CREP 443 2019-07-08

1.

Interjeté en temps utile (art. 310 et 322 al. 2 CPP), par les parties plaignantes qui ont qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), auprès de l’autorité compétente (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 septembre 1979; BLV 173.01]), le recours est recevable. La pièce nouvelle annexée à l’écriture complémentaire au recours est recevable (art. 390 al. 4 in fine CPP).

2.

Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le procureur rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte – une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 ss CPP) ou de la plainte (Cornu, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 1 et 2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 ss CPP), que les éléments constitutifs d'une infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 1B_709/2012 du 21 février 2013 consid. 3.1; TF 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2).

Selon cette disposition, il importe donc que les éléments constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits mais également du droit; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références, JdT 2012 IV 160). En revanche, le ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 3.2).

3.

3.1

Les recourants font valoir, en substance, que Z.________ leur aurait, ainsi [...], sciemment dissimulé l’ampleur du dépassement de crédit, « dans le but de leur imposer, à leur insu et contre leur gré, un coût de construction bien supérieur à celui devisé lors de leurs pourparlers transactionnels (…) », figurant dans le devis des 14/15 avril 2016, qu’ils tiennent pour délibérément sous-évalué (recours, ch. 5 à 7, p. 4 s.). Selon eux, l’architecte aurait, dans ce dessein, « rédigé et transmis pour paiement à (la banque) des ordres de paiement sous-évalués, partant mensongers, semblant respecter au franc près le devis initial du 15 avril 2016 » (recours, ch. 7 p. 5). Les recourants contestent expressément avoir reçu le devis du 9 mai 2017 (recours, ch. 9b p. 7); pour sa part, la banque confirme ne pas l’avoir reçu et n’en avoir eu connaissance que le 2 avril 2019 (copie du courriel annexé à l’écriture du 16 avril 2019).

3.2

3.2.1

Selon l'art. 146 al. 1 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers.

3.2.2

Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit pas; il faut qu'elle soit astucieuse. Il y a tromperie astucieuse, au sens de l'art. 146 CP, lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manœuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2; ATF 135 IV 76 consid. 5.2). Tel est notamment le cas si l'auteur conclut un contrat en ayant d'emblée l'intention de ne pas fournir sa prestation alors que son intention n'était pas décelable (ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2; ATF 118 IV 359 consid. 2), s'il exploite un rapport de confiance préexistant qui dissuade la dupe de vérifier (ATF 122 IV 246 consid. 3a) ou encore si la dupe, en raison de sa situation personnelle (faiblesse d'esprit, inexpérience, grand âge ou maladie), n'est pas en mesure de procéder à une vérification et que l'auteur exploite cette situation (ATF 120 IV 186 consid. 1a, JdT 1996 IV 13).

L'astuce n'est toutefois pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas nécessaire, pour qu’il y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait recouru à toutes les mesures possibles pour éviter d'être trompée; la question n’est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu’elle pouvait pour éviter d’être trompée (ATF 122 IV 246 consid. 3a). L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe n'a pas procédé aux vérifications élémentaires qui s’imposaient au vu des circonstances (ATF 128 IV 18 consid. 3a; ATF 126 IV 165 consid. 2a; ATF 119 IV 28 consid. 3f). Pour apprécier si l'auteur a usé d'astuce et si la dupe a omis de prendre des mesures de prudence élémentaires, il ne suffit pas de se demander comment une personne raisonnable et expérimentée aurait réagi à la tromperie; il faut, au contraire, prendre en considération la situation particulière de la dupe, telle que l'auteur la connaît et l'exploite, par exemple une faiblesse d'esprit, l'inexpérience ou la sénilité, mais aussi un état de dépendance, d'infériorité ou de détresse faisant que la dupe n'est guère en mesure de se méfier de l'auteur. L'exploitation de semblables situations constitue précisément l'une des caractéristiques de l'astuce (ATF 128 IV 18 consid. 3a; ATF 120 IV 186 consid. 1a, JdT 1996 IV 13).

3.2.3

L’enrichissement de l’auteur équivaut le plus souvent au dommage de la dupe (Dupuis/Moreillon/Piguet/Berger/Mazou/Rodigari [éd.], Petit commentaire CP, 2e éd., Bâle 2017, n. 27 ad art. 146 CP), même s’il n’est pas nécessaire que le dommage corresponde à l’enrichissement de l’auteur, ni qu’il soit chiffré; il suffit qu’il soit certain (cf., en matière de gestion déloyale, ATF 123 IV 17 consid. 3d). Le dommage est une lésion du patrimoine sous la forme d’une diminution de l’actif, d’une augmentation de passif, d’une non-augmentation de l’actif ou d’une non-diminution du passif, mais aussi d’une mise en danger du patrimoine telle qu’elle a pour effet d’en diminuer la valeur du point de vue économique; un préjudice temporaire suffit (ATF 123 IV 17 consid. 3d; ATF 122 IV 279 consid. 2a; ATF 121 IV 104 consid. 2c).

3.3

3.3.1

En l'espèce, les malfaçons révélées par le rapport d’inspection locale du 6 décembre 2018 (P. 8/3) ne sont pas déterminantes pénalement; elles relèvent à l’évidence du juge civil. La question déterminante est celle de savoir si l’architecte s’est indûment enrichi au détriment des plaignants, respectivement aurait tenté de le faire, en recourant à un édifice de mensonges, respectivement en faisant preuve d'un raffinement ou d’une rouerie particuliers ou en utilisant un stratagème imperceptible ou difficilement perceptible par ses clients.

Il est constant que les travaux finalement facturés sont d’un coût global sensiblement supérieur à celui prévu par le devis initial. La première question à trancher est celle du dessein d’enrichissement susceptible d’être reproché à l’architecte. Les honoraires convenus s’élèvent à 330'000 fr., en plus de 5'000 fr. de débours forfaitaires, selon le contrat des 13 juin/6 septembre 2017. Or, ce montant correspond à celui qui figure à ce titre dans les devis des 29 août et 28 septembre 2018.

3.3.2

L’architecte a toutefois émis une plus ample prétention à l’égard de ses mandants. En effet, sa « note d’honoraires n° 4 », du 30 octobre 2018 (P. 11/2/7), qualifiée par le mandataire de « finale », portant sur 90'000 fr., TVA comprise, s’ajoute au montant contractuel de 330'000 fr., comme cela est expressément allégué (P. 11/1, p. 5 in medio). Il est constant que les maîtres de l’ouvrage ont commandé d’importants travaux non prévus par le devis des 14/15 avril 2016, ni non plus, en partie, par celui du 9 mai 2017. Partant, l’allégué selon lequel les honoraires supplémentaires de 90'000 fr. étaient afférents à ces travaux supplémentaires n’apparaît infirmé par aucune pièce, même s’il est établi par ailleurs que les maîtres de l’ouvrage ont renoncé à certains autres travaux. Il y a lieu de rappeler que la prétention d’honoraires invoquée par l’architecte est susceptible de faire l’objet d’un procès en cas de désaccord des parties au contrat sur la quotité admissible desdits honoraires, lesquels pourront être réduits à la mesure des violations de ses obligations par l’architecte. En d’autres termes, les honoraires fixés par le juge civil correspondront aux prestations fournies par le mandataire. Une facture contestée ne peut ainsi être tenue pour procurer un enrichissement illégitime. Au regard des travaux supplémentaires commandés à large échelle, le dépassement de crédit incriminé par les plaignants n’a donc pas entraîné d’enrichissement personnel du mandataire. L’élément constitutif subjectif du dessein d’enrichissement illégitime n’est donc pas réalisé, sauf à considérer que l’architecte aurait agi dans le dessein de procurer un enrichissement illégitime à un tiers, soit à un entrepreneur avec lequel il aurait agi de concert pour lui fournir, à la charge des plaignants, davantage d’ouvrage que ce qui était prévu contractuellement. Cette dernière hypothèse n’est toutefois pas étayée et l’on ne voit guère par quelle voie elle pourrait l’être. Quoi qu’il en soit, le contrat des 13 juin/6 septembre 2017 qualifie de « provisoire » le devis antérieur, soit celui des 14/15 avril 2016, tout en prévoyant des prestations plus étendues. Partant, qu’ils aient ou non eu connaissance du devis du 9 mai 2017, les plaignants sont malvenus de se prévaloir du devis initial, respectivement de soutenir qu’il aurait été délibérément

sous-évalué. Le rapport entre travaux supplémentaires et complément d’honoraires au vu des prestations fournies par le mandataire relève également de l’appréciation du juge civil. Il en va de même d’une éventuelle réduction des honoraires dus en raison d’une possible violation de ses obligations par l’architecte.

Les plaignants soutiennent que l’architecte a « fait bloquer la finition des travaux » et « s’est refusé à réceptionner les travaux terminés de même qu’à aviser des défauts les entreprises concernées » (recours, ch. 2e p. 4). Ces griefs relèvent de l’inexécution de ses obligations contractuelles par le mandataire et, partant, du juge civil. On ne saurait, sous l’angle pénal, considérer qu’il pourrait y avoir eu enrichissement illégitime du seul fait de l’insuffisance alléguée des prestations fournies (cf., sous l’angle de l’infraction de contrainte, consid. 6 ci-dessous).

L’élément constitutif subjectif du dessein d’enrichissement illégitime au sens de l’art. 146 CP n’est donc pas réalisé.

Vu ces éléments, c'est à bon droit que la Procureure n'a pas retenu l'infraction d'escroquerie.

4.

4.1

Les recourants invoquent également la commission de l’infraction de gestion déloyale.

4.2

Réprimant la gestion déloyale, l'art. 158 CP prévoit que celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de gérer les intérêts pécuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura porté atteinte à ces intérêts ou aura permis qu'ils soient lésés sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 1). Si l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, le juge pourra prononcer une peine privative de liberté de un à cinq ans (al. 3). Cette infraction suppose la réunion de quatre conditions : il faut que l'auteur ait eu un devoir de gestion ou de sauvegarde, qu'il ait violé une obligation lui incombant en cette qualité, qu'il en soit résulté un préjudice et qu'il ait agi intentionnellement (les conditions étant identiques que sous l'empire de l'art. 159 aCP, la jurisprudence y relative reste pertinente : ATF 120 IV 190 consid. 2b).

Le devoir de gestion implique que l'auteur occupe une position de gérant. Seul peut avoir une telle position celui qui dispose d'une indépendance suffisante et qui jouit d'un pouvoir de disposition autonome sur les biens qui lui sont remis (ATF 129 IV 124 consid. 3.1; ATF 123 IV 17 consid. 3b; ATF 120 IV 190 consid. 2b). Il faut cependant que le gérant ait une autonomie suffisante sur tout ou partie de la fortune d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 123 IV 17

Pour qu'il y ait gestion déloyale, il ne suffit pas que l'auteur ait été gérant, ni qu'il ait violé une quelconque obligation de nature pécuniaire à l'endroit de la personne dont il gère tout ou partie du patrimoine. Le terme de gestion déloyale et la définition légale de l'infraction exigent que l'obligation qu'il a violée soit liée à la gestion confiée (ATF 120 IV 190 consid. 2b; ATF 105 IV 307 consid. 3). Ces obligations s'examinent au regard des dispositions légales et contractuelles applicables, des éventuels statuts, règlements internes, décisions de l'assemblée générale, buts de la société et usages spécifiques de la branche (TF 6B_211/2012 du 7 septembre 2012 consid. 3; TF 6B_473/2011 du 13 octobre 2011 consid. 1.2.2; TF 6B_66/2008 du 9 mai 2008 consid. 6.3.3).

N’a pas été considéré comme gérant au sens de l’article 158 CP, l’architecte chargé de la calculation et du contrôle des coûts de construction, ainsi que de la surveillance des travaux, mais qui ne disposait pas d’un pouvoir autonome pour contracter avec les artisans ou signer des ordres de paiements (RSJ 1999 p. 277, BJP 2000 n° 785, cités par l’ordonnance entreprise et par Favre/Pellet/ Stoudmann, Code pénal annoté, 3e éd., Lausanne 2007/2011, n. 1.5 ad art. 158 CP).

4.3

En l’espèce, l’architecte n’a pas été investi d’un pouvoir de disposition sur des fonds qui lui auraient été confiés, si ce n’est dans une mesure marginale, non déterminante pénalement.

Comme le relève la Procureure par référence implicite à la doctrine la plus autorisée, le mandataire ne disposait pas d’un pouvoir autonome suffisant au sens de la jurisprudence qui lui aurait permis de passer des conventions avec les artisans ou signer des ordres de paiement. Plus précisément, son pouvoir était contractuellement limité aux commandes de travaux et fournitures jusqu’à concurrence de 5'000 fr. par commande, hors TVA, étant précisé que le mandataire « en informera[it] de suite le maître de l’ouvrage ». La limite de 5'000 fr. par commande ici convenue apparaît très modique au regard de la valeur des travaux. L’obligation d’information dont elle était de surcroît assortie exprime le principe selon lequel c’était le maître de l’ouvrage qui donnait les instructions, tout en concédant au mandataire la marge de manœuvre nécessaire à une saine conduite du chantier, faute de pouvoir s’occuper des moindres détails. Une telle délégation est courante dans les contrats passés entre maître de l’ouvrage et architecte. Elle doit être mise en relation avec la marge de variation des coûts réservée pour les postes sous devis.

Elle n’entame pas le principe de la répartition des compétences entre parties au contrat. Le mandataire n’occupait donc pas une position de gérant au sens de l’art. 158 CP. Partant, il ne saurait y avoir gestion déloyale.

5.

5.1

Les recourants soutiennent en outre que les éléments constitutifs de l’infraction de faux dans les titres sont réunis.

5.2

Réprimant le faux dans les titres, l'art. 251 CP prévoit que sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, aura créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature ou de la marque à la main réelles d'autrui pour fabriquer un titre supposé, ou constater ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une portée juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre (ch. 1). La notion de titre est définie par l'art. 110 al. 4 CP. Selon cette disposition, sont des titres tous les écrits destinés et propres à prouver un fait ayant une portée juridique et tous les signes destinés à prouver un tel fait.

5.3

L'art. 251 ch. 1 CP vise non seulement un titre faux ou la falsification d'un titre (faux matériel), mais aussi un titre mensonger (faux intellectuel). Il y a faux matériel lorsque l'auteur réel du document ne correspond pas à l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un titre qui émane de son auteur apparent, mais dont le contenu ne correspond pas à la réalité (ATF 138 IV 130 consid. 2.1 p. 134). Un simple mensonge écrit ne constitue cependant pas un faux intellectuel. Le document doit revêtir une crédibilité accrue et son destinataire pouvoir s'y fier raisonnablement (ATF 142 IV 119 consid. 2.1; ATF 138 IV 130 consid.

2.1

p. 134; ATF 132 IV 12 consid. 8.1 p. 14 s.).

Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la véracité de la déclaration. Il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de vérification qui incombe à l'auteur du document ou de l'existence de dispositions légales qui définissent le contenu du document en question (ATF 142 IV 119 précité; ATF 132 IV 12 consid. 8.1 p. 15; ATF 129 IV 130 consid. 2.1 p. 134). En revanche, le simple fait que l'expérience montre que certains écrits jouissent d'une crédibilité particulière ne suffit pas, même si dans la pratique des affaires il est admis que l'on se fie à de tels documents (ATF 138 IV 130 consid. 2.1 p. 134; ATF 132 IV 12 consid. 8.1 p. 15).

5.4

En l’espèce, le moyen déduit du faux dans les titres apparaît peu étayé. Le faux matériel n’est pas allégué. Les recourants semblent considérer que les divers devis postérieurs à celui du 14/15 avril 2016 seraient des faux (intellectuels) au sens légal du seul fait que, selon eux, leur mandataire les aurait confectionnés en les laissant dans l’ignorance de leur contenu et qu’ils ne correspondraient pas entièrement aux travaux et prestations commandés. Ce faisant, ils oublient que les titres qu’ils incriminent ne sont pas investis d’une crédibilité accrue au sens de la jurisprudence, s’agissant, qui plus est, de documents non signés et qu’ils allèguent du reste ne pas même avoir reçus. Contrairement à, par exemple, un contrat ou une reconnaissance de dette invoqués à l’égard d’un débiteur, un devis ne constitue en effet pas un titre de créance spécifique. Il ne pourrait donc, tout au plus, qu’y avoir mensonge écrit. A défaut de faux intellectuel, un élément constitutif objectif du faux dans les titres n’est pas réalisé.

Quant au rabais que l’architecte aurait ajouté sur une facture établie par un entrepreneur le 12 novembre 2018 (cf. P. 12), il n’est pas de nature à porter préjudice aux maîtres de l’ouvrage (cf., ad art. 319 al. 1 CPP, CREP 28 mai 2019/438 consid. 4.4 in fine).

Aucune pièce n’étaye les rabais, soit les rétrocessions, que l’architecte aurait obtenus, à l’insu des maîtres de l’ouvrage, de la part de plusieurs entreprises durant la phase d’adjudication et dont il ne leur aurait pas fait bénéficier.

6.

Les recourants se prétendent enfin victimes de contrainte, infraction réprimée par l’art. 181 CP. On ne décèle à l’évidence aucun acte par lequel le mandataire aurait usé de violence envers au moins l’un de ses mandants, respectivement l’aurait menacé d'un dommage sérieux ou encore entravé de quelque autre manière dans sa liberté d'action pour l'obliger à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte (cf., quant au bien juridiquement protégé par l’art. 181 CP, ATF 141 IV 1 consid. 3.3.1). Le seul fait, pour un mandataire, d’interrompre l’exécution du contrat afin d’obtenir le paiement d’honoraires litigieux en souffrance ne saurait à l’évidence réaliser les éléments constitutifs objectifs de la contrainte. Il s’agit d’une application de l’art. 82 CO, dont le bien-fondé ne relève pas du juge pénal. Au vrai, le moyen confine à la témérité.

Dans ces conditions, l’ordonnance entreprise échappe à la critique.

7.

En définitive, le recours doit être rejeté et l’ordonnance attaquée confirmée.

Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d'arrêt, par 1’980 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge des recourants, par moitié chacun, solidairement entre eux (art. 418 al. 1 et 2 CPP).

Les intimés Z.________ et P.________, qui ont procédé avec l’assistance d’un avocat de choix et qui ont obtenu gain de cause, ont droit, solidairement entre eux et à la charge des recourants, solidairement entre eux, à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de leurs droits de procédure, s’agissant même d’une nonentrée en matière (art. 429 al. 1 let. a CPP, applicable par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP).

Il convient de retenir une activité raisonnable de trois heures d’avocat au tarif horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3 TFIP), honoraires auxquels il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010; BLV 270.11.6], applicable par analogie par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par 18 fr., plus un montant correspondant à la TVA, par 70 fr. 70, l’indemnité s’élevant ainsi à 988 fr. 70.