CREP 323 2018-05-03

1.

Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) contre une décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par un détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.

2.

Aux termes de l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c).

3.

3.1

Le recourant soutient qu'il n'a pas été pris en flagrant délit, qu'il n'a pas reconnu les faits et que la direction de la procédure ne dispose d'aucun élément tangible démontrant qu'il aurait volontairement agressé O.________. En effet, ni les déclarations du plaignant ni celles du témoin T1.________ ne seraient fiables : le premier parce qu'il fait l'objet de 17 condamnations depuis 2012, était sous l'emprise de drogue(s) et peutêtre d'alcool le soir en question et que ses déclarations à la police sont contradictoires, notamment concernant la place initiale du couteau et la longueur de sa lame, et le second parce qu'il fréquente la place de la Riponne, repaire de drogués en tous genres. Le recourant relève aussi qu'il n'a pas fui après la prétendue agression, qu'il n'a eu cesse de répéter qu'il n'avait fait que se défendre et qu'il est navré d'avoir malencontreusement blessé le plaignant en lui retirant le couteau des mains, si tant est que ce geste ait causé les blessures constatées.

3.2

La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 consid. 2 ; Schmocker, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 7 ss ad art. 221 CPP). L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 116 la 143 consid. 3c ; TF 1B_423/2010 du 17 janvier 2011 consid. 4.1 ; Schmocker, op. cit., n. 8 ad art. 221 CPP). A l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est toutefois pas tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre des questions juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017 consid. 2.1). Les autorités de recours appelées à se prononcer sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 116 la 413 consid. 3c ; TF 1B_423/2010 du 17 janvier 2011 consid. 4.1).

3.3

En l'espèce, au stade actuel de la procédure, les indices suivants peuvent être retenus :

- c'est le plaignant – et non le prévenu – qui souffre de lésions corporelles (multiples lésions aux mains, dont une grosse lésion à la main gauche entre l'index et le pouce, ainsi que des marques des deux côtés du cou) (PV des opérations, p. 4) ;

- les marques des deux côtés du cou évoquent une violence contre le cou (PV des opérations, p. 2) et parlent en faveur de l'hypothèse d'un étranglement (PV des opérations, p. 4) ;

- une lésion verticale sur l'index de la victime est clairement évocatrice d'une lésion de défense (PV des opérations, p. 8) ;

- le 8 avril 2018, la Dresse V.________ a indiqué que l'ensemble du tableau lésionnel était compatible avec le déroulement des faits exposés par la victime. Le même jour, la praticienne a confirmé que la version du plaignant était crédible et précisé qu'il avait pu, à un moment donné, chercher à attraper le couteau par la lame. Le 30 avril 2018, la Dresse P.________ a indiqué que la majorité des lésions pouvaient avoir été causées soit parce que le plaignant se défendait, soit parce qu'il saisissait l'arme par la lame (PV des opérations, pp. 2, 4 et 8) ;

- le rapport de police indique que le couteau ensanglanté a été retrouvé à côté du sac d'effets personnels du prévenu, à côté des toilettes publiques de la place de la Riponne ;

- les déclarations du plaignant et du témoin T1.________ concordent en ce sens que ce dernier a indiqué qu'il avait croisé un homme avec les mains pleines de sang qui sortait des toilettes, que cet homme lui avait demandé d'appeler la police, ce qu'il avait fait, que cet homme s'était à nouveau dirigé vers les toilettes vers une femme et qu'un autre homme noir avec un chapeau noir et une moustache l'avait suivi, semblant vouloir continuer à se battre avec le premier (PV aud. plaignant, R. 7 et PV aud. témoin, R. 5).

- le prévenu a admis qu'il avait bu cinq ou six bières le soir litigieux (de 50 ml, à 8,8 % ou 12,5 %), qu'il avait consommé de l'héroïne trois à quatre heures avant l'événement et qu'il consommait cette drogue à peu près tous les trois jours, de sorte que l'on peut en conclure qu'il n'était pas maître de lui-même ;

- le casier judiciaire du prévenu fait état de 20 condamnations, dont une pour lésions corporelles simples et plusieurs notamment pour voies de fait, menaces, injures, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, vols, dommages à la propriété et violation de domicile.

Au vu des éléments de preuve qui précèdent, force est de constater qu'il existe des soupçons sérieux de culpabilité à l'encontre du recourant, malgré ses dénégations. L'appréciation du premier juge ne prête par conséquent pas le flanc à la critique et doit être entièrement confirmée.

4.

4.1

Le recourant soutient que son passé judiciaire, bien que chargé, ne fait état que d'une condamnation pour atteinte à l'intégrité corporelle (lésions corporelles simples) et qu'il n'est pas connu pour faire preuve de violence extrême, si bien que le risque de récidive ne saurait servir de justification à la détention provisoire.

4.2

Selon l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation du risque de récidive : le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et si les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 135 I 71 consid. 2.3), à savoir en présence de crimes et délits graves et d'un danger sérieux et concret pour les victimes potentielles (ATF 137 IV 13 consid. 4.5). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance de récidive lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important ; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2e). La simple possibilité, hypothétique, de commission de nouvelles infractions ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, ne suffit pas (ATF 135 I 71 consid. 2.3). Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3 et 4). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude – de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 et les réf. citées, JdT 2011 IV 325).

4.3

En l'espèce, le casier judiciaire du recourant est impressionnant dans sa constance depuis 2008 (cf. supra, chiffre A/b). Son comportement répréhensible récurrent montre le peu d'égard, voire l'absence totale d'égard qu'il a pour l'ordre juridique, en particulier pour les biens et les personnes physiques. Ses multiples condamnations ne l'ont nullement empêché de récidiver. D'ailleurs, c'est en exécutant un travail d'intérêt général qu'il aurait commis les faits qui lui sont reprochés. Il semble en outre être régulièrement sous l'emprise de produits stupéfiants, à tout le moins. Ces circonstances font sérieusement craindre que le recourant profite de sa liberté pour attenter à nouveau à l'intégrité corporelle d'autrui, voire commettre d'autres délits ou crimes. Dans ces conditions, les éléments dont se prévaut le recourant ne sont pas suffisants pour remettre en cause le risque de réitération retenu par le premier juge.

5.

Dès lors que la réalisation d'un seul risque de l'art. 221 CPP suffit pour justifier la détention provisoire (TF 1B_242/2016 du 21 juillet 2016 consid. 5), il n'y a pas lieu d'examiner s'il existe un risque de collusion. Par ailleurs, les mesures de substitution proposées, à savoir l'interdiction de contacter ou de rencontrer la victime et de se rendre sur la place de la Riponne, sont évidemment insuffisantes pour pallier le risque de récidive.

6.

Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et l'ordonnance entreprise confirmée.

Les frais de la procédure de recours, par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), ainsi que les frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 581 fr. 60 (soit 540 fr., plus la TVA par 41 fr. 60), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office du recourant sera exigible dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).