pour elle. L’homme serait reparti à bord de son véhicule ; le second individu aurait suivi Y.________ durant quelques mètres jusqu’à ce que celle-ci monte à bord du véhicule d’une camarade de classe. Un peu plus tard, Q.________ aurait envoyé à son ancienne compagne un message Whatsapp contenant une photographie d’elle en train de parler au premier homme et l’aurait menacée en lui écrivant notamment : « Je t avais prevenu que je sais tout [...]...demain t es finie...je t avais prévenu.. (sic). ».

- Enfin, entre le 30 octobre 2014 et le 6 janvier 2015, Q.________ aurait contacté plusieurs individus par Whatsapp et par courriel pour leur demander d’enlever Y.________, de la ligoter, de la bâillonner, de l’emmener de force à leur domicile ou dans une chambre d’hôtel et d’entretenir de force des relations sexuelles avec cette dernière ; il aurait même conseillé à certains des individus d’utiliser une arme fictive, voire un couteau, pour contraindre la plaignante à les suivre. Dans ce contexte, un individu non identifié, se faisant passer pour un policier, se serait présenté, le 1er décembre 2014 à l’ [...] où étudiait Y.________, afin de venir la chercher pour prétendument procéder à son audition, se légitimant au moyen d’une fausse plaque de policier ; la plaignante, ne se sentant pas en confiance, aurait refusé de le suivre. En outre, le 30 décembre 2014, les dénommés T.________ et N.________ se seraient présentés au domicile de la plaignante afin de l’enlever, de la bâillonner, de l’emmener chez N.________ et d’entretenir de force des relations sexuelles avec elle ; à l’arrivée des deux hommes, le beau-père d’Y.________ leur aurait répondu qu’il n’allait pas les laisser la voir, prétextant qu’elle était absente.

b) Le casier judiciaire de Q.________ fait état d’une condamnation, le 25 juin 2014, par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte, pour utilisation abusive d’une installation de télécommunication, menaces, désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel et dénonciation calomnieuse, à une peine pécuniaire de 120 jours-amende à 30 fr. le jour, ainsi qu’à une amende de 600 francs.

Il ressort également du dossier qu’en mars 2013, le prévenu a fait l’objet d’une procédure pénale pour injure et utilisation abusive d’une installation de télécommunication, laquelle a été classée ensuite d’une conciliation (cf. P. 63 et P. 64).

c) En raison des faits qui lui étaient reprochés, Q.________ a été arrêté une première fois le 30 octobre 2014. Au terme d’auditions par la police et la Procureure, lors desquelles il a partiellement reconnu les faits, le prévenu a été relaxé, non sans être formellement mis en garde contre toute récidive (cf. PV aud. 5 p. 4). Le 7 janvier 2015, à 6h15, Q.________ a été interpellé à son domicile. Le lendemain, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a requis la détention provisoire du prénommé.

Par ordonnance du 9 janvier 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la mise en détention provisoire de Q.________ pour une durée de trois mois, soit au plus tard jusqu'au 7 avril 2015, au motif qu’il existait des présomptions sérieuses de culpabilité à l’encontre de l’intéressé et que ce dernier présentait des risques de collusion, de réitération et de passage à l’acte.

d) Le 29 janvier 2015, le prévenu a déposé une demande de mise en liberté auprès du Ministère public de l’arrondissement de La Côte.

Par ordonnance du 5 février 2015, le Tribunal des mesures de contrainte, retenant notamment l’existence des risques de collusion et de récidive, a rejeté la demande de libération de la détention provisoire de Q.________. Cette ordonnance a été confirmée par la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (CREP 12 février 2015/111), puis par le Tribunal fédéral (TF 19 mars 2015/1B_61/2015).

e) Par ordonnances des 7 avril et 29 juin 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation de la détention provisoire pour une durée de trois mois, soit en dernier lieu jusqu’au 7 octobre 2015. Ces ordonnances n'ont pas été contestées par la voie du recours.

f) Q.________ a fait l’objet d’une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 17 juillet 2015 (cf. P. 132), les experts ont posé les diagnostics de trouble mixte de la personnalité, trouble dépressif récurrent et trouble panique. Ils ont notamment relevé que :

« Dans le cadre de différentes difficultés relationnelles, d’abord sur les lieux d’apprentissages […], Monsieur Q.________ ne parvient pas à maintenir une activité, manifestant des crises d’angoisses et des dépressions, puis dans le cadre de difficultés dans les relations avec ses compagnes. Cette problématique psychique ancienne et persistante ne trouve pas son mode de résolution malgré les différentes tentatives de suivis et les prises médicamenteuses. […] L’articulation des différentes sources d’informations mettent au jour un positionnement singulier de Monsieur Q.________ à l’égard des suivis psychologiques et des troubles récurrents qu’il peut présenter : à l’exception de la dernière consultation au Centre [...], ce sont toujours des tiers (employeurs ou responsables de stage, sa mère, la police, l’[...], sa compagne) qui le conduisent à rencontrer un psychiatre ou psychologue ; il ne parvient pas à être autonome, ni à s’inscrire dans la continuité. » (P. 132, p. 19).

Il ressort également du rapport d’expertise que l’alliance thérapeutique de Q.________ n’est pas bonne, en ce sens que la relation du prénommé aux praticiens s’inscrit dans une position instrumentale du thérapeute à travers leur cumul, le passage de l’un à l’autre et leur utilisation pour tenter de résoudre un conflit, cela toutefois sans investissement thérapeutique ; l’intéressé montre également peu de remise en question (P. 132, p. 20).

Concernant le risque de récidive, les experts ont exposé qu’il était élevé si le prévenu ne faisait pas l’objet d’un suivi psychiatrique et thérapeutique contraint avec des thérapeutes spécialisés. Selon eux, les antécédents de Q.________, ses troubles psychiques antérieurs et sa situation professionnelle instable étaient des facteurs de récidive significatifs. Ils ont ainsi préconisé un suivi contraint, dans le cadre d’une mesure ambulatoire spécialisée, de type psychiatrique intégrée auprès de thérapeutes expérimentés et spécialisés dans le champ des infractions sexuelles, compte tenu en particulier des difficultés de l’expertisé à fonctionner de manière adaptée dans différents champs de vie, des troubles psychiatriques anciens et récurrents, et des tentatives réitérées de suivis sur le plan psychiatrique ou psychologique sans parvenir à élaborer une alliance thérapeutique. Enfin, les experts ont également précisé qu’une peine privative de liberté n’était pas susceptible d’entraver l’application ou d’amoindrir notablement les chances de succès d’un tel traitement ambulatoire (P. 132, pp. 23-26).

B.

a) Le 23 juillet 2015, Q.________ a déposé une demande de mise en liberté auprès du Ministère public de l’arrondissement de La Côte. Se référant aux conclusions du rapport d’expertise du 17 juillet 2015, il a indiqué qu’il n’était pas opposé à se soumettre à un suivi psychiatrique auprès de thérapeutes expérimentés et spécialisés dans le domaine des infractions à caractère sexuel et que cette mesure était suffisante pour pallier le risque de réitération et permettre sa libération. Il a encore ajouté que la détention lui avait permis de prendre du recul et de se désengager de la relation avec Y.________, ce qui était également de nature à limiter sensiblement le risque présenté.

b) Dans sa prise de position du 24 juillet 2015, le Ministère public a conclu au rejet de la demande de mise en liberté, invoquant que les risques de collusion, de réitération et de passage à l’acte commandaient de maintenir Q.________ en détention provisoire. La

Procureure a en particulier souligné qu’un complément d’expertise allait être ordonné afin que les experts se déterminent sur le fait, d’une part, qu’ils indiquaient que le risque de récidive était élevé, que le prévenu avait déjà débuté plusieurs suivis psychiatriques qu’il avait toutefois tous abandonnés rapidement et, d’autre part, qu’ils préconisaient tout de même un traitement ambulatoire. En outre, la magistrate a précisé que le prévenu allait faire l’objet d’une audition récapitulative le 30 juillet 2015 et qu’il serait ensuite renvoyé en jugement devant le Tribunal correctionnel.

c) Le 28 juillet 2015, Q.________ a conclu à sa remise en liberté moyennant la mise en place d’une mesure de substitution sous la forme d’un traitement psychiatrique.

Lors de l’audience du 30 juillet 2015 devant le Président du Tribunal des mesures de contrainte, le prévenu a notamment déclaré qu’il souhaitait être libéré car il voulait reprendre ses études et s’occuper de ses parents, gravement malades. En ce qui concerne le risque de collusion, il a indiqué qu’il avait donné toutes les informations dont il disposait à la police et au Ministère public et qu’il n’avait pas davantage d’éléments à fournir sur la personne qui était recherchée. Quant au risque de récidive, il a rapporté avoir travaillé sur lui-même ; il aurait ainsi pu se rendre compte de ses erreurs et prendre du recul, s’était détaché de son ex-compagne et s’engageait désormais à ne plus contacter cette dernière d’une quelque manière que ce soit, ainsi qu’à ne plus créer des problèmes avec d’autres femmes. Enfin, il s’est dit disposé à suivre un traitement psychiatrique tel que préconisé par les experts.

d) Par ordonnance du 30 juillet 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté la demande de libération de la détention provisoire de Q.________ (I) et a dit que les frais de cette ordonnance, par 900 fr., suivaient le sort de la cause (II).

C.

Par acte du 31 juillet 2015, Q.________, par l’entremise de son défenseur d’office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa libération immédiate, à charge pour lui de suivre un traitement psychiatrique spécialisé tel que préconisé par les experts et d’informer le Ministère public dans les cinq jours du nom du thérapeute, lequel serait invité à informer immédiatement le Ministère public si le recourant devait interrompre son traitement.

Il n’a pas été ordonné d’échanges d’écritures.