CREP 333 2020-05-05

A.

a) Le 18 juillet 2016, vers 7h25, un accident mortel s'est produit [...], sur le chantier de réfection de la route de [...]. Le camion conduit par W.________, de l'entreprise de transport Q.________, a heurté et écrasé D.N.________, responsable du chantier pour l'entreprise de travaux publics adjudicataire, R.________. D.N.________ est décédé sur les lieux des suites de ses blessures (cf. P. 11 et 13).

Au moment des faits, l'entreprise spécialisée Z.________, soustraitante de R.________, procédait, avec le concours de l'entreprise de transport Q.________ et en présence notamment de D.N.________, qui surveillait l'avancement des travaux, au dégrappage de la route au moyen d'une fraiseuse à froid de type [...] (cf. P. 25/1 et 2).

Ce type d'engin avance sur la route, à une vitesse inférieure à celle du pas, en arrachant l'enrobé sur une largeur de 2 m au maximum. Les matériaux prélevés sont évacués par une rampe (tapis roulant), à l'avant de la machine. Un camion à benne basculante vide doit se placer devant la fraiseuse pour recueillir les gravats de goudron qui tombent de la rampe. Pendant que l'engin avance, le camion doit lui aussi avancer, à une allure qui ne doit pas être inférieure à celle de la fraiseuse, pour que celle-ci ne le heurte pas, mais pas trop supérieure non plus, afin que les gravats continuent à tomber dans la benne du camion. Comme le chauffeur du camion ne peut pas, ou seulement très difficilement, voir la fraiseuse dans ses rétroviseurs et dans la mesure où l'allure de la fraiseuse ne peut pas être adaptée à celle du camion, il revient au conducteur de la fraiseuse, en fonction de l'allure de sa propre machine, de commander au chauffeur du camion d'avancer à faible vitesse ou de s'arrêter, en donnant, comme signal d'arrêt ou de départ, un coup de klaxon. Lorsque la benne est pleine, le conducteur de la fraiseuse en avertit le chauffeur du camion au moyen de deux ou plusieurs coups de klaxon, ensuite desquels celui-ci quitte les lieux. Si le chantier est bien organisé, il est rapidement remplacé par un autre camion placé en attente sur une zone prévue à cet effet (cf. PV aud. 5 et 12 ; P. 25/1 et 2).

Dans le cas d’espèce, une zone d'attente avait été organisée et les camions de Q.________ devaient se succéder rapidement (cf. PV aud. 1, R. à 4 ; PV aud. 13, l. 36 s.). En outre, la largeur de la chaussée à dégrapper était d'environ 3,5 m et la fraiseuse ne pouvait dégrapper plus de 2 m de large à la fois. D.N.________ avait dès lors demandé au pilote de la fraiseuse, M.________, d'avancer et de charger cinq camions, puis avant de commencer à charger le sixième, de reculer pour dégrapper la bande de goudron de 1,5 m de large qui restait à l'arrière (cf. PV aud. 2, R. 5 ; PV aud. 12).

Le camion de W.________ était le sixième à intervenir depuis le début des opérations. Lorsque son tour est arrivé, M.________ a, conformément aux instructions de D.N.________, arrêté de fraiser avant de reculer pour aller reprendre le solde d'enrobé à dégrapper (PV aud. 2, p. 2). Le conducteur de la fraiseuse a informé W.________ qu'il devait lui aussi reculer et se repositionner en lui faisant des signes. Selon les premières déclarations du prénommé à la police, l'ouvrier de R.________ qui réglait la circulation aux abords du chantier, à savoir K.________ (PV. aud. 10, p. 2), lui aurait aussi fait signe de reculer (PV aud 1, p. 2). Alors que le conducteur de la fraiseuse disposait d'une aide pour le guider dans sa manœuvre, W.________, qui ne voyait pas ce qui se passait derrière son camion (PV aud. 1, R. 4; PV aud. 13, l. 72-73), n'avait personne pour le seconder dans sa manœuvre de recul.

L'analyse du tachygraphe du camion a révélé que W.________ avait manœuvré en deux temps. D'abord, il avait reculé d'une dizaine de mètres à une vitesse moyenne de 3 km/h, avec une pointe à 8 km/h, avant de s'arrêter une seconde. Puis, il avait repris sa marche arrière, sur 49 m, à une vitesse moyenne de 7 km/h, avec une pointe à 12 km/h (cf. P. 8, p. 14). Pendant cette manœuvre, le pilote de la fraiseuse a donné plusieurs coups de klaxon pour signifier à W.________ qu'il roulait trop vite et qu'il se rapprochait trop du pont de la fraiseuse (cf. PV aud. 5, R. 5 ; PV aud. 12).

Pendant les quelque 25 secondes qu'avait duré cette dernière phase de la manœuvre, D.N.________ était descendu du trottoir où il se trouvait plus tôt. Il était en conversation téléphonique avec l'administrateur de R.________ lorsqu'il a été heurté par le camion de W.________, qui a roulé sur lui (cf. P. 8 et 11 ; PV aud. 6).

b) A la suite de ces faits, le Ministère public cantonal Strada (ci-après: le Ministère public) a, le jour même, ouvert une instruction pénale pour homicide par négligence (art. 117 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937; RS 311.0]). W.________ a été entendu en qualité de prévenu.

et F.________, respectivement veuve, fils et fille de D.N.________, se sont constitués parties plaignantes, demandeur au pénal et au civil.

Différents individus ont été entendus en qualité de personnes appelées à donner des renseignements au cours de l’instruction, dont K.________, en date des 21 juillet 2016 et 19 mai 2017.

B.

Par ordonnance du 21 janvier 2019, le Ministère public a rejeté les réquisitions de preuve présentées par les parties plaignantes dans le délai de prochaine clôture, a ordonné le classement de la procédure ouverte contre W.________ et a laissé les frais de procédure à la charge de l'Etat.

C.

a) Par acte du 11 février 2019, A.N.________, B.N.________, C.N.________ et F.________ ont recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il poursuive l'instruction ou qu'il

b) Par arrêt du 20 septembre 2019 (n° 767), la Cour de céans a rejeté ce recours (I), a confirmé l’ordonnance du 21 janvier 2019 (II) et a mis les frais d’arrêt, par 1'430 fr. à la charge des recourants, solidairement et à parts égales entre eux (III). Dans ce même arrêt, la Cour de céans a également considéré que le Ministère public avait implicitement refusé d’étendre la procédure à l’encontre de K.________, respectivement rendu une ordonnance de non-entrée en matière implicite à son égard, qu'elle a aussi confirmée.

D.

a) Par arrêt du 27 février 2020 (TF 6B_1276/2019), la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a admis le recours déposé par les parties plaignantes contre l’arrêt cantonal précité, a annulé celui-ci et a renvoyé la cause à la Chambre des recours pénale pour nouvelle décision.

b) A la suite de cet arrêt, les parties plaignantes ont requis, le 4 mars 2020, qu’une indemnité pour les dépenses occasionnées par l’exercice de leurs droits de procédure fixée à dire de justice leur soit octroyée.

Par avis du 6 mars 2020, la Cour de céans a imparti aux parties un délai au 20 mars suivant pour se déterminer à la suite de l’arrêt du Tribunal fédéral.

Par courrier du 10 mars 2020, les parties plaignantes ont déposé une liste des opérations effectuées par leur conseil du 31 janvier au 25 octobre 2019, faisant état de 11 heures et 20 minutes d’activité. Elles ont conclu, en bref, à la reprise de l’instruction de la cause par le Ministère public, à ce que W.________ et K.________ soient le cas échéant renvoyés en jugement, à l’octroi de pleins dépens pour la procédure de recours à la charge de l’Etat de Vaud et à ce que les frais de la procédure de recours soient laissés à la charge de ce dernier.

Le 20 mars 2020, le Procureur a conclu que la cause devait être portée devant une autorité de jugement.

Pour sa part, l’intimé W.________ n’a pas procédé.