CREP 778 2020-10-19

1.

Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]).

Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites (art. al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.

2.

Le recourant conteste l’ordonnance du Ministère public en reprenant en substance le contenu de sa plainte pénale. Pour le surplus, il précise que T.________ l’insulterait, le calomnierait, le menacerait et serait violent physiquement. Il expose en outre qu’à une reprise, le prénommé l’aurait bousculé et aurait enfoncé ses poings dans son dos.

2.1

Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte (art. 309 al. 1 et 4 CPP; ATF 144 IV 86 consid. 2.3.3) – une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Cornu, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2019, nn. 1 et 2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux investigations de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments constitutifs d'une infraction ou les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF

6B_401/2020 du 13 août 2020 consid. 2.1). Cette disposition doit être appliquée conformément à l’adage « in dubio pro duriore ». Celui-ci, qui découle du principe de la légalité, signifie qu’un classement ou une nonentrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (TF 6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 et les références citées). Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les réf. citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de nonentrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 6B_375/2020 précité ; TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).

2.2

En l’espèce, force est de constater que les comportements qu’L.________ reproche à T.________, que ce soit dans sa plainte ou dans son recours, ne sont ni suffisamment caractérisés, ni précisément circonscrits, ni datés. Comme le relève le Ministère public dans ses déterminations, on ignore en effet tout des dates auxquelles les faits exposés se seraient produits, ainsi que la nature des propos injurieux et menaçants qui auraient été tenus par T.________. Or, d’une part, il ressort des déterminations du Ministère public qu’L.________ est sans cesse en conflit avec ses codétenus, entraînant de multiples plaintes infondées de sa part, ce qui dénote une tendance à l’exagération. D’autre part, le droit pénal ne réprime pas le harcèlement moral comme peut le faire le droit civil dans certains domaines. Ainsi, lorsque le recourant utilise les termes de « mobbing » ou d’« atteintes à sa personnalité » et lorsqu’il indique que chaque acte pris séparément peut sembler inoffensif, il ne fait que confirmer que les faits dénoncés demeurent des chicaneries qui n’ont aucun caractère pénal, seule la voie civile pouvant être ouverte s’agissant d’éventuelles atteintes à sa personnalité. Pour le surplus, il n’y a pas lieu de tenir compte des comportements reprochés à T.________ au stade du recours seulement – comme le fait que celui-ci aurait bousculé L.________ et aurait enfoncé ses poings dans son dos – dès lors qu’ils ne sont pas visés par l’ordonnance entreprise.

C’est dès lors à juste titre que le Ministère public a refusé d’entrer en matière sur la plainte d’L.________.

3.

Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et l’ordonnance du 7 septembre 2020 confirmée.

Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 550 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).